Paul Meunier

“ Le refus de traitement n' est pas un refus d' obéissance , tout le monde est d' accord là-dessus , et personne , ni ici , ni ailleurs , n' a jamais tenté de donner au Code militaire une interprétation contraire à la vérité que je viens d' énoncer . Dire que le blessé est , vis - à - vis du médecin , dans la même situation légale que le soldat valide et en service vis - à - vis de son supérieur , ce serait dépasser les limites de l' audace et du mensonge . ”

“ Quant aux autres opérations , et aux autres traitements , quelle qu' en soit la nature , le blessé ou le malade , peut également les refuser sans s' exposer à aucune punition disciplinaire , si ces opérations ou traitements ne sont point de nature à améliorer son état ou s' ils doivent lui faire courir un risque quelconque . C' est assez dire que le nombre est illimité des procédés de traitement ou même d' investigation qu' on peut à bon droit refuser – même les plus anciens et les plus connus . ”

“ Il disait : mais cette question n' a pas de sens ; elle ne peut pas être posée ; il n' y a pas de médecin qui soit capable d' imposer ses soins par la force . Et comme je ripostais : ne parlons pas des autres ; il s' agit de vous , M. Charpentier ; vous , médecin militaire , expert commis par l' instruction , témoin déposant sous la foi du serment : je vous demande si vous seriez capable d' employer la force pour soigner un malade ou un blessé qui refuserait votre traitement . ”

“ J' ai l' honneur de vous adresser une requête au nom de mon client le zouave Deschamps , actuellement en prévention
prévention conseil de guerre , pour voies de faits et outrages envers un supérieur .
Je dois d' abord vous remercier d' avoir bien voulu décider que Deschamps , qui est un grand blessé et un malade , ne devait pas être maintenu à la prison civile de Tours , où sont incarcérés les détenus de droit commun . Vous avez accueilli ma prière avec une extrême bienveillance . ”

“ Il reconnaît que M. Clovis Vincent ne s' est pas conformé aux ordres reçus . Mais , en déposant sur le bureau du Conseil , l' instruction du 5 avril , le commandant Roux disait :
« Le Conseil de guerre appréciera ; il n' est « pas lié par cette circulaire ; il est libre de n' en pas tenir compte . »
Les ordres de la loi .
Messieurs , il faudrait s' entendre . Certes le Conseil de guerre ne reçoit d' ordre de personne
personne il est maître de son jugement , et qui donc oserait , sous n' importe quelle forme donner un ordre au Conseil de guerre ”

“ Très sincèrement M. Clovis Vincent a répondu qu' il n' était point impossible que des douleurs d' une autre nature que celles qu' il fait subir aux blessés fussent aussi efficaces . Donc le torpillage est un moyen de traitement par la douleur , et d' après son inventeur
inventeur la vertu du torpillage réside uniquement dans la force de la douleur imposée au patient . ”

“ D' abord , il s' est présenté spontanément chez le rapporteur chargé de l' instruction , afin de rectifier immédiatement sa plainte . Contre Deschamps , il n' avait porté en réalité qu' une seule accusation , qui pouvait être retenue . Il avait affirmé à plusieurs reprises par paroles et par écrit , que Deschamps était un simulateur et un lâche . C' était , vous vous en souvenez , la même accusation qu' il avait jadis portée avec la même force , et sous la foi du serment contre le malheureux soldat Delattre , que
le précédent Conseil de guerre de Tours a jugé . ”

“ Mais il y a autre chose encore dans le geste du médecin qui impose à un malade un traitement ou une opération : il y a cette inévitable conséquence que le médecin ouvre lui-même au malade , le droit de résister par la force , au traitement qu' on veut lui imposer par la force .
Le médecin coupable donne au malade violenté , le droit de frapper pour ne pas être traité .
La scène du torpillage de Deschamps .
« Le zouave Deschamps a frappé le médecin « major Clovis Vincent , pour ne pas être traité . »
Qui dit cela ? C' est dans son rapport , M. le capitaine Guillaume Poulie lui-même ”

“ Quel était le devoir du médecin ?
Ce devoir , il était clairement et strictement tracé par l' instruction ministérielle du 5 avril 1 9 1 5 .
Tout d' abord , il importe de constater qu' il ne pouvait être ici question d' un refus d' obéissance aux termes du Code de Justice militaire . Le commandement donne des ordres pour tout ce qui concerne le service intérieur ou le service en campagne , il ne donne pas d' ordre pour prescrire tel traitement à un malade , ou telle opération à un blessé . Les ordonnances médicales ne sont pas des ordres , au sens légal et pénal
de ce mot . ”

“ Deschamps ne sera pas torpillé , et nul autre blessé , grâce à lui , ne sera plus jamais torpillé , au moins contre sa volonté . Le Conseil de guerre , par un noble geste de frère indépendance et de loyale justice , a souverainement jugé que LES BLESSÉS ONT LE DROIT DE SE REFUSER A DES EXPÉRIENCES DE LABORATOIRE OU D' AMPHITHÉATRE . ”

“ Le bon sens et l' équité défendent d' assimiler le cas d' un blessé ou d' un infirme qui s' insurge contre la torture qu' on veut lui faire subir , et le cas d' un combattant qui résiste à un ordre légitime et aggrave son refus d' obéissance par une injure ou par une voie de fait . ”

“ Il déclare lui-même que la terreur qu' il inspire dans toute la région est de nature à décourager tous ceux qui seraient tentés de simuler ou d' exagérer leurs maladies . M. Clovis Vincent avoue qu' il violente les blessés au mépris des instructions ministérielles .
Quelle est la responsabilité du médecin qui emploie de pareils moyens ? Il y a d' abord la responsabilité pénale qu' encourent tous ceux , civils ou militaires qui commettent des actes de violence ”

“ Enfin le jeudi 3 août , le commandant Roux , commissaire du Gouvernement , a prononcé , avec talent , un réquisitoire très complet et très intéressant , qui a tenu toute l' audience de la matinée . L' audience de l' après-midi était réservée à la défense . La grande salle des Assises du Palais de Justice de Tours où siégeait le Conseil de guerre était archicomble . ”

“ Voilà la proposition formelle que M. Clovis Vincent a faite à Deschamps , au lendemain de la scène ; et M. le capitaine rapporteur Guillaume Poulle a cru pouvoir écrire , que cette proposition et que cette démarche faisaient le plus grand honneur à M. Clovis Vincent .
La vérité est que dans cette démarche qui fut sans succès , M. Clovis Vincent est resté lui-même .
La Guerre aux Blessés .
Il est l' homme d' une idée : il veut avec des blessés refaire des combattants , il croit avoir le pouvoir de le faire ; il a foi dans l' infaillibilité de sa science . ”

“ Le zouave blessé : Deschamps , et le médecin-major : Clovis Vincent . J' ai , dans un résumé bref et précis de nos débats , fixé la scène du 2 7 mai , comparé les gestes de ces deux hommes , mesuré la responsabilité de chacun d' eux , et nettement dégagé la grande et redoutable question qui pour la première fois se pose devant votre Justice : celle du droit des blessés .
Deschamps a défendu le droit des blessés .
L' heure est venue de conclure .
Je me tourne vers vous , M. le Président et vos camarades du Conseil , avec une émotion que je cacherais vainement . ”

“ Le D r Doyen , nous a signalé ici les périls
du chloroforme , le professeur Quénu en avait fait autant à l' Académie de médecine . Le Dr Doyen nous a dénoncé également les effets mortels du vaccin antityphoïdique.Mais quelle raison plus forte encore n' avons -nous pas de refuser cette méthode nouvelle et inconnue qui s' appelle – le torpillage – avec les tortures abominables qu' elle impose et les risques de toute nature qu' elle fait courir au patient , sans lui assurer la guérison . ”

“ Le D r Doyen nous a dit ici avec l' autorité de sa parole , qu' un médecin qui veut imposer par la force un traitement à un malade n' est pas digne du titre qu' il porte ; qu' il se déshonore , et tombe sous le coup de l' indignation publique . ”

“ Je n' ai point à refaire la biographie de Des-champs . Le commandant Roux l' a faite ce matin avec , une parfaite impartialité . Deschamps est un excellent soldat qui fut toujours très apprécié de ses chefs . C' est un simple ouvrier qui n' a point reçu ni l' instruction complète , ni l' éducation soignée de M. Clovis Vincent ; mais c' est un brave homme dont la vie fut toujours droite . Père de famille , il a été vous le ”

“ Je ne veux pas examiner ici les faits qui ont donné lieu à une plainte contre Deschamps , et provoqué l' ouverture d' une information judiciaire qui vient de durer près de six semaines .
Je constate simplement que l' interrogatoire final du prévenu a eu lieu le 2 1 juin dernier et qu' à la date du 3 juillet M. le capitaine Poulle transmettait à M . le commissaire
commissaire Gouvernement tout le dossier de la procédure . ”

“ Avant de comparaître devant la Commission de réforme , Des-champs avait été dirigé sur le centre neurologique de Tours pour être soumis à l' examen du D r Clovis Vincent .
Le 2 9 mai 1 9 1 6 , après avoir examiné le malade , le D r Vincent avait immédiatement décidé de tenter sur Deschamps un traitement électrique violent et douloureux , inventé par lui , et dénommé le « torpillage ».
Deschamps refusa absolument de se soumettre à cette expérience . Le D r Vincent voulut l' y contraindre par la force ; une lutte s' engagea entre le blessé et le médecin . ”