Camille Couderc

“ Ces renseignements sont tirés d'une lettre de Clément de Boissy (23 avril 1785) , dans laquelle il recommande son fils au contrôleur général, pour « la première des pensions des gages du Conseil» qui deviendra vacante. « J'ai amassé, dit-il, pour le service du Roy et de la Chambre plus de quatre-vingt volumes in-fol. de manuscrits et cinquante milliers de bulletins de sous-extraits, rangés par matières, qui m'ont coûté plus de soixante mille livres, ayant eu, pendant tout ce temps, deux, trois et quatre commis, sans que j'en aye reçu de la Chambre aucune indemnité. » Arch. Nat. ”

“ Ces bulletins constituent donc une sorte de table des matières très détaillée de ce qui se trouve dans les extraits. L'analyse qui y est donnée de chaque pièce ou de chaque extrait n'en est pas moins quelquefois très longue. ”

“ Les paragraphes reçurent des numéros qui vont de 1 à 897. Une concordance 2 manuscrite fut bien établie entre les nouveaux numéros et les anciens, mais elle ne permet pas de faire un emploi commode de cette table. Elle ne saurait être utilisée aujourd'hui pour retrouver rapidement dans la collection un article quelconque. Elle ne peut servir qu'à donner une idée de l'importance et des divisions du travail.
Les numéros de paragraphes ne sont pas les seuls qu'on voie dans la collection de Clément de Boissy. ”

“ Ainsi, dans le paragraphe 1321 •1 • (Ms. 10992 (II) , fol. 167) , les extraits relatifs aux « Cérémonies auxquelles la Chambre assiste », qui ont été tirés des Plumitifs, commencent à l'année 1575 et se continuent, d'année en année, jusqu'en 1784 (Mss. 10993 (III) et 10994 (IV) , fol. 1-333) .
Dans les bulletins ou fiches la disposition est toute différente. Les paragraphes y portent bien les mêmes numéros que dans les extraits, mais ces paragraphes sont à leur tour divisés en autant de parties que le sujet le comporte. ”

“ Elle est très développée, sans être complète, mais ne comprend guère que des noms de matières. Peu de noms propres y ont été relevés. Elle n'en est pas moins d'un grand secours. Les renvois y sont faits à l'aide de deux numéros. Le premier est celui du paragraphe ; il peut, par conséquent, servir pour les extraits aussi bien que pour les bulletins ; il est souligné de deux traits de plume. Le second est celui de ces subdivisions de paragraphes, dont nous venons de parler, qui ne se trouvent que dans les bulletins. ”

“ X. — Gardes qui accompagnent la Chambre dans les cérémonies.
XI. — Notification des cérémonies aux correcteurs et auditeurs.
Ces subdivisions facilitent naturellement les recherches et leur donnent plus de précision. C'est pour cela que nous avons
consacré des notices plus étendues aux volumes de fiches qu'aux volumes d'extraits. ”

“ Cette raison aurait suffi pour nous justifier d'avoir agi de la sorte, mais elle n'est pas la seule que nous puissions invoquer. Les bulletins ont été l'objet d'une table alphabétique, dont aucun autre système ne pouvait rendre l'emploi facile. ”

“ Sur les finances en général, 701-437 (fol. 1) . — Autorité de la Chambre en général à l'égard des finances, 710-436 (fol. 97) . — Règlements généraux sur la comptabilité, 720-438 (fol. 249) . — Règlements généraux pour les comptables, 730-439 (fol. 254) . — Deniers qu'ils reçoivent ou qu'ils payent, 73O10-453 (fol. 282) . — Les comptables ne doivent pas donner de contre-lettres, 73013-438 (fol. 301) . — Ils doivent tenir des registres de recettes et dépenses, 73015-461 (fol. 310) . — Quittances comptables, 73016-463 (fol. 329) . ”

“ Mémoire sur les demandes formées, en 1775, par les conseillers correcteurs et auditeurs contre Mrs les présidens et conseillers maîtres, 1770, " par Clément de Boissy.
Deux copies. — On lit, au bas du titre de la première copie (ms. 11079) : Déposé au greffe de la Chambre, par arrêt du 2 août 1777. Dinant fecit". — Le ms. 11080 n'a pas de tomaison générale et ne mesure que 308 millim. sur 200. Il est, de plus, relié en basane pleine, et les armes qu'il portait sur les plats ont été coupées. — I, 170 feuillets ; II, A et 170 feuillets. ”

“ Clément de Boissy y occupa 2 non seulement son fils J.-B. Clément de Sainte-Palaye, reçu conseiller maître, le 15 octobre 1773, mais encore deux, trois et quelquefois quatre commis qu'il paya de sa bourse. Ses frais s'élevaient, en 1785, à plus de 60000 livres. Ses extraits pouvaient former 80 volumes in-fol. et le nombre de ses fiches ou bulletins n'était pas inférieur à 50 0003. Clément de Boissy mourut à Sainte-Palaye, le 22 août 1793. Ses extraits
1. P 2722.
2. Pendant « plus de cinq à six ans. » Mémoire remis au Contrôleur général par M. de Flesselles, le 26 février 1785. Arch. Nat. ”

“ Les articles se subdivisent eux-mêmes en une longue suite de paragraphes, à chacun desquels est affecté un numéro. Cette numérotation commence avec le n° 10 et se continue jusqu'au n° 2290. 1 Elle
1. Franç. 10991, fol. 5VE
1. Nous donnons ainsi le premier numéro du plan manuscrit (Nouv. acq. fr. 5686, fol. 2) et le dernier numéro que nous avons relevé dans la collection. Mais nous devons
est très irrégulière. ”

“ Les anciens numéros ont été, en outre, ajoutés à l'encre en marge de ladite table. — 51 et 53 pages. 250 sur 185 millimètres.
XVIIIe siècle. Papier. 96 volumes, 210 sur 175 millim. : les fiches avec lesquelles sont formés ces volumes ont respectivement 160 sur 100 millim. Demi-rel. parchemin blanc 1.
1. A cette collection il convient d'ajouter le manuscrit suivant dont il a été question dans notre notice : Nouv. acq. fr. 5686. « Juridiction et jurisprudence de la Chambre
des comptes. Plan de l'ouvrage. » XVIIIe siècle. Papier. ”

“ Cf. 5352. — Serments de foi et hommage reçus par le chancelier, 420- 256 (fol. 192) . — Réceptions de foi et hommage, serment de fidélité, aveu et dénombrement, 430-257 (fol. 270) . — 695 feuillets.
1596 (XXXII) . — Réceptions de foi et hommage, serment de fidélité, aveu et dénombrement (suite) , 430-257 (fol. 1) . —Examen des actes
féodaux envoyés par les trésoriers do France, 440-258 (fol. 314) . — Dépôt des actes féodaux, 450-259 (fol. 496) . — 654 feuillets. ”

“ Comptabilité, 34, 35. — (Lettres de) , 33.
Comptables. Gages, etc., 44. — Lettres à femmes comptables sur les biens de leur mari, 30. — Lettres pour différents . emplois dans les comptes, 32. — Offices comptables, 32. — Dispense d'avoir compté d'un office avant d'être reçu dans un autre, etc., 33. — Autres lettres sur les comptables et la comptabilité, 33, 34, 35.
Comptes (Correction des) , 44. — (Vices des) , 43, 44. — (Forme, etc., des) , 35, 36, 37,38.
Confirmation (Comptes des droits de) , 36.
Confiscations (Comptes des) , 38.
Conseil (Grand) , 27. — Comptes de ses gages, 41. ”

“ Artois (Conseil provincial d') . Comptes de la chancellerie, 41.
Arts et métiers (Comptes des maîtrises des) , 38.
Assemblées, 28.
Assignations (Lettres pour payements par) , 32.
Assurances (Compagnie des) , 42.
Auch, 36.
Aumônes (Comptes des) , 39.
Avènement (Droit de joyeux) , 24.
Aveu et dénombrement, 28.
Avocat général, 26.
Ban et arrière-ban (Recette du) , 38.
Bans de mariage (Ferme des contrôles des) , 38, 42.
Bâtiments du Roi (Comptes des) , 40.
Baux, 29. — (Lettres de) , 30. — (Confirmation de) , etc., 32.
Biens fonds (Comptes des dixièmes, etc., des) , 37. ”

“ Injonctions, 20401-861 (fol. 418) . — Indécisions, 20402-862 (fol.430) . — Recettes forcées, 2040 3-863 (fol. 445) . — Souffrances, 2040 4-864 (fol. 450) . — Supercessions, 20403-864 (fol. 468) . — Radiations, 20406-865 (fol. 478) . — Amendes, 2040 7-866 (fol. 514) . — Intérêts, 20408-867 (fol. 536) . — Peines du quadruple, double ou simple, 20409-868 (fol. 571) . — Renvoi à la correction, 204010-869 (fol. 583) . — 587 feuillets.
1653 (LXXXIX) . — Gages et taxations des comptables, 2050-870 (fol. 1) . — Façons et vacations des procureurs, 2060-871 (loi. 188) . ”

“ Leurs réceptions, 203-143. — Leurs relations avec les gens du Roi, 2043-147 ; — Huissiers : Leurs profits, 232 3-180. — 368 feuillets.
11005 (XV) . — Huissiers: Leurs réceptions, 233-181. — Trésoriers de France: Leurs fonctions, 2521-203. — 396 feuillets.
11006 (XVI) . — Trésoriers de France : Leurs fonctions {suite) , 2521-203. — Trésoriers de France: Leurs réceptions, 253-206. — 460 feuillets.
11007 (XVII) . — Relations des trésoriers de France avec les conseillers maîtres, 2541-208. —Relations de la Chambre avec le Parlement et préséance, 265-218. — 356 feuillets. ”

“ Il n'y a pas de 1323 98 et de 1323 99.
1572 (VIII) . — Privilèges particuliers des présidents, 152 2-85 (fol. 1) .
— Leurs profits, 152 3-86 (fol. 72) . — Leur réception, 153-87 (fol. 113) .
— Contestations des présidents, 154-88 et 89 (fol. 173) .— Institutions et créations d'offices de conseillers maîtres, 161-91 (fol. 185) . — Leurs fonctions, 162 5-92 (fol. 232) . — 622 feuillets.
1573 (IX) . — Privilèges particuliers des conseillers maîtres, 1622-93 (fol. 1) . — Leurs profits, 1623-94 (fol. 83) . — Leur réception, 163-95 (fol. 117) . ”

“ Quittances (Droits de) , 24, 32.
Racloirs, 24.
Ratification de vente (Lettres de) , 30. Ravitaillements (Comptes de) , 39.
Recettes générales des finances, 37. Receveur général des restes, 26.
Receveurs généraux (Comptes des) , 42. Récompenses, 24. — (Comptes des) , 43. Régale (Comptes de) , 36. — (Fruits en) , 30.
Régie (Lettres de) , 32.
Reine (Comptes de la maison de la) , 39.
— Dot et douaire, 29.
Relieurs de la Chambre, 26.
Religieux. Lettres pour leur permettre de disposer de leurs biens, 30. — Dons et aumônes aux communautés religieuses,
30. — Lettres concernant lesd. ”

“ Étranger. Permission à des Français d'y accepter des dignités, 30.
Étrangers. Lettres pour les autoriser à tenir bénéfice ou à acquérir biens, etc., 30.
Évèques (Serment de fidélité des) , 28.
Exemption (Lettres d') , 31, 32. — Exemptions diverses, 23, 24.
Expectative de charges (Lettres d') , 33.
Fauconnerie (Comptes de la) , 39.
Fermes, 38. — (Rentes sur diverses) , 42. — (Rentes sur les cinq grosses) , 41.
Fermes générales (Comptes des) , 37.
Fermes particulières (Comptes des) , 37, 38.
Fermiers. Rabais ou indemnité en leur faveur, 32. ”

“ Contraintes contre les sujets du Roi, 730 8-450. — Ne doivent différer de payer les mandements du trésorier de l'épargne, 730 11-456. —Taxes pour commission extraordinaire, 73018-466. —Ne peuvent acheter des biens dans l'étendue de leur comptabilité, 73019-465. — Responsables de leur gestion, 73O 20-469. — Tenus des débets de leur prédécesseur, 73022-475. — Défense de jouer les deniers de leurs recettes, 730,23- 478. — Défense de jouer les deniers de leur gestion, 730 24-479. — Trésoriers sont exempts des recherches des Chambres de justice,
730 25-480. — Commis desnt donner quittances ”