Henri Capitant

“ Ce qu'il faut, c'est acquérir le plus vite possible une vue d'ensemble de la matière et se fixer des points de repère pour les recherches qui vont suivre. L'étudiant tracera donc un plan provisoire pour se tracer des limites et éviter de se jeter dans des chemins de traverse. C'est, en effet, un danger qui guette quiconque entreprend l'étude d'une institution. De lecture en lecture, de renvoi d'un auteur à un autre, d'une décision de jurisprudence à une autre, on est souvent amené à glisser hors du sujet. ”

“ Si le sujet choisi répond à ces deux conditions, il y aura beaucoup de chance pour que le résultat soit bon. Mais si l'intérêt n'est pas mis en éveil, si les difficultés rencontrées découragent l'effort, le travail traînera et l'étudiant en arrivera à compter le nombre de pages qu'il écrit pour s'arrêter quand il croira avoir fait le minimum indispensable.
Le choix du sujet constitue donc un acte particulièrement délicat et diflicile. A la vérité, il devrait toujours émaner du candidat lui-même, car personne mieux que lui n'est en mesure de connaître ses aptitudes et ses goûts. ”

“ LA RÉDACTION DE LA THÈSE
Une fois qu'il a terminé ces divers ordres de recherches, l'auteur a une vue d'ensemble de son sujet.
Il faut maintenant qu'il se rende bien compte du mécanisme et du fonctionnement de l'institution qu'il étudie, qu'il en comprenne exactement l'importance, l'utilité. Il doit être en état d'en donner une description conforme à la réalité. C'est à ce résultat qu'il doit s'efforcer d'arriver, s'il veut faire une œuvre vivante et par conséquent intéressante. Quand il est ainsi bien maître de son sujet, il peut prendre la plume et rédiger. ”

“ Pourtant, il est parfois fort utile, surtout lorsqu'on veut avoir une vue complète d'une institution et se rendre un compte exact de la valeur de sa réglementation, de consacrer un chapitre de la thèse au droit comparé. Rien n'est plus instructif pour le juriste que cette comparaison. C'est elle seule qui permet de comprendre le caractère relatif et imparfait d'une législation déterminée ”

“ Ils se contentent de choisir une des branches du droit ou de l'économie politique et demandent à l'un des maîtres qui l'enseignent de leur indiquer quelques sujets et d'accepter de présider la soutenance de la thèse. L'embarras du président est parfois assez grand. Il connaît peu ou pas du tout le candidat qui s'adresse à lui et ignore quelle est la valeur de ses études antérieures. Il ne peut se renseigner que par un bref interrogatoire. Il indique donc quelques questions plus ou moins difficiles, et c'est entre elles que l'étudiant exerce son choix, souvent sans grand discernement. ”

“ Ils
exigent une maîtrise que ne peut encore posséder un étudiant, même ayant fait de bonnes études. L'auteur se borne le plus souvent à exposer et critiquer les principales doctrines soutenues par les juristes sans faire avancer la question. Or, quand on compose un ouvrage, il faut chercher avant tout à apporter quelque chose de nouveau, d'inédit sur le sujet que l'on traite.
Il faudrait que chaque thèse marquât un progrès dans la littérature juridique (1) . ”

“ Un auteur qui a consacré plusieurs mois à l'étude approfondie d'un sujet doit être capable de répondre aux critiques qui lui sont adressées et de justifier les opinions qu'il a soutenues, d'expliquer pourquoi il n'a pas cru devoir aborder certaines questions, de donner des renseignements complémentaires sur les points qu'il a traités. Le candidat qui ne sait pas soutenir ses idées devant ses juges leur donne une impression défavorable, et la mention accordée à sa thèse peut s'en ressentir. ”

“ Il faut faire les recherches dans les tables alphabétiques d'après l'ordre chronologique de celles-ci. (Pour le Dalloz, on consultera d'abord le répertoire jusqu'en 1845, et son supplément) . On devra chercher dans les tables aux différents mots sous lesquels on peut trouver des décisions intéressant le sujet traité. On ne doit pas limiter ses recherches au mot même de l'institution étudiée : par exemple, veut-on étudier la jurisprudence sur la cause des obligations, il ne faut pas chercher seulement au mot « cause des obligations» ou au mot « obligations ». ”

“ L'esprit, tenu en éveil, trouve, dans l'étude même des autres institutions, l'occasion de faire des rapprochements utiles et féconds ; il se familiarise avec le sujet, en voit les diverses faces, les points de contact avec d'autres questions. ”

“ LE DROIT COMPARÉ Bien entendu, l'étudiant qui écrit june thèse sur une institution du droit français n'est pas tenu de faire du droit comparé, c'est-à-dire de comparer la réglementation de cette institution dans les législations étrangères avec sa réglementation dans notre droit. Il vaut certainement mieux n'en pas faire que de se contenter, comme trop d'auteurs de thèses, de citer sans ordre des textes empruntés à diverses législations sans les faire suivre d'un commentaire critique. ”

“ Le jury de la thèse de doctorat est composé du professeur choisi comme président par le candidat et de deux assesseurs. La soutenance dure une heure et demie. Les candidats oublient trop souvent qu'à la soutenance ils doivent défendre et justifier les diverses propositions de leur thèse, et trop fréquemment l'épreuve se transforme en une suite d'observations faites par les juges que l'impétrant écoute en silence. ”

“ Les études de jurisprudence offrent une mine excessivement riche et qui est loin d'être épuisée. Bien des parties de notre jurisprudence moderne sont encore fort mal connues. C'est, en effet, par les décisions des tribunaux que notre droit actuel progresse, autant, sinon plus, que par l'intervention législative. Nous recommandons donc tout particulièrement ces études aux candidats au doctorat. ”

“ On s'exposerait le plus souvent à des redites, on n'aurait pas la satisfaction de la création personnelle, satisfaction que la thèse doit procurer à son auteur ; il est indispensable, en effet, que l'étudiant ait l'impression qu'il apporte sa contribution personnelle au sujet choisi par lui. Mais, d'autre part, il faut ajouter que certaines institutions évoluent constamment et demandent par suite à être étudiées périodiquement, surtout en ce qui concerne la jurisprudence à laquelle elles donnent lieu. ”

“ On nomme thèse, dit-il, dans le langage de l'école, une discussion sur des propositions controversables, attaquées par une personne, défendues par une autre ; celui qui attaque s'appelle argumentant, son adversaire soutenant. Dans les thèses que l'on soutient pour obtenir le grade de licencié ou de docteur en droit, c'est un professeur qui argumente. ”

“ Depuis le décret du 30 avril 1895, qui divisa le doctorat en droit en deux sections comprenant l'une les sciences juridiques, l'autre les sciences politiques et économiques, la thèse ne comprend plus qu'une seule dissertation qui devait, d'après ce décret, être choisie par le candidat, suivant la mention qu'il postulait, soit dans les sciences juridiques, soit dans les sciences politiques et économiques. ”

“ Le candidat qui veut étudier sérieusement les précédents de son sujet fera bien de s'adresser à son président de thèse, ou à un professeur d'histoire du droit, pour lui demander comment il doit diriger ses recherches et quels auteurs il lui faut consulter. ”

“ Mais ceux qui font cet effort ne sont encore qu'une minorité. Aussi ne faut-il pas s'étonner que le niveau moyen des thèses reste moins élevé qu'on ne le souhaiterait. Il est même surprenant, étant donné le défaut de préparation technique de la plupart des candidats, de rencontrer, en dehors des thèses de l'élite de nos docteurs qui, elles, ont une grande valeur et contribuent pour une large part au progrès de la doctrine juridique et économique, autant de travaux honorables obtenant les mentions très bien ou bien. C'est là une preuve des qualités intellectuelles de notre race. ”

“ En outre, en s'y prenant de bonne heure, non seulement on fait un choix plus judicieux, mais on épargne son temps et sa peine. Le candidat peut, en effet, re- cueillir peu à peu, sans qu'il lui en coûte beaucoup de peine, tous les documents intéressants qui parviendront à sa connaissance : articles de doctrine, décisions de jurisprudence, documents législatifs français et étrangers, statistiques, etc. Il se constituera ainsi lentement un dossier important et gagnera par là un temps précieux. Ajoutons qu'il est fort avantageux de pouvoir réfléchir à loisir aux questions que l'on doit étudier. ”

“ Nul ne pourra aspirer au grade de docteur qu'un an après l'Acte de Licence, auquel effet l'aspirant subira un examen de deux heures sur l'un et l'autre droit ; il soutiendra trois thèses de 4 conclusions et de deux heures chacune dans la même semaine, sur les matières les plus difficiles qui seront marquées et assignées par les professeurs, sçavoir une thèse sur le droit économique et les deux autres sur le droit civil. ”

“ Il n'est pas du reste nécessaire de citer dans une thèse tous les jugements ou arrêts recueillis. On donnera ceux qui ont exercé une influence décisive sur l'orientation ultérieure de la jurisprudence, et l'on pourra éliminer les décisions inutiles ou celles qui se répètent. On notera avec soin dans les décisions retenues l'attendu principal qui les motive. ”

“ Quel que soit le but poursuivi, nous recommandons aux candidats au doctorat de ne pas embrasser un trop grand nombre de législations, car, en le faisant, on risque de demeurer superficiel et de se contenter de renseignements sans grande utilité. ”

“ Il importe donc d'apprendre aux candidats au doctorat, qui font malheureusement trop souvent preuve d'une inexpérience regrettable, comment il faut conduire et comprendre l'étude de la jurisprudence, en leur indiquant : , 1° quels sont les recueils et les ouvrages à consulter, et comment il faut s'en servir ; 2° comment il faut relever et classer les décisions recueillies ; 9 3° quelle importance respective il faut attacher à ces décisions, suivant qu'il s'agit de jugements de tribunaux, d'arrêts de cours d'appel, ou d'arrêts de la Cour Suprême. ”

“ Les recherches sont du reste facilitées par la table alphabétique qui se trouve sous chaque mot.
Après avoir dépouillé les tables alphabétiques, on consultera aussi, afin de ne rien oublier, la table des articles du Code civil publiée à la fin de chaque volume annuel. Enfin, on pourra étendre les recherches aux tables des Sommaires des divers recueils et, en particulier, consulter le Recueil des sommaires de la jurisprudence française publié en supplément au Recueil Sirey. ”

“ Lorsque ces décisions sont nombreuses et qu'il s'agit d'une étude de jurisprudence, il est recommandé de dresser un index de toutes les décisions par ordre chronologique, avec indication des noms des parties, des références aux recueils, et enfin de la page de la thèse où elles sont commentées ou citées. ”

“ Les imprimeurs ont tendance à ne pas varier suffisamment les caractères employés, d'où résulte une uniformité désagréable à l'œil. Il y a le plus grand intérêt à donner un manuscrit qui soit bien au point, c'est-à-dire ne demande plus aucun changement dans la rédaction, car toutes les modifications au texte faites sur les épreuves sont comptées à part et en sus du prix convenu pour l'impression. ”

“ Il désigne un ouvrage écrit, que le candidat doit faire imprimer, dans lequel il étudie d'une manière approfondie une question empruntée à l'une des diverses matières enseignées dans les facultés de droit. La thèse moderne exige une longue préparation, des recherches et des lectures étendues, et son élaboration demande un très sérieux effort de construction, auquel tous les étudiants ne sont pas suffisamment préparés. Au cours de leurs années de licence et de doctorat, beaucoup perdent l'habitude d'écrire, de composer et de rédiger. ”

“ Nous conseillons d'écrire par phrases courtes et claires, d'éviter les incidentes trop longues qui alourdissent le style et rendent la compréhension obscure ou difficile. Il faut viser avant tout à la clarté et à la simplicité. Bien des thèses, parmi les meilleures, sont comme on dit quelquefois, dures à lire à cause d'une trop grande concision de la pensée. ”

“ La Bibliothèque de la Faculté de Paris possède le plus grand nombre de ces recueils et dictionnaires (1) .
2° DROIT MODERNE
Les recherches personnelles doivent être faites dans trois catégories distinctes de travaux : A) les ouvrages généraux ; B) les monographies et les thèses ; C) les articles de revues.
(1) On ne manquera pas de dépouiller la bibliographie publiée périodiquement par la Revue historique de droit français et étranger.
A) Ouvrages généraux Nous rangeons sous ce titre les grands répertoires de doctrine et de jurisprudence, les codes annotés et les grands traités de droit. ”

“ Lorsqu'on a trop longtemps porté en soi un su jet et qu'on en connaît tous les détails, qu'on en a exploré toutes les parties, on est porté à se contenter d'explications insuffisantes, de formules trop ramassées. ”

“ L'étudiant qui commence sa thèse ne peut, dès le début, se tracer un plan définitif : il ne connaît pas encore suffisamment pour cela le sujet. Le plan ne se dégagera qu'au fur et à mesure des recherches ”

“ Au surplus, c'est pendant tout le travail de rédaction de la thèse que le candidat doit rester en rapport avec son président. Combien les thèses seraient mieux faites, si les étudiants demandaient des conseils à leur président au cours de l'élaboration de leur travail, au lieu d'attendre qu'il soit terminé pour se présenter à nouveau chez lui ! Les étudiants méconnaissent absolument en pratique le rôle de conseiller et de directeur- qui doit être celui du président. ”