Sponsio

Définition et enjeux

Ch. de Lajudie Faculté de droit de Paris. Thèse pour le doctorat… (1867)

Mais si la sponsio et la fidepromissio supposent pour obligation principale, une application verbale, elles ne supposent pas nécessairement une obligation valable. Ainsi un sponsor ou un fidepromissor s'obligera valablement, en accédant à une promesse faite par un pupille sine tutoris aucwritate., ou bien à l'engagement par lequel une personne a promis qu'une chose
serait donnée après sa mort, bien que dans l'un et l'autre cas, l'obligation principale soit nulle.
Source : Gallica

Augustin de Barandiaran Albuquerque De l'exécution des jugements et des interdits par la "manus militaris"… (1891)

Dans la procédure sine periculo, il n'y a aucune sponsio, mais un arbitre est nommé pour examiner si oui ou non le défendeur a désobéi au magistrat ; la formule contient alors la clausula arbitraria comme celle des actions arbitraires, et la question de l'exécution manu militari se pose dans les mêmes termes que pour ces actions. Nous examinerons plus tard une théorie moderne qui vajusqu'à dire que, pour les interdits,
l'intervention de la force publique est la règle et non pas l'exception
Source : Gallica

Portrait de Plaute Plaute Trois comédies ; Les bacchis ; Le petit carthaginois… (1905)

Voyant que tout ce raffût n'aboutit à rien, je commence à gueuler comme un âne. Je fais un boucan à tout casser. L'homme ne bron-
«. Spondesne? — Spondeo », on répondait seulement par un terme analogue, tel que : promitto, le contrat ne prenait pas Il naissance. Dès les origines la Sponsio fut un moyen de rendre obligatoire les conventions les plus diverses.
Source : Gallica

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