France. Réseau d'information comptable agricole

“ On sait que la catégorie « bovins » (5 à 10 ha) en « Rhône-Alpes » ne concerne que les « bovins-lait » et n'atteint, de ce fait, qu'un faible produit brut par exploitation. La même catégorie en « bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Cha- rentes » qui concerne à la fois, les bovins « lait », « viande » et « mixtes » obtient un produit brut par exploitation particulièrement élevé (dans la région « Poitou-Charentes », il existe un certain nombre d'exploitations qui, grâce à la pratique de l'élevage hors sol vendent à la boucherie un effectif très important de bovins de moins d'un an) . ”

“ Dans les plus grandes exploitations (classe de 50 à 100 ha) , il a moins progressé et a seulement suivi la hausse des prix. C'est seulement dans les petites exploitations (10 à 20 ha) que l'on observe une certaine régression en termes réels (- 2,6 %) . Dans tous les cas, on note un accroissement marqué du produit végétal tandis que le produit animal enregistre des variations assez dissemblables selon les classes de taille.
Comme dans « bovins-lait », le produit à l'hectare a moins progressé que le produit d'exploitation et pour la même raison (variation de superficie) . ”

“ Les aides familiaux salariés, dont les salaires figurent normalement dans les charges d'exploitation ;
. Les aides familiaux non salariés, qui ne perçoivent pas une véritable rémunération, mais seulement des avantages en nature : nourriture, logement, etc., ainsi qu'un certain argent de poche. Il est clair que, dans ce cas, la comptabilité ne recense pas l'exacte contrepartie du travail qu'ils fournissent.
Le cas de l'épouse de l'exploitant est particulier. A l'égard du travail manuel fourni, c'est un aide familial. ”

“ Un revenu compris entre 30 000 et 50 000 F se trouve parmi les catégories « bovins » (20 ha à 50 ha) en principal ou en association, « cultures fruitières » (5 ha à 10 ha) , « porcins » mais aussi « volailles » (10 à 20 ha) en « Bretagne, Pays de la Loire, Poitou-Charentes », « agriculture générale » (20 à 50 ha) en « Languedoc, Provence-Côte d'Azur, Corse » et en « Nord-Picardie » et « viticulture » de taille supérieure à 20 ha en « Languedoc, Provence-Côte d'Azur, Corse». ”

“ En effet les systèmes les plus performants (agriculture générale) sont ceux où la main- d'œuvre est assez faible, (tandis que le capital et le recours aux machines sont forts) . Au contraire les systèmes bovins ont une productivité du travail plus faible ; ils sont pratiqués sur des superficies en général inférieures et sont donc proportionnellement plus chargés en main-d'œuvre.
L'éventail des RNE par UTAF va de 12 903 F à 123 918 F. L'indice de disparité pour cet indicateur est donc de 9,6 contre 7,2 pour le revenu agricole familial par exploitation. ”

“ L'entreprise agricole du Réseau d'information a une forme personnelle. Le patrimoine affecté à l'entreprise n'est donc qu'une partie du patrimoine d'une personne physique. Sans entrer dans le détail des problèmes posés par une délimitation nécessairement conventionnelle, on doit signaler que certains postes de capital peuvent se trouver modifiés par les règles retenues, en particulier le capital d'exploitation, pour sa partie « capitaux circulants ». ”

“ Au contraire dans les exploitations de 20 à 50 ha, il est plus important dans les élevages laitiers.
Au niveau des résultats économiques, il apparaît toujours une supériorité, en valeur absolue, des résultats correspondant à l'orientation laitière, quelle que soit la classe de superficie mais l'évolution 1973-1974 est plutôt en faveur de la production de viande. La baisse des revenus dans les exploitations de cette orientation est minime ; elle n'excède pas 3 % (résultat net d'exploitation) . ”

“ Chaque année les disparités de revenus ont été mises en évidence. Il devient donc possible maintenant d'étudier la question importante de leur évolution. On peut en particulier se demander si l'hétérogénéité des situations économiques au sein de l'agriculture a tendance à se réduire ou au contraire à se renforcer, quelles sont les orientations productives et les tailles d'entreprises qui correspondent aux revenus extrêmes et contribuent ainsi à la définition même de ce concept de disparité. ”

“ Lorsque des aides familiaux non assimilés aux salariés, ou le chef d'exploitation ont participé à la production d'immobilisations, le travail non rémunéré est évalué puis ajouté au coût de production en contrepartie d'un compte de passif « participation de la famille aux productions d'immobilisation ». ”

“ L'orientation caractérisée par les résultats les moins bons est l'élevage bovin pour la production de viande : le bilan sur la période est négatif ou nul, principalement au niveau du résultat net d'exploitation à l'hectare. ”

“ Le système bovin sur les petites surfaces (10 à 20 ha) correspond de façon constante aux plus bas revenus par travailleur familial, malgré une croissance marquée semble-t-il jusqu'en 1972 et une chute à nouveau en 1973 et 1974. A l'autre extrême, on trouve tantôt la « viticulture (moins de 5 ha) », tantôt l'« agriculture générale (ensemble + de 50 ha) » : l'agriculture générale en 1968, 1969, 1971 et 1974 et la viticulture en 1970, 1972 et 1973, avec des fluctuations de forte amplitude. Remarquons qu'en 1972/ 1973 et 1974 le résultat de l'agriculture générale reste inférieur à celui de 1971. ”

“ Le système comptable retenu, c'est-à-dire l'ensemble des registres et des documents permettant l'inscription des faits comptables, est adapté à la nature et à la fréquence des opérations sur l'exploitation agricole.
Le réglement communautaire impose que les données de la fiche d'exploitation proviennent d'une comptabilité, comportant des enregistrements systématiques et réguliers au cours de l'exercice. ”

“ Les primes concernant les assurances privées, les assurances accident du travail pour les salariés de l'exploitation (incluses dans les charges sociales) , les assurances mortalité du bétail (incluses dans les frais spécifiques d'élevage) ; les assurances grêle et dégâts aux cultures (incluses dans les frais spécifiques des cultures) sont exclues de cette rubrique. ”

“ Les disparités sont fortes du fait de la variété des dimensions économiques des entreprises avec la « viticulture (plus de 50 ha) » à un extrême et « les cultures fruitières (moins de 5 ha) » à l'autre extrême. On peut noter aussi la faible dimension économique du système « ovins-caprins (20 à 50 ha) » qui, certaines années (1969 et 1970) , obtient le résultat le plus bas.
Dans l'ensemble l'examen des résultats régionaux du Réseau n'aboutit pas à-des conclusions contradictoires avec celles tirées au niveau national. ”

“ Enfin les disparités au niveau de la VAB sont nettement moins marquées que celles apparaissant au niveau du revenu agricole par travailleur familial. Il est vrai que le premier caractérise surtout la dimension « économique » des exploitations et le second, davantage leur rentabilité par rapport au travail humain. ”

“ Parmi les VAB les plus faibles, on peut noter, comme lors des exercices passés, les niveaux constatés dans certaines exploitations de petite taille pratiquant l'élevage bovin en orientation dominante, qu'il s'agisse de lait ou surtout de viande.
Parmi les VAB les plus fortes, l'agriculture générale se distingue nettement puisque la VAB y dépasse 150 000 F dès que l'on atteint des superficies supérieures à 50 ha. ”

“ On a retenu précisément le classement de tous les animaux en stocks (avec toutefois deux catégories de stocks : les reproducteurs d'une part, les autres animaux d'autre part) . c) La comptabilisation de la taxe sur la valeur ajoutée.
Le principe général adopté pour le secteur agricole est la comptabilisation des achats et des ventes hors TVA, les éléments correspondant à cette taxe étant regroupés dans des comptes particuliers. Cette solution présente des avantages quant à la comparabilité des postes, possible quel que soit le régime auquel est soumise l'entreprise considérée. ”

“ L'unité-travailleur annuelle est la prestation de travail d'une personne travaillant 2 300 heures par an. Une personne compte au plus pour une unité-travailleur annuelle.
Pour les personnes qui travaillent moins de 2 300 heures par an, on obtient le nombre d'UTA correspondant en divisant par 2 300 le nombre d'heures de travail. Le travail à considérer est le travail manuel, d'organisation et de surveillance indispensable au fonctionnement de l'exploitation. ”

“ Entre un revenu nul, voire négatif et un revenu de 100 000 F la disparité est immense... et peu significative. Il semble donc préférable de raisonner non pas sur des revenus individuels (dont on sait que, pour des raisons nombreuses et variées, la dispersion est considérable) mais sur des revenus moyens, caractéristiques de situations elles- mêmes moyennes pour tel ou tel système de production bien défini. ”

“ Leur examen fait apparaître une infériorité des résultats pour les orientations d'élevage, d'autant plus marquée que la taille des entreprises est grande. Il est vrai que les exploitations d'agriculture générale ont une superficie plus importante en moyenne à l'intérieur d'une classe de SAU, et utilisent moins de main-d'œuvre familiale que celles des autres orientations. ”

“ A côté de l'évolution des revenus dans la famille des systèmes de polyculture-élevage que l'on retrouve dans ses grandes lignes, l'observation la plus importante concerne l'évolution très irrégulière des revenus dans la viticulture. ”