Gustave Bienaymé

Les Droits d'entrée et d'octroi à Paris depuis le XIIe siècle… (1886)

Résumé

Citations de Les Droits d'entrée et d'octroi à Paris depuis le XIIe siècle… (Gustave Bienaymé)

Gustave Bienaymé,  Les Droits d'entrée et d'octroi à Paris depuis le XIIe siècle… (1886)

“ Pour le régime moderne, c'est l'octroi; lequel concourt sans affectation distincte aux frais d'assistance publique..
Une colonne contient les sous pour livre ou les décimes désignés par le nom plus commode que rigoureusement exact de surtaxes et une autre colonne est consacrée aux déductions à faire. Enfin, dans une autre tous les droits sont totalisés. C'est là que se trouve la quotité résultant de chaque variation.
Il a paru intéressant de juxtaposer au total des droits d'entrée ou d'octroi le prix moyen de l'objet assujetti, puis d'exprimer le rapport du droit au prix. ”
Source : Gallica

Gustave Bienaymé,  Les Droits d'entrée et d'octroi à Paris depuis le XIIe siècle… (1886)

“ Il y a pourtant à remarquer la différence des entrées et des octrois modernes avec leurs analogues d'avant la Révolution : les modernes frappent sous un seul nom (entrée pour le Trésor, octroi pour la Ville) et avec une seule quotité l'objet assujetti à l'un ou à l'autre, sans qu'à chaque coup frappé corresponde'une désignation propre à faire connaître qu'il s'agit de subvenir à telle partie des frais généraux de l'Etat ou de la Ville. ”
Source : Gallica

Gustave Bienaymé,  Les Droits d'entrée et d'octroi à Paris depuis le XIIe siècle… (1886)

“ En 1651, pareille réunion sous le nom de droit du domaine, de ceux du petit-pont, de rouage, de conduit, de tonlieu, de coutume et de congé et hallage. Colbert, par l'ordonnance de 1680, fit unifier les droits à l'entrée des boissons, des bestiaux, du poisson et des combustibles et réglementer les droits de vente pour ces objets. Il y eut là un grand pas de plus vers l'unité, non seulement pour ce qui payait au Trésor, mais aussi
pour ce qui revenait à la Ville de Paris, dont le Roi prit encore à son compte les dépenses assignées sur ces droits. ”
Source : Gallica

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