Résultat brut d'exploitation

“ On a déjà vu que l'on pouvait, d'après leur nature, regrouper les revenus en plusieurs catégories et on peut considérer notamment :
— les revenus directement liés à la production, c'est-à-dire les salaires, revenus de capitaux, fermages et métayages, revenu brut des entrepreneurs individuels et résultat brut d'exploitation ”

“ L'effet de dimension joint au phénomène d'économie d'échelle joue en défaveur des petites catégories d'exploitations et entraîne une réduction de l'écart du résultat brut d exploitation par hectare par comparaison à celui du produit brut. ”

“ L'évolution du résultat brut d'exploitation, tous départements confondus, qui figure dans les tableaux de ce rapport, a été calculée de manière tout-à-fait provisoire à partir des résultats actuellement disponibles des comptes départementaux. Rappelons que le R.B.E. se distingue du R.B.A. essentiellement par le fait que le R.B.E. n'est calculé que sur le champ des exploitations et qu'il n'intègre pas le solde des transferts sociaux bénéficiant aux exploitants. ”

“ Ce montant a été estimé à partir des résultats du recensement industriel relatifs au gros entretien.
1.2. Sociétés privées n'appartenant pas au groupe des grandes entreprises
Pour ces entreprises, l'évaluation du résultat brut d'exploitation est faite à partir des données de la statistique des bénéfices industriels et commerciaux (fiche Modèle I) . ”

“ A défaut de renseignements sur des petites exploitations, on peut assurer que la moyenne du capital foncier est plus élevée que celle des moyennes et grandes exploitations, parce que la concurrence intervient ; mais le cheptel mort a une valeur bien inférieure, toutes proportions gardées, à celles des fortes propriétés ; le matériel d'exploitation y est plus rudimentaire. ”

“ La déclaration correspondante comporte un compte d'exploitation générale, un compte de pertes et profits, un bilan détaillé et des cadres annexes donnant le détail des immobilisations, des amortissements et provisions, l'affectation du résultat, la détermination du résultat fiscal, l'effectif salarié. L'ensemble des entreprises au bénéfice réel normal représente près de 540 000 entreprises. Pour les 390 000 entreprises du régime simplifié qui occupent une position intermédiaire, on ne dispose que d'un compte d'exploitation générale assez agrégé. ”

“ Rappelons que dans la comptabilité nationale française, la notion de production est actuellement restreinte aux biens et services qui s'échangent sur le marché ou sont susceptibles de s'y échanger. Seules les entreprises et, d'une manière très limitée, les ménages sont considérés comme producteurs de biens et services. Les ventes des administrations et des institutions financières sont déduites de leur consommation brute pour obtenir leur consommation, aussi ces deux agents n'ont-ils ni compte de production, ni compte d'exploitation. ”

“ On y a indiqué également la répartition des ménages et de la population des personnes composant ces ménages entre ces différentes catégories. La comparaison de ces répartitions d'effectifs à celle des revenus permet d'apprécier la concentration des revenus.
Remarque sur l'évaluation des revenus de la production des entreprises individuelles
Le revenu de la production des entreprises individuelles est un des éléments des ressources des ménages. Il correspond au revenu brut que les chefs d'entreprise ont tiré comme bénéfice de leur exploitation. ”

“ Dans ces conditions, le personnel allant toujours croissant, la part de chacun diminuerait. Mais, lorsque je parlais de primes en proportion du bénéfice net, je parlais du bénéfice net de l’exploitation, c'est-à-dire de la différence entre les recettes et les dépenses de l’exploitation. Le personnel de l’exploitation, qui n’a aucune action sur la construction, c’est-à-dire sur le montant du capital, n’a évidemment rien à voir dans les charges de ce capital, et ne peut être intéressé à autre chose qu’aux résultats actuels de l’exploitation. ”