Louis-Théodore Bourbon

“ Quand la calomnie se produit sous forme de faux témoignage, pour arriver à une usurpation, quelque minime qu'elle soit, la calomnie devient une iniquité criante.
La méchanceté peut encore obtenir d'un tribunal un jugement contraire à la vérité absolue, et contraire aux lois. Mais bien qu'il y ait un jugement en dernier ressort, ou un délai de pourvoi expiré, tout n'est pas fini; la justice dans ce qu'elle a de plus élevé n'est pas satisfaite. La justice véritable émane de Dieu et la justice humaine n'en est qu'un reflet. ”

“ Quand des ministres dépourvus d'impartialité font de l'arbitraire, les tribunaux et les membres de l'administration en font également; les maires marchent sur leurs traces, et les gardeschampêtres ne traitent plus de la même sorte les amis et les ennemis du pouvoir. Le progrès de la civilisation, c'est le progrès de l'éducation des bonnes moeurs de la justice. Il n'y a de progrès véritable qu'autant que chaque ordre et chaque homme de bonne conduite peut avec sécurité, vivre dans la société, sous la protection des lois, et à l'abri des vexations. ”

“ Ne pas respecter les droits d'autrui comme les siens propres, c'est ne pas avoir le sentiment du droit privé. Rester indifférent devant l'injustice ou l'arbitraire, c'est n'avoir ni le sentiment du patriotisme ni le sentiment de la charité ; c'est ne pas aimer assez notre doux pays de France. Quand la liberté civile d'un seul citoyen est injustement atteinte, c'est la liberté civile de tous qui est en danger. ”

“ Nous croyons pouvoir aujourd'hui compter dans nos rangs de sages législateurs d'illustres magistrats, de savants avocats, des maîtres de la jeunesse à tous les degrés, de nombreux citoyens dévoués au bien public.
Nous aurons peut-être en face de nous quelques partisans du paradoxe, des sensualistes, des sceptiques, ceux qui cherchent à entraîner les hommes dans les voies de l'absolutisme, de l'arbitraire et de la morale indépendante. Nous avons essayé de faire briller à tous les yeux la lumière et les vrais principes. Aux hommes de bonne volonté nous tendons fraternellement la main. ”

“ On a trop parlé peutêtre de l'indépendance de la magistrature; on n'a pas assez parlé de l'autorité de la loi et de la sécurité des justiciables.
Dans un ordre aussi élevé que l'ordre judiciaire il ne doit y avoir que de bons choix. Le gouvernement n'a pas d'intérêt à choisir de mauvais magistrats quand même ils lui seraient personnellement dévoués ; son intérêt véritable, c'est d'être juste, c'est comme nous l'avons dit : de respecter le principe de l'égalité civile, c'est de nommer les plus dignes et les plus capables. Le pays aime et respecte les bons magistrats ; il redoute les mauvais. ”

“ Chez tous les peuples civilisés celui ou celle qui défend son honneur et l'honneur des siens est en état de légitime défense. Au point de vue moral, au point de vue politique et au point de vue religieux, il est indispensable que dans la société les hommes placent l'honneur et le devoir au-dessus de l'intérêt et du plaisir, le travail honnête, le courage éprouvé au-dessus de l'iniquité triomphante et notre âme immortelle au-dessus d'un corps périssable. ”

“ Si nous pouvions inspirer à ceux qui ne l'auraient pas, l'amour du devoir, le goût de la justice, de la charité, de la modération dans les désirs de tous les sentiments qui nous rapprochent de notre auteur, et qui nous rapprochent aussi les uns des autres ? Si nous pouvions faire introduire dans nos moeurs et dans nos lois quelques amélirations réelles, si nous pouvions assurer à nos enfants et à nos concitoyens des jours prospères et la sécurité du lendemain, nos méditations n'auraient pas été inutiles ! ”

“ La calomnie du loup avec son raffinement pourrait paraître commode à ceux qui estiment la force et qui font peu de cas du devoir. Mais au point de vue spiritualiste il vaudrait mieux s'imposer les plus rudes sacrifices, supporter les plus rudes privations que de commettre de propos délibéré une semblable injustice.
Le renard est un justiciable, il n'a pas commis le vol dont il est accusé. Il s'agit d'un prétendu vol et non d'un vol réel, c'est établi. Le renard calomnié, nous inspire de l'intérêt et de la pitié, l'indifférence ne nous est pas permise. ”

“ Quand l'autorité politique, administrative ou judiciaire s'efforcera sincèrement de réparer les erreurs ou les abus de pouvoir, les classes inférieures seront plus disposées à en faire autant. C'est à ces conditions qu'on peut retremper les âmes, remettre en honneur les hautes études, la vertu et le respect des lois; faire de la régénération du pays une heureuse réalité.
Qu'on ne dise pas que nous allons ébranler le respect que mérite l'autorité de la chose jugée; que nous voulons établir l'égalité entre les justiciables et les juges. ”

“ Au point de vue social, pour qu'un jugement soit inique il n'est donc pas nécessaire qu'il contienne une contradiction choquante comme le jugement de l'apologue que nous avons commenté d'abord, il suffit que la loi soit diamétralement violée ; que le tribunal fasse gagner son procès à celui qui devait le perdre, cela est certain.
Au point de vue de la justice absolue nous dirons : « Faisons à autrui ce que nous voulons qu'on nous fasse; ne faisons jamais à autrui ce que nous ne voulons pas qu'on nous fasse ! » ”

“ Les membres nouveaux devaient jurer fidélité à l'empereur, à l'honneur et à la patrie, mais ils ne juraient plus de se dévouer à la défense des lois et au respect de la justice.
Quand un gouvernement n'est pas dirigé par le respect des nécessités sociales, par de grandes pensées morales, les lois au lieu de progresser, rétrogradent ; c'est ce qui est arrivé chez nous toutes les fois que les libertés nécessaires ont disparu. ”

“ On pourrait dire que nous venons de prêter à Lafontaine des idées qui peut-être n'étaient pas les siennes. Plus est grande et plus est élevée la cause que nous allons soutenir, plus nos considérations privées pourraient paraître insuffisantes. Nous allons donc remonter aux sources de notre législation et en suivre les mouvements. Nous évoquerons successivement les paroles des hommes illustres dont les idées ne sont pas douteuses, des hommes illustres, dont la science, le patriotisme, l'action dans les conseils du pouvoir ont été et sont encore la gloire de notre magistrature supérieure. ”

“ Voilà en abrégé ce que veut le code civil : Il reconnaît et organise les droits de la famille ; il soutient les véritables principes, ceux qu'on a essayé récemment de combattre par des paradoxes funestes.
Le code de procédure a été promulgué en 1806. Il impose aux parties et aux témoins l'obligation de dire toute la vérité et rien que la vérité. Il défend aux juges de violer les lois ; il aurait dû reproduire l'article 88 de la loi de l'an VIII. — Qu'est-ce donc qu'un jugement ? ”

“ « Toute réforme qui ne prétend pas à changer les caractères, en « même temps que les hommes, à changer les moeurs en même temps « que les institutions, est condamnée à demeurer stérile. »
C'est une des grandes vérités soutenues par M. l' avocat-général Montaubin, dans son discours de rentrée, devant la cour de Rennes, le 4 novembre dernier.
Plus les hommes sont éclairés, moins ils supportent l'absolutisme ou l'arbitraire, en leur faisant connaître leurs devoirs et leurs droits, l'instruction et l'éducation fortifient l'amour du devoir et d'une sage liberté. ”

“ Messieurs les Procureurs généraux sont à la portée des justiciables ; ils peuvent par leur bienveillance calmer les victimes des erreurs judiciaires. Ils doivent être comme M. le Procureur général à la Cour de cassation, les défenseurs de la constitution, les soldats intègres et courageux de la liberté civile et des lois.Ces améliorations fondamentales opérées, la magistrature sera bénie de tous ; l'enseignement et les bons exemples doivent venir d'en haut. ”

“ Dans une certaine méthode, disait-il, c'est le sentiment individuel bien plus que la loi qui règle les jugements, la justice devient une oeuvre d'équité personnelle, d'expédient, d'approximation, de convenance, le droit prend la mesure de l'homme, l'arbitraire règne, l'arbitraire si cher à notre orgueil, bien que nous sachions trouver contre lui la protestation des siècles. ”

“ La politique et la justice doivent chez nous se donner la main. La loi sur la magistrature tout en assurant la capacité, l'indépendance politique de l'ordre judiciaire, doit assurer autant que possible la sécurité des individus, la réparation des erreurs et des abus de pouvoir. ”

“ Sous tout gouvernement honnête, les plus hauts dignitaires, comme les simples citoyens sont obligés à l'observation des lois, à tous les devoirs de la justice et de la véritable morale, cette réciprocité de devoirs produit, comme nous l'avons dit déjà, une réciprocité de dévouement et d'affection. ”

“ Quand vous payez, comme contraint et forcé par un jugement contraire aux lois, mais dont vous ne pouvez démontrer immédiatement le mal jugé, vous ne faites pas une transaction. La résignation pénible et momentanée de la victime ne crée aucun droit ni au profit du calomniateur, ni au profit du pouvoir qui a violé les lois. ”

“ La contradiction qui se trouve dans le jugement s'offre de suite à notre esprit; nous l'attribuons à la légèreté ou à l'ignorance du juge, et nous tremblons pour le sort des innocents qui seront appelés devant lui. Quand la calomnie peut produire sur l'esprit des juges les effets que nous venons d'indiquer, elle offre de grands inconvénients, elle met l'ordre social et la sécurité de l'individu à la merci des méchants et des hommes de mauvaise foi.
Lafontaine nous a prévenus qu'il n'y avait pas d'avocats à l'audience. ”

“ Ce roi donna à nos pères une charte constitutionnelle pour garantie de leurs droits. Il gouverna dans un sens libéral ; nous entendons par là que sa politique fut digne d'un grand peuple et d'un peuple libre. Nous allons essayer de le démontrer.
Louis XVIII, aidé de sages législateurs, poursuivait une oeuvre difficile et digne des plus nobles efforts; il poursuivait la fondation d'un gouvernement où s'associeraient dans l'intérêt public, la libre discussion des affaires publiques, la stabilité du pouvoir et le perfectionnement des institutions et des lois. ”

“ C'est l'histoire qui nous l'apprend. Il est rare que dans un État nombreux un homme ou quelques hommes revêtus d'un pouvoir sans contrôle, n'abusent pas de leur puissance.
En juillet 1830, des ordonnances illégales soumettent à la censure toute la presse et suppriment la discussion des affaires publiques; c'est le signal d'une révolution. La population éclairée des provinces s'agite et s'inquiète. ”

“ Si par suite des imperfections législatives ou judiciaires, l'homme ne pouvait s'occuper que de la terre, du mur ou du fossé mitoyen, si l'homme ne pouvait plus défendre son honneur et sa liberté civile, les lois, les traditions les plus respectables, les grands exemples de vertu perdraient leur salutaire empire, la société retomberait dans un affreux chaos. ”

“ Selon nous la véritable morale et le droit sont inconciliables avec le matérialisme. Le matérialisme ne peut se concilier qu'avec la morale indépendante ; c'est-à-dire indépendante de Dieu, indépendante de la raison, indépendante de la conscience, affranchie en un mot de toute espèce de règle ”

“ Il attaque un individu dans sa propriété et même dans son honneur, cette perle qui doit être pour tous plus précieuse que les biens et la vie même. C'est le loup cruel qui dans un autre apologue dévore un faible agneau sans lui permettre de se justifier. ”

“ L'idée de justice est intimement liée au respect des lois et des principes sociaux. Quand un peuple a perdu l'idée de justice, il ne reste que des hommes faits pour la servitude ou pour la sédition. La servitude détruit le patriotisme ”

“ Nous ne voulons tomber ni dans l'inaction ni dans l'indifférence; nous ne faisons pas de personnalités, nous ne voulons blesser personne, mais nous affirmons hautement que la justice est la première dette de la souveraineté, quelle qu'elle soit. ”

“ Heureux celui qui après avoir ressenti les mauvais instincts du Loup retrouve un jour les sentiments d'an homme juste et bon.
DEUXIÈME CONSÉQUENCE.
Dans notre vie à tous il y a deux parts, l'une qui vient de la nature, l'autre qui nous vient des circonstances ou des événéments extérieurs. Supportons sans murmurer les souffrances qui nous viennent de la nature et les misères inséparables de la vie qui a bien aussi des espérances. ”

“ La presse avait recouvré sa liberté ; elle devait remuer tous les principes et retrouver les meilleurs. — La presse fait quelquefois du mal, elle a besoin d'être sagement réglementée. Mais c'est une véritable puissance quand elle s'attache à une idée juste. ”

“ Nous croyons qu'il faut faire aimer et respecter la justice ; qu'il faut vivre et au besoin mourir pour la vérité absolue, comme Socrate ; pour le devoir et la patrie comme le chevalier d'Assas ; nous désirons que le respect pour l'autorité soit relevé et non pas amoindri. Et maintenant nous allons exposer nos considérations historiques (5 et 6) .
Considérations historiques.
I
Etudions d'abord l'esprit politique et judiciaire au temps de Lafontaine ; nous tâcherons ensuite de suivre cet esprit dans sa marche et ses développements jusqu'à nos jours. ”

“ On a prétendu qu'il suffit aux hommes investis d'une grande dignité de ne pas négliger en apparence leurs devoirs pour maintenir leur autorité.
On a combattu les principes spiritualistes reconnus par nos codes. On a ridiculisé les idées religieuses; on a voulu supprimer Dieu, on a prétendu qu'il n'y a rien après la mort, et que les aspirations de l'homme peuvent se borner aux jouissances de la vie. ”

“ Nous dirions volontiers de la mort de ce vaillant capitaine ce qu'Epictète a dit de la mort de Socrate. Un homme dévoué au devoir et à ses semblables devient un enseignement, il est plus ; les préceptes nous guident mais les exemples nous entraînent ! ”