Raoul Lajoye

“ Jusqu'à la fin du dix-huitième siècle nous pourrons encore voir le pouvoir royal, luttant contre les seigneurs, ramener lentement entre ses mains tous ces droits autrefois divisés entre tous, mais si la justice publique remplace insensiblement la justice privée, le roi et les magistrats n'abolissent pas certaines attributions qui appartenaient aux familles et s'en servent par eux-mêmes : c'est ainsi que la loi du pardon, loin d'être supprimée, se trouve reproduite dans les institutions du moyen âge et des siècles derniers : il faudra la civilisation de notre époque pour effacer le pardon. ”

“ Mais vous ne savez pas que pour effacer judiciairement cette tache d'infamie que votre repentir a fait disparaître aux yeux de vos concitoyens, il faut la faire revivre tout entière : il faut que les personnes les mieux posées dans votre commune et dans toutes celles où vous avez vécu depuis votre libération, sachent que vous avez été condamné et pourquoi vous avez été condamné, il faut qu'elles délibèrent sur votre vie tout entière; il faut que les magistrats, du juge de paix aux conseillers, examinent votre passé jusqu'en ses coins les plus cachés ”

“ Rétablissons la loi du pardon dans nos codes; mais, à côté des mesures d'indulgence, n'oublions pas de placer l'arme de la répression pour frapper sans merci celui qui, par un repentir mensonger, se sera joué de la justice : d'un côté, le pardon pour le coupable repentant, de l'autre, les peines de la récidive et. même la transportation à vie pour le criminel endurci ! ”

“ Je le disais tout à l'heure : le grand tort des
législateurs a été jusqu'à ce jour de ne tenir aucun compte de ce sentiment si naturel du repentir : la pudeur qui craint la publicité. Peut-on concilier ce principe avec l'intérêt général ?
Quel doit être le but à rechercher pour rendre la réhabilitation utile pour le condamné et exempte de danger pour la société? Il faut, avant tout, être bien certain que l'homme a un repentir sincère. ”

“ En vérité je plaide là une cause qui n'a pas besoin d'avocat : elle se défend si bien d'elle-même qu'elle est déjà gagnée devant les jurys.
Rappelez-vous les verdicts d'acquittement dont j'ai parlé : n'est-ce pas le pardon appliqué dans toute sa force ?
Nos jurés sont donc convaincus; quant à nos magistrats, les lois ne leur permettent pas de se laisser convaincre : réglons alors notre législation de telle sorte que les élans du juré se trouvent calmés par une juste règle et que la
générosité des magistrats ne vienne pas se heurter contre des lois d'un autre temps. ”

“ C'est que la considération qu'ils avaient acquise par des années de repentir, ils sentaient bien qu'elle allait leur échapper et que cette réhabilitation civile, c'était leur condamnation morale !
Allez persuader à un homme du monde qu'un ancien forçat réhabilité est son égal : on rira de vous et on tournera le dos à ce malheureux qui, encore hier, était votre hôte. C'est un préjugé, si vous voulez, mais les préjugés ont souvent force de loi, dans le monde, et il ne faut pas s'étonner alors que la réhabilitation trouve si peu d'adeptes dans la société. ”

“ On accuse les criminalistes de tomber dans une philanthropie exagérée et de gémir sur le sort des malfaiteurs plutôt que de venir en aide aux honnêtes gens.
C'est une erreur que je ne cesserai de combattre : Beccaria, pas plus que ceux qui ont suivi ses traces, n'ont eu en vue la protection du vice au détriment de l'honnêteté.
Ils ont fait un seul raisonnement qui n'est pas difficile à comprendre : le degré de sécurité publique est en rapport opposé avec le nombre des crimes; plus les criminels seront nombreux, moins la tranquillité publique sera assurée. ”

“ Si plus tard l'enfant, devenu homme, croit avoir été mal dirigé, il aura toujours la liberté de modifier les premiers enseignements qu'il a reçus ; mais il n'est pas admissible que l'État, en prenant la responsabilité d'élever un enfant, ne lui donne pas une instruction religieuse, ne serait-ce que pour lui apprendre la distinction du bien et du mal, sauf à l'enfant, encore une fois, à modifier, en grandissant, son plan de conduite, s'il croit avoir trouvé une voie préférable à suivre pour rester honnête homme. ”

“ Mais la faute ne retombe par sur lui seul : la loi est la première coupable.
Quel était le but que les législateurs, en créant le résumé, devaient chercher à atteindre? Une étude approfondie du coeur humain ne devait-elle pas les amener à reconnaître un premier point, c'est que le juré, s'il entrait dans la salle des délibérations encore sous le coup de la parole de l'avocat, subirait une impression beaucoup plus favorable pour l'accusé et que, pour éviter cet écueil, il fallait permettre aux esprits de se calmer avant de rendre le verdict? ”

“ Et le malheureux s'éloigne tristement sans répondre.
Tels sont les bienfaits de la civilisation : autrefois on marquait le condamné au fer rouge, mais de telle sorte que la fleur de lis restait dissimulée sous les vêtements : aujourd'hui nous avons supprimé cette coutume barbare, mais nous l'avons remplacée par la marque morale : celle-là se dissimule plus difficilement, et quand le condamné a tout fait pour expier son crime, hommes généreux que nous sommes, nous exigeons de lui qu'il vienne étaler sa honte publiquement ! ”

“ Cette loi permettra au jury de faire à chacun sa part égale de responsabilité : elle ne punira pas le coupable, soit parce que la société n'aura pas fait pour lui ce qu'elle devait faire, soit
parce que le repentir de l'accusé le rendra digne d'intérêt, mais elle lui donnera un avertissement qui aura pour l'avenir une toute autre portée que l'acquittement : car cet homme saura que, si on lui accorde son pardon une première fois, il sera doublement coupable s'il tombe de nouveau dans la mauvaise voie, et il ne lui faudra pas oublier qu'en cas de récidive il sera frappé comme un récidiviste. ”

“ Non, le mal ne réside pas dans la puissance du juge d'instruction, mais dans l'insuffisance des moyens de défense donnés à l'accusé. Si la société peut faire son enquête, l'inculpé n'a pas les moyens de provoquer une contre-enquête. C'est là le défaut de notre procédure.
Pour obtenir cette contre-enquête, faut-il que l'avocat assiste aux interrogatoires et aux dépositions? C'est inutile. ”

“ En Grèce, les personnes frappées d'infamie ne pouvaient être réhabilitées que par une assemblée composée au moins de six mille
citoyens. A Rome, sous la République, c'était encore l'assemblée du peuple qui prononçait la réhabilitation. Sous l'Empire, tout est changé et la réhabilitation devient une prérogative impériale : le prince peut ou remettre simplement la peine, c'est la grâce, ou rendre au condamné une partie de ses droits, c'est une, grâce plus complète, restitutio, ou bien lui rendre toutes ses capacités, c'est la restitutio in integrum. ”

“ Ces magistrats, avant de présider, ont pendant longtemps rempli le rôle d'avocats généraux : habitués à rechercher le crime pour le combattre, ils le voient, malgré eux, souvent où il n'est pas ; l'humanité se noircit à leurs yeux et ils finissent par ne plus croire aux sentiments généreux d'un homme dès que celui-ci est atteint par les soupçons de la justice.
De même l'avocat, à force de voir l'humanité souffrante, étend quelquefois sa commisération jusqu'à des sujets indignes de toute pitié. ”

“ Pour le présent, la moralisation doit être répandue à profusion dans les écoles destinées à recueillir les jeunes gens qui ont mal débuté dans la vie parce que leur enfance s'est passée en dehors de toute surveillance ; — pour l'avenir, l'enfant, dès sa naissance, ne sera plus le jouet du hasard, et, si la mauvaise fortune lui a donné des parents indignes de ce nom, la société sera dorénavant pour lui une seconde mère 1. ”

“ Il faut donc arriver à élever le niveau moral pour diminuer le nombre des coupables et amoindrir les effets du mal.
Est-ce par la force que nous obtiendrons la moralisation ?
Quelquefois peut-être, mais c'est l'exception. La peur du châtiment peut dompter une nature
inculte pendant un certain temps, mais, une fois la première frayeur passée, le naturel reprend le dessus et l'homme fait une nouvelle chute. ”

“ Nous ne nous occuperons donc que de la déportation perpétuelle.
Ceci admis, voyons quels résultats peut donner la transportation étendue sur une échelle aussi considérable?
Et d'abord la peine est-elle égale pour tous?
La transportation perpétuelle, pour le condamné qui n'a plus ni famille, ni ressources, est une peine relativement préférable à la réclusion, puisqu'il ne laisse rien derrière lui, et
peut espérer se créer une nouvelle vie aux colonies. ”

“ Je reconnais que la loi du pardon peut de prime abord paraître une théorie étrange et digne d'un esprit rêveur : demander à la société de pardonner au lieu de punir, à l'heure actuelle où le nombre des récidives augmente tous les jours, n'est-ce pas là une proposition déraisonnable? ”

“ Où trouver la preuve de ce repentir si ce n'est dans la manière de vivre de cet homme depuis sa condamnation ?
Cette preuve, est-ce le certificat donné par un conseil municipal qui nous la fournira d'une façon absolue? Je ne le pense pas. Sur quelles raisons ce conseil formera-t-il son opinion? Comment arrivera-t-il à reconnaître qu'il a en face de lui un honnête homme? En consultant le passé du demandeur.
Si, depuis sa libération, il n'a pas encouru de nouvelles condamnations, si sa conduite n'a
donné lieu à aucun reproche grave, le condamné aura prouvé son repentir. ”

“ Dans ce temps où la vengeance privée agissait souvent sans attendre les décisions du pouvoir supérieur, nous trouvons encore un exemple de la théorie du pardon appliquée dans une large mesure : le meurtrier, qui n'avait pu obtenir son pardon des parents de la victime, soit par ses prières, soit par une indemnité pécuniaire, et qui restait ainsi sous le coup du droit de vengeance, pouvait, s'il gagnait un pays étranger, obtenir son pardon en s'adressant au roi de cette nation. ”

“ C'est ainsi qu'ils se reportent à la réhabilitation sous la république athénienne :
la cérémonie imposante des six mille citoyens relevant le coupable apparaît à leurs yeux comme un spectacle auguste : il leur faut une solennité avec le même éclat. On crée le baptême civique : c'est publiquement que l'homme repentant sera réhabilité, de même qu'il avait été publiquement dégradé, idée pleine de grandeur et qui trouve encore aujourd'hui des défenseurs. ”

“ Il est certain que ce n'est pas le pardon proprement dit ; mais, pour certains crimes, le coupable peut obtenir sa grâce du prince avant la condamnation, de même que pour les délits le magistrat a le droit, non pas de pardonner, mais de surseoir à son jugement, et cela pendant un temps illimité ; de sorte que, si le prévenu repentant obtient le sursis, ce sursis restera sur sa tête comme une menace qui ne recevra son exécution que s'il commet un nouveau délit. ”

“ Si la fatalité veut que cet enfant, au lieu d'être orphelin, se trouve avoir encore ses parents, et que ceux-ci l'abandonnent moralement, la société ne peut plus rien pour cet enfant, parce que le père est là et qu'il est le maître absolu de jeter son fils dans la voie du crime ! ”