Jean-Baptiste de Joannis

“ « Toute justice émane du Roi. » C'est l'un des plus beaux oracles consacrés, par Votre Majesté , dans le Code de sa sagesse. Cinq de ses plus fidèles serviteurs, tous hommes de bien, accusent de déni de justice les Magistrats quelle a investis de sa puissance.
La justice, SIRE, est la dette des Rois envers leurs sujets.
Nous demandons à être jugés, s'il n'y a que ce moyen de prouver que Votre Majesté a été trompée ; de prouver que la conspiration qui nous est imputée est une fable, imaginée pour désoler son coeur paternel ”

“ R. Je l'ai vu deux fois, et ne lui ai jamais parlé; je le vis, la première fois, chez le général Canuel, à son retour de Grenoble, et une autre fois, se promenant aux Tuileries.
D. Vous avez eu connaissance que, lorsqu'il raconta à M. le général Canuel que le Roi l'avait nommé à l'inspection des Suisses, il regardait cette nomination comme une mystification?
R. Je me rappelle le contraire, savoir: que le général Canuel me dit; Je viens de voir Donadieu ; il est tout engoué de sa nomination. ”

“ Un homme au secret peut être privé de tout, et le geôlier peut prendre à son égard telle mesure qu'il juge nécessaire. Je connais un prisonnier, encore actuellement à la Force, et qui vraisemblablement sera mis en liberté, à qui ou mettait des menottes de fer, pendant qu'on le rasait. Quelle loi peut autoriser une pareille infamie, contre un homme qui n'est même pas mis en prévention ? ”

“ Ce second interrogatoire ressemble beaucoup a celui de M. Joannis ; il a été très peu question de la prétendue conspiration. Quoique long de vingt et quelques pages, il est encore plus oiseux et plus ridicule. Il roule principalement sur les promenades sur la terrasse du bord de l'eau aux Tuileries, le café Valois, l'emploi journalier de toutes nies heures, les personnes que je connaissais et qui me rendaient visite, sur d'autres que je ne connaissais qu'imparfaitement, et sur un plus grand nombre que je ne connaissais pas même de nom. ”

“ Du moment où, affranchis du secret, nous avons pu communiquer entre nous , nous avons cherché à rassembler les charges qu'a dû nécessairement produire une instruction aussi longue que rigoureuse. Nous avons pris, d'abord, connaissance des premières déclarations du général Canuel , l'un de nous, désigné Chef du prétendu complot ; nous les avons comparées avec les nôtres. On sait combien sont précieux pour la Justice les premiers aveux d'un prévenu, qui. n'a pu ni les concerter ni les préparer. On sait qu'ils renferment presque toujours les principaux éléments de sa culpabilité. ”

“ D. Quelles personnes venaient habituellement chez le général Canuel?
R. Quand j'allais chez le Général, c'était de bonne heure, je déjeunais avec lui, et me retirais de même; il venait peu de personnes, dans cet espace de temps : celles qui y venaient le plus habituellement, étaient MM. de Songy, Bélanger, Mesmé, de Romilly, Michaud, Agier, quelques Officiers-généraux que je ne connais pas, M. de Maineval, député, et d'autres personnes de ses amis de Lyon, et de ses parents. ”

“ Depuis que le mot de liberté est dans toutes les bouches, la pure flamme s'en est éteinte dans tous les coeurs. Depuis que l'indépendance est dans le discours, la servitude est dans le fait : jamais l'homme ne s'est compté pour si peu de close dans le monde, que depuis qu'il veut le remplir de son importance. ”

“ Nous allons donc les défendre , et, animés d'un si noble intérêt , faire connaître à la France et à l'Europe , en premier lieu, ce que c'est que cette fameuse conspiration qui nous est imputée, ce que sont les accusations qui la constituent ; en second lieu, quels sont les traitements qu'on nous a fait subir, et enfin, quelles réflexions peuvent être faites sur la procédure dont nous sommes l'objet. Nous allons dire et publier, nos réponses au moment de notre arrestation, et nos réponses avant de sortir du secret. ”

“ Or, un complot tel que vous venez de le dépeindre, ne pourrait être conçu que par les plus cruels ennemis ; et, dans ce pas, certes, ils ne seraient pas venus faire de moi leur confident.
D. Cependant, d'après certains renseignements, vous seriez désigné comme un agent actif de cette conspiration ?
R. Ces renseignements sont faux.
D. Il se pourrait que vous vous fussiez trouvé engagé dans un pareil complot, et que vous vous en repentiez. La loi, qui veut sauver autant qu'elle peut les personnes égalées, vous offre l'oubli et le pardon, si vous veniez à révéler ce que vous savez ”

“ On a dénoncé, le deux juillet dernier , à la France et à l'Europe, l'existence d'une conspiration, qui avait pour objet de renverser le gouvernement de Votre Majesté, d'attenter à sa Personne sacrée, et de plonger son royaume dans les horreurs de la guerre civile.
Quels sont les hommes qui sont accusés de cet exécrable attentat? SIRE , ce ne sont plus les séditieux acteurs de l'interrègne ; ce ne sont plus ces bandes de factieux qui avaient allumé les torches de la révolte , à Grenoble et à Lyon. ”

“ Puisque vous me parlez de doutes et de craintes, apprenez que je ne crains rien au monde, et que c'est beaucoup que je veuille bien me prêter à articuler un seul mot en réponse aux questions que vous m'avez faites. ”

“ Instruit des dangers qui menaçaient le Roi et la France, l'espérance d'être utile a mon Roi et à mon pays, m'y ramena et me conduisit pendant les cent jours dans la Vendée, où j'ai servi comme Chef de l'état-major de l'armée de la Rodhejaquelein. Quant a l'imputation de haine contre les institutions établies et contre la France, c'est la calomnie la plus épouvantable ”

“ N. B. Un écrit, déchiré eu treize ou quatorze morceaux, avait été trouvé dans ma cheminée. Après que ce chiffon de papier eût été textuellement copié dans mon interrogatoire, le Juge-instructeur me demanda à qui il était relatif; je le déclarai : néanmoins, j'aurais pu me dispenser de le faire, puisque cette lettre n'avait aucun rapport à la conspiration pour laquelle j'étais arrêté. Le magistrat me fit la remise de ce papier. ”

“ C'en est assez sur cette fameuse Note secrète qui, s'il faut en croire son misérable éditeur (1) , réunit les caractères d'un acte de souveraineté, d'un manifeste, d'un plan de conspiration, en un mot, d'un crime de trahison en vers la NATION et le Roi (2) . Qui le croirait? .... Cette assertion impudente d'un' folliculaire anonyme, est prise au sérieux par M. le Juge destruction ! Mais, puisqu'on attachait une si grande importance à cette Note secrète, au lieu d'en permettre la publicité, il fallait la dérober à tous les regards; il fallait en saisir la minute, en rechercher l'auteur ”

“ R. N'ayant aucune connaissance d'un pareil projet, je n'ai pu être ni l'agent, ni le rédacteur d'un plan d'attaque ; mais, dans une pareille hypothèse, vous ne soupçonnez pas sans doute que je sois assez dépourvu de sens pour choisir, comme lieu de réunion, la place du Carrousel, où je me serais trouvé avoir à combattre les Cent-suisses, et les différents corps de la maison du Roi qui fournissent le service au château, à moins que vous supposiez que tout le monde était dans la conspiration. D'ailleurs, vous avez dit que j'allais à Versailles pour y faire des prosélytes ”

“ On saisit avec avidité de vagues suspicions, des délations incroyables, pour déployer, ab-irato, contre deux Officiers généraux et trois Officiers supérieurs, toutes les rigueurs delà Justice. Il y a plus, le correspondant du Times, et, de concert avec lui, tous les journaux français ont dit, et répété jusqu'à satiété, que notre complot était extravagant, dénué de tous moyens d'exécution (1) ; qu'il n'était autre chose que la folie d'un parti faible et sans popularité (2) ”

“ Le public en a sous les yeux la substance, dans
l'esquisse tracée par ce général (1) . Qu'il juge!
Le 18 août, après vingt-sept jours de secret, le Général Canuel est extrait de sa prison pour prêter un second interrogatoire, par suite duquel il obtient la liberté de communiquer avec sa femme, ses amis et ses conseils, en gardant prison, comme ses prétendus complices. Voilà le traitement qu'on a fait subir à l'un des deux Chefs. Passons au second.
Le 1er. septembre , le Géuéral Donadieu reçoit un mandat de comparution, qui lui assigne le lendemain 2, pour être interrogé. ”

“ SURE , plus le nom et la réputation des accusés rendaient l'accusation invraisemblable , plus Votre Majesté a dû demeurer douloureusement convaincue de la gravité des faits, et de l'impartialité des accusateurs. Il n'y a nul reproche d'insouciance ou de faiblesse à faire aux Organes de la loi , dans l'investigation d'un pareil crime. Une célérité d'action presque sans exemple, une inflexible rigueur dans l'instruction , la torture du secret, employée vis-à-vis de nous, pendant quarante-deux jours pour les uns, pendant vingt-sept jours pour l'autre ”

“ Mon mobilier était composé d'une couchette , d'une paillasse dégoûtante de malpropreté , d'une vieille cruche, d'un poêle et d'un baquet. La largeur de mon cachot était de cinq pieds, dont trois occupés par le lit, et sa longueur de huit pieds ; de sorte qu'il ne restait que deux pieds de libres, dans tous les sens, autour du lit. ”

“ Des conspirateurs sont des scélérats réfléchis , et non pas de fougueux insensés. Ne semblet-il pas que, du moment où nous réclamions l'intervention des Cours de l'Europe, pour abattre le Ministère, nous devions at tendre le résultat de cette démarche, avant de recourir à des moyens violents et criminels? Et ce résultat dépendait naturellement du Congrès, qui ne devait s'assemblera Aix-la-Chapelle, qu'à la fin de septembre, c'est à-dite trois mois et six jours après l'époque assignée, par la Plainte, à l'exécution du complot!!! ”

“ Us doivent abonder, dans un complot qui embrasse toute la France. On les avait recueillis, par centaines, dans les affaires de Grenoble et de Lyon. On avait saisi des proclamations, des lettres, des signes de ralliement, des munitions, des armes, etc. (1) Dans la conspiration qu'on nous attribue, pas un seul corps de délit, pas un seul procès-verbal qui en donne au moins l'indication ! Tous nos papiers ont été saisis et scrutés avec la dernière rigueur... Pas un seul écrit, quel qu'il soit! Nous nous trompons ; ou nous a fait sortir du secret pour nous exhiber... Quoi? ”

“ Le sang qui coule dans nos veilles est, comme celui de la GardeRoyale , tout au Roi et à la France. Nous l'avons prouvé toutes les fois que l'occasion s'en est présentée ; et cependant , depuis plus de trois mois, nous habitons l'asile des criminels!!.... Toutefois, puisque plusieurs régiments de la Garde-Royale, 3ooo Gardes-du-Corps et Volontaires Royaux, devaient prêter main-forte aux conspirateurs, on n'a pas dû être embarrassé, non plus , de trouver des témoins. ”

“ Mais tandis qu'on nous tenait dans les liens du secret, un journal estimable, qui compte en France trois millions de lecteurs, et un plus grand nombre à l'étranger; un journal qui, depuis longtemps ,partage nos sentiments et professe notre doctrine, le journai des Débats (1) se joint tout-à-coup à nos ennemis; il abjure , pour la première fois, cette sage retenue et cette discrétion qu'il avait eu la louable habitude d'observer jusqu'alors, lorsqu'il rendait compte d'une affaire criminelle. ”

“ R. J'ignore les motifs du général Canuel, à cet égard ; mais je crois que, naturellement, lorsque le café était plein, il pouvait, sans présumer donner lieu a des soupçons aussi ridicules, se retirer dans un retranchement qui fait partie de la salle, qui n'est point un appartement séparé.
D. Dans vos réunions sur la terrasse au bord de l'eau, l'on vous désignait sous le nom de sir Samuel Romilly. Pourriez-vous dire quelles raisons et quels motifs vous faisaient désigner sous le nom d'un membre marquant de l'opposition? ”

“ Il en fait la visite la plus scrupuleuse, après laquelle , M. de Joannis est conduit à la Préfecture de police, ou il reste consigné jusqu'à quatre heures de relevée. De là , on le transfère devant M. Meslier, où il prête un premier interrogatoire fort court, à la suite duquel ce Magistrat fait un examen des papiers, et constate, sur le procèsverbal d'interrogatoire, qu'il n'avait rien trouvé qui eût trait aux recherches de la Justice.
A six heures du soir, le 2 juillet, deux gendarmes conduisent M. de Joannis à l'hôtel de la Force, où il est mis au secret. ”

“ Nous ne lui offrons pas le texte de nos réponses, tel qu'il est consigné dans les procès-verbaux : on conçoit que cela est impossible; mais, sous la foi de UQtre signature, nous en garantissons la substance. Qu'on veuille mettre de côté tout esprit de parti, et ne voir, en nous, que des hommes accusés ; qu'on lise ensuite froidement l'esquisse de nos réponses
qui n'est sûrement pas la prétendue Conspiration , car il n y aurait pas moyen de soutenir que cinq hommes isolés, aient voulu, à eux seuls , bouleverser la France et l'Europe!.... ”

“ Le Général Canuel, l'un des chefs de la conspiration, n'est point appelé en justice, en même temps que les prétendus complices; il demeure parfaitement libre, pendant neuf jours. Intimé le 11 juillet, pour paraître devant le Magistrat, il diffère, par de louables motifs, à obéir jusqu'au 21. Pendant cet intervalle, on ne songe point à rechercher sa personne, ni même à lui notifier un
(1) Le généra! Canuel convient que le secret, à son égard, n'a rien eu d'odieux dans ses circonstances ; mais il s'est demande souvent quel a pu être, en ce qui le concerne, l'objet d'une pareille mesure. ”

“ Elles préparent le sort des citoyens accusés. Les tribunaux fléchissent sous le poids de cette énorme influence ; et, tandis qu'on élève à la liberté individuelle un autel dans l'institution du Jury, on écrase celle institution par la tyrannie folliculaire qui, chaque jour, sappe et renverse toutes lesinstitutions à-la-fois.
C'est à l'aide de pareilles manoeuvres, que notre captivité se perpétue ; que les suspicions s'aggravent ; qu'on revêt d'apparences trompeuses Un fond qui n'est que haine et imposture ”

“ Ce mémoire, ajoute le Correspondant, avait
pour objet de demander aux Alliés la prolongation du séjour de l'armée d'occupation. Celte pièce, qualifiée Mémoire aux Alliés, perd son titre à la fin de juillet, c'est-à-dire, vingt ou vingt-cinq jours après notre arrestation, et prend celui de Note secrète, exposant les prétextes et le but de la dernière conspiration. Celte double métamorphose est déjà un double mensonge, puisque le véritable titre est : Aperçu de la situation de la France. ”