Armand Ritter

“ L'erreur sur les qualités est celle qui me fait attribuer à une personne une valeur qu'elle n'a pas. Errer sur les qualités, c'est, par exemple, commander un paysage à un peintre portraitiste alors que je le considère comme ayant la spécialité des paysages. Il n'y a plus ici d'erreur sur l'identité physique, il n'y a plus cette erreur qu'on a quelquefois appelée par comparaison erreur in ipso corpore. ”

“ De tout temps, le procès de Verrès le révèle, les civilisations avancées ont vu se développer le goût des objets d'art et des collections. L'importance et le prix qu'on y attache, dépendent souvent, il est vrai, du nom de l'artiste, du nom d'un possesseur antérieur plutôt que de leur valeur intrinsèque ou artistique elle-même. C'est ce qui rend, en cette matière, si difficile et si délicate la recherche d'une théorie complète de l'erreur. ”

“ Dans les contrats synallagmatiques, il y a autant d'objets qu'il y a d'obligations; dans l'échange, par exemple, les deux choses sont réciproquement l'objet de l'obligation de chacun des copermutants. L'art. 1110 devrait dire : « l'erreur est une cause de nullité de la convention, lorsqu'elle tombe sur la substance de l'une ou l'autre des choses qui sont l'objet de la convention.» Mais quoique la terminologie laisse à désirer, il n'en est pas moins certain que l'erreur
sur la substance est une cause de nullité dans toutes les conventions synallagmatiques. ”

“ Quoi de plus individuel et de plus motivé par l'affection, qu'une donation ! Le bon sens s'oppose au maintien d'une donation faite à une personne que l'on prend pour une autre. Ce que nous disons de la donation s'applique aussi bien à une institution contractuelle.
Il est évident que tout contrat de bienfaisance se base sur les bons sentiments que nous avons vis-à-vis de telle ou telle personne, et qu'on ne peut se figurer un acte de ce genre dans lequel la considération de la personne n'aurait pas une importance capitale et décisive. ”

“ L'art,en raison même des éléments complexes qui le composent est chose fort rare ; nous n'en dirons pas autant de l'erreur, compagne inséparable de l'intelligence humaine.
Savigny définit l'erreur : la fausse notion que nous avons d'une chose. L'erreur est en d'autres termes un jugement faux. Elle suppose d'une part la conception de ce qui n'est pas, et d'autre part l'affirmation que ce qui n'est pas, existe réellement. ”

“ En un mot, l'erreur sur la personne de l'artiste n'est autre que l'erreur sur une « qualité substantielle », si le contrat dont il s'agit d'établir le caractère annulable est purement un contrat de donner. Il en est autrement si ce contrat renferme une obligation de faire. Il n'y a, à proprement parler, d'erreur sur la personne que dans ce dernier cas. ”

“ La cause de la convention est le motif qui détermine à agir, motif variant suivant les personnes et les circonstances, cause accessoire, puisque l'obligation n'en dépend pas. « Par la cause d'une obligation ou du contrat, dit Toullier, le Code entend le motif qui détermine la promesse qu'il contient, le pourquoi elle a été faite ». ”

“ Comme nous avons pu le remarquer dans certaines contestations en matière d'objets d'art, une action en dommages-intérêts se joint à l'action en nullité. Cette action se fonde sur l'article 1382 du Code civil, qui pose en principe que chacun doit réparer le dommage causé par sa faute : « Tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer. » ”

“ L'erreur sur la substance peut être déterminée soit par le dol dont la contrefaçon est une variété prévue par des lois spéciales, soit par l'ignorance, l'inattention, la confusion, en un mot par une circonstance involontaire que celui qui la commet ne peut reprocher à personne autre qu'à lui-même Dans ce dernier cas l'erreur peut d'ailleurs être excusable et souvent même naturelle. ”

“ En effet, les causes qui vicient le consentement sont nécessairement individuelles, personnelles à celui qui consent. Il s'agit de la volonté de chacune des deux parties contractantes ; si ma volonté
est viciée par l'erreur, quoique la vôtre soit pure de tout vice, le contrat sera nul (n° 503) .
La plupart des auteurs qui admettent que la bonne foi du vendeur n'empêche pas la nullité, sont unanimes à penser que cette disposition de la loi est difficile à justifier et qu'en écoutant le langage de l'équité, il faudrait interpréter autrement la pensée du législateur. ”

“ Erreur sur les motifs du contrat.
Ce que nous avons dit de l'erreur sur la cause, nous a donné une idée générale de l'erreur sur les motifs. Toute erreur n'est pas un vice, et l'erreur sur les motifs n'a pas été admise comme viciant le consentement. ”

“ La cause est cette raison inhérente et essentielle sans laquelle on ne peut concevoir d'obligation, sans supposer qu'elle émane d'une personne irraisonnable pour ne pas dire folle.
La cause de l'obligation et la cause de la convention ont été souvent confondues, et en lisant l'art. 1108 qui parle d'une cause dans l'obligation, et l'art: 1132 qui dit qu'une convention n'est pas moins valable quoique
la cause n'en soit pas exprimée, il semble que les rédacteurs du Code eux-mêmes n'ont pas fait de distinction. ”

“ Une statue en cire aux yeux vifs, aux joues coloriées imitera mieux la réalité qu'une statue de marbre, et c'est cependant cette dernière seule qui excitera l'admiration, la statue de cire n'étant jamais qu'une œuvre industrielle.
Tout objet naturel, si beau qu'il soit, est défectueux par quelque côté ; tout ce qui est réel est imparfait et on pourrait presque dire avec Rousseau : « le beau est ce qui n'est pas ». ”

“ « Errer c'est croire ce qui n'est pas ; ignorer c'est simplement ne le savoir pas » (Bossuet : De la connaissance de Dieu et de soi-même I, XIV) ; différence tout à l'avantage de l'ignorance, état fâcheux, il est vrai, mais duquel de vigoureux efforts peuvent nous faire sortir, tandis que l'erreur est une illusion dans laquelle l'homme se complaît souvent trop pour chercher à s'en débarrasser. ”

“ En cas de dol, la situation de l'acheteur est donc bien préférable, puisqu'il
importe peu que l'erreur accompagnée de dol porte sur les qualités substantielles ou non, la conséquence en étant toujours la nullité (1) . (Demolombe, nos 181 et suivants)
Quand nous parlons de dol, nous supposons qu'il est le fait de la personne avec laquelle on a contracté. S'il a été pratiqué par un tiers, et à l'insu de la partie qui en a profité, le contrat tient et produit ses effets entre les parties contractantes, sauf à celle qui a été trompée, à recourir en dommages-intérêts contre l'auteur du dol. ”

“ Demolombe partage l'avis de Laurent, mais il semble qu'il ait été trop loin en essayant de formuler une distinction catégorique entre les qualités substantielles et les qualités accidentelles au lieu de laisser cette question à l'appréciation des tribunaux.
Nous inclinons à penser quant à nous que le caractère substantiel ou accidentel d'une qualité de la chose, objet du contrat est uniquement intentionnel. C'est donc une pure question de fait. On ne peut pas dire qu'en droit une qualité est substantielle. ”

“ L'erreur ne portant pas sur l'objet pris en lui-même en sa totalité, en son identité, elle ne peut porter que sur une qualité de cet objet, une qualité qui sera ou non substantielle d'après l'intention des parties contractantes. ”

“ Il y a erreur sur la substance lorsque les parties ont cherché dans l'objet certaines qualités (1) qui n'existent pas et auxquelles elles attachent une importance capitale.
La qualité substantielle est telle que l'une des parties n'eût pas contracté si elle avait su son absence ; c'est en d'autres termes le rapport principal sous lequel la chose a été envisagée par cette partie dans le contrat, fût-il de minime importance pour d'autres (2) . ”

“ En droit, on ne distingue pas l'erreur de l'ignorance car les effets juridiques en sont les mêmes, mais comme cette dernière exprime la généralité par rapport à l'erreur qui n'est qu'une espèce, il serait peut-être plus exact de ne parler que de l'ignorance. ”

“ Les trois hypothèses que nous venons de donner de l'erreur sur la personne, sont prises dans le sens large du mot, car dans le sens restreint et habituel, cette formule, l'erreur sur la personne ne porte que sur l'identité même de l'individu, c'est-à-dire sur l'individu physique. ”

“ Le doute sur l'intention du testateur s'interprête en faveur du legs, parce que l'on ne suppose pas que le testateur ait fait d'un motif une condition. Il arrive souvent en effet que les testateurs dissimulent leurs intentions sous de faux motifs, ce qui n'enlève rien à leur intention formelle de gratifier; mais dans l'exemple donné par Puffendorf, il ne pouvait guère y avoir aucun doute sur les intentions de l'acheteur, c'est l'erreur sur le motif qui le déterminait à faire l'acquisition d'un cheval. ”

“ L'erreur sur la valeur de l'objet, n'a aucune influence sur la validité des contrats, à moins qu'elle ne se confonde avec la lésion qui, d'après l'article 1118, vicie les conventions dans certains contrats et à l'égard de certaines personnes seulement. A Rome, les jurisconsultes pensaient que chacun avait raison de faire son possible pour réaliser des affaires avantageuses. ”

“ Maintenant que nous connaissons l'influence de l'erreur sur le motif dans les contrats, il nous reste un mot à dire d'une objection qu'ont faite, à ceux qui admettent que l'erreur d'une des parties sur la substance suffit pour déterminer la nullité du contrat, les auteurs qui exigent l'erreur commune. ”

“ Le jurisconsulte constate l'existence de l'erreur, cela lui suffit ; puis il recherche quels doivent être les effets légaux du consentement ainsi vicié. L'erreur qui, philosophiquement parlant,devrait être une cause de nullité dans tous les contrats où elle se rencontre, devra, en droit, pour amener la nullité, être si dominante que les parties n'auraient pas contracté si elles l'avaient connue. ”

“ Dans tout contrat, l'erreur peut être commune aux deux parties contractantes ou n'être commise que par l'une des deux parties. Nous avons à rechercher par qui doit être commise l'erreur sur une qualité substantielle pour devenir une cause de nullité des conventions en matière d'objets d'art. ”

“ Une personne dont le contrat est entaché d'erreur, a toujours le droit d'en demander la nullité quoiqu'elle ne l'ait pas encore exécuté. Elle n'est pas obligée d'attendre que son cocontractant lui ait demandé l'exécution du contrat, elle peut prendre l'initiative ; et si elle ne le fait pas, son silence sera considéré comme une ratification tacite ; elle n'aura plus ni action ni exception. Telle est du moins l'opinion de Laurent : « Les adages, dit-il, ont une force étrange. ils survivent au droit qui leur a donné naissance» bien qu'ils se trouvent par la suite dépourvus de raison d'être. ”

“ La plupart des contrats à titre onéreux ayant pour objet une obligation de faire, répondent en effet aux conditions exigées pour prendre place dans l'énumération des contrats dans lesquels, étant donnée leur nature même, l'erreur sur la personne avec laquelle on contracte, sera une cause de nullité. ”

“ Aubry et Rau n'admettent la nullité que si les parties se sont expliquées sur ces sortes de qualités, et ne font d'exception qu'en cas de déguisement frauduleux de la vérité. Pour nous il n'y aura qu'une question d'intention qui se prouvera d'après les circonstances; et il n'y a pas à parler d'exception en cas de déguisement frauduleux de la vérité, puisque nous nous occupons en ce moment de l'article 1110 qui prévoit le cas d'erreur et non le cas de dol, ce dernier étant régi par d'autres articles. ”