Pierre Toullier

“ « M. Toullier n'a point désarmé la critique; on lui reproche la grande richesse de ses développements et le nombre toujours croissant de ses volumes ; on lui reproche quelques opinions paradoxales : pour moi, je prendrais volontiers sa défense sur l'un et l'autre point. Quelque longues que puissent être ses discussions, et quoiqu'il mette parfois un peu d'aigreur dans sa polémique, je vois avec plaisir et se propager et se répandre, avec les écrits de M. Toullier, des modèles précieux de controverse savante, modèles si rares de nos jours » (2) . ”

“ Il est devenu de tradition de plaindre Toullier et presque de blâmer Du Caurroy. Nous convenons qu'à presque un siècle de distance, on est volontiers encore disposé à plaindre Toullier, tellement l'argumentation de son adversaire est pressante et décisive. Mais il convient de remarquer que, contrairement à l'opinion en cours, Du Caurroy, tout au moins dans son premier article, dépouilla sa violence habituelle et son penchant pour une critique qui allait autant à la personnalité de l'auteur qu'à son œuvre. C'est Toullier qui par sa réponse l'amena sur le terrain des personnalités. ”

“ Madame Toullier reste au troisième: voilà une femme honnête! Madame Toullier vient à la maison avec son ouvrage, et ma mère et elle causent des gens d'en bas, des gens de dessus, et aussi des gens de Raphaël et d'Espailly. Madame Toullier prise, a des poils plein les oreilles, des pieds avec des oignons; elle est plus honnête que madame Grélin. Elle est plus bête et plus laide aussi. ”

“ Contrairement à l'opinion commune, c'est donc Toullier qui indispose par une défense aussi prétentieuse. On sent chez lui cette boursouflure particulière aux hommes habitués à être toujours vantés et jamais contredits. Nous nous contenterons, sans d'autres développements, de lui opposer la belle réponse de Du Caurroy. ”

“ LES GRANDS JURISCONSULTES. 423
Toullier, né à Dol près de Saint-Malo, le 2 janvier 1752, eut l'heureuse chance d'étudier le droit sous un excellent maître, sous Duparc-Poullain, dont les oeuvres, savantes étaient grandement estimées dans toute la Bretagne. Reçu docteur en 1776, il ne tarda pas à obtenir; au concours, une place de professeur agrégé à la Faculté de droit de Rennes, et il ne profita de l'aisance que lui donna cette position, jointe à sa fortune patrimoniale, que pour étendre le cercle de ses connaissances. ”

“ Dans ces conditions, il est facile de se rendre compte de l'émotion que devait provoquer la démonstration sans réplique d'une erreur aussi grave que celle commise par Toullier (1) .
Le plus ému et le plus indigné fut d'ailleurs Toullier lui-même. Sa réponse se ramène à un plaidoyer pro domo étayé beaucoup plus sur la jeunesse de Du Caurroy et
(1) Pour se rendre compte de l'autorité de Toullier sur ses contemporains, il suffit de voir avec quels ménagements Duranton, dans une lettre adressée à la Thémis, se justifie de certaines opinions que lui avait prêtées Toullier. ”

“ Mais, en se fondant même sur ce passage, on semblerait en droit d'en conclure que M. Toullier avoue le principe de Pothier ; car l'équité naturelle qui, de l'aveu de tous, défend de s'enrichir aux dépens d'autrui, commande, par là même, à celui qui le prend ou le retient, de le rendre. ”

“ Il prend soin lui-même d'affirmer une fois de plus sa méthode dans sa préface du Traité de l'usufruit, en consacrant de longs développements à justifier l'exclusion de son ouvrage de l'examen des arrêts. « Il aspire à l'honneur de penser par lui-même, dit encore son historien; il proclame, il encourage le libre examen contre l'aveugle soumission à l'autorité des arrêts ». Il est évident que l'interprétation de Toullier teintée, comme elle l'est, de philosophie, d'histoire, de législation comparée est sans comparaison plus scientifique ”

“ L'arsenal de Toulon occupe ordinairement 12,000 à 13,000 ouvriers. Toulon estle deuxième port militaire de la France. Commerce de vins, d'eaux-de-vie, d'huiles d'olives, de fruits secs, câpres, figues, amandes, d'oranges, de jujubes, de vins du coteau de Lamalgue d'une qualité supérieure, de grains, de légumes, de lièges, de farines et de productions du pays. Toulon importe du blé, des bois de construction, du charbon de bois, des tourteaux de graines oléagineuses, du café, du sucre, du chanvre, du fer et de la houille ”

“ En résultat, sans s'occuper plus que Pothier de la qualification à donner à l'agent dont il parle, M. Toullier trouve la décision de Justinien conforme à la justice et aux principes du droit.
A coup sûr, nous sommes les premiers à le reconnaître : non nostrum tantas componere lites. En voyant deux aussi grands jurisconsultes divisés d'opinion, nous voudrions pouvoir dire: lectoris erit judicium. Mais la tâche que nous nous sommes imposée ne nous le permet pas; et, puisqu'il faut émettre notre avis, le voici en toute humilité. ”

“ Il faut ajouter, d'ailleurs, que si ces critiques sont marquées au coin de l'intransigeance et d'une rigueur dépourvue de tout artifice, elles sont généralement très justes; la pitié peut aller aux victimes du terrible jouteur; on peut compatir à l'amertume d'un auteur comme Toullier en présence des attaques d'un nouveau venu dans la science du droit, on n'en est pas moins obligé de reconnaître que la raison est du côté de Du Caurroy. ”

“ Toullier fait très-judicieusement remarquer, d'ailleurs, que c'est précisément l'ignorance de l'existence, du sens ou de l'interprétation de la loi qui est ordinairement la cause des transactions, et qu'il serait contradictoire de laisser réclamer au nom du droit contre une transaction qui souvent est faite tout exprès pour prévenir un débat qui serait fondé sur l'application du droit. ”

“ « Tout individu né en France est Français. »
M. Toullier a donc eu raison de dire : « Pendant la minorité, sa qualité est en suspens; s'il décède mineur ou dans l'année qui suit l'époque de sa majorité, mais avant d'avoir réclamé la qualité de Français, il n'en aura jamais joui, parce qu'il ne pouvait l'acquérir que par l'accomplissement de la condition imposée par la loi; mais si devenu majeur, il accomplit cette condition , l'effet en remonte au jour de sa naissance, suivant la nature de toutes les conditions suspensives. » ”

“ Car un tel moyen étant toujours à la disposition de qui voudrait l'employer, il serait impossible d'imaginer un seul cas où l'art. 1110 signifiât quelque chose. 11 est clair que l'erreur de M. Toullier, en ce point, provient de la double signification qu'on attribuait du temps de Pothier, et qu'on attribue encore fort souvent, mais mal à propos, à l'expression de negotiorum gestor.
Tant il est vrai, comme le dit M. Toullier lui-même, en parlant de Pothier (t. 11, n° 39) que l'abus des mots peut égarer les meilleurs esprits. ”

“ Il fallait donc battre le fer pendant qu’il était chaud. Le 28 frimaire (18 décembre 1793) , toute l’artillerie de siège bombarda Toulon, et l’on s’empara d’un autre fort important, le fort Malbousquet ; ce qui fit dire par Bonaparte aux commissaires de la Convention : « Demain, ou après-demain au plus tard, vous souperez dans Toulon. » En effet, le 20 frimaire, l’armée républicaine prit possession de la ville ; des lettres, du même jour, de Robespierre jeune et Salicetti et du général en chef Dugommier, annoncèrent à la Convention l’entrée dans Toulon de l’armée victorieuse ”

“ Inférieur sous certains rapports à Proudhon et à Pothiel" il les surpasse l'un et l'autre par l'élévation des vues et la profondeur de ses considérations. Son style, quoique souvent diffus, ne manque ni de facilité, ni d'une certaine élégance. Toullier mourut à Rennes, le 19 septembre 1835. On a de lui : Consultation sur lq ya*
liditè des mariages contractés par les émigrés français avant leur retour et le rétablissement dans leurs droits civils, Paris , 1817, in-8 ”

“ Pothier, qu'en cette matière on pourrait prendre pour un commentateur du Code Napoléon, tant les rédacteurs se sont inspirés de son œuvre, définissait la substance : la qualité de la chose que les contractants ont eue principalement en vue.
Toullier n'a donné aucune définition : reproduisant les termes de l'article 1110, il s'est borné à remarquer que la substance ne doit pas être confondue avec les qualités ; puis, après avoir posé quelques exemples, il a conclu qu'il était difficile d'établir en cette matière des principes d'une parfaite exactitude. ”

“ Toulon, 69,127 habitants en 1872 et 70,509 en 1876, chef-lieu de souspréfecture du Var, est le principal arsenal et le principal port militaire de la France sur la Méditerranée. Ville bâtie au pied de hautes collines, et au fond d'une baie dont une presqu'île ferme presque l'enceinte, à 80 kilomètres 'de Draguignan, à 67 de Marseille et à 930 de Paris. La ville est très-irrégulière et renferme un grand nombre de rues très-étroites. Elle possède l'une des plus belles rades de l'Europe. ”

“ Le Toulaïti est aujourd'hui la seconde ville du royaume ; ses bazars sont animés et bordés de grandes et belles maisons en pierre. Depuis que les Ranas d'Oudeypour ont abandonné Chittore, l'accès de la forteresse est interdit, aux étrangers, et l'on ne peut y entrer qu'avec une permission spéciale. La plupart des voyageurs sont obligés de se contenter du magnifique spectacle que présente celte montagne couronnée de monuments ; quant à nous, le firman royal nous ouvre toutes les portes, et il nous est permis de contempler de près les merveilles de la reine du Meywar. ”

“ Toullier après Delvincourt, exige la mauvaise foi du vendeur. Il paraphrase d'abord l'exemple des chandeliers de Pothier, cas dans lequel il admet la nullité ; puis il parle de qualités paraissant former la substance de la chose et dont cependant le défaut n'annulerait pas la convention. Voici l'exemple qu'il donne : J'achète une maison que je croyais bâtie en pierres alors que les murs
étaient en terre ou en bois. ”

“ La liste des notices consacrées aux jurisconsultes modernes se trouve placée en tête de l'étude consacrée par MM. Charmont et Chausse aux interprètes du Code civil.
consultes? Nous avons signalé la magistrale introduction consacrée par Toullier à exposer sa méthode. Malheureusement l'exécution de son œuvre fut des plus défectueuses. Aucun auteur de droit n'a accumulé autant d'erreurs. On reste confondu devant certaines théories de Toullier aussi bien en matière historique qu'en matière d'interprétation du Code civil. Il lui manquait la principale qualité du jurisconsulte : le jugement. ”

“ Voyez cette ville qui s'élève fièrement sur la Méditerrannée, c'est Toulon ! Toulon, ville de guerre et de bagne ! Voyez ce beau soleil qui frappe de ses rayons de feu les clochers aux croix d'or. Souriez à ces ondes qui se balancent gracieusement dans les deux bassins du vaste port; saluez la mer bleue, calme, majestueuse, et reposez votre vue là-bas, sur ces rouges banderolles coupant cette nappe de saphir qui semble refléter le ciel de Stamboul la belle !
C'est de Toulon que doit partir la flotte qui va transporter l'armée française sur le sol d'Afrique ”

“ Passant au fondement du droit, Jourdan reproche à Toullier de ne pas avoir en cette matière des idées bien fixes, d'être constamment ballotté entre plusieurs systèmes. Enfin, se plaçant au point de vue de l'interprétation du Code civil, il examine diverses solutions mises par lui en avant et n'hésite pas à démontrer leur fausseté. « Je lui ferai un reproche d'un autre genre, écrit-il sans ambages ; il me semble qu'en jurisprudence comme en philosophie, il ne produit pas des systèmes profondément conçus dans toutes leurs parties ; je vais en donner une preuve remarquable » ”

“ Toulon n'est ni une ville d'art ni une ville de commerce ; c'est un vaste camp fortifié : il n'y faut chercher d'autres monuments que ceux de l'architecture militaire. Le génie hardi du Puget n'a pas pu s'y développer. ”

“ Comme on peut le voir, la critique de Toullier était
(1) Thémis, t. III, pp. 67-68.
(2) Thémis, t. III, p. 65.
vive sans doute, mais ne dépassait pas les limites permises. Ce qui lui donna tant de retentissement, c'est la personnalité qu'elle mettait en cause. Toullier était à ce moment au faite de la gloire ; la destitution des fonctions de doyen survenue quelque temps auparavant avait encore ajouté à ses titres l'auréole de la persécution. Il était incontestablement le jurisconsulte le plus considéré de son temps; Proudhon seul pouvait lui être comparé ”

“ Le Conseil général de la commune n'est bientôt composé que de clubistes; le club rival de Saint-Pierre et tous les adversaires du club Saint-Jean sont peu à peu écartés ou étouffés. De 1791 à 1793, affilié aux Jacobins de Paris, le, club de Toulon exerce une grande influence non seulement dans la ville, mais dans tout le département et même dans les départements voisins, par des relations fréquentes avec les Sociétés similaires. Il prend une part très active à la résistance contre l'invasion. A l'intérieur, il se montre partisan de l'ordre, de la sécurité des personnes et des biens. ”

“ Comme autrefois en Grèce et en Italie, les arts, à Toulon, fleurirent au milieu des guerres, mais avec la différence que, dans cette ville, ce furent les guerres de mer qui les firent fleurir ; en sorte qu'on peut dire de l'architecture, de la sculpture et de la peinture, que contrairement à ce qui d'ordinaire arrrive, elles n'y furent pas toujours amies de la Paix. ”

“ Les arbres et les buissons ne ressemblent pas plus à ceux de Toulon que la nature de Toulon ne ressemble aux environs de Paris. Je n’ai encore vu de ma vie des ombres portées si courtes. Les figures, éclairées d’aplomb, sont noires comme l’encre sur les terrains clairs. C’est le pays de la lumière, tout s’accuse et se détaille avec excès ”