Paul Berthier

“ EDITION.
S'il est un objet de cession qui se prête mal à une aliénation à forfait, c'est certes la matière musicale, puisque son rendement (si l'on peut dire) est soumis aux caprices imprévisibles du public. Pourquoi certains ouvrages longtemps méconnus, comme ceux de Franck, ont-ils joui tout à coup d'une gloire mondiale ? pourquoi tels opéras de Gounod ou Massenet sont-ils parmi les plus joués, et les autres tombés d'une chute verticale ? Nul ne le saurait par avance. Et cependant c'est l'usage de céder la musique à forfait. ”

“ Il faudra donc au musicien, si isolé, une technique, un métier longuement appris : science du solfège, de l'harmonie, du contre-point, science si complexe et fuyante de la composition (1) , technique de tous les instruments, de leur assemblage, de la voix, des paroles, de leurs accents, du résultat sonore de tout cela, de l'histoire de la musique. Faute de technique, dans l'état actuel de la musique, et parce qu'il n'a d'autre appui, le musicien créera une œuvre non-viable, inentendable, mort-née. ”

“ Il aurait donc fallu affirmer, comme Whistler, comme Lecocq, que l'auteur qui a tout aliéné, tout vendu, conserve, pour lui et ceux de son nom, une part incessible ; parce que l'œuvre d'art ne peut pas être négociée tout à fait comme les autres objets. « La propriété intellectuelle n'est pas dans le commerce et ne peut pas y être » (dit Thaller) « puisqu'elle fait partie composante du cerveau et de la personne de l'individu, et celui qui aliène pour toujours un de ses ouvrages commet un acte illégal comme vendant quelque chose de son libre arbitre et de sa personnalité » (3) . ”

“ Comment ne fit-on point connaître aux éditeurs le droit inaliénable de surveillance et d'intangibilité de l'œuvre ? Comment les éditeurs ne sentirent-ils pas qu'un disque est une réalisation, qu'elle peut être mauvaise, que l'auteur vivant ne peut pas ne pas être convié à la juger ? Sans oublier le dommage que peut ressentir la musique supérieure à tomber, par disque, dans un milieu mal préparé à la comprendre, et combien la réputation de son auteur peut en souffrir... ”

“ Cependant, en musique, le droit moral devrait pouvoir toujours être exercé à propos de la reproduction et de l'exécution, au titre de « droit à la réputation ». En effet, ces deux modes d'interprétation engagent la réputation de l'auteur en musique plus qu'en tout autre art; car la musique ne touche le public que par leur moyen : un poème est-il mal récité ? l'homme de la rue peut le relire, mais il ne relira pas une partition d'orchestre mal jouée. Si le Moïse de Sluter est mal reproduit en plâtre, la réputation de l'auteur reste sauve, puisqu'on peut voir l'œuvre originale à Dijon. ”

“ Pour ceux-ci, ce droit est infini; il s'étendra même aux modes de reproduction imprévisibles lors du contrat (1) ; entre les droits des musiciens et des plastiques, la différence est vraiment choquante.
Du moins cette loi (et c'est là ce qui importe pour notre étude) marque-t-elle une étape dans le développement de la législation sur la propriété artistique; elle est la première qui distingue vraiment l'œuvre en soi de sa représentation matérielle, qui ébranle la vieille notion de propriété artistique et sépare les éléments divers (nlatériels et moraux) du droit d'auteur. ”

“ Le cinéma n'a-t-il pas été tour à tour une représentation et une édition ? On sait les tribulations de l'orgue de barbarie et de la serinette, contrefacteur ou non, du disque édition ou non. Comment se définit la collaboration ? elle existe entre un musicien et un poète qui ne se connaissent pas, mais n'a pas lieu entre l'auteur d'une pièce et celui d'un roman d'où elle est tirée (1 ) . L'idée même de l'indissolubilité de l'œuvre en collaboration a subi des vicissitudes avant d'arriver à des conséquences absolues qui ne sont pas sans inconvénient. ”

“ CREANCIERS. — L'œuvre d'art est-elle saisissable par les créanciers? (1) . L'opinion unanime est que ceux-ci ne peuvent saisir ni exploiter un manuscrit; il en a été jugé ainsi pour une œuvre musicale dès 1828 (2) . Pour les sommes perçues ou arrérages à percevoir sur les œuvres éditées, on ne peut empêcher qu'ils ne soient dûs au créanciers. La question plus délicate serait celle d'une réédition ordonnée par les créanciers alors que l'auteur n'y serait pas consentant. ”

“ « Dès que l'œuvre est publiée, l'auteur n'en est plus le maître. C'est alors que l'autre personnage s'en empare. Appelez-le du nom que vous voudrez : esprit humain, domaine public, société... » (4) . Il combattait par là la perpétuité, qui succomba en 1866. C'est alors que Jules Favre, devant le Parlement, avec plus d'emphase que de sens réel, s'écriait : il faut rendre ce « droit immortel... à la société toute entière en sorte qu'il puisse lui-même déployer ses ailes dans le champ de l'infini qui est son véritable domaine » (5) . ”

“ C'est ensuite parce que l'idée de l'œuvre d'art tombant du ciel dans le cerveau de l'artiste, ou étant inspirée par la nature ou les autres arts, cette idée qui réduit ou détruit le rôle du créateur et son droit, est fausse pour tous les arts, mais surtout pour la musique : la musique est l'art qui reçoit le moins de la nature, du fonds commun ou des autres arts, et par là, nous voulons le montrer, elle se prète particulièrement à l'établissement du droit « personnel », du droit « moral » que — lentement — la Doctrine édifie au profit des artistes. ”

“ Il montre que, inconnu de la Grèce, de Rome, de la Renaissance, du siècle de Louis XIV, le droit d'auteur ne peut être ni droit naturel, ni droit des gens. Tandis que la propriété résulte d'une « mainmise de l'homme sur une partie du monde extérieur », le droit d'auteur est une « projection de l'esprit de l'homme dans le monde extérieur, projection dont chacun peut s'emparer... » Contraire donc à la propriété, étranger au droit des gens , le droit d'auteur ne peut être, pour M. Olagnier, que « l'aboutissement d'une évolution juridique... » ”

“ En somme, Doctrine longtemps oscillante et diverse, hésitant même sur les principes, gênée plus que secourue par les lois, constamment heurtée par la réalité des faits; elle n'a pris corps et unité qu'en se construisant une théorie plus réelle que verbale, en secouant quelque peu le vieux principe, fallacieux et plein de dangers, de la « propriété » intellectuelle, en considérant l'artiste non plus comme le propriétaire d'un champ ou d'une maison, mais comme le titulaire d'un droit à part, personnel et moral, dont il ne saurait aliéner la totalité. ”

“ « La musique est privée de toute protection, et pourtant on accorde cinq ou six cent mille francs à la peinture, à la sculpture, pour acheter ou faire exécuter des tableaux, des statues, dont l'inutilité n'est pas moins démontrée que l'inutilité des symphonies de Haydn et de Beethoven, des opéras de Mozart et de Rossini » (6) . Et cette phrase qui demeure si tristement actuelle : « Pourquoi refuser à la musique ce que l'on accorde si libéralement aux autres arts ? Croirait-on que le talent d'un Mozart ou d'un Chéru-bini fût inférieur à celui d'un Raphaël ou d'un Canova » (7) . ”

“ Par contre, la musique sans paroles n'est pas objet de contrefaçon. Les firmes phonographiques furent condamnées à 100 francs par infraction, 500 francs de dommages intérêts et confiscation des disques en faveur des littérateurs; et, en faveur des musiciens: rien l pas même en faveur des paroles dont ils seraient les auteurs ! « Et c'est ainsi que la vieille loi centenaire sur la propriété artistique arriva à protéger les poètes et les « paroliers » en trahissant les compositeurs ! ”

“ Et cela, dit la Cour suprême dans une autre affaire, parce que « le droit des auteurs consiste... non seulement à fixer les conditions de leur consentement à la représentation, mais encore à le refuser péremptoirement s'ils le jugent convenable... » (3) .
Peu importe que l'audition soit gratuite ou ait un but charitable; le délit existe alors que l'oeuvre est exécutée en public sans autorisation antérieure, « le but poursuivi n'excusant pas un acte coupable, et la morale aussi bien que le droit interdisant de se saisir du bien d'autrui même dans une intention généreuse... » ”

“ Elle établira donc un droit de suite inaliénable, soit sous forme de pourcentage sur les revenus d'édition ou d'enregistrement dépassant une certaine somme, soit sous forme d'une participation à la sous-exploitation de son œuvre par la musique mécanique. Car il faudra étendre au musicien la réserve du droit de reproduction attribuée aux plastiques.
Puis, comme diverses Nations commencent à le faire, il faudra que la loi réglemente la part de droits d'auteur réservée aux musiciens et veille à ce qu'elle soit proportionnée à leur travail.
Car la musique symphonique souffre d'une crise grave. ”

“ C'est un droit cessible — et transmis.
La dévolution aux héritiers d'après la loi de 1866 est celle du Code civil, à part le droit spécial de la veuve. « Nous continuerons à laisser faire le Code Napoléon, disait le Conseiller Riché en 1866, non que le droit d'auteur soit une propriété ordinaire, mais parce qu'il y a des avantages d'équité, de simplicité et de connu à continuer d'appliquer des règles qui président à la succession ordinaire » (2) . ”

“ « Le caractère privé d'une réunion suppose qu'il y a exclusion volontaire d'auditeurs possibles et qu'il existe entre l'organisateur et l'auditeur un certain lien préexistant » (3) . Ou bien, comme il dit encore: « Si l'organisateur choisit les assistants par lui-même ou par ses délégués, la réunion est privée ; s'il ne les choisit pas, s'il s'adresse à tout venant, à n'importe qui, elle est publique ». (4) .
La jurisprudence, dans les cas susdits, s'attache au fait de l' « exécution » ; la musique ne saurait être « exécutée » sans que l'auteur ou son représentant exerce ses droits. ”

“ Nous verrons dans un instant comment la jurisprudence a privé le musicien du droit de surveiller la qualité des reproductions par disques de son œuvre. En sorte que, après ces divers faits, autant dire que la défense de l'intégrité de l'œuvre musicale n'existe pas ou presque. Le droit de réponse est théorique, mais que saurait-il être en pratique ? Quant à la destruction de l'œuvre, ce n'est possible que pour les arts plastiques, on ne peut détruire une musique dont quelqu'un se souvient avec précision (3) . ”

“ A l'autre bout de la Doctrine, les « propriétaires » n'ont cessé de réclamer la perpétuité en raison même de la propriété, et ne considèrent l'extinction que comme une mesure restrictive légale.
Pourquoi le droit d'auteur s'éteint-il au bout de cinquante ans post mortem ?
DROITS DU PUBLIC. — C'est toute la question du Domaine public. Que l'œuvre tombe à un moment donné dans ce domaine, c'est un fait. Le public et beaucoup d'auteurs pensent que c'est un droit. « C'est de ce conflit des deux droits respectifs de l'auteur et du public qu'est née une législation positive... » ”

“ Et M. Bérard recherche dans la jurisprudence, et dans les travaux de Pouillet, Maillart, Mack, Vaunois, Darras, les éléments d'une théorie : il considère comme acquis : le droit qu'a l'auteur d'être toujours reconnu tel ; — d'empêcher toute reproduction sans son consentement; — de s'opposer à ce que l'œuvre, même cédée, soit modifiée ou altérée. « En d'autres termes, dit-il, jamais l'aliénation de l'œuvre ne dépouille l'auteur de tout son droit » (3) . ”

“ En somme, ainsi que l'a dit récemment la Cour de Paris, « les expressions « directeur ou entrepreneur de spectacles » désignent non seulement le commerçant qui fait de l'exploitation d'une entreprise théâtrale sa profession habituelle au sens de l'article premier, Code de Commerce, mais aussi toute personne qui, même occasionnellement, hors d'un théâtre proprement dit, avec ou sans intention de réaliser un profit pécuniaire, entreprend de faire participer un public, visible ou non, soit à la vue, soit à l'audition d'œuvres littéraires ou musicales non tombées dans le domaine public. ”

“ Si la nature même de son art, si la loi et l'usage ne les contraignaient, les musiciens signeraient des contrats comme les autres artistes et qui leur permettraient de vivre. Est-on entièrement libre, dans l'alternative où les musiciens se trouvent, entre un contrat défavorable et leur œuvre menacée d'oubli ? et l'arrêt qui les a privés de tous droits sur leurs disques pouvait-il vraiment appuyer une décision si grave sur l'absolue liberté de telles conventions ? ”

“ De ces trois éléments, le musicien tire une composition, faite d'une ou plusieurs idées et d'une forme. L'idée en musique a deux sens : soit la pensée, émotive, descriptive, narrative même, qui sert de sujet, parfois de titre et qu'on appellera si on veut l' « idée littéraire » (elle manque souvent dans la musique dite « pure » ) ; soit la véritable « idée musicale » le thème issu de l'inspiration. (V. supra, page 12) . La composition élabore ces idées, soit dans une « forme » donnée (le plus souvent : sonate, prélude, etc...) ”

“ Le Fait musical
Le compositeur de musique se trouve, par la nature et les exigences de son art, par les difficultés d'édition et de production de ses oeuvres, dans une situation plus défavorable que celle des autres artistes : nous l'allons montrer tout à l'heure. Son cas, au point de vue du Droit ou de l'Economie, semblerait mériter une étude distincte, une protection à part. Cependant, presque tous les ouvrages de Doctrine Juridique (1) étudient et mêlent ensemble tous les arts, y compris parfois les arts industriels. ”

“ La Cour de Paris considérait, dans l'affaire Lecocq, qu'aucune loi n'avait « altéré ce caractère de privilège personnel et par essence propre, au sens légal comme ordinaire du mot... » (1) que la loi donne à l'auteur ; et Saleilles précisait en note que cette loi, « dans son article premier, avait posé le principe absolu de la personnalité du droit de propriété littéraire... tant que l'auteur vit, et tant que son droit consiste dans une faculté inhérente à l'exercice même de sa liberté, personne ne peut prétendre à un partage de droit avec lui » (2) . ”

“ Ainsi, de même que la musique a mis des siècles pour découvrir, à l'extrême fin du moyen-âge, la gamme majeure et l'accord parfait, de même les juristes ont, jusqu'aux abords de la Révolution, tourné autour de cette chose si simple : le droit initial de l'auteur sur son œuvre, qu'il peut exploiter lui-même ou céder à son gré. ”

“ Ensuite se pose la question de l'interprétation. Aucun autre art n'en connaît autant les difficultés. On a joué récemment, avec succès, une œuvre d'orchestre qui attendait depuis vingt ans; œuvre conçue, composée avec amour, copiée, et qui demeura vingt ans, comme morte, faute d'interprètes. Alors même qu'on les a trouvés, il reste encore la difficulté des répétitions, où, surtout pour les jeunes auteurs, il est malaisé d'obtenir l'expression désirée : les exécutants peuvent ne pas comprendre, et il est grave, pour une œuvre nouvelle, d'être trahie par les premières exécutions. ”

“ Grâce à ce droit sur la pensée, l'auteur jouit directement d'une part du monopole d'exploitation (droit pécuniaire) et de l'autre, du droit d'interdire toute altération de l'œuvre (droit moral) (3) . En sorte que les droits d'auteur ne sont ni mobiliers ni immobiliers (4) . Il faut reconnaître à cette théorie qu'elle arrange toutes choses et ménage, avec l'indépendance de l'art, la logique juridique la plus subtile. ”