Roger Collin

“ Ce que la loi protège, c'est la forme que l'auteur a donnée à sa pensée.
C'est sur cette forme, et sur elle seule, qu'il acquiert un droit exclusif de reproduction. Quant à la pensée elle-même, elle reste en dehors de toute propriété personnelle, elle échappe à toute appropriation. Nul n'a jamais songé, au surplus, à soutenir une pareille doctrine, et il y a évidemment un malentendu, quand on reproche à la loi de 1793 d'avoir voulu monopoliser une idée au profit d'un seul individu. ”

“ Quant au préjudice pécuniaire, il n'est que la conséquence du préjudice moral que nous venons d'étudier.
Nous l'avons dit, l'œuvre d'art inconsidérément répandue et vulgarisée se discrédite et s'avilit. Les oreilles se lassent d'entendre toujours le même air. On se fatigue de voir la même pièce de théâtre figurer dans tous les programmes, de voir le même tableau servir de décor et d'enseigne à toutes sortes de produits commerciaux. Le succès a été brillant sans doute, mais il a été éphémère. La vente s'en ressent; l'auteur et l'éditeur en souffrent dans leurs intérêts. ”

“ Un industriel pourra se croire de bonne foi inventeur d'un procédé qui fait déjà l'objet d'un brevet d'invention ; il n'en saurait être de même d'un homme de lettres, d'un peintre ou d'un musicien. Ces derniers savent fort bien en général quel est l'auteur dont ils s'inspirent et qu'ils cherchent à imiter dans leur œuvre ou dans leurs écrits (1) . Mais cet argument, quelle que soit sa valeur, ne constitue pas croyons-nous, à lui seul, une raison sufifsante pour permettre d'étendre à la contrefaçon littéraire et artistique les dispositions de la loi de 1844 ”

“ Il est très naturel que le législateur ait accordé à l'auteur, et à ses ayants-cause pendant un certain temps, le droit exclusif de tirer parti de son œuvre : c'est la juste récompense de son travail et de ses efforts. Mais il est très naturel aussi qu'il ait limité ce droit dans sa durée ; car les autres hommes, ses semblables, ont acquis sur ses productions un droit très légitime et très respectable également. Les chefs-d'œuvre quels qu'ils soient, font partie intégrante du patrimoine intellectuel de tout un peuple ”

“ Les orgues de barbarie et les boîtes à musique, en répétant à satiété des phrases trop connues de très réels chefs-d'œuvre, n'ont-ils pas contribué souvent à faire prendre en horreur certaines œuvres qui sont devenues banales pour avoir été trop admirées? Et qu'on le remarque bien, le préjudice qui peut résulter de cette contrefaçon grossière ne porte pas seulement atteinte aux intérêts moraux de l'auteur, mais encore à ses intérêts pécuniaires; une œuvre trop répandue, se déprécie, se discrédite et ne s'achète plus. ”

“ Pour qu'il y ait délit au point de vue légal, il faut que le droit violé soit sanctionné ; mais si le droit de propriété artistique n'avait pas été violé en tant que droit naturel, le législateur n'aurait jamais sans doute songé à le reconnaître et à le munir d'une sanction.
Tout ce que nous venons de dire s'applique en général à tous les artistes, quels qu'ils soient. Il importe cependant de préciser un peu, et d'étudier brièvement quelle fut la condition juridique des compositeurs de musique, des peintres et des sculpteurs à Rome, au Moyen-Age et en France jusqu'à la loi de 1793. ”

“ Personne n'oserait soutenir qu'un auteur dramatique ne doit attacher la plus grande importance à la façon dont on interprète ses œuvres, et qu'il ne doit faire un choix judicieux parmi les divers artistes qui se présenteront pour interpréter ses rôles. L'acteur a sa part indéniable du succès ; il peut contribuer au triomphe d'une pièce, mais il peut aussi, à lui seul, la faire tomber. Ce que nous venons de dire de l'auteur dramatique est aussi vrai d'ailleurs qu'il s'agisse du peintre, du romancier, du sculpteur, du musicien. ”

“ Le mot de contrefaçon éveille en notre esprit deux idées distinctes, une idée de reproduction d'abord, une idée de fraude ensuite. Nous nous attendons à voir dans tout objet qu'on nous représente comme contrefait, une reproduction partielle ou totale, une imitation adroite ou servile, d'un modèle original, préexistant. Nous n'appliquons d'autre part ce mot de contrefaçon qu'à une reproduction qui nous parait illicite ou frauduleuse, comme étant faite au détriment de ceux qui peuvent avoir acquis un droit exclusif sur la chose indûment reproduite ou imitée. ”

“ Un objet d'art n'est pas un objet fabriqué, un artiste n'est pas un fabricant (2) . D'autres auteurs avaient pensé à appliquer les articles 145, 147 et 150 du Code pénal, sur le crime de faux en écriture privée. Mais cette manière de voir ne fut pas admise. On ne pouvait songer à traduire en Cour d'assises un individu qui ne s'était rendu coupable que d'avoir apposé sur son œuvre la signature d'autrui, la peine de la réclusion eut été trop sévère ; d'autre part il était peut-être excessif de considérer un tableau ou une statue comme un acte au sens que le Code pénal donne à ce mot. ”

“ Nous avons vu dans les quelques pages consacrées à l'introduction de cette étude, que dans l'état actuel de notre civilisation le fait de protéger l'auteur en lui accordant un droit de propriété sur son œuvre, semblait correspondre à un besoin tout naturel d'équité et de justice. L'artiste en effet quelqu'il soit, homme de lettres, peintre, musicien ou scuplteur, a fait pour parvenir à la réalisation de son idéal un certain effort personnel, et il nous paraît très légitime qu'il en recueille les fruits. ”

“ Il ne pourra évidemment s'opposer à ce qu'un autre copie le même modèle que lui, mais il aura le droit d'exiger qu'on respecte son œuvre, dont l'exécution peut avoir un réel mérite ; il aura le droit de s'opposer à ce qu'on travaille d'après sa propre copie. Sur tous ces points d'ailleurs les tribunaux se sont toujours reconnus, et on leur reconnaît également, le plus large pouvoir d'appréciation. Ils sont souverains juges de la question de fait, et leur décision ne tombe pas sous la censure de la Cour de cassation. ”

“ Chacun peut interpréter son œuvre, la juger, la critiquer, et s'en inspirer ; s'il est même l'auteur d'un traité quelconque, chacun a le droit de mettre en pratique les procédés qu'il indique. Il reste bien propriétaire sans aucun doute. Il a le droit de s'opposer à ce qu'on le dépouille, à ce qu'on le copie, à ce qu'on porte une atteinte quelconque à ses intérêts pécuniaires ou moraux, en s'attribuant la paternité de ses écrits ”

“ Adroite ou servile, subtile ou grossière, la contrefaçon n'en existe pas moins et constitue un acte punissable.
A côté du contrefacteur sans scrupule, du « spoliateur éhonté » qui n'hésite point à s'emparer de l'œuvre d'autrui pour la reproduire textuellement, il en est un autre en effet, beaucoup moins rare et beaucoup plus dangereux, qui, démarquant avec habileté l'œuvre dont il s'inspire, la découpe et la divise, et l'incorporant à la sienne fait du tout un amalgame, où il est souvent bien difficile de distinguer l'original de la copie. ”

“ L'auteur acquiert sur son œuvre, par la publication, un droit tout matériel et exclusivement attaché à sa personne. Il recueille les bénéfices pécuniaires qui peuvent en résulter, puisqu'il a sur elle un droit exclusif de reproduction. Il recueille aussi les avantages honorifiques qui y sont attachés, et qui sont une juste conséquence de son travail personnel, de ses efforts, de son talent. Cette publication est avant tout, pour lui, une source de profits.
Quant au public, il n'acquiert autre chose au contraire, que le droit d'en jouir moyennant une certaine rétribution ”

“ Chacun est aujourd'hui à même de lire et de comprendre les œuvres de ses contemporains ; chacun se croit, et le plus aisément du monde, poète, peintre, musicien ou sculpteur; les carrières libérales sont envahies. Il est de toute évidence qu'un tel besoin de produire, même lorsqu' on n'a pas de talent, amène les auteurs et les
artistes à se copier les uns les autres, et à exploiter sans scrupule tout sujet qui leur paraît appelé à réussir et goûté d'un certain public. ”

“ La contrefaçon consiste dans toute reproduction d'une œuvre littéraire ou artistique, faite en violation du droit exclusif de reproduction qui appartient à son auteur.
C'est une atteinte portée à son droit de propriété. Et nous voyons que cette définition, toute juridique, puisqu'elle est en quelque sorte calquée sur celle du Code, et dont nous pouvons aisément maintenant comprendre
toute la portée, n'est pas très différente en soi de celle que nous avions donnée dans l'introduction de cette étude, après l'avoir empruntée au sens commun. ”

“ De ce qu'un auteur ne peut plus garder seul son œuvre, lorsqu'une fois il l'a confiée au public, de ce qu'il a besoin de toute la protection des lois pour se défendre contre les barbares littéraires, il ne s'ensuit pas davantage qu'il ait cessé d'en être le véritable propriétaire. ”

“ Il serait tout à fait absurde également de vouloir interdire à deux sculpteurs de faire le buste du même personnage. Certaines ressemblances entre les deux œuvres seront inhérentes à leur nature même et à l'identité des sujets traités; elles devront être excusées. Mais ce qu'on ne devra jamais permettre au peintre et au sculpteur, c'est de travailler d'après l'œuvre précédemment faite ; ce qui ne sera jamais toléré, c'est le surmoulage et la copie (1) . ”

“ La mauvaise foi est, en principe, un élément essentiel à l'existence de tout délit; la contrefaçon littéraire et artistique, sous ce rapport, n'est pas un délit d'une nature particulière.
§ V (suite) . — La bonne foi résulte des circonstances de la cause. Elle ne se présume pas.
§ VI. — Le préjudice n'est pas un élément essentiel du délit.
§ VII. — Le fait de supprimer sur une œuvre le nom de son auteur,
ou de la faire paraître sous un faux nom, constitue-t-il une contrefaçon ? ”

“ Une seule chose est exigée de celui qui réclame protection, c'est qu'il ait tenté, par un certain effort personnel, de faire œuvre d'art et de créer, autant que cela est compatible avec les forces humaines, une œuvre nouvelle et originale. L'effort seul est intéressant, le résultat importe peu. C'est ainsi qu'après avoir fait preuve d'une certaine exigence en posant le principe, le législateur se montre plein d'indulgence lorsqu'il s'agit de l'appliquer. ”

“ La Convention d'Union a voulu atteindre d'une façon plus directe, ces contrefaçons d'une nature un peu particulière, propres surtout aux œuvres littéraires et musicales, et connues sous le nom d'adaptations ou d'arrangements. La tâche est bien délicate d'ailleurs, car il est assez difficile de délimiter exactement le droit qu'a tout auteur de s'inspirer des œuvres déjà parues, avant de faire une œuvre nouvelle. En 1858 déjà, le Congrès de la Propriété Artistique, réuni à Paris, avait formellement condamné l'usage des adaptations (1) ”

“ En règle générale il est destiné à passer sous les presses de l'imprimeur. Mais un tableau ou une statue constituent en eux-mêmes une œuvre définitive ; il n'est pas nécessaire qu'ils aient été reproduits par le bronze ou par le marbre, par la photographie ou la gravure, pour exister aux yeux de chacun. Les créanciers de l'artiste ont sur eux le droit de gage qui doit appartenir à tout créancier sur les biens de son débiteur (1) . Si nous avons insisté sur ce point d'ailleurs, c'est pour bien montrer le rapport intime qui lie entre elles les œuvres littéraires et les compositions musicales ”

“ Tout morceau de musique mis en vente est adapté à un instrument quelconque. Un roman, au contraire, se lit et se comprend sans le concours d'aucun élément étranger. En somme, bien que la contrefaçon d'une œuvre musicale existe par cela seul qu 'il y a reproduction de ses passages essentiels dans une composition nouvelle et que le procès en contrefaçon puisse être immédiatement intenté, le compositeur lésé n'agira en fait le plus souvent, que lorsque l'œuvre contrefaisante aura été mise à la scène et exécutée publiquement. ”

“ Nous ne nous laissons pas séduire par le côté spécieux du raisonnement, d'après lequel on prétend avoir le droit de tout publier, de tout reproduire, sans autorisation d'aucune sorte, sous le fallacieux prétexte qu'il ne saurait en résulter aucun préjudice pour l'auteur, puisque son œuvre est répandue et popularisée, et qu'il bénéficie, dans la plus large mesure, de la publicité faite autour de son nom. ”

“ Il faut bien reconnaître que ce principe devenu fondamental était facile à poser sans doute ; la difficulté ne naît réellement que lorsqu'il s'agit de l'appliquer. Il est aisé de dire : la contrefaçon sera punie, le plagiat ne le sera point ; mais comment faudra-t-il les distinguer l'un de l'autre? C'est là que le problème devient réellement intéressant. Nous allons tenter de le résoudre.
On sait que les trois éléments constitutifs du délit de contrefaçon, sont : une reproduction, une reproduction illicite, la mauvaise foi. ”