Amédée Lefèvre-Pontalis

“ L'histoire est obligée, par métier, de s'occuper des morts; et si on la veut libre, il faut bien lui donner le droit de ne pas parler toujours en style d'épitaphe ou d'oraison funèbre. Qu'on règle sa liberté, si on le peut; mais elle est exigeante, qu'on s'en souvienne, et ne supporte qu'un frein, celui de la vérité. Le jour où le législateur aura trouvé un moyen pour connaître infailliblement la vérité historique, il sera en droit de l'imposer aux écrivains. ”

“ Si l'on reconnaît que le droit de soupçonner et de découvrir les crimes est une des immunités de l'histoire, lui contestera-t-on le privilège de dresser devant la postérité les portraits des morts, de dessiner leurs caractères avec une liberté de crayon qu'on ne pourrait, sans folie, réclamer à l'égard des vivants? A combien d'années de prison, à combien de mille livres d'amende s'exposerait-on, si l'on s'avisait d'écrire sur un homme de chair et d'os ce que Saint-Simon a écrit du premier président de Harlay, avec cette, circonstance aggravante que sa victime était un magistrat ? ”

“ Car, malgré toutes les précautions de langage qui se peuvent employer, si l'on applique la loi de 1819 dans le sens qui lui est attribué, c'en est fait de l'histoire : elle n'a plus la liberté ni de découvrir les secrets honteux, ni de châtier les vices, ni de flétrir les crimes, en attendant qu'un jour peut-être il lui soit interdit de célébrer l'honneur et de glorifier la vertu! ”

“ Mais qu'on change un peu le point de vue ou qu'on regarde à travers d'autres verres ; qu'au lieu de nommer la liberté de l'histoire, on parle de la diffamation en vers les morts, aussitôt chacun s'écrie : Quoi de plus lâche, de plus odieux que de médire d'un mort, d'attendre, pour révéler ses actions, pour juger sa vie, que sa bouche fermée ne puisse plus répondre aux attaques, que son regard éteint ne puisse plus confondre le détracteur! ”

“ Tel est le principe que pose la loi : elle ne permet à personne de prendre la place de la partie lésée par la diffamation ou par l'injure; elle ne souffre pas qu'un zèle indiscret, quelquefois perfide, produise le nom d'autrui devant les tribunaux, et lui ménage, même involontairement, de nouveaux affronts : elle veut que chacun se fasse d'abord juge en sa propre cause et mesure soi-même, avant de demander justice, et l'offense qu'il ressent et l'utilité de la venger. ”

“ Qu'importe qu'il ait été juste ou injuste, vertueux ou coupable, c'est à Dieu seul qu'il appartient de peser ses oeuvres; puisque le cadavre du méchant est protégé au même titre que celui de l'homme de bien, sa mémoire aussi doit être couverte de la même égide. Et alors les mêmes voix qui proclament la liberté de l'histoire, répètent en choeur : Paix aux morts ! ”

“ La liberté de l'histoire est un de ces axiomes auxquels chacun tient et que nul ne s'aviserait de contester : il est entendu depuis longtemps que l'histoire est un juge, qu'elle distribue des châtiments et des couronnes, qu'elle est chargée de rétablir la balance entre le vice et la vertu ; on lui fait même l'honneur de l'appeler l'institutrice du genre humain ”

“ Chacun en effet, dans notre siècle, a son système sur l'histoire; chacun, suivant son caractère et son tempérament particulier, prétend lui imposer quelques limites salutaires, tout en se persuadant qu'on n'empiète en rien sur ses droits. Ainsi, aux yeux d'un grand nombre, il est incontestable que l'historien peut flétrir les crimes ; mais ne devrait-il pas épargner certains vices qui ne font grand tort à personne? ”

“ On le voit, si les anciens ont témoigné pour les morts autant de sollicitude que pour les vivants, c'est contre la calomnie seulement qu'ils ont prétendu protéger la mémoire des uns comme la réputation des autres. Un abîme sépare donc leurs lois du système que la Cour de cassation tend à faire prévaloir. Les Codes des nations modernes ne se sont jamais montrés plus rigoureux. ”

“ Il en est de même pour la diffamation ; si, pour intéresser ou pour instruire des lecteurs, ou même dans le dessein plus élevé de rendre service au public, on révèle des faits qui portent atteinte à l'honneur d'un citoyen, on est reconnu coupable. Toute la jurisprudence l'atteste : ainsi, on a plusieurs fois reconnu passible des peines de la diffamation le gérant d'un journal qui publie un fait diffamatoire, bien qu'il ne connaisse pas la personne à laquelle le fait est imputé, et qu'il ait agi dans le but unique de publier un article intéressant pour ses lecteurs (1) . ”

“ Il est un autre droit qu'on ne peut contester à l'historien : il n'a pas seulement pour charge de raconter ce que chacun sait, il faut qu'il cherche l'inconnu et qu'il le découvre. Il ne serait pas digne de son nom, si, par quelque sentiment de respect ou de crainte, il s'arrêtait dans la poursuite ardente de la vérité. Une nouvelle Histoire des Girondins vient de paraître : l'auteur, qui a fouillé tous les documents de son époque, prend soin de nommer, un à un, tous les hommes qui ont conçu, ordonné ou accompli les massacres de septembre. ”

“ Mais pour apprécier la portée de ces dispositions, il faudrait pouvoir déterminer d'abord d'une manière exacte ce que les Grecs entendaient par injure : ce qui est dès maintenant certain, c'est que la calomnie seule tombait sous le châtiment de leurs lois, et qu'on échappait à toute peine en produisant la preuve des faits qu'on avait allégués. On ne peut donc tirer aucun argument d'une législation fondée sur des principes si différents des nôtres. ”

“ Ce fut, on n'en saurait douter, un des principaux motifs qui décidèrent le gouvernement à substituer la diffamation à la calomnie sur la liste des délits. Un autre motif, non moins grave, c'est qu'il est contraire à l'intérêt public de laisser reprocher à tout moment aux citoyens les fautes dans lesquelles la faiblesse d'un jour a pu les entraîner, parce qu'en remettant sans cesse leur honneur en cause, on les empocherait souvent de se réhabiliter, au grand détriment de la société. ”

“ Quand on compare à cette simple et naturelle explication de la loi, consacrée par l'opinion générale des auteurs et des arrêts, le système récemment adopté par la Cour de cassation, on ne peut contenir son étonnement de voir quelle doctrine a prévalu. Ce n'est pas, en effet, par intérêt pour les morts qu'on a pu se croire obligé d'accorder à leur mémoire la protection d'une action pénale; car l'action civile leur assurait une garantie au moins aussi efficace. ”

“ Il est incontesté, comme le remarque encore le dernier arrêt de la Cour de Paris, qu'avant les lois de 1819, l'imputation de faits qui pouvaient nuire à la mémoire d'une personne décédée n'était l'objet d'aucune disposition répressive. Le Code pénal de 1810, qui d'ailleurs punissait non pas la simple diffamation, mais seulement la calomnie, ne prétendait évidemment protéger que les vivants, puisqu'il définissait la calomnie :« L'imputation de faits qui, s'ils existaient, exposeraient celui contre lequel ils ont été articulés à des poursuites criminelles ou correctionnelles. » ”

“ Ainsi d'après la jurisprudence nouvelle, celui qui se sera permis d'appliquer à un personnage quelconque, en racontant sa vie, une expression outrageante ou un terme de mépris, sera puni d'amende. Celui qui aura allégué un fait capable de porter atteinte à l'honneur ou à la considération d'une personne morte, à quelque époque que remonte sa mort, sera passible d'amende et de prison, alors même qu'il pourrait prouver la vérité de ses allégations, alors même, aux termes du décret dé 1852, qu'il les aurait dirigées contre un personnage public, et pour les faits de sa vie publique. ”

“ Notre génération a été élevée dans la croyance et dans la pratique de ces doctrines ; jamais l'histoire n'a été plus libre, plus honorée, plus illustrée par le travail et par le talent que dans notre siècle. Et cependant il était réservé à notre siècle de voir éclore celte autre théorie, que la réputation des morts est inattaquable comme leur tombeau. ”

“ Non, il est bon et moral que la balance soit un jour rétablie, que la justice de la postérité ne soit pas un mot vide de sens, qu'elle reste l'effroi du vice et l'encouragement de la vertu , et que dans l'avenir , au-delà de toutes les complaisances et de toutes les partialités contemporaines, le véritable honneur soit rendu à ceux-là seulement qui l'ont mérité ! ”

“ Toutes ces raisons expliquent parfaitement pourquoi la loi reconnaît un délit nouveau, en réprimant la diffamation envers les vivants; elles ne font pas comprendre pourquoi elle punirait la diffamation envers les morts. Ici le repos général, le bon ordre de la société ne sont plus troublés par la liberté, même par les écarts de la parole : la société est intéressée, au contraire, à la justice tardive qui se fait sur les tombeaux ”

“ D'ailleurs, il n'est pas vrai que l'héritier d'un mort puisse en toute circonstance avoir la prétention de tenir sa place, et se dire offensé, injurié, diffamé, toutes les fois qu'on aura attaqué la mémoire de celui qu'il représente ; il n'est pas vrai surtout que le franc-parler sur la conduite des morts présente les mêmes caractères de culpabilité et soit aussi dangereux pour l'ordre public que le franc-parler sur la conduite des vivants. Quelquefois sans doute, la médisance pourra être lâche et odieuse ”

“ Dans d'autres pays on s'est préoccupé, tout récemment encore, et peut-être sous l'influence de nos dernières controverses, de réprimer, par des dispositions spéciales, certaines attaques contre les morts; mais on s'est toujours arrêté à la calomnie. La question de la liberté de l'histoire a été soulevée, à ce propos, dans le parlement belge, qui prétend tracer, dans son nouveau Code pénal, la limite exacte entre les droits de la tombe et les droits de la postérité. ”

“ L'intention mauvaise, regardée comme nécessaire pour constituer le délit de diffamation , n'est donc pas une condition particulière; à ce délit; elle ne diffère pas de l'intention qui doit se rencontrer dans presque tous les délits et les crimes , et sans laquelle on n'est pas coupable. Ainsi quand on met dans sa poche la montre de son voisin en croyant prendre la sienne, il est évident qu'il n'y a pas de délit, parce qu'il n'y a pas d'intention de nuire. ”

“ Toutes les fois que l'injure a paru dirigée non pas contre la personne morte seulement, mais contre sa famille; toutes les fois qu'on a voulu diffamer les vivants, sous prétexte de s'attaquer aux morts, les tribunaux ont appliqué la loi pénale; ils l'ont fait notamment dans une cause où l'on avait odieusement calomnié la mémoire de madame la duchesse de Tourzel, en lui attribuant une spoliation coupable et en présentant ses héritiers comme possesseurs d'une fortune acquise par des moyens honteux ”

“ Celle vigueur d'indignation n'est pas du goût de tout le monde, et elle ne semble pas être le caractère habituel de notre époque. Quelques âmes d'élite ont cependant retenu ce don supérieur au milieu de l'affaissement des moeurs publiques; et il faut leur savoir gré de faire suivre toujours les grandes fautes par les grands châtiments que l'histoire inflige. ”

“ Ceux-là, peuvent redouter les franchises de l'histoire, on comprend qu'ils les contestent. L'histoire en effet parlera de notre siècle, et quelque bonne opinion; qu'il ait de lui-même, elle ne le traitera pas avec plus d'égards que les précédents. Noire génération, quoi qu'on dise, ne sera; pas le modèle des générations futures: notre temps a ses vices, il a vu des défaillances, des défections, des changemens intéressés d'opinion ou de langage, il a connu les scandales de la cupidité et les misères de l'insouciance. ”

“ C'est à eux, en effet, et à eux seuls que la bonne renommée peut appartenir ; elle est leur bien, et ils y ont droit sans partage; elle est la compensation et le couronnement, en ce monde même, de leur mérite, et de leurs épreuves; et quel serait le prix de la bonne renommée, si elle devenait, par arrêt de justice, le sort commun des bons et des méchants ? ”

“ Qui pourrait résister à un problème si insensé, je dis si radicalement impossible? Qui n'en serait pas révolté? Ces scrupuleux persuaderont-ils que Dieu demande ce qui est opposé à lui-même, puisqu'il est lumière et vérité? Rendons au Créateur un culte plus raisonnable... ”

“ C'est là en effet que les législateurs de tous les pays rencontreront toujours l'écueil contre lequel ils ne pourront, manquer de se heurter, quand ils voudront protéger par une, répression pénale l'honneur et la réputation des morts. Nous oublions pour un moment que notre législation ne distingue pas la diffamation de la calomnie et punit les imputations vraies aussi sévèrement que les fausses ”

“ Qui sait si l'âme desmorts, mise en possession de la véritable lumière, ne regarde pas comme une juste et nécessaire expiation du mai qu'elle a fait, que ce mal soit découvert et serve de leçon aux générations vivantes? Qui oserait dire tout au moins qu'elle ne pardonne pas à celui qui l'attaque; et puisque le pardon des vivants est une sauvegarde contre la poursuite, pourquoi refuserait-on la même autorité au pardon des morts? ”

“ D'ailleurs, lors même qu'on voudrait supposer un mort capable d'être lésé, dans le sens de la loi, serait-on assez hardi pour prétendre qu'il a la volonté de venger son injure et d'envoyer en prison celui qui a eu le malheur de le blesser? ”

“ Le principe général de la loi, c'est simplement le précepte de la morale évangélique : « Ne fais pas à autrui ce que lu ne voudrais pas qu'on le fît, » précepte qui interdit aussi bien de dégrader le mur du voisin que de ruiner la réputation du prochain, et qui oblige à réparer le tort matériel ou moral qu'on a pu causer par sa faute. ”