Edmond Dufour

“ Dans ces préliminaires, son but était de vérifier, comme je l'ai dit, l'exactitude des idées générales de Vico sur le développement historique du droit; et cette recherche n'a pas été vaine, car elle lui a permis de constater l'énergie, la persistance, les éclipses et les retours d'une puissance supérieure qui pénètre à la longue dans les mœurs pour les civiliser, et dans les lois pour les humaniser. Qu'on la nomme l'Idée innée de la justice divine, comme Vico, ou plus simplement l'Équité, comme M. Troplong, il faut saluer en elle tout ensemble l'instrument et le signe du perfectionnement. ”

“ Telle est l'œuvre de M. Troplong considérée dans ses éléments purement scientifiques. Dirai-je maintenant qu'il y a dans cette œuvre quelque chose qui vaut mieux encore que la science ellemême? Ce quelque chose, c'est l'amour de l'étude, ce goût des plaisirs de l'esprit, cette volupté de la pensée qui cherche la vérité avec passion, s'enchante de ses découvertes et les défend avec une chaleur entraînante; c'est aussi ce sentiment vif de toutes les belles choses dont le souffle circule au sein des discussions les plus arides ; qui s'enthousiasme pour le travail, pour la vertu, pour l'honneur ”

“ Un écrivain contemporain, parlant du second Empire, a dit de M. Troplong qu'il en avait été le Portalis, moins le Code civil (1) . C'est là le langage de la polémique, superficiel et passager comme elle. A proprement parler, le Code civil n'est l'œuvre ni de Portalis ni d'aucun autre; il est l'œuvre de tout le monde. Il a été la victoire très-disputée de la France moderne sur la France ancienne. Mais l'histoire, lorsqu'elle aura succédé à la chronique, dira de cette conquête que, si M. Portalis nous a aidé à la faire, M. Troplong nous a aidé à la conserver. ”

“ Histoire, philosophie, belles-lettres, morale, philologie, ils mirent tout à contribution pour étendre la sphère du droit, que la rouille du moyen âge avait rapetissée. Tous ont su imprimer sur leurs ouvrages une verve originale, une verdeur de pensée et d'expression qui est pleine d'attrait. C'est en eux qu'on trouve une nourriture solide et de mâles instructions. Avec eux, l'on sent que la jurisprudence est pleine de grandeur, et qu'il n'y a pas une science morale avec laquelle elle ne puisse rivaliser de richesse et d'élévation. ”

“ S'adressant, par exemple, aux fanatiques de l'application littérale du Code, M. Troplong leur disait : « Les textes du Code ont une séve féconde qui
déborde de toutes parts les ouvrages classiques du XVIIIe siècle. Vouloir la comprimer dans les limites empruntées à un autre âge de la jurisprudence, tandis qu'elle ne demande qu'à circuler et à s'étendre, c'est violer la loi du progrès et oublier qu'une science qui marche est une science qui grandit. » ”

“ Le droit romain a été empreint, à son origine, de cette rudesse théocratique et aristocratique inséparable de toutes les époques appelées héroïques par Vico. Il est sorti du sein d'un patriciat religieux, militaire et politique, qui a gravé en lui ses souvenirs de conquête, ses instincts d'immobilité, ce génie formaliste, jaloux, dominateur, nourri à l'école sombre et forte de la démocratie étrusque.
Ne cherchons pas dans ce droit primitif l'action efficace de l'équité naturelle et cette voix de l'humanité qui parle si haut chez les peuples civilisés. ”

“ Cette question de la liberté d'enseignement n'est qu'une face de la longue querelle qui a de tout temps divisé le sacerdoce et l'Empire. Apaisée sur un point, elle ne manque pas d'occasions pour se rallumer sur d'autres. Et si nous devenions les témoins d'un nouveau conflit; si la balance des deux pouvoirs, si lente à prendre son équilibre, venait à être denouveau agitée, rappelons-nous les enseignements que M. Troplong a puisés dans l'histoire. ”

“ Portalis, parlant en législateur, disait : « Interrogeons l'histoire ; elle est la physique expérimentale de la législation (1) . » M. Troplong, procédant en jurisconsulte, a su faire de l'histoire la physique expérimentale de la jurisprudence.
En même temps la philosophie du droit trouvait également en lui un adepte fidèle. Sur ce chapitre, assurément, ce n'est pas de nos jours qu'il peut être question de découvertes. C'est ici surtout que le mot de La Bruyère est tout à fait exact : « Tout est dit, et l'on vient trop tard depuis plus de sept mille ans qu'il y a des hommes, et qui pensent. » ”

“ Tandis que le droit civil représente la sévérité légale, l'équité représente l'humanité naturelle, sans licteurs ni faisceaux.
Le premier est le sexe viril, armé du commandement; la seconde est le sexe féminin, puissant par son caractère affectueux. Mais il ne faut pas s'y tromper. Sous ces dehors de conciliation et de bon ménage se cachait une antithèse redoutable pour le droit civil; ce qu'on voulait, au fond, c'était de le réduire à l'impuissance tout en lui prodiguant les témoignages de respect. Aussi le droit, depuis l'époque de Cicéron, est-il une lutte incessante ”

“ Il n'est pas rare, en effet, d'entendre de bons juges des choses de l'esprit présenter M. Troplong comme le restaurateur de l'école historique au XIXe siècle. Si par là on veut dire qu'il admettait l'histoire dans l'étude de la jurisprudence, je viens de montrer moi-même que l'on est dans le vrai; mais alors l'expression dépasse la pensée au point de l'altérer. Car l'école historique proprement dite, telle qu'elle s'est constituée à l'état de secte scientifique, ne se borne pas seulement à faire une part d'autorité à l'histoire ”

“ « Ce qui change, comme le dit très-bien M. Troplong, ce n'est pas ce droit éternel dont la révélation arrive à l'humanité par une action incessante et nécessaire ; c'est la forme que l'humanité lui donne, ce sont les institutions qu'elle édifie sur sa base immuable (1) . » Or, ces institutions, précisément parce qu'elles sont de main d'homme, varient essentiellement suivant les principes politiques sous l'influence desquels se meut l'humanité. ”

“ J'aime à trouver dans les livres de jurisprudence, disait-il, cette union de la philosophie et du droit; j'aime à signaler cette bonne tendance des auteurs qui savent apercevoir dans les rapports juridiques d'homme à homme quelque chose de plus que l'artifice du législateur et la formule matérielle d'un précepte arbitraire. Le droit n'est une grande et belle science que parce qu'il est le reflet de l'éternelle morale et la sanction de ces devoirs, de ces notions du juste qui ne sont pas de l'homme, mais de Dieu. C'est ainsi que les jurisconsultes de Rome avaient conçu la jurisprudence ”

“ Et, tout de même que nous voyons les germes déposés dans la terre, réchauffés par le souffle du printemps, nous rapporter la verdure et les fleurs, tout de même on voit alors se ranimer tour à tour les branches un moment desséchées de la civilisation. Le droit féodal est battu en brèche par les légistes; les idées de liberté, d'égalité, d'humanité, reparaissent sous l'égide de ce même droit romain qui semble, comme un grand fleuve, n'avoir disparu un moment sous les sables que pour reparaître rajeuni et fortifié par des affluents nouveaux ”

“ Suivant moi, il y a une incroyable témérité à s'isoler systématiquement de la sagesse des anciens et des maîtres; à condamner à l'oubli le fruit de plusieurs siècles de méditations et d'expérience et tous les trésors lentement amassés de la raison écrite; à rejeter sans examen tous les travaux à travers lesquels la science est passée pour conquérir son développement et ses progrès.
Le sens intime s'abuse sur ses droits, il s'expose aux plus déplorables erreurs quand il repousse l'épreuve de la controverse ou de la comparaison avec
les opinions d'autrui. ”

“ C'est ce que fit tout d'abord M. Troplong. Tout en maintenant l'indépendance de la science, il se prononce énergiquement pour le respect scrupuleux et sincère des textes de la loi.
Il les regarde avec raison comme le point fixe auquel il faut se rattacher fortement, sous peine d'exposer l'édifice tout entier à une rapide et inévitable destruction. Il ne se sent pas la force de blâmer le préteur romain, parce qu'il fut l'instrument du progrès et de l'équité ”

“ L'opinion, dit Pascal, est la reine du monde. Il ne suffit donc pas qu'une loi soit bonne, il faut qu'on la croie telle. On n'aime fortement et longtemps que ce qui satisfait l'esprit.
Le Code civil, attaqué au nom de la science, des principes du droit et de l'intérêt social, demandait à être défendu par les mêmes armes. Les légistes du temps ne paraissent pas l'avoir senti.
Je n'oublie pas qu'à la même époque, quelques jurisconsultes véritables, tels que Merlin et Toullier, essayaient d'éclairer l'interprétation du Code par les enseignements du droit romain et de l'ancienne jurisprudence. ”

“ Nul n'a scruté à une égale profondeur les conditions organiques du développement politique des sociétés humaines. De plus, il avait à son tour l'avantage sur Cicéron de venir dix-huit siècles après lui; il pouvait faire entrer dans ses calculs des temps et des peuples qui offraient à l'expérience des éléments inconnus à l'antiquité. Or, Vico, en promenant ainsi ses regards perçants sur l'humanité tout entière, fut frappé d'une chose : c'est que partout et toujours, dans la marche politique des sociétés, le principe monarchique a été un port de refuge pour les peuples. ”

“ Voilà donc M. Troplong en possession de deux grands principes : l'un général, absolu, dominant toutes les législations ; l'autre relatif et spécial au Code Napoléon. Par le premier, il reconnaît l'inspiration bienfaisante et continue d'une loi suprême sur la loi positive; par le second, il constate le but vers lequel incline notre loi positive sous la direction de la loi éternelle. Ainsi, pour employer la langue des navigateurs, il possède la boussole qui doit guider ses pas, en même temps qu'il connaît le
port qui est le terme de sa route. ”

“ M. Troplong n'eut certes pas choisi cette occasion pour déroger à l'habitude qu'il avait eue toute sa vie de respecter le bon sens et la loi. Près de vingt ans avant il écrivait: « Quant à moi, qui fais profession de voir le véritable droit publie dans tout ce que l'humanité accepte avec persistance, je repousse les déclamations ultra-monarchiques et ultra-démocratiques parce que, dans ces matières, je ne connais pas de droit a priori et absolu (2) . » ”

“ Essayons donc d'un système d'études qui arrache la jurisprudence à une froide et étroite argumentation, et lui donne pour moyen d'action ces grands leviers qui remuent l'intelligence et l'agitent d'un puissant intérêt. Les légistes ont beaucoup fait autrefois, et même depuis un demi-siècle, pour la noble cause de la civilisation; pour faire beaucoup encore dans l'avenir, l'esprit légiste, s'il ne veut pas rester infidèle à ses destinées, doit s'inspirer de l'esprit nouveau qui vivifie notre société. ”

“ La science, dont le patrimoine est enrichi par leurs mains, les récompense de leur labeur par une reconnaissance persévérante et un culte toujours fidèle. C'est pourquoi je me persuade qu'elle conservera aussi la mémoire de M. Troplong, parce que, dans la mesure exigée par les besoins de son temps, il s'est montré leur émule : l'émule de Dumoulin, dans sa défense du Code civil; de Cujas, dans sa méthode; de Domat, par ses vues philosophiques; de Pothier, par
ses efforts pour la propagation de la science du droit. ”

“ Le crédit entre particuliers a ses crises, comme le crédit des gouvernements; la famille se modifie comme les constitutions, la propriété comme les États; et toutefois, par une injuste préférence, tous les efforts des esprits livrés aux affaires publiques semblent se concentrer aujourd'hui sur le mouvement politique, oubliant qu'il est d'autres nécessités non moins chères à l'humanité. Il y a - aussi des lauriers à cueillir dans la carrière du droit civil. Rome a gouverné le monde plus longtemps par ses lois que par ses victoires. ”

“ Le génie français peut tout ce qu'il veut, disait M. Troplong, et aujourd'hui il veut être calculateur et économiste, pour ne pas rester inférieur dans la balancé européenne à des. nations que le commerce a admirablement dotées. Mais au sein de cette ardeur qui multiplie, comme dans une ruche laborieuse, les travaux mercantiles, nous ne laisserons pas périr un autre trésor, non moins précieux que les autres : la noble activité des travaux de l'intelligence et l'énergie de nos sentiments moraux. Une prédilection naturelle nous a toujours entraînés vers les sciences morales et philosophiques ”

“ On a vu à l'œuvre les adeptes de l'esprit géométrique, poussant à bout toutes choses et faisant table rase des croyances de l'humanité, comme Descartes l'avait fait des traditions de l'école; on a vu le fanatisme des théories absolues en lutte avec le sens commun, le délire des élucubrations solitaires dont la logique impitoyable prétendait s'imposer au monde, sans souci de ses traditions éternelles ”

“ Pothier, si heureux pour distribuer ses matériaux avec art, pour lier les principes et les conséquences, pour tenir d'une main ferme le fil de son sujet et faire briller sur ce tout logiquement ordonné la clarté de son esprit méthodique (2) . Pothier, cet homme incomparable, l'esprit le plus français, le jurisconsulte le plus facile, le représentant le plus fidèle de tout ce que nous aimons : le bon sens, la rapidité, l'ordre, la clarté. ”

“ C'est cette pensée qu'il résumait un jour dans cette formule heureuse: « Plus une démocratie est étendue, plus elle a besoin d'être fermement gouvernée. Le centre de tout mouvement doit être d'autant plus fort que la circonférence est plus vaste.
C'est une loi de la dynamique qui est aussi la loi du monde moral (1) . »Ces convictions anciennes et profondes peuvent servir à expliquer comment, lorsque ces idées furent consacrées par l'acclamation du pays, M. Troplong, s'élevant soudainement aux premiers rangs de la politique, se trouva tout à coup en mesure de les développer avec éclat. ”

“ La féodalité, dit-il, est la forme politique et civile des temps barbares. Quoique, dans son essence, le droit soit un et invariable, il apparaît à l'humanité sous des formes plus ou moins claires, plus ou moins larges, suivant qu'une époque se soutient à l'état de progrès ou s'abaisse à l'état de décadence (1) . Le droit ne peut rester dans son idéal ; il faut qu'il se réalise par des institutions formulées; ces institutions empruntent leur caractère à l'esprit contemporain. ”

“ Mais, après avoir ainsi fait la part de la loi, la philosophie entend faire aussi celle du droit. C'est pourquoi elle ajoute que l'obéissance n'est pas l'adhésion, encore moins l'affection. On obéit à la loi parce qu'elle est, mais on n'y adhère que parce qu'elle est juste. Pour régner sur les âmes aussi bien que sur les actes, les lois ne sont pas dispensées d'avoir raison. ”

“ C'est pourquoi l'opinion publique, qui n'est pas longtemps injuste, émerveillée de ces témoignages répétés d'un talent qui grandissait sans cesse, étouffa sous une admiration durable les souvenirs d'une critique passagère. Il y a déjà vingt-cinq ans, un homme qui ne prodiguait pas vainement ses éloges, M. Marcadé, proclamait M. Troplong « le géant des interprètes du Code (1) » ; et naguère encore, un magistrat illustre, qui se connaît en talent, a pu l'appeler, en sa présence et sans flatterie, « le premier jurisconsulte des temps modernes (2) ». ”

“ Ce n'est pas la loi qui a fait la famille, la propriété, la liberté, l'égalité, la notion du bien et du mal, etc. Elle peut sans doute organiser toutes ces choses, mais elle ne fait alors que travailler sur le fonds que la nature lui a donné, et elle est d'autant plus parfaite qu'elle se rapproche davantage de ces lois éternelles, immuables, innées, que le Créateur a gravées dans nos cœurs (1) . »
M. Troplong est donc franchement, largement spiritualiste; selon sa parole, il l'est « tout entier ». ”