Louis Stouff

“ Quel est, par exemple, le motif pour lequel Otton IV donne à la communauté d'Arbois cette charte de 1282 qui institue l'assemblée des prud'hommes? Le comte veut accroître le revenu de la banalité des moulins en ruinant la concurrence du prieuré. Il le dit lui-même avec une sincérité inusitée : « Pour ces bontés que nous faisons au « communal, ils doivent tous moudre à nos moulins ». Pourquoi s'efforce-t-il tout d'un coup d'augmenter le produit des moulins banaux? C'est parce qu'il a un besoin subit et pressant d'argent. ”

“ C'est la banalité des moulins. Les maîtres du domaine gagnent deux choses à remplacer le fermier ordinaire par la communauté, des garanties plus grandes de solvabilité et les conditions les plus avantageuses qu'ils puissent espérer. La ville devient fermière des usines un peu après qu'Otton IV y a attiré, par ses chartes de franchises, la clientèle de la ville et du voisinage. On dirait que le comte recommence aux dépens de la communauté la fameuse ruse de Pythius. Affriandée par l'appât d'un beau revenu, elle promet un loyer beaucoup trop elevé (1) . ”

“ L'abandon qui lui en a été fait a été pour le comte une bonne affaire, pour elle-même la cause d'une gêne étroite et de longue durée.
Tout au moins le comte pouvait-il en faire une bourgeoisie à l'exemple des communautés voisines de Salins, de Dôle et de Poligny. Mais c'eût été entamer largement les droits domaniaux. Le bourgeois est exempt de la plupart des charges qui pèsent sur l'homme seigneurial. Il ne paie point la taille personnelle, ne fournit pas de corvées. Il est soustrait à la mainmorte. Il ne reste pour lui que le cens des toises et les banalités (1) . ”

“ La charte de la bourgeoisie détermine un territoire limité à la ville et à ses environs immédiats, qu'elle appelle franchise, et dont elle fait un lieu d'asile pour le bourgeois (2) . Rien de pareil n'existait à Arbois. La communauté n'est pas une bourgeoisie. La ville ne jouit point du droit d'asile. On n'appelle point bourgeois les hommes de la communauté (3) . Pour être bourgeois, il faut, d'après le droit comdes
comdes urbaines d'habitants ou universites de villes au XIVe siècle, v. l'ordonnance de Philippe le Hardi sur la procédure (Cartulaire, 41, 4 386, f° 59, v°) . ”

“ Il tend à l'égal peut-être de la terre du prieuré, à absorber les propriétés restées libres. Ce domaine est aussi le seul qui soit une seigneurie, qui donne à son propriétaire la justice, cet élément si essentiel de la seigneurie que les deux mots sont synonymes. Le prieuré, en particulier, tout grand propriétaire qu'il soit, n'a jamais eu au territoire d'Arbois ni justice, ni seigneurie, et le seul domaine enfermé dans la seigneurie d'Arbois qui soit lui-même une seigneurie, est le village et le territoire de Changins (1) . ”

“ A l'homme seigneurial la charte de 1257 assimile l'étranger qui est venu résider dans la ville ou dans le domaine. Dès le XIIIe siècle, l'élément le plus important de la population étrangère, sinon par le nombre, du moins par l'activité commerciale, est la colonie des Lombards, citoyens du comté d'Asti, en Italie. Banquiers, changeurs, courtiers, agents d'affaires, tenant boutique de toutes marchandises, joyaux, étoffes, vins, marchands de biens, ils exploitent jusqu'aux vices de leur clientèle, par exemple l'ivrognerie du damoiseau Pierre d'Arbois qu'ils dépouillent. ”

“ Plus souvent il obtient du comte une charge de justice. Il la possède en qualité de fermier si sa fortune est suffisante pour lui permettre de fournir le pleige ou cautionnement nécessaire (1) . Sinon, il est fonctionnaire toujours révocable. Il est rare qu'il dépasse les judicatures inférieures. Il reste prévôt. Toutefois Humbert d'Arbois et Humbert du Vernois s'élèvent jusqu'à l'office de baillis généraux du comté, à la fin du XIIIe siècle. Humbert de la Platière réalise à la cour de Marguerite de France le rêve de fortune le plus beau que peut former le gentilhomme de petite ville. ”

“ Plusieurs nobles, sans remonter bien haut, trouveraient parmi leurs ancêtres des hommes sujets d'un seigneur. Rien n'égale l'amour ou la possession de l'argent pour niveler les conditions. L'esprit de lucre ou la pauvreté pousse un noble dans la classe avilie des Lombards. Raynon le Lombard, établi à Arbois au commencement du XIVe siècle, et non le moins âpre au gain parmi ces usuriers, appartenait à la maison de Salins-Latour, connue dès la fin du XIIe siècle, mais éclipsée depuis, peut-être passée en Lombardie au temps de Frédéric Ier (2) . ”

“ C'est la nuit que les compagnies choisissent pour escalader les murailles. Un moment d'oubli peut coûter la vie. On paierait donc très cher ce service à des mercenaires. En 1374, les villageois de Mesnay las, après de longues journées de labeur dans les champs, de monter bien haut, à la Châtelaine, pour y faire le guet, implorent de la comtesse Marguerite la faveur de se rendre désormais à la ville pour s'y acquitter de ce devoir. Ils achètent ce simple changement de poste au prix énorme de cent francs d'or dont ils sont obligés d'emprunter une partie à la communauté d'Arbois. ”

“ La fermeté reste une forteresse à lui aussi bien que n'importe lequel de ses châteaux. C'est donc une place forte du comte que la communauté administre. Il en résulte qu'elle est tenue de rendre compte de sa gestion. Elle doit faire raison au seigneur de l'emploi de toutes les sommes qu'elles a touchées pour l'entretien de l'enceinte fortifiée. Elle répond de sa diligence à faire tous les travaux. Le comte entend la responsabilité de la ville de la façon la plus étroite. ”

“ Les hommes libres échappent tout à fait à l'exploitation. Mais tous les libres ne sont point de condition égale. Les uns sont roturiers, les autres nobles. Les premiers appartiennent à la classe que la charte de 1237 appelle les francs, et auxquels elle assimile les clercs tonsurés. Du reste cette charte en parle à peine. Elle nous montre des hommes francs vivant dans la domesticité des nobles, et remplissant auprès d'eux l'office d'hommes d'armes (2) . D'autres dépendent du prieuré d'Arbois. ”

“ C'est là tout ce qu'ont fait les comtes de Bourgogne. Ils n'ont point érigé la communauté en seigneurie. Ils n'avaient aucune raison de se donner en elle une rivale dans leur domaine d'Arbois. C'eût été dépasser le but qu'ils se proposaient. Par conséquent, la communauté n'a pas été investie des droits seigneuriaux, du moins en principe. Elle n'a ni juridiction ni sceau. Elle n'a pas le droit de fortification. La ville n'a jamais été une forteresse communale. ”

“ Mais cette citation, transmise au prévôt de Seurre par Girard Leclerc, devenu lieutenant du prévôt d'Arbois, ne donne rien qui vaille. Les Lombards se dérobent, et la communauté se retrouve seule en face de ses adversaires. Elle fait défaut six fois de suite. Au bout de quelques mois elle se décide à comparaître. Dimanche, s'il n'est déjà gardien des domaines que Marguerite de France possède dans le comté, est sur le point de le devenir. C'est un homme à ménager. La ville va avoir besoin de lui pour sa querelle avec les hommes taillables au sujet des biens communaux. ”

“ Toute personne dans la seigneurie peut avoir un sceau. Le prieur d'Arbois, le curé ont leurs sceaux. Mais le sceau du comte se distingue de tous les autres en ce qu'il est sceau authentique, sceau de juridiction. ”

“ Les franchises de la communauté se rapprochent encore, par leur motif, des affranchissements de serfs. Il est vrai que le laboureur libre est d'un meilleur rapport que l'homme astreint à un travail forcé. Il n'est pas moins vrai qu'une communauté dégagée avec intelligence de certaines obligations, pourvue de privilèges qui sont une prime à l'immigration, stimulée dans son activité par la joie de la liberté, croîtra en richesse, et qu'à cet accroissement de sa fortune le seigneur trouvera profit. ”

“ Vers le commencement du XIVe siècle, la moins nombreuse de ces classes, la seule méprisée et haie, celle des Lombards, exerçait sur toutes les autres une influence irrésistible. Toute puissante par ses richesses, elle dominait à la fois la noblesse et le peuple. Elle était la maîtresse du pays. Les serfs eux-mêmes ne restaient point isolés et sans communication avec les gens d'une condition supérieure. Les mariages entre personnes libres et personnes serviles se présentaient assez souvent, dès le XIIIe siècle, pour être prévus par un article de la charte de 1257 (2) . ”

“ La charte insiste sur cette conséquence (1) . 2° La communauté peut aliéner son droit d'usage. Tel paraît être le sens du mot libre que le texte emploie pour qualifier le bien communal. On appelait anciennement, dans le comté de Bourgogne, communaux de franchise, ceux dont les communautés pouvaient disposer (2) . 3° Enfin, la communauté a le droit de faire tous les actes d'administration. La charte n'en dit rien. Mais ce droit est la conséquence nécessaire de la concession même du droit d'usage. Si la communauté a le pouvoir d'aliéner, elle a, à plus forte raison, le pouvoir d'administrer. ”

“ A la fin du XIVe siècle, la communauté d'Arbois accuse la noblesse de renfermer des hommes riches qui se livrent au négoce, et qui ont réussi à se glisser dans ses rangs pour échapper à l'impôt. Cette accusation est fondée, car peu d'années après les adversaires de la communauté reculent devant l'offre que leur fait Jean sans Peur de fournir en justice la preuve de leur noblesse. ”

“ Le noble, au contraire, jeté sans façon au milieu de cette société de vilains et même de serfs, dut se sentir blessé dans son amour-propre. Pourtant, à considérer froidement les choses, ce n'était là qu'une société d'intérêts qui ne lui imposait ni vie commune, ni contact répugnant. Libre il restait de faire bande à part, pourvu qu'il s'acquittât de ses obligations envers la ville. Ce fut, sans doute, sous ce point de vue qu'il se résigna à envisager la situation. Il n'y vit qu'une affaire qui pouvait lui être profitable. Il lira de la communauté les avantages qu'elle procurait à ses affiliés. ”

“ Le gardien du comté charge Humbert de la Platière et quelques conseillers de la comtesse Marguerite de visiter les places fortes, et d'ordonner les ouvrages qu'ils y jugeront nécessaires. Bien que l'on ait beaucoup travaillé depuis plusieurs années aux fortifications d'Arbois, les commissaires sont mécontents (2) . Alors les échevins parlent un langage énergique. Après tout la fermeté est un château de la comtesse. C'est la comtesse qui doit l'entretenir. L'usage le voulait ainsi. Il n'y a guère de temps que les habitants subviennent à cette dépense. Au surplus, ils n'y sont point obligés. ”

“ Il a boutique à Arbois, tandis que son frère, le chevalier Dimanche, associé anonyme à ses entreprises commerciales, défenseur intéressé des Lombards, vit noblement à Salins, parvient sur la fin de sa vie à la dignité de gardien des terres de Marguerite de France dans le comté, et prépare à ses fils les plus brillantes destinées à la cour des ducs et des comtes de Bourgogne (3) . A l'inverse, la fortune fait tous les jours des gentilshommes, parce qu'elle est l'aliment de la vie noble. ”