Robert Leforestier

“ Si l'on sent toutefois une certaine résistance de la part du client, peut-être quelque peu méfiant, on se bornera à jouer à son égard le rôle de mandataire fidèle et d'intermédiaire régulier en lui fournissant, pour entretenir sa confiance, toutes les apparences de preuves de la régularité des opérations traitées. En réalité, pas un ordre de ce client ne passera sur le marché : le banquier en fera, lui-même, de
manière occulte, la contrepartie en établissant de toutes pièces des documents et une comptabilité, qui, apparemment, justifient de l'absolue régularité des transactions effectuées. ”

“ La contrepartie est le terme générique qui englobe les deux notions de contrat direct et de contrepartie occulte : faire de la contrepartie, c'est pour les professionnels de la Bourse, au lieu d'exécuter sur le marché, conformément à leur mission d'intermédiaires, les ordres à eux transmis, prendre systématiquement la position inverse de celle des donneurs d'ordres, leurs clients; c'est acheter ce que ceux-ci désirent vendre, ou leur vendre ce qu'ils veulent acheter. ”

“ Les maisons de contrepartie les mieux achalandées usent en général, pour parvenir à leurs fins, d'une publicité aussi habile qu'abondante : des notices, circulaires et journaux, émanant de la Banque même, ou à sa solde, révèlent au grand public l'excellence des combinaisons inventées pour satisfaire les exigences de la clientèle. Parfois même un prétendu client, affirmant avoir gagné « des mille et des cent », grâce à ces combinaisons, pourra avoir une influence considérable sur l'esprit du public qui ne soupçonnera même pas ce véritable truc de compère. ”

“ En réalité, au lieu d'avoir le droit de demander des comptes à son co-contractant, sur la gestion de ses intérêts, le client, on l'a vu lors de l'étude d'une des formules de contrat direct, s'engage au contraire, par exemple en ce qui concerne les valeurs cotées au Parquet, à ne pas demander à son co-contractant d'autre justification que la production de « bordereaux d'application » d'un agent de change et à ne pas « exciper d'une prétendue incompatibilité entre la qualité de négociateur direct et l'obligation de recourir à l'agent de change ». ”

“ Vos créances résultent d'opérations illicites, puisqu'elles ont été faites sans l'intermédiaire d'agents de change sur valeurs cotées : adressez-vous au Tribunal de commerce, vous verrez l'accueil qu'il vous fera ». Et le procureur général de conclure : « Au jeu déloyal, vient s'ajouter la banqueroute ! »
Que le client perde, c'est la règle habituelle, il doit s'exécuter ! Que par hasard il gagne, le banquier 'se soustrait, pour la majeure part, au paiement de ses dettes ! ”

“ L'employé d'un coulissier ou d'un commissionnaire est tout aussi libre que quiconque de spéculer pour son propre compte et dès lors, s'il argue de ce droit pour expliquer les opérations à lui imputées, la production par son patron de toute une documentation justificative et apparemment sincère et authentique ne peut évidemment pas être sans rendre assez perplexe tout expert impartial et désireux de mettre à jour la seule vérité. ”

“ C'est en cela que consistent précisément les manœuvres de contrepartie occulte : faire croire, toutes apparences de preuves à l'appui, à l'exécution régulière du mandat d intermédiaire et partant en réclamer le juste salaire, c'est-à-dire le courtage, sans compter le règlement même de l'opération, qu'on ne saurait évidemment concevoir autrement que débitrice pour le client, puisque l'intermédiaire en règle, à lui seul, la marche. ”

“ Le banquier conserve tous les bénéfices d'une opération illégale en ne courant qu'un minimum de risques.
Non seulement le banquier se couvre de la sorte contre les réactions possibles de sa victime, mais en outre il s'assure au préalable la propriété, en cas de perte subie par le client, de la couverture déposée par ce dernier; on se souvient en effet de ce que, dans la plupart des formules de contrat direct, est insérée une clause d'adhésion aux usages du Marché boursier, dans la circonscription duquel sont conclues les conventions en question. ”

“ Les professionnels, dont les moyens d'information sont plus sûrs et plus rapides, ont tout avantage à jouer de cette brutalité de la baisse, qui, du fait même de sa rapidité et de sa soudaineté, contribuera à la célérité de leur enrichissement ; devant la préférence marquée de la clientèle pour la position de la hausse, il est d'ailleurs tout naturel qu'un professionnel du contrat direct choisisse la position opposée : ses moyens d'action sont, on va le voir, assez puissants pour que la combinaison tourne à son avantage. ”

“ On a vu que c'est précisément avec les fonds de ses clients que le banquier « travaille » sur le marché les cours de la valeur sur laquelle il a, par sa publicité et ses conseils, fait prendre à sa clientèle une forte position à la hausse parce que d'ailleurs lui-même avait sur la même valeur la position inverse. Il faussera les cours de manière à provoquer la baisse favorable à ses intérêts. La moyenne, si le client veut la faire, ne pourra donc être qu'une moyenne en perte sur sa position initiale. ”

“ Le législateur dans tous les pays s'est efforcé d'entourer les opérations traitées en Bourse, sur valeurs ou marchandises, de toutes les garanties souhaitables de sécurité et de bonne foi, précisément parce que de telles opérations étant à la portée de tout épargnant ou capitaliste, même le plus ignorant en la matière, il pourrait en résulter de graves abus de la part de professionnels sans foi ni loi. ”

“ La vie d'affaires est une vie de lutte où la distribution de cadeaux ne se conçoit que sous cette réserve. En fait, la conclusion par le banquier de toute une série de contrats directs aura été, dans la majorité des cas, accompagnée de toute une campagne de publicité dans des journaux ou par des démarcheurs à sa solde. Cette campagne, vantant les mérites de telle ou telle valeur et par conséquent laissant prévoir la hausse de ses cours, incite fortement la clientèle à s'en porter acheteur, les opérations étant traitées par contrat direct. ”

“ Les fonctions d'un agent intermédiaire consistent à rapprocher l'acheteur et le vendeur, à les accorder entre eux sur le prix de la chose, sa livraison et son paiement; lorsque le marché est rigoureusement conclu, ses attributions cessent, son mandat est rempli. Lorsqu'un agent intermédiaire devient en quelque sorte partie dans un traité, lorsqu'il en garantit le paiement, lorsqu'il en effectue l'exécution, il perd son caractère de neutralité et son affirmation ne peut être admise... ”

“ Le marché boursier se trouve en outre faussé du fait que le banquier est, comme on l'a vu, amené le plus souvent, à l'aide des capitaux de sa clientèle, à peser en Bourse sur les cours de certaines valeurs dans un sens favorable à ses propres spéculations et de manière à ce que ses clients éprouvent des pertes qui constituent précisément son bénéfice,
puisqu'il se trouve toujours avoir la position inverse de ses clients. ”

“ Ainsi envisagée, suffisamment instruite et sagement dirigée, l'épargne favoriserait les initiatives et les créations et pourrait être génératrice d efforts salutaires au pays. Mais c'est précisément parce que lui fait défaut cette éducation, dont l'absence l'amène aux pires erreurs, que l'épargne aime à s'entourer, dans la gestion de ses avoirs, de conseils que des professionnels de la contrepartie s'empressent de lui donner dans un but que l'on devine aisément. ”

“ Mais la plus grosse partie de la clientèle des professionnels de la contrepartie est composée d'épargnants, souvent ignorants de la chose boursière, mais séduits par les promesses alléchantes qu'on a su faire miroiter à leurs yeux. C'est à eux spécialement, que s'adresse la rédaction à double sens des contrats déjà étudiés, ce sont eux que l'on cherche à induire en erreur en leur laissant croire qu'entre les opérations de Bourse ordinaires et celles que vise le contrat qu'on leur fait signer il n'existe pas d'autres différences que de plus grandes facilités dans l'exécution des ordres. ”

“ Il faut concentrer toutes les opérations à terme sur le marché de la Bourse en vue d'assurer le libre jeu de la loi de l'offre et de la demande. Or la non-exécution d'ordres sur le marché, au moyen de contrats directs ou d'offres fermes, diminue son ampleur; en réalisant ces affaires hors Bourse, on soustrait à la spéculation un élément d'appréciation intéressant, une partie des transactions est dissimulée et les cours peuvent se trouver ainsi faussés. ”

“ S'il est facile de concevoir qu'un mandataire agissant au mieux des intérêts de son client est autorisé par les usages à reporter même sans ordre exprès la situation de ce dernier dans l'espoir d'un relèvement des cours, il n'en saurait être de même lorsqu'on se trouve en présence d'un contrat direct et alors que le co-contractant a intérêt à agir dans le sens et dans les conditions qui lui procureraient un bénéfice personnel plus important. ”

“ En effet, on semble arguer auprès du client de ce que, du fait de l'arrêt des demandes en question, les cours resteront stables et de ce que son achat sera donc effectué à un prix intéressant : raisonner ainsi, c'est méconnaître volontairement le processus de la fixation des cours de Bourse; c'est chercher sciemment à induire la clientèle en erreur, car le banquier, lui, sait bien que parler de la sorte, c'est vouloir prophétiser ce qu'en réalité tout le monde ignore. ”

“ Attendu qu'il est constant en fait qu'un vendeur à découvert de titres cotés, qui ne possède pas la chose qu'il vend, ne peut en effectuer la livraison qui est la fin normale et obligatoire de la vente, qu'en achetant à un tiers les titres vendus qui lui font défaut; qu'il s'ensuit que ce vendeur n'est en réalité qu'un intermédiaire entre deux tiers, étrangers l'un à l'autre, dont l'un est désireux de vendre des titres et l'autre désireux d'en acheter, pour pouvoir remplir ses obligations ”

“ Le principe demeure tel que l'a posé le Code de commerce : seuls les agents de change ont le monopole des négociations à la Bourse, mais ils ont d'eux-mêmes consenti à limiter ce monopole à certaines valeurs, abandonnant les autres à l'activité de la Coulisse. ”

“ L'avis d'opéré et les comptes courants adressés au client et par lesquels ce dernier se voit réclamer des courtages et le montant du solde débiteur des opérations à lui imputées reposent donc sur des apparences de régularité particulièrement solides et dont le caractère frauduleux ne pourra être décelé qu'à l'aide de recherches des plus patientes et des plus perspicaces. Toutes ces apparences n'ont qu'un but : convaincre le client, et éventuellement, si ce dernier porte plainte, le juge d'instruction et l 'expert, de l'exécution régulière des ordres passés. ”

“ Actuellement, la contre-partie occulte, c'est-à-dire celle faite à l'insu du donneur d'ordres, est écartée comme illégale et la jurisprudence décide que lorsqu'un commissionnaire en marchandises a reçu des ordres d'un client en vue de certaines opérations de Bourse il y a lieu de présumer qu'il l'a considéré comme un mandataire chargé de défendre ses intérêts, et non comme une contrepartie prenant dans les opérations un intérêt contraire au sien; il faut un accord spécial des contractants pour autoriser
les commissionnaires à se constituer contrepartie et pour la rendre valable. ”

“ Ici, rien de tel pour les opérations de comptant différé, c'est-à-dire de contrepartie apparente, combinée avec la notion de compte courant. Le client requiert lui-même que lui soit consenti par le banquier « un contrat direct, sans intermédiaire » et ouvert « un compte au comptant en compte courant pour faire des opérations directement « entre parties ». ”

“ Elle soustrait le client aux mesures de protection édictées pour les transactions boursières par les pouvoirs publics ou prises, sous l'égide de ces derniers, par les groupements professionnels intéressés. La clientèle n'est plus qu'un jouet aux mains de boursiers avertis qui la mèneront à la ruine.
Mais la séduction de la contrepartie est trop forte pour la crédulité des épargnants. ”

“ Sur le marché des valeurs, bien qu'on se trouve en face de deux catégories d'intermédiaires, une seule jouit d'un monopole légal, la Corporation des agents de change. La Coulisse n'a réussi à s'imposer en quelque sorte que par la force ; les pouvoirs publics se sont inclinés devant le fait accompli et les agents de change eux-mêmes, comprenant que, dans une certaine mesure, ils pouvaient tirer quelque avantage de l'existence et de l'activité des rebelles, n'hésitèrent pas à pactiser avec eux. ”

“ Nous nous réservons le droit de traiter toutes nos opérations tant en valeurs du Parquet qu'en toutes autres, soit par agents de change, soit par coulissiers, soit de clients à clients ; nous nous réservons même le droit de faire l'application de vos ordres à nous-mêmes. ”

“ Le client acheteur par exemple, et désireux le plus souvent d'éviter les longueurs des délais de livraison, longueurs inhérentes aux opérations passées sur le marché, sait pertinemment qu'il agit en dehors de la Bourse, qu'il achète, à guichets ouverts, titres contre argent, et que notamment, ce faisant, il se prive des garanties attachées par le législateur et les règlements particuliers aux négociations en Bourse. ”

“ Tout en paraissant garder jusqu'au bout sa neutralité et ne donner des conseils que sur l'insistance de la clientèle, et parce qu'il lui est matériellement impossible d'agir autrement, la Banque-peut ainsi, à l'aide de la confiance qui s'établit entre elle et le public, prôner insidieusement dans son journal ou ses circulaires les valeurs qu'elle entend offrir au public. ”

“ En fait, en signant pareils contrats, le client renonce d'abord à tous les droits du mandant qui résultent de la passation à un intermédiaire d'un ordre en Bourse. Le dit intermédiaire, agent de change, coulissier ou courtier reconnu par la loi ou les réglements édictés conformément aux directives du législateur, n'agit en Bourse qu'en tant que mandataire de ses clients sauf le cas où il serait simple acheteur ou vendeur direct, vis-à-vis des dits clients. ”

“ L'opération de Bourse consiste, c'est tout au moins là le cas le plus fréquent, en un mandat, confié par le donneur d'ordres à l'intermédiaire, d'acheter ou de vendre pour lui, donneur d'ordres, et à la Bourse, telle ou telle valeur ou marchandise. ”

“ Même acceptée par les clients, la contrepartie n'en est pas moins nuisible; en effet au lieu d'être le conseil de ses clients, l'intermédiaire a des intérêts qui sont diamétralement opposés aux leurs; l'égalité est rompue entre les parties, le contrepartiste se réservant toutes les chances favorables. ”