Séverin de La Chapelle

“ Tous ont pensé que la nation, elle-même, dans sa grossièreté et dans son ignorance, est incapable de prendre une part directe et effective, au travail supérieur des institutions publiques ; et comme tous ont été impuissants à deviner toujours les vrais et multiples besoins des peuples, le pays a vainement cherché, sous les uns comme sous les autres, les conditions de ses progrès solides, le respect et les garanties de ses libertés. ”

“ Si le rôle du Sénat, dans le jeu général de nos institutions, prenait le développement, dont le germe paraît deposé dans la Constitution de 1852, l'adoption de l'idée de l'amendement, deviendra un fait de nécessité logique, parce que ce n'est que dans des relations directes et intimes avec le pays lui-même, que le Sénat puisera l'autorité morale nécessaire, pour le fonctionnement de ses attributions complexes, entre la Gouvernement et le Corps législatif, entre l'Etat et les citoyens. ”

“ La centralisation a été le moyen fécond, employé par l'ancienne monarchie française, pour préparer la puissante unité du pays. La Révolution et l'Empire, ont achevé, par elle, de fondre en une masse homogène, la nation toute entière. Ce sont là des bienfaits, qu'il convient de rappeler d'abord, pour bien établir, qu'en essayant de combattre les incroyables abus d'attributions du pouvoir central, on entend conserver intacte cette unité nationale, cette solidarité invincible, que le temps et les efforts de tous nos gouvernements nous ont donnés. ”

“ Dans ce royaume de l'esprit, où tous doivent avoir accès, et que Jésus-Christ annonçait au monde, il n'y a pas, à proprement parler, de souverain, il n'y a pas de pouvoir qui commande, il n'y a pas d'autorité qui s'impose ; il n'y a de souverain, ou plutôt d'absolu, que Dieu et la vérité. La vérité n'a besoin, pour être, ni de notre connaissance ni de nos hommages. ”

“ L'Eglise chrétienne avait à remplir le rôle supérieur, de ce pouvoir général et purement spiritualiste, qui doit servir à éclairer les sociétés en les moralisant; sa compétence sociale commence là où finit la compétence politique, civile, économique, des Gouvernements temporels. C'est elle surtout qui, en scrutant les plaies intimes, en mettant en lumière tous les faits, en cherchant, avec une religieuse attention, les remèdes, aurait pu arriver la première, à formuler des principes généraux, qui auraient permis la réalisation du bien, sans utopies, et sans bouleversements. ”

“ Les décisions de la confédération n'ont pour sanction, aucune action directe de la souveraineté fédérale sur les citoyens de chaque Etat ; et pour l'exécution des décisions fédérales, c'est à la force publique ou à l'autorité judiciaire des Etats particuliers, que la confédération doit s'adresser. Si l'Etat ou si les autorités constituées de l'Etat résistent, soit ouvertement, soit par la force seule d'une inertie calculée, la seule sanction des décisions confédérées, c'est l'exécution fédérale, qui peut devenir une destruction momentanée de l'Etat. ”

“ Au surplus, quelle que doive être, dans l'avenir, la décision des pouvoirs publics, à l'égard de la presse et des réunions, quelle que doive être l'extension pratique, donnée à l'exercice de ces droits, il reste certain, par l'expérience que fait depuis deux ans le pays, que le Gouvernement comme la nation reconnaissent, en principe, que l'exercice de ces libertés, est la condition première, et le contrepoids le plus indispensable, de la souveraineté unique, qui répond au génie de notre nation. ”

“ Il existait avant 1789, une institution excellente, qui était spontanément sortie du génie national, et qui était plutôt, une coutume universellement admise, que la conséquence d'un texte de loi; c'était celle des cahiers d'État. Ces cahiers contenaient l'exposé, fait par la nation elle-même, de ses besoins, de ses aspirations, de ses voeux, préalablement à toute réunion d'assemblées générales, destinées à préparer, avec la royauté, les lois du pays. ”

“ Dans les pays où l'habitude des libertés politiques a fait comprendre à tous, quel est le vrai domaine de la loi, quel est le domaine du droit international, et en quoi c'est une chimère, d'essayer d'étendre la loi aux matières qui sont essentiellement réservées, par la force des choses, à l'initiative et à l'assentiment individuel, le socialisme autoritaire n'existe même pas, à l'état de coterie, dont il y ait lieu de se préoccuper. ”

“ Il est d'autant plus étrange, au reste, de ne pas reconnaître à la commune, la capacité de faire elle-même ses affaires, sous les risques que fait courir la liberté, qu'à vrai dire, les intérêts communaux sont les seuls, directs et immédiats, dont, en dehors des intérêts privés, la plupart des hommes éprouvent le besoin sérieux de s'occuper. Qu'importe à quelqu'un, qui vit dans le cercle de sa commune ou de son canton (et c'est le sort des trois quarts des hommes) ,qu'importe, comment sera administré le département ou l'Etat? ”

“ C'est la France qui a toujours marché à la tête des perfectionnements du droit civil des hommes ; c'est elle qui a eu l'initiative de la création lente des éléments du droit international. Son droit civil est tellement humain, et en même temps, comme sa littérature et sa langue, il est tellement clair, tellement précis, tellement logique, que plusieurs des autres peuples n'ont pu mieux faire , que de se l'approprier. ”

“ Qui oserait dire que le Christianisme n'aurait pas eu en lui la même vitalité et la même puissance que le Judaisme ; et ne voit-on pas quels immenses désastres auraient été évités au monde, si le Christianisme était resté, comme c'était sa mission, la plus difficile peut-être, mais la plus logique et la plus pure, en dehors et au-dessus des mouvements politiques de l'humanité ! ”

“ Seulement tandis que dans l'ancienne tradition juive, la découverte, la conservation et l'enseignement de la doctrine, avait été le privilège réservé à un petit nombre, Jésus-Christ enseignait, que la grâce de Dieu éclaire tout homme venant en ce monde, et c'est avec ce dogme, de l'accession égale de tous les hommes à la connaissance de la vérité morale, qu'il allait refaire de fond en comble l'humanité. ”

“ Mais si la souveraineté, pour nous, doit rester unique, comme le symbole et comme la sauvegarde de notre grandeur nationale, il est un principe sur lequel tous nos partis politiques sont pleinement d'accord, c'est qu'il faut que cette souveraineté ne soit jamais arbitraire, et qu'elle doit être l'expression indiscutable et impersonnelle de la volonté intime de la nation. Tous nos Gouvernements , la Monarchie du droit divin , comme l'Empire, se disaient les vrais organes des sentiments généraux du pays ”

“ Les nations germaniques ont un tempérament et aussi des institutions politiques, infiniment plus stables et plus fermes ; pour elles, l'ère du progrès lent, mais sûr, est inaugurée depuis longtemps, parce qu'elles ont pu trouver en elles les institutions qui conviennent à leur génie propre. L'Angleterre jouit, depuis trois cents ans, d'institutions libres, que nos assemblées législatives ont souvent enviées. Les Etats-Unis d'Amérique, viennent, grâce à la vigueur de leur constitution, de sortir unis et puissants d'une guerre civile qu'aucun peuple de l'Europe n'aurait pu supporter. ”

“ L'homme s'est élevé successivement de la cité, à des agglomérations politiques plus grandes, qui sont devenues des nations ; pendant ce mouvement ascentionnel, il n'a comme méthode de gouvernement et de progrès, que la force et la loi; mais de l'agglomération nationale, il s'est élevé à une conception de droit supérieur, qui repousse la sanction de la force, et qui n'existe que par le consentement. La première méthode du progrès, c'est la force ”

“ Il est si bien de l'essence du droit international de répudier l'emploi de la force, que lorsqu'il arrive, qu'une de ces dispositions, est violée par les simples particuliers, sujets ou citoyens, des Etats, qui l'ont signé, le droit international s'en rapporte, pour son exécution, à la justice nationale, et à la force publique, que, dans l'étendue de son territoire, chacun des contractants met enjeu, pour le maintien de l'ordre national, contre ses nationaux. ”

“ Aujourd'hui, nous n'avons plus qu'à enlever les bandelettes, et à faire tomber l'échafaudage ; tous les organes de la vie collective, que l'expérience du passé nous a donnés, sont prêts à remplir leur rôle tutélaire de la liberté et de l'ordre. Bientôt enfin, nous saurons peut-être marcher d'un pas sur, dans la voie indéfinie du progrès. ”

“ Et en même temps que notre esprit ne peut, que par la plus absolue liberté, arriver à la connaissance d'une vérité, si simple qu'elle soit, nous avons également conscience que la vérité , qui nous illumine, a le don magnifique, qu'elle seule possède, d'être accessible à toutes les intelligences, soeurs de la nôtre, de pouvoir faire par conséquent l'unité entre tous les hommes et avec Dieu. ”

“ En réalité donc ce qui constitue le délit de presse ce n'est pas l'intention, ce n'est pas la parole, ce n'est pas l'écrit de l'agent ; tout cela isolé, est sans conséquence propre, et sans portée directe ; le délit existe ou n'existe pas, suivant le degré d'ignorance ou d'impressionabilité d'une collectivité d'individus, étrangère à l'agent, en sorte que, par un renversement des principes de la justice humaine, ce n'est plus l'agent, c'est une tourbe de volontés étrangères à l'agent qui fait le délit. ”

“ Tous ont contribué, soit par leurs qualités, soit par leurs faiblesses, à indiquer les conditions complexes, qui permettront à la nation, de porter en elle sa propre souveraineté, et à l'heure présente, il est possible, en étudiant, avec une attention scrupuleuse, le sens intime des dernières épreuves par lesquelles la France a passé, de reconnaître , avec une certaine confiance , quelles sont les conditions nécessaires, de l'existence de la souveraineté unique, invariablement voulue par notre nation. ”

“ Faut-il donc penser que la solution des problèmes sociaux est impossible, et que les sociétés civilisées qui ont su trouver les moyens de réaliser régulièrement en elles tant de progrès, dont elles sont justement fières, doivent être englouties, dans la furieuse liquidation sociale, dont les énergumènes du socialisme autoritaire osent les menacer? ”

“ Tandis que le droit national est le produit du seul travail intime d'une nation sur elle-même, pour constituer un élément du droit international, il faut qu'il se produise d'abord, dans deux nations, un travail simultané, qui mette au jour des besoins identiques, et que ce double travail aboutisse, diplomatiquement, à une entente, entre les pouvoirs souverains de chaque pays. ”

“ On en trouve le motif dans les excès honteux de notre Révolution.
Un des plus grands abus qui se soient produits, en 1789, a été celui des pétitions et des voeux apportés à la barre même de l'assemblée nationale , par les citoyens, par les sections, et par la commune de Paris. On sait que ces voeux se produisirent trop souvent avec le caractère de menaces, que l'assemblée nationale fut violée dans un grand nombre de ses représentants, et que des résolutions, précipitées et déplorables, furent souvent prises, sous les violences morales ou matérielles, dont les députés étaient l'objet. ”

“ Quoique les habitants des communes soient, par suite même du défaut des libertés municipales, amenés à se désintéresser de l'administration de la commune, cela n'empêche pas que la commune ne supporte toute la responsabilité de la liberté qu'elle n'a pas. ”

“ La République, qui l'a remplacé, a inauguré un régime d'oppression générale, plus épouvantable que ce qu'avait produit l'ancienne monarchie ; le premier Empire en rendant, l'ordre intérieur à la société inquiète, a tellement resserré les liens du pays envers le pouvoir, que la France, déshabituée de sa vie propre, a pu arriver à aimer le despostime, qui lui épargnait la peine de penser en l'épuisant; la monarchie de droit divin s'est crue fondée à imposer par la force au pays, des mesures nécessaires suivant elle à la conservation de l'Etat ”

“ Il est évident que cette disposition appelait le sénat, à remplir, dans l'ensemble des institutions de la France, un rôle initiateur de réformes sagement progressives , en même temps que la haute assemblée, par sa composition, par l'âge, par l'expérience supérieure de ses membres, offrait toutes les garanties protectrices contre toute innovation hasardée.
Le sénat n'a jamais usé du droit que lui attribuait l'art. 30 de la constitution. ”

“ Aussi, dans les premiers siècles du Christianisme , la méthode invariable , suivie pour les déductions logiques, qui devaient constituer le corps de la nouvelle doctrine, fut le consentement libre de tous les fidèles, l'unanimité, et, pour employer le langage chrétien , la communion des esprits; aujourd'hui, après dix-huit siècles d'épreuves, il reste toujours, enseigné en principe , comme aspiration fondamentale de la religion chrétienne , que l'unanimité doit être entre les esprits , pour les choses qui sont du domaine de la foi. ”