Eugène Janvier

“ Il est monstrueux de faire un crime aux frères de Beauchamp d'avoir voulu recueillir des fugitifs et sauver des proscrits. Une telle jurisprudence serait un plagiat de la législation si soupçonneuse et si sanguinaire des empereurs de Constantinople. Ce ne sera pas vous qui érigerez en attentats politiques l'humanité, et ce devoir sacré dont le nom fait palpiter tous les coeurs en France , l'honneur ! ”

“ Ce qui indigne mes cliens et ce qui m'indigne avec eux, c'est que l'accusation n'est pas seulement périlleuse pour leur liberté ; elle est attentatoire à leur honneur. Ils eussent compris qu'on fit d'eux de ces chefs appareils toujours prêts à assumer les plus mauvaises chances d'une insurrection ; ils ne pardonnent pas qu'on les ait mis parmi ces chefs occultes, qui ne se montrent qu'après que le succès est devenu certain. Le ministère public aurait dû reculer , sinon devant le caractère politique , du moins devant le caractère moral des faits qu'il leur impute. ”

“ Jusqu'ici mes attaques ont porté à la fois contre les conseils de guerre de Paris et ceux de l'Ouest ; tous sont illégaux, tous sont devenus des tribunaux extraordinaires , par rapport à l'extension de compétence qu'ils s'arrogent ou qu'on leur impose. Cependant, il y a une distinction essentielle à signaler entre le premiers qui sont permanens et les seconds qui sont spéciaux. Les premiers, du moins, sont les tribunaux ordinaires de la juridiction militaire, tandis que les seconds, même dans la sphère de cette juridiction, sont des commissions : leur nom seul l'indique. ”

“ En les acquittant, vous rendrez un éclatant hommage aux plus nobles sentimens de la nature humaine , à ces sentimens qui ne l'inspirent qu'à condition de l'égarer quelquefois.
" Je suis heureux et fier de n'être d'aucun parti, au point de ne pas admirer ce que dans tous, sous leurs erreurs, et, si vous voulez, sous leurs crimes., il y a de grand et de saint. Si je ne craignais d'être mal compris, je ne dirais pas seulement : Grâce à Bourdin , à Bryon , à Cherrière, à tous leurs compagnons ! je dirais : Gloire à eux ! ”

“ Notre gouvernement, plus qu'aucun autre, y doit répugner , lui dont l'origine est si pure et si sainte : lui qui est le fils de l'insurrection de la loi, il était tenu de ne repousser l'insurrection que par la loi. ”

“ C'est particulièrement dans l'intérêt de Bourdin qu'il est essentiel de ne pas confondre deux situations, quoique , au premier abord, elles se ressemblent. Bourdin a été, dans les bandes dont il a fait partie, un homme de tête et de coeur; mais il n'y a pas eu de rang ni de grade; il n'est pas un seul fait duquel on puisse induire qu'il ait été reconnu comme un supérieur titulaire. ”

“ Si elle se fût organisée en France; s'il y avait eu deux partis, deux armées , presque deux peuples en lutte ouverte , Adrien et Ulric de Beauchamp eussent pris conseil des circonstances et de leur conviction. Je serais tenté d'affirmer qu'ils auraient suivi l'exemple de leurs amis, que la guerre, dans son élan , dans son éclat, eût exercé sur leurs jeunes coeurs d'irrésistibles séductions; ils eussent été des hommes de combat, ils n'ont pas été des hommes de complot ; et de cela seulement ils sont accusés devant vous. ”

“ J'ai entendu balbutier à mes oreilles que les auteurs de la Charte n'avaient proscrit les tribunaux extraordinaires , que pour l'état normal de la société. Pitié et mépris, sur qui s'est le premier ingénié de cette misérable argutie, On serait tenté de lui répondre : en la faisant vous mentez à vous-même ; elle ne compromet pas seulement votre bon sens , elle compromet votre bonne foi. ”

“ Ainsi, Bourdin , Bryon et Cherrière vivaient au Mans dans une communauté de souvenirs et de sentimens. Oserait-on leur en faire un crime, si plus d'une fois ils avaient pleuré ensemble la dynastie exilée, s'ils avaient tressailli en se racontant les sacrifices par lesquels chacun d'eux lui avait témoigné son dévoûment, et si même ils s'étaient promis qu'ils ne. seraient pas les derniers à répondre à l'appel que quelque jour la royauté légitime ferait à leur vieille fidélité? ”

“ Aussi lorsqu'un homme se rend plus absolu, songe-t-il d'abord à simplifier les lois. On commence dans cet état à être plus frappé des inconvéniens particuliers que de la liberté des sujets dont on ne se soucie point du tout. ”

“ Mieux vaudrait avouer franchement ; oui, la constitution est violée, le pouvoir s'est trouvé forcé dans ses derniers retranchemens : il a fait un coup d'état.
Il en est des coups d'état comme des insurrections; il y en a de légitimes, mais à de rares conditions. Le pouvoir n'est excusable de violer les lois qu'autantqu'il agit plus moralement et plus habilement sans elles qu'avec elles. Or, je le dis à regret, la création de commissions militaires n'est ni morale ni habile; c'est un mélange d'iniquité et d'étourderie. ”

“ Bourdin, Bryon et Cherrière ne trahiront pas ses exigences; soit qu'ils les connaissent ou non, ils ne dénonceront nul de leurs instigateurs. Ceux-ci étaient animés par une foi sincère, qu'ils cherchaient à propager et surtout à stimuler dans ceux qui déjà l'éprouvaient. Le prosélytisme est la conséquence naturelle et légitime de l'enthousiasme. Mes cliens dédaignent et je repousse pour eux la honteuse ressource de se dire trompés et séduits. ”

“ Elle les signale comme ayant été embauchés par quelques-uns des émissaires qui avaient parcouru l'Ouest avant la dernière insurrection , et auxquels la ville du Mans n'offrait pas d'hommes plus faciles à subir leurs séductions que Bourdin, Bryon et Cherrière. Messieurs, ils ne nommeront personne, et s'ils ont prononcé quelques noms , n'y prenez pas garde, ce sont des noms en l'air. Le rôle de dénonciateur ne leur va pas, et dût leur silence leur devenir funeste , ils ne le rompront pas. ”

“ Je me hâle de rentrer dans la discussion légale. Quelques partisans de la mise en état de siège , et ceuxlà sont les plus éclairés et les plus scrupuleux, comprennent que ce serait une véritable rouerie, qu'on qu'on me passe le mot, d'arriver par voie indirecte et tortueuse au rétablissement des juges-commissaires ; mais ils prétendent que les conseils de guerre ne présentent point le caractère de commissions , que ce sont des tribunaux ordinaires existants en 1814 et 1830 , et qui par conséquent ont été maintenus. ”

“ Peut-être aurais-je pu soupçonner là quelque artifice de la part de l'accusation; peut-être aurais-je pu croire qu'en frappant vos regards elle voulait influencer vos consciences, et qu'en faisant poser en quelque sorte mes cliens au sommet de ces bancs, votre imagination s'accoutumerait à les considérer comme des chefs de conspiration : or, lorsqu'elle a l'imagination pour auxiliaire , la logique ne connaît plus d'obstacles. ”

“ L'art. 62 érigea en règle générale que nul ne pourrait être distrait de ses juges naturels. Pour qui ne joue pas avec les mots, cela signifiait, que jamais nul ne serait traduit devant des juges créés spécialement pour certains temps et pour certains cas; et du reste, par une surabondance de style rare dans le style des lois, l'art. 63 déduisait par voie d'enthymème la conséquence nécessaire et immédiate de l'art. 62 ; à savoir, qu'il ne pourrait être créé de commissions et tribunaux extraordinaires. ”

“ Avec celle âpreté incisive et vibrante qui subjugue quand on l'écoute , cette voix puissante s'est indignée de l'intérêt qui s'attachait aux conspirateurs, aux rebelles. L'impétueux et habile orateur, qui sait si bien par où prendre le commun des esprits, a demandé si un obscur voleur, un vulgaire assassin, ne portaient pas moins de dommages à la société que celuilà qui se livrait au mouvement des factions, mouvement destructeur dans lequel s'anéantissent par milliers et les fortunes et les existences. ”

“ En effet, la loi du 8 juillet 1791 disposait que l'état de guerre et l'état de siége étaient déterminés par un décret du corps législatif sanctionné et proclamé par le Roi. A la vérité, la loi du 10 fructidor an V confia au Directoire le droit de mettre en état de siége les communes dé l'intérieur ; mais dans le cas seulement de leur investissement par les ennemis ou les rebelles, à la distance de 1800 toises , et encore fallait-il que le Directoire informât le corps législatif de sa résolution. ”

“ Toute une génération de Sand est au bout du système que je signale et que je réprouve; génération, il est vrai, qui a sa dignité et sa sainteté morale devant Dieu, mais qui est la terreur et le fléau des hommes. ”

“ Je puis avec dignité le défendre après sa mort, car je l'ai attaqué pendant sa vie. Ceux-là calomnient ses intentions et ses actes qui l'accusent d'avoir encouragé la révolte dans nos contrées , par un système de légalité que, je l'avoue, il eût voulu être observé plus religieusement encore qu'il ne l'a été par quelques agens subalternes. En ne fournissant pas de motifs à la rébellion, il l'a énervée à l'avance. ”

“ Si donc vous ne voulez pas absoudre mes cliens , tuez-les et ne les déshonorez pas. Je vous nie ce dernier droit plus énergiquement encore que l'autre. Messieurs, c'est tout ou rien. Les circonstances de la cause ne sont pas atténuantes , elles sont justificatives; elles ne diminuent pas la culpabilité, elles la détruisent. Prenez garde, en effet , que devant vous ce n'est pas d'une culpabilité matérielle qu'il s'agit; votre obligation et votre prérogative sont de considérer surtout la culpabilité intentionnelle. ”

“ Peut-être croirait-on que je demande grâce à l'intolérance des partis : et que m'importent lés partis , leurs exigences et leurs ressentimens , dès qu'il s'agit de mes devoirs ! chacun choisit les siens selon sa conscience et son Courage. Je m'en suis fait un sacré de courir défendre en tous lieux, le plus possible , des hommes accusés d'une participation prétendue ou réelle à la dernière insurrection de l'Ouest. ”

“ De l'Illégalité des conseils de guerre spéciaux établis dans l'Ouest / par Eugène Janvier, avocat à la cour royale d'Angers | Gallica
DE L'ILLÉGALITÉ
DES
CONSEILS DE GUERRE
A SPÉCIAUX
ETABLIS DANS L'OUEST ;
Par Eugène Janvier,
AVOCAT A LA COUR. ROYALE D'ANGERS.
Mais dans les Etats modérés où la tête du moindre citoyen est considérable , on ne lui ôte son honneur et ses biens qu'après un long examen ; on ne le prive de la vie que lorsque la patrie elle-même l'attaque, et elle ne l'attaque qu'en lui laissant tous les moyens possibles de se défendre. ”

“ Au risque de passer pour un rêveur qui proclame d'inintelligibles abstractions , je ne cesserai de crier, même à ceux qui ne veulent m'écouter ou ne peuvent me comprendre , que la suprême des lois, c'est l'incorruptible justice , qui ne permet pas plus à un gouvernement qu'à un individu de se sauver par le mensonge et la violence. ”

“ J'en appelle à toutes les mères ! ! ! Ne vous méprenez pas sur le but dans lequel je la justifie; c'est justifier ses complices , puisque c'est elle qui les a séduits, qui les a entraînés , qui leur a communiqué la foi et l'amour dont brûlait son coeur maternel. Ce serait la plus monstrueuse violation de la justice distributive, de l'absoudre elle seule ; elle doit entraîner dans sa destinée tous ceux qui s'y sont attachés...
" Je crierais au privilège, à l'iniquité, si nos obscurs cliens n'étaient pas protégés par leur obscurité' même. ”

“ Je l'avoue, à une époque où l'on ne pense et n'agit que par des calculs égoïstes, s'il m'arrive de rencontrer le fanatisme sincère, désintéressé, je le salue d'un signe de respect; car c'est toujours de l'héroïsme , l'héroïsme qui se trompe sur le but ou sur les moyens , mais qui pour cela n'a pas perdu sa sublime nature.
" Tant pis pour qui ne reconnaîtrait et n'admirerait pas dans ces vieux chouans l'inspiration qui les a poussés. ”

“ Quelle est la première de ces conditions? de n'avoir exercé dans les bandes ni commandement, ni emploi, ni fonction. Je recommande le sens de ces mots à votre méditation; quant à moi, j'imagine les comprendre avec exactitude. La loi n'entend pas priver de son bienfait des rebelles qui , par leurs antécédens , leur caractère, leur courage , leur talent, enfin par une supériorité personnelle, auraient exercé sur leurs compagnons une influence, une direction morale. ”

“ J'ai le coeur nâvré en pensant que de nos jours, des hommes honnêtes , modérés , et vraiment ils le sont tant qu'ils n'ont pas peur, vous jettent avec quiétude et bonhommie cette petite maxime accommodée à leur usage et qu'ils ont empruntée à Carrier ou à FouquierTinville : Que voulez-vous, c'est malheureux ”

“ Sans doute une déclaration pure et simple de culpabilité aurait pour résultat inévitable une condamnation à mort. Une condamnation à mort pour des faits politiques ! ah: ! je me répéterais moi-même si je débattais devant vous une thèse que j'ai développée , certains disent avec quelque profondeur, dans un procès mémorable, dans celui de ces bandes qui pendant plus d'une année avaient parcouru et agité la Vendée, et contre lesquelles tant de reproches, de ressentimens étaient soulevés. ”

“ Il doit être établi conformément à la loi du 13 brumaire an 5, dans chaque division militaire, un second conseil de guerre permanent pour connaître et juger tous lés délits militaires, en cas d'annulation des jugemens par le conseil de révision. ”

“ Messieurs, n'allez pas fausser mesquinement le sens de cet article; n'allez pas croire que la force qui enlève aux actes les plus criminels en apparence le caractère du crime , n'allez pas croire que cette force ce sont les puissances physiques qui contraignent mécaniquement nos actions ”

“ Il est vrai que le jugement leur en fut retiré par un décret du 17 messidor an 12, qui en investit des commissions militaires spéciales. Celles-ci ayant été à leur tour anéanties par la Charte, peut-il être
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douteux que leurs attributions ont dû retourner à la juridiction ordinaire à laquelle elles avaient été soustraites ? Les juridictions d'exception n'héritent pas les unes des autres par droit de retour ; il faut une loi formelle pour les saisir; une fois dépouillées , il faut une loi formelle pour les ressaisir. ”

“ Si notre brillante et généreuse jeunesse est légitimiste ou républicaine, à qui la faute? sinon à des pensées étroites ou à des volontés pusillanimes , qui n'ont pas su ou n'ont pas osé ouvrir la carrière à son activité, qui ne l'ont pas poussée au triple but vers lequel ses instincts l'appellent, vers le vrai, le beau et le bien... ”

“ On les exalte, on les déprave; on les fait s'acharner à la vie agitée et stérile des conspirations ; tant qu'il y a un ami, un compagnon menacé de l'échafaud, qui languit dans les fers , qui est banni sur la terre étrangère, elle croirait lâcheté et trahison à rentrer dans la soumission aux lois. ”

“ Pour la plupart , vierges que nous sommes de sermens , libres dans notre dévoûment, nous nous rallions à une révolution providentielle , puisqu'elle conduit un grand peuple à la civilisation, par des voies inconnues et plus rapides. ”

“ Il est donc impossible de ne pas reconnaître dans les événemens que j'en raconte , et qui ne sont pas isolés, les éclatans symptômes d'un retour aux sentimens et aux prinpipes qui lui sont naturels, qui sont tous dé générosité et d'honneur. Avec ses anxiétés ont cessé ses égaremens. Il a compris que dans les guerres civiles il s'agissait de combattreet non de condamner ; il a pompris que deux partis qui luttent entre eux sont dans les mêmes rapports que deux peuples : chacun met la force au secours de ce qu'il croit la raison; chacun en appelle au Dieu des batailles ”

“ La liberté, c'est le bien , c'est le droit de leur âge. A cet âge où la vie a besoin de se répandre audehors, où il lui faut l'air dans sa pureté , le ciel dans son éclat, être captif, c'est vivre d'une lente agonie. ”

“ Elle l'est à ce point que désormais tout jury qui enverra des conspirateurs à l'échafaud, deviendra un jury célèbre, mais d'une célébrité qui vous ferait horreur, à vous , messieurs , hommes de paix et de bien , qui ne voulez pas sortir du sanctuaire, marqués d'une tache de sang. Cependant c'est à quoi vous devez vous résigner, si vous n'acquittez pas absolument mes cliens. Vous me croirez sans peine : j'aime mieux qu'ils meurent que d'être plongés dans l'horrible séjour des bagnes. ”

“ J'espère que ce qui nous a" été accordé à titre de bienfait, ne tournera pas à notre perle. Le génie des réactions politiques ne peut avoir remonté le fleuve,qui unit nos deux patries; ce génie dont le règne n'est jamais qu'éphémère en France, n'a pas déserté nos rivages pour les vôtres. Si pourtant il se présentait dans ce sanctuaire, hâtez-vous. de l'en bannir; c'est plus qu'un étranger parmi vous , c'est un corrupteur. ”

“ « Ainsi, messieurs , Bourdin, malgré de fâcheuses apparences, n'est pas , par sa. position et sa conduite dans les bandes, tellement en dehors de l'article 100, que cet article ne puisse lui être appliqué. Mais si., rigoureusement, le bénéfice lui en était dénié , il n'en pourrait être de même à l'égard de Bryon. »
Nous regrettons de ne pas pouvoir reproduire la démonstration relative à Bryon, qui a répandu sur ce vieillard le plus puissant intérêt ; qui a fait ressortir tout ce qu'il y avait en lui d'héroïsme et de naïveté ”

“ Prenez garde, messieurs, de voir en lui un guide infaillible ; son ministère a des exigences et des aveuglemens inévitables.'
" Il a contre mes cliens ce que d'Aguesseau a nommé la prévention de la prévention ; plus son coeur inclinait pour eux, et plus il s'est roidi dans sa conscience. Sachant bien qu'il ne pourrait échapper à d'irrésistibles sympathies , il a pris ses doutes pour des sympathies, et il a ainsi faussé sa conviction. ”

“ Moi et quiconque n'a pas hérité des désolantes et dégradantes doctrines du 18e siècle , quiconque a entrevu les clartés du spiritualisme qui ont lui sur notre siècle , et qui ne sont obscurcies que par des nuages passagers ”

“ Vainement, pour incriminer, pour flétrir les actes que j'excuse , je me trompe , que j'exalte, prétend-on qu'ils ont été inspirés, non par une philanthropie généreuse , mais par des sympathies de poète. Quand cela serait, n'est-il pas naturel,
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n'est-il pas légitime d'être plus enclin à secourir lés hommes avec lesquels on vit dans une communion d'idées, quoique en dissidence sur les moyens de les faire triompher? C'était la position de mes cliens ; ils ont blâmé les malheureux qui imploraient leurs secours , de s'être imprudemment compromis ”

“ On leur avait dit à eux et à d'autres de se réunir , et ils se formèrent en bandes; on leur avait dit d'apporter des armes, et s'ils n'en avaient pas, de s'en procurer par la force , ils employèrent la force. ”

“ Il m'en coûte d'ajouter que mes. mai-, tres ne sont pas toujours fidèles à leurs livres et à leurs discours ; qu'ils inclinent les idées sous les faits, au lieu de dominer les faits par les idées ; qu'au lieu de partir en, toutes. choses du principe qu'ils croient le plus vrai, le plus beau, le plus saint, ils n'ont pas celte audace de, logique que. devrait déployer la philosophie, quand, par hasard et presque par miracle , elle arrive au gouvernement ”