Gaston Le Marié

“ Les animaux sont tantôt la propriété exclusive du propriétaire, tantôt ils appartiennent pour moitié au bailleur et au preneur. On ne peut déterminer lequel de ces deux modes est le plus employé. Sans doute il serait plus logique, dans le bail à métairie, que les animaux fussent acquis par moitié, car partageant les bénéfices, les parties devraient naturellement concourir à la première mise de fonds; mais nous sommes à une époque, où, comme nous le verrons plus tard, l'agriculture est peu florissante, où les paysans ont peu de fortune. ”

“ Quand ils sont vieux et ne peuvent plus être d'aucune utilité à leurs enfants, ils achètent, si leurs économies le leur permettent, une petite closerie ou, plus souvent, ils vont s'installer dans le bourg voisin, près de la terre sur laquelle ils ont passé le meilleur temps de leur existence. Il est, en effet, remarquable de voir, dans la Mayenne, les exploitations rester de siècle en siècle, dans les mains des mêmes, générations d'exploitants. Les familles de métayers qui se succèdent ainsi sur une métairie sont si nombreuses que l'espèce d'hérédité qui en résulte semble un fait tout naturel. ”

“ Or pour qu'il y ait versement d'un prix, il faut que le débiteur soit propriétaire exclusif de la somme d'argent qu'il remet à son créancier. — Par ailleurs, « dans le louage, dit Troplong, il faut que le prix soit payé par le fermier, tandis que dans le bail partiaire le colon ne le doit pas; c'est le propriétaire qui le prend sur sa chose, non à titre de loyer, mais à titre d'accessoire de la terre qui lui appartient, à titre de partie de la terre elle-même. » — Enfin la chose louée est remise au preneur qui en use selon sa libre volonté pourvu qu'il se conduise en bon père de famille ”

“ Quand le législateur refuse d'appliquer à un contrat son nom véritable, cela n'en change pas la nature et n'empêche pas ce contrat de continuer à le mériter, ni les gens de le lui donner.
Il ne faut pas que le législateur se fasse illusion sur sa puissance, il y a des choses qui ne dépendent pas de lui, et la nature des actes juridiques est au-dessus de ses atteintes, c'est la matière première ”

“ Le louage des choses est un contrat par lequel l'une des parties s'oblige à faire jouir l'autre d'une chose pendant un certain temps, et moyennant un certain prix que celle-ci s'oblige de lui payer s'applique admirablement au métayage. ”

“ Dans les recherches que nous avons faites sur le métayage aux xive et Xve siècles, nous n'avons rien trouyé qui nous permît de supposer que bailleur et preneur s'entendaient entre eux au cours du bail, pour diriger, d'un commun accord, l'exploitation au mieux de leurs intérêts. Depuis le xvi° siècle, il n'en est plus de même. Le métayage devient une véritable association. Ce n'est plus un contrat rigide qui impose au laboureur, par bail, des conditions dont il ne pourra plus désormais s'affranchir ”

“ Le métayage,, c'est le principe de l'association appliqué dans toute sa vérité et dans toute sa simplicité à l'agriculture ; c'est l'association du travail, du capital et de l'intelligence ; c'est la pratique et la théorie s'éclairant et se complétant l'une par l'autre ; è'est l'émulation - de l'ouvrier travaillant sous l'œil du maître ; c'est le cultivateur s'attachant au sol ; c'est la légitime et salutaire influence du propriétaire sur le cultivateur ”

“ Le colon, voyant les résultats atteints sur l'exploitation à laquelle il consacré son travail, croit avoir seul contribué à obtenir les revenus qui font sa richesse en même temps que celle du propriétaire. ”

“ La grande propriété se développe de plus en plus. Les immenses latifundia réclament une armée d'esclaves, or les esclaves n'existent plus. La terre devient inculte et cependant le fisc se montre de plus en plus exigeant. Les colons quittent la terre.
L'Etat, prenant ombrage de ces tendances, attache le laboureur au sol, comme il avait attaché le curial à la curie. En principe et en droit, le colon est encore un homme libre, mais en fait il n'occupe plus qu'une situation intermédiaire entre celle des hommes libres et celle des esclaves. ”

“ D'autre part, le partage des profits et des pertes, la
communauté étroite d'intérêts qui rapproche propriétaire et métayer dans la bonne comme dans la mauvaise fortune, ont dans nombre d'esprits évoqué l'idée de société.
Enfin entre ces deux systèmes, toute une catégorie de personnes, remarquant que le métayage tient à la fois du louage et de la société, en ont fait un contrat à part, un contrat sui generis. ”

“ Cette même constatation nous amène à décider que les pays de grande culture, dont les exploi tations ont une superficie moyenne de plus de 4o hectares, sont défavorables au métayage. S'il est nécessaire qu'une métairie soit assez étendue pour produire les denrées nécessaires à la nourriture du métayeret de sa famille, il ne faut pas qu'elle ait une superficie assez grande pour exiger, en plus du travail des enfants du colon, l'emploi d'un personnel salarié qui combattrait les heureux effets que peut développer le métayage pour le métayer et pour le propriétaire. ”

“ Le métayage est l'un des plus anciens modes de faire-valoir ; son origine remonte aux premières pages de l'humanité. Quand la propriété individuelle se substitua à la propriété collective, le propriétaire exploita le sol lui-même avec l'aide de ses enfants, puis de ses esclaves. ”

“ Ceux qui s'absentent sont-ils moins infidèles à la terre que ceux qui se déclassent, et ne sont-ils pas aussi des déclassés de l'agriculture ces propriétaires qui ne voient guère dans la possession d'un domaine qu'une occasion de villégiature au temps de la chasse ou qu'un moyen d'influence pour les élections? ”

“ Le peuple romain fut, avant tout, un peuple d'agriculteurs. Aux débuts de Rome, la culture de la terre constitue à elle seule l'élément de la fortune; pas de commerce, pas de lointaines expéditions militaires. ”

“ Le journalier se paie, de nos jours, beaucoup plus cher qu'il y a quelques années, encore n'en trouve-t-on pas toujours. Nous avons connu un colon qui employait un domestique homme qui s'adonnait à la boisson. Un jour celui-ci abandonna la métairie pour ne rentrer que plusieurs jours après dans le plus piteux état. Le métayer ne voulut pas le renvoyer ne sachant par qui remplacer ce mauvais domestique qui ne tardait pas à quitter volontairement l'exploitation, laissant son maître dans l'embarras. ”

“ Par ailleurs les grandes améliorations agricoles et les brusques changements dans le mode d'exploitation sont plus faciles à entreprendre dans le faire-valoir
direct que dans le métayage. Si, la première année, par suite de l'intempérie des saisons, le manque de pratique ou quelqu'autre cause, un premier essai de culture n'est pas couronné de succès, l'agronome, sans se décourager par ce premier échec, peut, sur son faire-valoir, continuer l'application de ses théories. ”

“ Ce que l'association du propriétaire et du métayer a pu obtenir, le colon livré à lui-même et devenu fermier sera-t-il encore capable de le produire, cela est fort douteux, surtout étant donné un pays où le caractère des habitants est naturellement indolent.
Il est de plus bien différent de payer tous les ans une redevance fixe en argent ou de s'acquitter de sa dette en abandonnant en nature la moitié des revenus de la terre. ”

“ Comme les hommes libres, il conserve la jouissance et l'exercice de tous ses droits civils ; il peut contracter de justes noces sans l'autorisation du maftre ; il a une famille, il peut recueillir une succession, tester, contracter avec des tiers. Il possède une habitation séparée. Il cultive isolément et à son gré le lot de terre qu'on lui a confié et les profits qu'il en retire lui appartiennent, moyennant pour le maître une certaine redevance, variable d'une terre à l'autre et dont il devra s'acquitter tantôt en argent, tantôt en fruits, tantôt en argent et en fruits. ”

“ Nous sommes ignorants, complètement ignorants. » Quelques années plus tard, en 1870, après avoir étudié le métayage dans la Mayenne, le jury, chargé d'attribuer la prime d'honneur (2) , remarquait qu'il ne manquait à ce contrat « que l'instruction du propriétaire et du colon bien spécialisée et toutefois appropriée à la condition de chacun, que l'assistance assidue, matériellement et moralement, de propriétaires prenant au sérieux l'administration de leurs domaines, pour être cette association féconde et si désirable. » ”

“ Si cependant il nous faut reconnaître que toutes les dépenses ne sont pas à la charge du métayer, nous ne nierons pas que la culture intensive favorise peu le développement du métayage. On peut d'abord constater que les pays du nord, spécialisés dans la culture intensive, sont aussi ceux où les métairies sont le moins nombreuses. ”

“ Mais quand celui-ci, forcé par la maladie ou les circonstances, fut incapable de donner à la terre le travail qu'elle exige. quand il se vit contraint de renoncer à diriger lui-même l'exploitation de ses domaines, il dut chercher à remplacer le faire-valoir direct par une autre institution. Il ne pouvait avoir recours au fermage à prix d'argent, la monnaie n'existait pas encore ; tout naturellement devait alors se présenter à lui le colonage partiaire qui, tout en permettant l'emploi de mercenaires,
devait lui conserver la haute direction de l'entreprise. ”

“ Le mode d'exploitation des terres est tel, que chacun travaille pour soi comme propriétaire, fermier ou
métayer, ou pour autrui comme journalier. Le nombre de ceux qui travaillent alternativement pour eux et pour autrui est tellement restreint, qu'il ne paraît pas
influersur la condition agricole de ce département. ”

“ Les deux obligations corrélatives du bailleur et du preneur, se
trouvant par le fait de la perte totale, manquer d'objet, le contrat, ayant perdu un de ses éléments d'existence tombe par là-même (art. 8 L. 1889) .
Le bail à colonat est résilié de plein droit par l'arrivée du terme convenu entre les parties, mais il peut y avoir tacite reconduction. Ce dernier cas de résiliation du contrat est assez rare, dans l'arrondissement de Laval, puisque, comme nous l'avons vu, la plupart des baux sont verbaux. Il faut alors donner congé. ”

“ Ce n'est pas du jour au lendemain qu'on convertit un paysan aux idées nouvelles, il ne faut agir que progressivement. Essayez quelque procédé nouveau, si votre métayer n'y met pas trop d'obstacles, et aboutissez à un échec, votre laboureur ne voudra plus, à aucun prix, tenter une seconde fois l'expérience. ”

“ La tradition, les améliorations dues au colonage partiaire et les revenus supérieurs qu'il procure, la culture peu intensive que l'on y pratique, l'étendue moyenne des métairies, le caractère des habitants, les bonnes relations enfin qui existent entre propriétaires et métayers, confirmant cette première remarque, vont nous montrer que le métayage trouve dans notre pays, toutes les conditions nécessaires à son développement. ”

“ Le seul moyen de le faire est
de ne pas affermer en argent, mais en nature et partager la récolte avec le fermier, et de préposer quelques-uns de nos gens pour avoir l'œil sur la culture des terres, pour exiger une part des fruits et pour les garder. D'ailleurs il n'est pas de revenu plus juste et plus agréable que celui qui nous vient delà fertilité de la terre, de la température de l'air et de l'ordre des saisons ”

“ Les progrès qu'il a fait réaliser à l'agriculture sont nombreux et reconnus de tous ; cependant le métayage est, dans notre département, en décroissance certaine, les dernières statistiques en font foi, malgré le nom bre encore considérable de domaines soumis à ce contrat.
Alors que les propriétaires se devraient à honneur de continuer et propager un mode de tenure que leurs pères ont pratiqué, que réclame la grandeur d'un pays dont la principale richesse se trouve dans les produits du sol (i) , ils se désintéressent de la culture de la terre et préfèrent le fermage au métayage. ”

“ Il est en effet facile de comprendre que le métayer qui se charge à lui seul de toute la main-d'œuvre a peu d'intérêt à employer un mode de culture qui nécessite un nombre de bras considérable, bien que les machines perfectionnées en aient réduit considérablement le nombre. ”

“ Si le propriétaire s'occupe peu de ses terres et s'il se désintéresse de la direction de l'exploitation, ce qui était alors la règle générale, le laboureur n'est pas pour cela absolument libre de cultiver comme bon lui semble. Les baux (3) lui indiquent le nombre d'hectares qu'il doit mettre en blé et celui qu'il doit consacrer au seigle et à l'avoine. Inutile de dire que pareil mode de tenure, imposant de telles conditions, est extrêmement défavorable au progrès agricole ”

“ Les principales règles que nous venons d'étudier et qui forment la base de notre contrat de métayage, sont celles qui, nous l'avons dit. sont contenues dans le Recueil des Usages Ruraux de l'arrondissement de Laval. Mais ces règles, dans la pratique, et même en dehors de toute convention écrite, subissent certaines modifications, peu importantes, il est vrai. La bonne
entente qui règne entre propriétaire et métayer amène tout naturellement ce résultat. ”

“ De son côté le propriétaire de métairies, s'il est soucieux de ses propres intérêts, cherchera toujours à augmenter ses revenus et pour cela, usant du droit de direction que lui confère la loi, il fera toutes les améliorations réalisables. Il aura des dépenses, il est vrai, mais il en tirera aussitôt bénéfice. Pour ne pas décourager son colon, pour le pousser même dans la voie du progrès, il supportera parfois une large part des frais, les deux tiers par exemple, quand, d'après les usages il n'en devrait payer que la moitié ”

“ Quand l'argent entre dans la fortune de quelqu'un par petites sommes souvent répétées, il est, en général, plus facilement et plus rapidement gaspillé que celui qui se présente sous l'apparence d'un capital plus important et plus rare ”

“ Possédant souvent eux-mêmes des métairies, les experts savent très bien diriger une exploitation et en tirer le meilleur parti, car, remplissant consciencieusement leur charge, ils agissent tel que le ferait un propriétaire instruit. ”