Jean Sabbatier

“ La résistance passive au moins venait de M. Pescatore : accablée sous le poids du remords ou de la situation fausse qu'elle s'était créée, madame Weber s'empoisonne. Cet acte de désespoir ne la tue pas, mais la sauve. M. Pescatore touché va céder; l'influence de la pensée religieuse augmente le remords de l'une et l'émotion de l'autre. Le mariage, ce grand acte qui va couronner leur carrière avancée déjà, qui va jeter un voile sur un passé qu'il faut faire oublier, le mariage si vivement désiré se décide, et la femme qui a obtenu ce grand succès ignore les conditions de ce succès lui-même! ”

“ L'accessoire du mariage peut prêter à des abus possibles. Mais le consentement, qui est l'âme du mariage, mais toutes les grandes conditions du mariage, nous les voyons observées partout; dans les pays sauvages comme dans les pays civilisés, comme en France, le mariage est soumis à cette loi du consentement : tout ce qui compose les éléments essentiels de l'union conjugale s'attache à la personne et la suit; tout ce qui tient à la sainteté du mariage est observé partout; il n'y a que la forme qui soit abandonnée au hasard, à la législation ou aux usages du pays où le mariage est célébré. ”

“ Non ; c'était une famille divisée dont M. Pescatore aimait quelques membres, qu'il a avantagés dans son testament; dont il n'aimait pas, ne pouvait pas aimer les autres.
Et elle, a-t-il fait aussi sa part? Il était plein de reconnaissance pour elle, il vantait son dévouement, son désintéressement. Eh bien, il se marie, il veut faire un mariage nul, qui ne produise aucun effet civil. Il veut que toute sa fortune aille à ses neveux qu'il aime comme vous savez, mais que rien n'aille à sa femme dont il vante les qualités et les sentiments. ”

“ Est-ce que madame Dutreux songeait alors qu'un procès surgirait? Savez-vous qu'elle était sa pensée? Lisez sa réponse. Elle se réjouit du mariage de son oncle ; elle s'en réjouit par les motifs les plus purs et les plus délicats, parce qu'elle est heureuse de ce qui peut faire aimer, honorer, respecter sa famille. Madame Dutreux n'avait pas besoin de conserver la lettre par laquelle son oncle lui annonçait et lui expliquait ce mariage, parce qu'elle n'avait pas d'armes à se ménager, elle qui n'avait pas de projets à servir. ”

“ Est-ce pour lui demander la délégation de son titre sacerdotal ? Nullement ; ce titre-là ne se délègue pas ; mais c'est pour l'avertir des actes de ses paroissiens, et parce que personne ne peut procéder vis-à-vis d'eux sans son autorisation.
C'est cette obligation d'en référer au parochus ou à l'ordinaire qui constitue la vraie publicité. Tout ce qui se fait à l'insu du parochus, sans lui ou sans sa permission, tout cela est clandestin. Lui seul est censé connaître les empêchements au mariage : si vous le fuyez, vous fuyez la publicité. ”

“ Les parents de M. Pescatore n'ont pas jugé à propos de critiquer le mariage; ils n'avaient aucune raison de le critiquer, ils l'ont accepté ; aujourd'hui même ils lui reconnaissent encore la force d'un lien religieux qu'ils respectent et devant lequel ils s'inclinent, et il n'y a procès entre eux et madame Weber que parce que madame Weber a voulu aller beaucoup au delà et faire de ce mariage religieux un mariage civil.
Quoi qu'il en soit, pas de possession d'état dans les faits, pas de possession d'état en droit; il n'y a possession d'état qu'autant qu'il y a mariage. ”

“ La loi civile reconnaîtra cet homme libre de tout lien ; la loi religieuse le déclarera éternellement engagé; et c'est alors que votre théorie si dangereuse aura ranimé dans le domaine des faits ces luttes et ces contradictions que l'obsenatioa plus franche du Concordat doit à jamais détruire.
Ainsi, au triple point de vue du droit canonique, du droit privé et de notre droit public, l'acte de Renteria ne peut pas se défendre. Il ne me reste plus qu'à répondre à l'objection toujours grave de la bonne foi. Le mariage putatif, voilà la suprême ressource du demandeur et son dernier combat. ”

“ Je n'ai pas besoin d'insister d'avantage sur cette bizarre consultation. Personne n'a cru au principe sur lequel elle se fonde; personne, pas même le curé de Renteria. Il n'a pas cru un instant qu'il allait marier deux vagabonds; il n'a pas cru davantage qu'il fût le propre curé de M. Pescatore et de madame Weber. Je vous lirai tout à l'heure l'acte de mariage qu'il a dressé le 8 novembre 1854. Non, le curé de Renteria n'était pas le propre curé des parties, celui qui, aux termes du Concile, pouvait les marier. ”

“ Les débats du procès ont même révélé le désespoir dans lequel madame Weber était tombée, lorsqu'elle avait craint de ne jamais atteindre un but si ardemment désiré. Dès lors les rôles étaient tracés. M. Pescatore n'avait nul besoin de feindre; c'était lui qui fixait les conditions ; c'était à lui de dire -: « Je consens au mariage, mais dans telles limites et dans telles formes. » Madame Weber a donc su tout ce qui se passait dans l'esprit de M. Pescatore; et le mariage ne peut être putatif à l'égard de la première, s'il ne l'a été aussi à l'égard du second. ”

“ En droit, la clandestinité est une nullité d'ordre public : elle est l'absence des formalités substantielles prescrites par la loi pour donner à l'acte une existence légale. Or, la bonne foi ne saurait couvrir l'erreur de droit sur ce point essentiel : elle ne couvre que l'erreur de fait rendue excusable par les circonstances. C'est ainsi qu'on assure les effets du mariage putatif à la femme trompée qui a épousé un bigame ou un mort civilement. ”

“ Savoir si ma fiancée a déjà été mariée, si elle a encore son père, si elle jouit de tousses droits civils, c'est chose souvent difficile et quelquefois impossible; mais savoir quelle est la loi est toujours chose aisée, surtout quand il s'agit d'un acte aussi solennel et aussi fréquent que le mariage.
On voit donc que dans les deux cas la question n'est pas la même, et que l'ignorance prétendue de la loi ne peut pas se mettre sur la même ligne que l'ignorance d'un empêchement caché. La dernière seule constitue la bonne foi. ”

“ Nous l'avons cru, nous le croyons encore, et tout ce que madame Weber pourra dire pour représenter M. Pescatore comme un homme qui cherchait à tromper sa famille, tout cela disparaîtra devant le témoignage éclatant de toute sa vie. M. Pescatore a donné des preuves non équivoques d'attachement à tous les siens; s'il y a quelque chose qui soit demeuré vivant dans la pensée de cet homme jusqu'à son dernier moment, c'est le sentiment profond de la famille, c'est son affection sincère pour tous ceux avec lesquels il avait passé sa vie ou qui avaient concouru à ses affaires. ”

“ Et vous supposez que M. Pescatore, homme rompu aux affaires, homme d'une grande intelligence, aurait accompli avec vous un acte de celle nature, un acte par lequel, dans le cas où vous viendriez à mourir quelques jours après, la moitié de sa fortune lui aurait été enlevée à lui, pour aller à vos héritiers, inconnus de lui, vos héritiers avec lesquels il est bien certain qu'il n'avait aucune relation ? Est-ce admissible, et celle présomption n'est-elle pas cent fois plus forte que celle que vous tiriez de ce que madame Weber n'aurait rien trouvé dans la succession de M. Pescatore? ”

“ Puisque la prescription des publications n'est faite qu'à titre de précaution, et non de formalité essentielle, puisque c'est uniquement pour empêcher la fraude, puisqu'il n'y a pas d'autre intérêt que celui-là, pourquoi voulez-vous que le mariage ne soit pas valable s'il n'a pas été entaché de fraude, si l'acte n'a pas été clandestin, si d'ailleurs les formalités imposées par la loi ont été remplies, si l'autorité paternelle a été respectée? Pourquoi voulez-vous rendre les mariages plus difficiles à l'étranger qu'en France? ”

“ Mais je me demande pourquoi tous ces bruits, ces murmures autour du lit de ce mourant; pourquoi ces préoccupations d'un mariage civil ? pourquoi toutes ces inquiétudes? Il n'y avait donc pas de mariage contracté ! car on ne songe pas à se marier quand on l'est déjà. Permettez-moi d'adopter pour un moment votre version, tout inexacte qu'elle est. Vous prétendez que JeanPierre Pescatore était inquiet, qu'il craignait que l'on contestât le mariage qu'il avait contracté avec madame Weber, qu'il avait peur qu'on lui enlevât sa part de communauté ? ”

“ Oui, elle l'a fait pour dormir en paix devant Dieu; des hommes, elle n'a rien voulu avoir, ni argent, ni estime, ni droit d'aucune sorte, car elle restait concubine, elle n'avait pas d'état civil, M. Pescatore pouvait de la chasser, et les héritiers à plus forte raison, car elle n'avait aucun droit de femme légitime, et, en fait d'argent, elle n'obtenait rien. Elle se mariait d'un
mariage nul, qui pouvait dès le lendemain tomber au souffle de la passion, qui pouvait tomber au premier mot, qui, pouvant exister devant Dieu, n'existait pas dans le monde. ”

“ L'ami insistait, et M. Pescatore, affaibli par la maladie, sentant sa fin approcher, lui exprima la volonté de régulariser son mariage en le faisant transcrire sur les registres de l'état civil. Un homme qui a toute sa confiance, et qui en est digne, vient le voir, et M. Pescatore lui dit : « J'ai toujours tenu, dit-il, et je tiens encore mon mariage pour bon, mais je veux faire disparaître toute espèce de doute; je ne puis pas le faire ce soir, je le ferai demain. » ”

“ C'est lui qui, un jour, dans une discussion demeurée célèbre, s'est servi d'un mot qu'on n'a pas oublié, pour indiquer qu'il fallait séculariser la loi, et ne lui imprimer aucun caractère religieux. A côté de cet intrépide défenseur de nos libertés religieuses et nationales et de toutes les croyances qui commandent le respect, c'est Bethmont, c'est Marie, c'est le savant professeur Demolombe; c'est enfin, dans ces derniers jours, M. Bugnet, professeur à l'école de droit, et qui ne passe pas pour jésuite, il en faut bien convenir. ”

“ Un homme entre dans une église, sceptique la veille, ou appartenant à une autre communion, il se sent ému sous la parole du prêtre, il tombe à genoux, il demande à être instruit, il fait acte de foi ; un lien spirituel se forme entre l'infidèje qui revient, et le ministre qui l'absout. Si un pareil lien a un poids et une valeur pour constituer le fait matériel du domicile, toutes les notions du droit canonique sont bouleversées. ”

“ La première, hâtons-nous de le dire, n'est pas substantielle, et le défaut de publications n'est qu'un empêchement prohibitif et nullement dirimant. La seconde, au contraire, est essentielle : c'est l'unique et véritable condition qui crée la publicité ; son omission est un empêchement dirimant dans le sens absolu et rigoureux de ce mot. Si le prêtre assistant au mariage n'est ni le parochus des parties ou de l'une d'elles, ni le délégué de l'ordinaire, la clandestinité est complète et la nullité évidente. ”

“ Quoi ! le patrimoine, l'honneur d'une famille est en jeu dans un procès, et cette famille n'aura pas le droit d'appeler l'attention du public, du tribunal sur les questions qui se débattent, de mettre sous leurs yeux l'opinion du magistrat qui aura été appelé à donner le premier et tout haut, dans ces débats solennels, son avis grave, impartial comme la justice ! ”

“ Quelle est la condition prescrite par le concile de Trente? C'est que le mariage soit fait par le propre curé; quand le propre curé n'est pas présent, il y a clandestinité. Je n'ai pas besoin de vous mettre en garde coulre ce mot que mon adversaire prend tantôt dans un sens, tantôt dans un autre. C'est un grand malheur que les mots ne soient pas reçus dans la même acception, et que chacun recoure à son dictionnaire ou à son caprice. ”

“ Il ne voulait pas de la communauté ? C'est la chose du monde la plus simple.
Mon Dieu ! si vous rencontrez un petit clerc de notaire sur votre chemint posez-lui la question, dites-lui : Petit! comment fait-on quand on ne veut pas être en communauté de biens, et que, cependant, on veut se marier ? —
Quand on veut se marier ! — Oui, et qu'on veut faire un bon mariage —.
Comment on fait ! Eh bien, on fait un contrat dans lequel on règle la part de chacun. - Il aurait fallu, dit-on, passer ce contrat chez un notaire et l'afficher à la Bourse. Voilà l'objection; vraiment, c'est une puérilité ”

“ En s'agenouillant de bonne foi, le 8 novembre 1851, devant le prêtre de Renteria, elle a pu contracter une union sans effets civils, nulle au point de vue du droit espagnol comme de la législation française, mais elle a couvert le passé d'un voile que personne n'a plus le droit de soulever. Là où Dieu pardonne, les lois du for extérieur peuvent être plus sévères que lui, mais l'opinion morale des hommes ne saurait relever les fautes effacées. ”