Liane Lehman

“ Le cinéma et le phonographe ont fait de l'interprétation une condition de l'adaptation aux nouvelles techniques, mais ils n'ont pas changé la nature de l'exécution artistique.
Le droit de l'interprète n'est donc ni un droit de collaboration, ni un droit de remaniement ; il ne saurait non plus être assimilé à un droit d'auteur sur une œuvre indépendante.
L'œuvre de l'artiste est une œuvre au sens de la loi, et une œuvre de création, mais la création de l'interprète diffère dans sa nature et dans son principe de celle de l'auteur. ”

“ L'élément humain apporté dans toute création par l'artiste qui interprète l'œuvre a pris dans le temps et dans l'espace une valeur économique jusqu'alors inconnue. Il a acquis une force nouvelle de durée et de propulsion et il suffit maintenant d'un acte, une fois accompli, pour que l'interprétation atteigne le monde.
Ce progrès magnifique a eu pour première conséquence un chômage redoutable qui est venu frapper tous les artistes du spectacle et plus particulièrement jusqu'à présent les musiciens d'orchestre. ”

“ Il n'est plus besoin, lorsqu'on accepte de reconnaître aussi formellement le droit de l'artiste, d'assimiler l'œuvre d'interprétation à un remaniement.
Les discussions, plus ou moins vaines, sur le point de savoir si la diffusion radiophonique peut être considérée comme une adaptation, au même titre que l'enregistrement sur disque, disparaissent d'elles-mêmes et il devient inutile de prétendre réglementer, jusqu'à supprimer toute liberté individuelle, l'exercice d'un droit qu'on accepte de protéger mais dont on se refuse à reconnaître le principe. ”

“ La création de l'interprète réside précisément dans la manifestation de cette pensée, et les lois d'auteurs elles-mêmes n'ont jamais exigé que l'artiste inventa jusqu'à la matière de son art. La forme seule fait l'originalité d'une œuvre, et la valeur et la réalité d'une interprétation ne dépendent pas plus du texte que la valeur d'un tableau ne dépend du modèle.
Une œuvre magnifique peut être fort mal interprétée, comme un grand acteur peut assurer le triomphe d'une pièce médiocre. ”

“ Celui qui s'empare de ce disque ou de cet instant comme d'une valeur d'exploitation qu'il fait passer dans son patrimoine, agit sans juste cause.
Le prix d'acquisition de la plaque, le cachet convenu pour l'enregistrement ou pour l'émission, ne représentent pas la valeur intégrale de l'interprétation, mais seulement un droit de jouissance nettement délimité.
Le droit d'usage et le droit d'exploitation appartiennent à l'artiste.
Celui qui, ayant acheté un disque, ou donné un cachet, prétend faire « sienne » l'interprétation, agit au delà de son droit. ”

“ L'acteur et le musicien ne disposent en effet pour s'exprimer d'aucune abstraction. Les mots
et la notation musicale demeurent intacts, même si des imperfections de transmission les déforment pendant une heure. Mais l'interprétation, au contraire, constitue chaque soir un effort nouveau, et si elle est mal transmise, c'est une œuvre entière dont la véritable nature n'apparaîtra jamais. Il est facile de comprendre dans ces conditions l'importance que l'interprète attache aux questions de technique. ”

“ Le droit de suite n'est que la représentation juridique du lien qui subsiste entre l'interprète et son interprétation. Il doit être formellement reconnu afin d'éviter que l'œuvre fixée dans la matière et détachée de l'artiste ne puisse être abusivement exploitée en dehors de lui.
Quelle que soit l'œuvre, il est certain que du moment où elle se matérialise, elle tombe entre les mains des tiers qui l'exploitent. Il est donc juste que l'artiste touche une redevance indéfiniment répétée sur toutes les exploitations auxquelles elle pourra donner naissance. ”

“ L'œuvre d'art, quelle qu'elle soit, demeure essentiellement l'expression et le prolongement d'une personnalité. La libre exploitation de cette œuvre par les tiers constitue une violation du droit moral de l'artiste.
Le chanteur qui laisse enregistrer sa voix, la vedette qui tourne un film, ne livrent pas seulement au public une formule nouvelle. Ils donnent la substance la plus intime de leur être et sont eux-mêmes leur interprétation. ”

“ Lorsqu'un danseur crée le pas qu'il danse, il y a dans sa réalisation deux éléments : le premier est le pas, entité nettement distincte créée par le danseur, mais qui pourrait aussi bien l'être par un tiers; et la jurisprudence protège ce pas. Le second est le danseur lui-même qui, évoluant dans le cadre préexistant des pas, exprime et interprète la musique grâce au secret harmonieux et intelligent de son être physique. La jurisprudence n'a pas envisagé ce second élément, bien que ce soit lui seul qui constitue à proprement parler la danse. ”

“ Il faut que celui ou celle qui a accepté d'être la vedette d'un film puisse s'opposer à toute transformation qu'il jugerait déformer son œuvre. Il est trop aisé aujourd'hui, avec les procédés chaque jour plus complexes dont dispose le cinéma, de modifier, soit par des découpages ingénieux, soit par des superpositions ou transformations complètes des rapports de l'image humaine avec le plan primitif, le caractère originaire d'une interprétation. ”

“ Les nouveaux procédés de diffusion et de reproduction ignorent les frontières, et, lorsqu'ils s'emparent d'une interprétation, ils la livrent en même temps à toutes les nations.
Celles-ci doivent s'entendre afin d'assurer à l'artiste un statut général d'équité. Le principe même du droit de l'interprète a été suffisamment reconnu dans plusieurs pays, pour qu'il soit possible de réaliser, dès aujourd'hui, une protection plus largement comprise.
Une règle internationale n'entrave pas plus les libertés individuelles qu'une loi particulière. ”

“ Le film sonore, le gramophone, la T.S.F. sont d'admirables découvertes et tout doit être fait pour en favoriser le développement. Mais il faut absolument éviter que les progrès de la technique ne se retournent contre l'intérêt même de l'artiste.
Il ne faut plus que celui-ci, après avoir lancé son œuvre dans l'espace, se trouve dépouillé, et désormais inutile, en face des tiers qui profitent seuls de sa création. Il est nécessaire d'harmoniser le droit avec les progrès de la science et d'assurer à l'interprète la protection qu'exigent les faits. ”

“ Il est évident qu'insérer la protection de l'artiste dans la Convention, même sous la forme d'un droit de seconde-main, serait reconnaître que l'interprète est un créateur. Plus ou moins rapidement, mais à coup sûr, il deviendrait alors nécessaire de le faire bénéficier de la protection généralement prévue par l'article 2 pour toute production du domaine littéraire, artistique ou scientifique, quel qu'en soit le mode ou la forme de reproduction. ”

“ L'interprétation, qu'il s'agisse d'une interprétation dramatique ou lyrique, d'une exécution musicale individuelle ou collective, ou encore d'une création cinématographique, constitue, dans tous les cas, une œuvre de l'esprit. Et ce qui touche à l'esprit humain dépasse toujours, par quelque côté, le cadre pourtant essentiel de la nation. ”

“ Ces objections partent plutôt du désir d'écarter la reconnaissance du droit de l'artiste que d'une exacte appréciation des faits.
La législation sur la propriété littéraire et artistique s'applique aux traductions, aux arrangements, aux copies mêmes en matière d'art plastique, bien que ces œuvres ne soient ni originales, ni indépendantes.
Il semble d'ailleurs bien difficile de trouver au monde une œuvre réellement indépendante et il n'existe pas de création absolue. Rien n'est jamais sorti de rien et la forme seule est quelquefois nouvelle. ”

“ Ainsi les nouvelles techniques ont désormais fixé l'interprétation en une matière durable.
Nous pouvons avec le disque entendre indéfiniment l'interprète que nous avons choisi, reproduire pour nous seuls nos œuvres préférées. Le cinéma nous restitue intacte, toute la beauté du geste et de l'expression, et le personnage créé par l'artiste revivra sur l'écran, aussi souvent que nous le voudrons. ”

“ Un être humain est à leur source, qui tire du plus profond de lui-même ces accents et ces harmonies.
Le tiers, qui profite d'une interprétation, sur laquelle il n'a aucun droit, n'est évidemment pas coupable
d'usurpation, s'i est vrai qu'il n'y a pas usurpation, alors qu'on agit avec l'assentiment de la loi ; mais, le bénéfice qu'il réalise, provient d'un enrichissement sans cause.
Le fait d'exploiter l'œuvre de l'artiste, sans qu'il touche pour cela aucune indemnité, constitue une violation de son droit. ”

“ L'art n'est que la création d'une forme, il n'est, comme la science, « qu'un peu d'analyse suivie d'un peu de synthèse », et l'interprète, les plus grands auteurs l'ont reconnu à l'envie, est créateur autant que tout autre artiste. ”

“ Le droit de l'artiste serait un droit distinct sur une œuvre indépendante. — L'interprétation, depuis qu'elle se matérialise dans une forme et se perpétue dans la durée, apparait comme une œuvre véritable. ”

“ L'artiste aurait droit à une redevance, chaque fois que son œuvre serait transmise ou autrement exploitée, et, il pourrait s'opposer à toute utilisation qu'il n'aurait pas autorisée, mais la violation de son droit ne constituerait pas un délit pénal.
En matière cinématographique, d'autre part, les droits de l'interprète, comme d'ailleurs ceux de l'auteur, sont souvent complètement sacrifiés, sous prétexte de défendre les intérêts de la culture et de la masse. Le producteur du film est seul considéré comme auteur et les droits des travailleurs intellectuels paraissent gravement méconnus. ”

“ Il est injuste, quelles que soient l'indemnité et les garanties offertes, qu'un artiste puisse être contraint de soumettre son œuvre à ces déformations.
Les lois anglaises et italiennes présentent encore toutes deux des lacunes considérables et les systèmes qu'elles consacrent, du moins quant à la seconde, sont fort discutables. Il n'en demeure pas moins vrai, qu'elles marquent un pas important vers la reconnaissance « juridique » du droit de l'interprète. Elles se contentent, pour l'instant, d'assurer sa protection devant tel ou tel mode particulier d'exploitation. ”

“ Il y a, comme disaient les anciens, un véritable lien de filiation entre l'œuvre et son auteur ; et, si les nouvelles techniques, en intégrant l'œuvre dans la matière, ont rompu ce lien, il appartient à la loi de le rétablir.
Les progrès de la science, les découvertes du disque et du cinéma ont donné à l'interprétation, une matière où elle se fixe en s'incorporant, et l'interprétation ainsi fixée peut désormais être reproduite indéfiniment sans le concours de l'interprète : elle devient une réalité objective et indépendante. ”

“ Il serait tout aussi inutile d'alléguer le défaut de matérialité de l'exécution artistique pour lui refuser le bénéfice d'une protection qui vise essentiellement les œuvres de l'esprit.
A partir du moment où l'interprète réalise une création, il a le droit d'être protégé, et les nouvelles découvertes assurent d'ailleurs à l'interprétation cette matérialité, que certains prétendent nécessaire. ”

“ Indépendamment des droits patrimoniaux, et même après la cession des dits droits, l'artiste conserve le droit de revendiquer la paternité de l'interprétation et de l'exécution de l'œuvre, ainsi que le droit de s'opposer à toutes déformations, mutilations ou modifications quelconques de son interprétation ou exécution qui seraient préjudiciables à son honneur ou à sa renommée. ”

“ Cette fois encore, si le droit de l'interprète procédait réellement du droit d'adaptation, les principes posés pourraient s'appliquer, quelles que soient les techniques envisagées.
Mais l'œuvre de l'artiste n'est pas une œuvre d'adaptation. Le musicien qui joue une symphonie, l'acteur qui crée un personnage ne remanient pas l'œuvre qu'ils interprètent. ”

“ C'est bien sous cet aspect que se présente aujourd'hui la question du droit de l'interprète et, si la consécration de ce droit s'impose au législateur moderne, c'est parce que l'exécution artistique est essentiellement l'expression d'une personnalité. ”

“ Les mêmes considérations s'imposent lorsqu'il s'agit de l'exécution musicale. La technique en constitue toujours la base élémentaire, mais seule la personnalité exprimée justifie la différence faite par le public entre plusieurs artistes ayant souvent la même perfection technique.
Chaque musicien apporte à l'exécution d'un morceau son tempérament, sa sensibilité, sa façon particulière de toucher l'instrument, et il n'est peut-être pas possible de trouver au monde deux interprétations exactement semblables d'un même morceau. ”

“ Du moment où l'interprétation est fixée par un procédé technique, elle s'émancipe de la personne même de son auteur, elle constitue en dehors de lui un valeur durable et il devient nécessaire de reconnaître à l'artiste un droit particulier. Certains croyaient même que ce droit devait être considéré comme un droit de copropriété sur l'œuvre interprétée. ”

“ Rien de particulier ne caractérise en l'espèce le cinéma et la télévision. L'artiste devra normalement jouir, sur le film comme sur le disque, du droit général au tantième, et la télévision ne peut guère être
considérée autrement que comme une représentation. ”