Bernard Abel

“ Le malade ignore très souvent tout de l'art de guérir, et de sa maladie; comment alors considérer son consentement comme sérieux si le médecin lui disant simplement: « je vais vous faire telle opération qui s'impose, acceptez-vous? », il répond affirmativement ? Cette obligation pour le praticien d'obtenir l'autorisation du malade serait devenue une simple formalité sans conséquence, si la jurisprudence ne l'avait complétée en décidant que l'homme de l'art doit avertir son client des risques que comporte le traitement médical ou chirurgical auquel il désire le soumettre. ”

“ Voilà donc un premier point : on ne peut reprocher au médecin la non guérison du malade ou le simple fait qu'il n'a pas retiré du traitement l'avantage qu'il en attendait : sa responsabilité, comme celle de toute autre personne ne se conçoit pas sans faute; mais quel genre de faute ? Non seulement faute de négligence ou d'imprudence, mais aussi faute d'ignorance des choses que l'on doit connaître, car plus loin DUPIN dit en invoquant DOMAT : « Lorsqu'il s'agit de l'exercice d'une profession, on est aussi responsable de l'ignorance de ce que l'on doit savoir ». ”

“ Mais, par contre, la jurisprudence, qui reconnaît dans de multiples circonstances l'existence de liens contractuels entre médecin et malade, se refuse quand il s'agit de la question de la responsabilité d'admettre son caractère contractuel. Il y a là quelque chose d'incohérent: si le contrat médical existe lorsqu'on détermine les obligations des parties, il n'y a aucune raison de le repousser dans le cas de responsabilité.
Nous sommes persuadés que la responsabilité médicale est contractuelle et qu'il faut lui appliquer
toutes les conséquences qui se déduisent de ce caractère. ”

“ Cette responsabilité morale, parce qu'elle est appréciée par la conscience de chacun, est pour autrui l'éiément de protection le plus puissant, car l'homme scrupuleux, avant tout acte délicat, demande conseil à sa conscience, elle lui dicte la conduite à tenir et il va rarement à l'encontre de ses directives ; tandis que la crainte d'une condamnation résultant de la responsabilité judiciaire éventuellement encourue n'a d'effet que sur ceux chez lesquels le sentiment du bien et du
mal fait défaut, or, il est tout de même permis de penser qu'ils ne sont qu'une minorité. ”

“ Si en principe le médecin jouit d'une entière liberté dans le choix de la thérapeutique qu'il veut mettre en œuvre, il ne doit pas négliger celles qui quoique nouvelles sont adoptées par l'ensemble de ses confrères; il doit éviter que les risques de celle qu'il décide d'appliquer soient hors de proportion avec le mal qu'elle a pour objet de guérir ; enfin il doit s'abstenir d'expérimenter sur son client, alors que ce dernier est en bonne santé, ou est atteint d'une maladie sur laquelle les remèdes existants agissent d'une manière entièrement satisfaisante. ”

“ Il y a d'abord des causes qui tiennent à l'évolution de la médecine: elle avait autrefois beaucoup plus qu'aujourd'hui le caractère d'un art: les guérisons obtenues par le médecin étaient autant le fait d'un tour de main et de procédés empiriques à lui propres, comparables aux secrets d'un peintre pour la fabrication et le mélange de ses couleurs, que de ce qu'il avait appris ; et comment pouvait-on rendre un artiste responsable du fait qu'il n'était pas arrivé au résultat qu'eut atteint le génie d'un autre? ”

“ La médication consiste dans le choix et dans l'emploi des médicaments. Son but, c'est de faire exercer par certaines substances que l'on fait pénétrer dans le corps du malade de différentes manières, une influence bienfaisante, soit en provoquant certaines réactions de défense contre des microbes, soit en agissant sur tel ou tel organe afin d'en accélérer ou d'en ralentir le fonctionnement, d'en augmenter le travail ou d'en réduire la fatigue.
La médication tient de nos jours une place de plus en plus importante dans le traitement de toutes les maladies. ”

“ Quels risques couvre-t-il? La compagnie d'assurances s'engage vis-à-vis du médecin et du chirurgien à garantir la responsabilité civile qu'ils peuvent encourir en raison de leur activité professionnelle: elle couvre donc tous les accidents causés aux malades par suite de fautes d'ignorance, d'imprudence, ou de négligence, dans des prescriptions, dans des traitements ou au cours d'interventions chirurgicales. Mais le contrat d'assurance laisse subsister pleinement la responsabilité pénale du médecin; car les peines sont toujours personnelles ”

“ La force majeure que nous avons qualifiée d'obligation morale d'agir immédiatement, même fautivement, se présente dans tous les cas d'urgence.
Il y a urgence toutes les fois que le mal qui frappe une personne est tel que l'abstention de l'homme de l'art risquerait d'entraîner sa mort ou une aggravation irrémédiable de son état. L'urgence justifie tous les moyens employés, quelqu'anormaux qu'ils
soient, car en présence d'une situation désespérée, il faut tenter tout ce qui est humainement possible pour conserver la vie. ”

“ A notre avis, le système actuel, qui saisit les tribunaux de droit commun des affaires de responsabilité médicale, ne présente pas de bien grands inconvénients, et arrive à des solutions équitables. Il n'y a rien d'étonnant à ce qu'il soit critiqué, car chacun est plus ou moins aveuglé par son intérêt propre, et le médecin condamné n'admet jamais facilement qu'il a commis une faute. ”

“ Mais la responsabilité des médecins dans l'exercice consciencieux de leur profession ne saurait être justiciable de la loi. Les erreurs involontaires, les fautes hors de prévoyance, les résultats fâcheux, hors de calcul, ne doivent relever que de l'opinion publique. Si l'on veut qu'il en soit autrement, c'en est fait de la médecine, c'est un mandat illimité qu'il faut auprès des malades. ”

“ Il est certainement regrettable qu'en pareilles circonstances, lorsque le chirurgien a besoin de tout son sang-froid, de toute sa lucidité, un choix s'impose à lui entre commettre un acte qui du point de vue moral est un véritable forfait, et s'exposer à des sanctions de la part des tribunaux. Sans aucun doute, le médecin consciencieux, dans toutes les hypothèses de ce genre n'obéira qu'à sa conscience, sans écouter les suggestions que peuvent lui inspirer son intérêt personnel et ses légitimes ambitions de réussite dans sa carrière. ”

“ Evidemment cette assimilation de la responsabilité des médecins à celle des automobilistes est fort séduisante pour la victime, car elle facilite sérieusement sa tâche, puisqu'il lui suffit de prouver l'existence d'un fait dommageable, pour que par le jeu d'une présomption le défendeur soit automatiquement condamné. Il est vrai que l'homme de l'art peut se décharger en faisant la preuve soit d'un cas fortuit, soit d'une force majeure, soit d'un fait imputable à la victime, mais l'on sait les difficultés qu'il y a à faire de pareilles preuves. ”

“ Il est facile d'apercevoir la raison pour laquelle la jurisprudence a imposé au praticien cette obligation: l'homme a sur sa personne physique un droit absolu, intangible, et l'on ne conçoit pas que, même avec la meilleure intention possible, dans le but louable de lui faire recouvrer sa santé compromise, de lui sauver la vie, on puisse enfreindre sa volonté et le forcer à recevoir des soins qu'il s'obstine à refuser. Le médecin doit donc respecter ce droit, il doit toujours demander son consentement au malade avant de faire sur lui un acte comportant un risque quelconque. ”

“ Devant cet état de choses, peut-on raisonnablement décider que le médecin devra réparer les conséquences fâcheuses de ses erreurs de diagnostic, que c'est là un risque inhérent à l'exercice de sa profession? Ce serait une injustice certaine et une atteinte flagrante aux principes de notre droit qui déclare qu'il ne peut y avoir de responsabilité sans faute, car on arriverait à rendre l'homme de l'art responsable des suites funestes qu'a pu avoir une manière d'agir qui ne prête à aucune critique. ”

“ Mais il faut remarquer que, entre apprécier le bien fondé des
opinions scientifiques d'un médecin et sanctionner les fautes d'imprudence, de négligence ou d'ignorance qu'il peut commettre, il y a une marge importante. Si la responsabilité est nécessaire, on ne doit certes pas lui donner une trop grande ampleur, ce qui serait absurde et funeste. On peut concevoir les tribunaux laissant le médecin entièrement libre de son système, et ne le rendant responsable que s'il s'écarte d'une manière trop manifeste et sans raison des principes scientifiquement établis et reconnus par tous ”

“ Mais il faut remarquer qu'en pratique, les questions de responsabilité se posent moins souvent pour des médecins que pour des chirurgiens : c'est que l'erreur médicale est toujours difficile à découvrir et n'apparaît parfois qu'au bout d'un certain temps, tandis que l'erreur chirurgicale se manifeste presque immédiatement, et est relativement facile à prouver ; de plus, le médecin embarrassé peut toujours appeler à son aide un confrère en consultation, alors que le chirurgien pressé par l'urgence, dans bien des cas est forcé de prendre lui-même l'initiative d'une intervention. ”

“ Ce qui caractérise enfin la stipulation pour autrui, c'est l'existence au profit du bénéficiaire d'une action directe qu'il peut exercer contre le promettant pour lui réclamer l'exécution de son engagement. Or rien ne s'oppose à ce que l'on admette ici une pareille action; d'abord, le malade, créancier de l'hôpital où il est en traitement, peut, en vertu de l'article 1166 du Code civil, exercer « tous les droits et actions » que ce dernier a contre le médecin en vertu du contrat de louage passé avec lui. ”

“ De même lorsque l'homme de l'art a commencé à faire suivre un traitement au malade, dans quelques circonstances que ce soit, on considère qu'il s'est formé un lien contractuel qui le force à continuer ses soins jusqu'à la complète guérison; s'il abandonnait alors le malade, il risquerait de lui causer un grave préjudice et par conséquent s'exposerait à se voir condamner à une réparation.
L'abstention du médecin au cours d'une maladie peut, en effet, avoir des conséquences incalculables et causer un dommage considérable au patient. ”

“ L'assurance n'est pas ce que l'on peut appeler un moyen de défense, car elle n'a pas pour objet de faire écarter la responsabilité de la tête du praticien; au contraire, loin de la supprimer, elle la suppose. Elle a uniquement pour but de transporter la responsabilité pécuniaire de la personne fautive à un tiers: la compagnie d'assurances. Elle a cet avantage énorme sur les conventions d'irresponsabilité d'assurer à la victime du dommage une réparation. ”

“ Et du reste, qui lui donnerait des directives ? Le malade en est incapable, d'abord parce qu'il ignore tout ou connaît mal les choses de la médecine, ensuite parce qu'il est reconnu que la maladie paralyse les facultés et la volonté de l'individu, ou tout au moins les rend moins lucides, enfin parce qu'on ne peut se rendre compte soi-même de la gravité de l'affection dont on est atteint. ”

“ Bien entendu le praticien mis en cause fera tout son possible pour établir soit qu'il a été empêché de continuer de donner ses soins, soit que son refus se justifiait par suite de faits imputables à son client.
S'il arrive à démontrer que son abstention a été déterminée par des circonstances totalement indépendantes de sa volonté, telles qu'une maladie, un accident, ou simplement la nécessité où il se trouvait de rester aux côtés d'un malade plus gravement atteint, il ne saurait être question de lui en faire grief, ce sont là des cas de force majeure, aucune faute n'existe à sa charge. ”

“ La faute délictuelle porte atteinte au contraire à une obligation absolue, imposée par la nature, indépendante de toute volonté humaine, véritable fondement de la vie en société, qui interdit tout acte nuisible à autrui, toute violence ou fraude, toute imprudence, toute négligence ”

“ La responsabilité civile, c'est l'obligation pour une personne dont l'acte a fait subir à une autre un dommage qu'aucune règle de droit ne permettait de lui imposer, de réparer ce dommage. Ses éléments essentiels sont donc, une faute et un préjudice résultant de cette faute, sa sanction consiste dans une juste réparation. ”

“ Des pronostics précis peuvent constituer un véritable danger pour le médecin qui les a fait : la famille du malade n'a déjà que trop tendance de nos jours à faire peser sur lui l'échec d'un traitement, et il est naturel que si, ayant prédit la guérison, le patient trépasse, elle se livre à ce raisonnement faussement logique : il devait guérir, or il est mort, donc il a été mal soigné. ”

“ Pour éviter la transmission de maladies, le médecin doit donc prendre lui-même certaines précautions, mais aussi en faire prendre dans l'entourage du malade après avoir attiré l'attention sur le risque de contagion.
Le praticien est, en effet, plus que tout autre personne susceptible de colporter les germes de maladies, puisque, de par sa profession, il voit chaque jour un grand nombre d'individus atteints d'affections variées ”

“ Nous venons de différencier la responsabilité contractuelle de la responsabilité délictuelle. Cette dernière naît en l'absence de tout contrat de l'inobservation de la règle générale formulée par les articles 1382 et 1383 du Code civil, qui impose à l'homme qui a nuit à autrui, la réparation du dommage quel qu'il soit, qu'il lui a causé. ”

“ Par conséquent, en matière de fractures, la principale obligation du chirurgien doit être une surveillance quotidienne de ses malades, tout au moins dans les jours qui suivent l'application de leur appareil. Mais cette surveillance ne suffit pas à absoudre le médecin, il faut qu'elle s'accompagne des soins qu'imposent les constatations qu'elle permet de faire : sitôt qu'apparaissent des phénomènes anormaux, les tribunaux considérant que c'est une négligence de la part de l'homme de l'art de ne pas enlever l'appareil ou les bandages compressifs. ”

“ On ne peut donc raisonnablement admettre que le médecin soit lié à ses malades par un lien de dépendance quelconque ; le malade ne donne pas d'ordre au praticien, il ne fait que solliciter de lui la mise en œuvre des moyens qui lui semblent susceptibles d'avoir sur sa santé un effet favorable. Par ailleurs, nul doute que le corps médical s'insurgerait si l'on acceptait cette théorie du louage de services, car ce serait en quelque sorte faire de lui le salarié du malade. ”