René Bouton

“ Tuer un petit enfant, disent les autres, est un crime impardonnable. La faiblesse même du nouveau-né devrait le faire respecter. Le meurtre d'un enfant par sa mère est une monstruosité, un acte contre nature ; il n'y a pas de châtiment assez grand pour un tel crime. Comment ! l'instinct maternel invite les mères à chérir leurs nourrissons, et il y a des femmes assez cruelles pour massacrer ces petits êtres ! ”

“ La disposition relative à la mère naturelle semble bien fondée sur ce fait qu'une pareille mère aura été poussée au meurtre par un sentiment de honte, qu'elle aura subi, de ce chef, une contrainte morale constituant en sa faveur une excuse atténuante ; mais rien de semblable ne milite en faveur de la mère légitime ; il n'y a pas de raison pour la soustraire au droit commun ; si elle tue son enfant pour éviter les charges de la maternité, elle n'en est que plus coupable et la peine portée contre elle ne devrait en aucun cas être moins sévère que la peine portée contre l'homicide. ”

“ Estce la crainte du déshonneur ? Alors pourquoi dans la même disposition englober à la fois « la mère mariée et non mariée, la mère adultère et la mère légitime, la mère coupable d'un premier crime et la mère récidiviste ? » La femme mariée, c'est certain, n'encourt aucun déshonneur public du fait de sa grossesse. La maternité semble toujours honorable quand il s'agit d'une femme mariée. Quand bien même son enfant serait le fruit de relations adultérines, elle saura bien tromper une fois de plus son mari et lui cacher son malheur. ”

“ En notre siècle d'égoïsme, plus rien n'est sacré ; au lieu de protéger la liberté des citoyens, des lois vexatoires sont venues restreindre et violenter cette liberté, si bien que, soumis aux pires tracasseries, grâce aux lois mauvaises, les citoyens ont désappris le respect de la loi. Chaque régime a démoli, pour le réédifier sur des bases nouvelles, l'édifice législatif; les lois n'ont plus reposé sur la raison, mais sur le sentiment.
Une loi qui distingue trop ne saurait être une bonne loi. Le législateur ne doit pas se perdre dans des minuties. ”

“ Il s'est commis des abus, disent les adversaires du tour ; le tour est une excitation à l'inconduite, il est immoral ; il brise tous les liens qui existent entre l'enfant et sa mère ; il est une continuelle tentation pour les parents égoïstes et malhonnêtes. - Tout cela est possible, mais un enfant sans parents vaut mieux qu'un enfant mort ; à tout prendre, l'abandon est moins criminel que l'infanticide ; or les filles-mères, l'expérience est faite, n'hésitent pas à tuer l'enfant qu'elles n'osent plus abandonner. ”

“ Un peuple sans religion est condamné à disparaître, car il n'y a pas de morale sans religion et, sans morale, un peuple ne saurait vivre.
Très spécialement en ce qui touche l'infanticide, la progression formidable de ce crime prouve jusqu'à l'évidence la justesse de nos observations. Cette progression date, en France, du moment où l'on a commencé à saper la religion. La femme est livrée à elle-même ; quand l'égoïsme lui défend d'être mère, elle évite la maternité ; quand un enfant, par accident, lui arrive, elle s'en débarrasse par un crime. ”

“ Ce n'est pas seulement une espèce de furtum spécial qui constitue le crime de meurtre, c'est encore et surtout la destruction d'une vie humaine. Outre la question de préjudice causé à la société, il y a la question d'outrage à la nature, il y a, ce que plus haut nous avons dénommé : un crime de lèse-majesté divine et humaine. S'il en était autrement, les Codes n'établiraient aucune distinction quant à la pénalité entre le crime de séquestration ou le délit de suppression d'état, et le crime d'homicide ”

“ Il est remarquable que la plupart des enfants tués par leur mère, sont des enfants qui n'ont pas encore été nourris par elle. Tant que la mère n'a pas donné le sein à son enfant, l'affection maternelle paraît sommeiller en elle. C'est le fait de l'allaitement qui éveille cette affection. Partant de là, on a découvert un nouveau signe caractéristique de l'infanticide : ce crime n'existerait que dans le cas où la mère a tué son enfant avant de l'avoir allaité. Mais alors il faudrait changer le système de la loi et punir l'infanticide moins sévèrement que l'homicide. ”

“ La loi pénale, dit-on, ne punit pas le meurtre du nouveau-né non viable, et des auteurs n'ont pas craint d'ajouter : empêcher ces malheureux condamnés à mort dès leur naissance de traîner quelque jour une vie misérable, c'est leur rendre service. Il semble pourtant que le texte de notre Code pénal ne laisse place à aucune distinction : il qualifie d'infanticide le meurtre de tout enfant nouveau-né, sans faire aucune allusion à sa viabilité. ”

“ Le juré est le plus souvent un brave homme d'une intelligence moyenne, d'une moralité moyenne aussi ; comme tous les bourgeois il est grand lecteur non seulement de journaux, mais de jomans. Quand il a à se prononcer sur une accusation d'infanticide, il la voit à travers ses lectures ; il réserve toutes ses colères pour l'infâme séducteur - qui n'est pas là - il n'a que des tendresses pour la fille séduite, car dans la mère infanticide, il ne voit que la fille séduite ; il la trouve plus à plaindre qu'à blâmer, il la plaint, il ne la condamne pas. ”

“ L'homme ou la femme capable de sacrifier ses enfants dans de telles conditions, n'a rien qui le différencie de l'animal, si ce n'est la cruauté. Mais cet état de sauvagerie dure peu ; nous allons voir le fondement de l'infanticide se dessiner plus clairement et sa raison d'être apparaître distinctement aux périodes suivantes.
L'unique et l'éternelle cause de ce crime est l'égoïsme, l'égoïsme étroit, que la nature implante au fond de nous-mêmes et qui forme un des traits les plus saillants, les plus caractéristiques de l'être humain. ”

“ L'épouse était une compagne soumise et dévouée : si elle avait prive son mari d'un héritier, elle aurait été passible d'un châtiment, tout comme à Rome primitive, et pour le même motif. Seulement, le châtiment, au lieu d'être infligé par la loi, devait l'être par le mari luimême, assisté de ses parents.
D'ailleurs, le meurtre d'un nouveau-né par ses auteurs était rare chez les Francs. Ils honoraient la maternité, les enfants étaient l'orgueil de leurs parents. Chez les peuples jeunes qui n'ont point à lutter contre des difficultés matérielles trop ardues, l'enfant est toujours le bienvenu. ”

“ Traiter la mère naturelle avec pitié, non avec mépris, réserver les anathèmes pour le séducteur qui l'abandonne, serait chose équitable et bien conforme à cette fraternité humaine dont on parle tant. Mais c'est là une réforme absolument morale, une oeuvre d'évangélisation à tenter ; la charité se pratique, on en donne l'exemple, on ne la décrète pas. Nulle oeuvre législative ne peut forcer les maîtres à respecter la domestique enceinte, lors même que cette maternité serait le résultat plutôt de la faiblesse que de l'inconduite. ”

“ Malheureusement, aujourd'hui, la raison n'a plus guère d'influence, elle a été détrônée, comme nous l'avons dit, par une sentimentalité qui a tout envahi, même les Codes.
Spécialement en ce qui concerne l'infanticide, les énormes facilités données aux mères naturelles pour commettre ce crime, ne viennent pas d'une autre cause. Si une mère a tué son enfant, on ne dit plus : « c'est une misérable », on dit : « C'est une malheureuse! » Dans la plupart des pays européens, le châtiment n'est pas un châtiment, tant la loi se montre indulgente ”

“ On veut bien goûter aux plaisirs défendus, mais on n'en veut pas supporter les suites. Un enfant, c'est une source de soucis, une occasion de dépenses, c'est une entrave à la liberté de sa mère. La fille qui a un enfant est obligée de le nourrir, de le surveiller, de l'élever. Elle se demande comment, avec ses faibles ressources, elle y parviendra sans réduire ses dépenses personnelles. Elle ne se sent pas le courage d'affronter la gêne pour subvenir à cette charge nouvelle. C'est, au fond, par lâcheté qu'elle tue, et l'on appelle ce meurtre un crime commis HONORIS CAUSA! ”

“ En frappant comme l'assassinat, l'infanticide, le législateur semblait avoir décrété pour ce crime l'impunité la plus complète. Aussi vit-on le nombre des infanticides augmenter de jour en jour, sans que l'indulgence raisonnée du jury cessât de se manifester dans chaque affaire.
Le gouvernement ne tarda guère à s'émouvoir d'une pareille jurisprudence. L'état de fait créé par cette indulgence systématique, constituait un véritable danger pour la société. Chez un peuple où les croyances religieuses sont affaiblies, si un crime demeure impuni, ce crime risque de passer dans les moeurs. ”

“ L'instinct familial est un instinct essentiel : il régnait chez les Gaulois, il régnait chez les Francs.
Ni la loi salique ni la loi ripuaire ne prévoient le cas d'une mère tuant son enfant. L'infanticide maternel est une conséquence de la débauche, et la débauche ne se développe que dans une civilisation déjà raffinée. Ces lois ne prévoient pas davantage le meurtre du nouveau-né par son pêre, ce crime, fort rare étant alors considéré comme l'exercice d'un droit légitime : de cet abusus qu'a sur sa chose tout propriétaire (1) . ”

“ Le juré, involontairement peut-être, établit une concordance entre ces trois crimes ; il remarque la différence injustifiée que le législateur a mise entre eux, puisque, tandis que l'infanticide est puni comme assassinat, l'avortement n'est puni que de la réclusion et... le reste n'est pas puni du tout. Il cherche la raison de ces différences, ne l'aperçoit pas, les trouve injustes et, réformant la loi, il décide que pour égaliser les peines et les garder proportionnelles, il importe de n'en appliquer ni dans un cas ni dans l'autre. ”

“ Si au contraire elle étouffe son enfant au moment de l'accouchement sous l'influence d'une sorte de folie puerpérale, pas plus que la mère illégitime elle ne doit être punie, puisqu'elle n'est pas responsable : c'est une question de fait, aux médecins-legistes de la résoudre.
Le Code pénal belge de 1867 porte contre l'infanticide une pénalité des plus rationnelles. Il ne regarde pas comme un crime distinct l'infanticide commis par une autre personne que la mère illégitime. ”

“ L'enfant est égal à l'adulte ; son âme est, comme celle de l'adulte, un souffle de la divinité ; comme l'adulte, s'il meurt sans baptême, il est privé à jamais de la vue de Dieu qui est la principale jouissance des élus. Par conséquent, la vie de l'enfant doit être respectée à l'égal de celle de l'adulte. Bien plus, le meurtrier d'un enfant est plus coupable que le meurtrier d'un adulte ”

“ Pour qu'une femme soit vraiment la victime d'une pareille tendance innée, il faut qu'elle commette son crime froidement, sans aucun motif apparent et sans l'espoir d'en retirer aucun avantage. Combien y a-t-il de ces criminelles? Bien peu, assurément. Toutes celles qui appartiennent à cette catégorie sont des folles : le trouble de leur cerveau se traduit par les symptômes accoutumés et non seulement par l'horrible crime dont leur enfant est victime; il y en a eu certainement des exemples ; mais pourquoi, au lieu de les traiter de folles, éprouver le besoin de les appeler criminelles-nées ? ”

“ Pour ceux qui punissent dans l'infanticide moins un attentat contre un être humain qu'un délit contre l'état-civil, évidemment ce délit ne doit pas être frappé d'une peine considérable. Pour les autres, l'infanticide est bien un crime, seulement on se trouve obligé, pour en assurer la répression, de mitiger la peine. ”

“ La réponse ne nous semble pas douteuse; comme la tutelle romaine, le mundium a pour but de protéger la femme et de suppléer autant à sa faiblesse morale qu'à sa faiblesse physique.
Protégée, dirigée, disons le mot, surveillée de la sorte, la femme ne pouvait pas être criminelle à moins d'une perversité extraordinaire. On comprend donc la sévérité des peines établies contre elle, au cas où elle se rendait coupable d'un meurtre. Le meurtre commis par une femme était une véritable monstruosité sociale. ”

“ Mais ne trouvant pas de texte dans le Code pénal, les partisans du meurtre des monstres en ont cherché dans le Code civil et voici leur argumentation : L'article 725 du Code civil déclare incapable de succéder l'enfant qui n'est pas né viable; par conséquent un tel enfant n'est pas compté au nombre des citoyens ; on peut le faire disparaître sans que la société s'en émeuve (En ce sens Carnot, Royron, Rauter. Morin) . Le raisonnement ne lient pas debout. Quoi, parce qu'un enfant n'a pas le droit de succéder, il n'a pas le droit de vivre ! ”

“ La peine serait en corrélation directe avec l'attentat, surtout si, au moyen des précautions nécessaires, la société avait fait tout ce qui dépend d'elle pour enlever aux malheureuses mères la tentation de mettre à mort leur enfant nouveau-né.
Mais, étant donnés l'esprit public, l'état des lois, la démoralisation sociale et la sentimentalité caractéristique de la nation française, la peine de l'homicide ne saurait être maintenue dans les codes : elle n'est plus d'accord avec les moeurs. ”

“ La société complice encourage ces lâchetés. Lorsque la mère infanticide comparaît devant le jury, les jurés - qui ne sont pas des légistes - s'étonnent de ne pas voir assis au banc d'infamie, à côté de la coupable, un complice dont parfois on invoque même le témoignage. Le séducteur, en effet, est toujours complice du crime, mais la loi défend de le poursuivre. ”

“ S'il s'agissait uniquement d'un droit de défense sociale, on pourrait dire que le meurtre d'un monstre n' intéresse pas la société, qu'il peut donc être toléré ; mais il en est autrement, le meurtre d'un être humain est un attentat à l'humanité tout entière : c'est à ce titre qu'il ne saurait être toléré. ”

“ A celte époque se place une loi célèbre, due aux empereurs Valentinien, Valens et Gratien. Les trois empereurs, sans doute, ont voulu supprimer toute équivoque sur la façon dont l'infanticide devait être poursuivi, ils ont voulu spécialiser ce crime et le frapper d'une peine en rapport avec son énormité. Voici leur disposition : « Si quis necandi infantis piaculum aggressus » aggressave sit, erit capitale istud malum » (1) . On n'établit aucune différence entre le meurtre commis par un parent ou par un étranger : tout homme ou toute femme qui tue un enfant s'expose à la peine capitale. ”

“ Une composition de six cents solides rachètera donc le meurtre d'un jeune enfant.
La loi salique ne tarife pas seulement l'infanticide, elle étend sa sollicitude jusqu'à l'enfant simplement conçu : Qui a tué un enfant avant sa naissance, est passible d'une composition de deux cents solides ; qui a frappé une femme grosse est passible, au cas de mort de la femme, d'une composition plus considérable que si la femme n'avait pas été grosse. ”

“ Nous ne désespérons pas de voir supprimer, un jour, par application de ce principe, la tutelle des mineurs, et donner à l'enfant des droits égaux à ceux de l'homme.
Dans un ordre un peu différent, la femme est comme l'enfant ; elle a besoin comme lui d'une direction, sous peine d'être exposée aux plus graves erreurs, elle en a plus besoin que lui : les erreurs de l'enfant sont des fautes, les erreurs de la femme sont souvent des crimes, et l'expérience, malheureusement, est là pour le prouver. ”