France

“ Sur les duels comme duels, avec l'idée que la provocation seule non suivie d'effets, et comme bravant la défense du maître, est crime de lèse-majesté, il est très vrai, un tel fait n'est plus crime. Mais que les suites d'une telle agression contre les personnes, s'il y a eu meurtre ou blessures, ne soient pas punis, le contraire est évident. — Cela serait vrai si le meurtre ou les blessures en soi n'avaient été érigés en crimes ou délits que par la législation exceptionnelle sur les duels - alors, celle-ci cessant, la criminalité eût cessé. ”

“ Eh bien ! faudra-t-il, en Corse, céder aussi au préjugé, et dire que la mort donnée sous un tel prétexte est innocente comme la mort donnée dans un duel ! Tant il est vrai qu'abandonner la loi, comme on l'a fait sur un point aussi capital, c'est abandonner la morale, c'est renier la société civile, et mettre la brutalité individuelle au-dessus de l'ordre public ! ”

“ Jusqu'alors la noblesse s'était réservé le duel; elle regardait comme une de ses plus belles prérogatives le droit exclusif d'avoir un honneur en propre, et de le défendre ; l'Assemblée Constituante a détruit ce privilège ; elle a 'donné à tous les Français le droit de porter une épée et de s'en servir; elle a reconnu dans tous le droit sacré de garantir leur honneur ; au lieu qu'aujourd'hui on veut tout égaliser en abaissant tout, elle voulait tout élever, elle voulait étendre à la nation tout entière cet instinct généreux qui avaient fait la gloire de nos ancêtres ”

“ Le duel, il faut en convenir, est une anomalie dans l'ordre social ; il ne peut se justifier que par des considérations étrangères aux maximes ordinaires de la justice civile; il semble même reconnaître la vengeance personnelle et le droit du plus fort; et le législateur, en proclamant cette anomalie, en adoptant hautement le duel, devait craindre d'affaihlir l'autorité des grands principes qu'il avait posés. ”

“ Je vois bien, en effet, comment le jury pourra punir : puisque l'homicide en duel est nécessairement un meurtre, comme le fait de duel sera toujours clair, patent, avoué, que peut-être les accusés s'en glorifieront, les jurés n'auront qu'à déclarer que ce fait est constant ; mais je ne vois pas comment ils pourront absoudre et nier ce fait, si ce n'est au prix de leur conscience et de leur serment.
Et cependant ils ne pourront se résoudre à
punir le duel de mort et de peines infamantes ”

“ Les jurés, de leur côté, s'appuyant sur les mêmes bases, et dégagés de l'obligation qu'on veut leur imposer de voir seulement le résultat du duel, pourront ou absoudre ou punir.
De cette manière, sans parler du duel plus que la loi elle-même, sans le consacrer plus qu'elle ne l'a fait, on poursuivra tout ce que l'opinion doit désirer de voir réprimer ; et même, pour être ainsi restreinte, la répression n'en sera que plus assurée. ”

“ Il faut donc reconnaître que l'étendue des dispositions pénales du Code concernant les blessures, le meurtre et l'assassinat est fixée par les motifs qui viennent pour ainsi dire surabondamment élucider des textes qui n'offraient déjà aucune équivoque. —Ainsi, pas de lacune dans le Code pénal de 1810, et je n'ai pas même besoin d'avoir recours au principe abstrait de Barbeyrac le texte du Code comprend tous les homicides
et blessures non exceptés, et l'on n'a pas entendu excepter les duels, ou les ériger en crime à part, en crime noble, en leur rendant une existence distincte. ”

“ Oui, je le répète, le duel sert plus qu'à venger les affronts , il sert à les prévenir ; et c'est parlà qu'il contribue à maintenir dans la nation ce respect pour les autres et pour soi-même, cet esprit de politesse, cette aménité de moeurs, qui fait l'envie et l'admiration des étrangers, et qui nous assure parmi eux un ascendant d'autant plus précieux que c'est d'eux-mêmes qu'ils s'y soumettent.
Le duel sans doute a des dangers, il est sujet à des abus ; mais de quoi donc les hommes n'abusent-ils pas? ”

“ AH ! ce n'est pas ainsi qu'en agissaient nos anciens législateurs, cet Henri IV, ce prince si français, ce Louis XIV, qui a dû la grandeur de son règne à la grandeur de ses idées : eux aussi ont proscrit le duel ; eux aussi ont établi contre lui les peines les plus sévères. Mais qu'on voie en même temps dans leurs ordonnances 1 avec quel soin ils avaient cherché les moyens de garantir l' honneur de leur brave et généreuse noblesse, par quelles minutieuses précautions ils s'attachaient à ménager la dignité des combattants, à assurer la satisfaction de l'offensé. ”

“ Veut-on que pour ces atteintes détournées, ces lâches et infâmes calomnies dont je viens de parler, ils infligent les peines de police
prononcées par le Code pénal, et trouve-t-on bien utile et bien digne de réduire ainsi la vengeance de la loi à des châtiments frivoles et dérisoires?
Et ce qui est plus grave encore et plus important , c'est que si la loi est impuissante à punir les affronts, elle l'est par cela même à les prévenir : en présence du duel, les gens méchants et lâches, comme ils le sont presque tous, sont retenus par les dangers qu'ils auraient à courir ”

“ Et la dignité, l'honneur de la France, que nous sommes tous sans doute jaloux de maintenir, ne nous coùte-t-il rien ? ne lui sacrifions-nous pas sans cesse notre sang et notre vie? et si pour quelqu'offense souvent imaginaire on se jette dans ces guerres terribles qui dévorent à l'envi les hommes et l'argent, ne faut-il pas faire aussi quelques sacrifices pour l'honneur privé des citoyens.
D'ailleurs par combien d'avantages ces dangers ne sont-ils pas rachetés: ah! quoi qu'on en puisse dire, le duel a quelque chose en lui qui élève l'âme du citoyen. ”

“ Car enfin, de quel droit, je ne dirai plus les magistrats, mais les juges du camp prétendront-ils faire des exceptions et assigner à cette fureur un temps d'arrêt, puisque aucune loi n'y met obstacle, et que la loi de légalité n'est pas blessée?
-De quel droit défendre de viser son adversaire, comme l'a fait un arrêt? De quel droit interdire le choix entre deux pistolets dont un seul sera chargé, seul moyen d'équilibre et de chance égale entre l'homme qui éteint une bougie avec son pistolet, et l'homme inexpérimenté qui n'a jamais manié d'arme à feu ? ”

“ La différence entre l'ancienne et la nouvelle législation est donc bien distincte : l'ancienne admettait le droit commun de répression pour les vilains, et une législation exceptionnelle pour les nobles; la nouvelle n'admet plus d'exception, elle établit un droit commun uniforme pour tous. L'ancienne législation punissait le duel des gentilshommes, comme duel, indépendamment de ses résultats, par exemple la simple provocation ”

“ Jusqu'alors, en effet, quand tout s'était passé loyalement, le duel n'était pas puni, quelles que fussent d'ailleurs ses conséquences; d'après la nouvelle jurisprudence de ces arrêts, tout homme qui, même dans un duel loyal, aura tué son adversaire, devra être regardé comme meurtrier, et poursuivi et puni comme tel ; tout homme qui aura fait à son adversaire des blessures plus ou moins graves devra être poursuivi comme coupable d'un crime emportant les galères ou d'autres peines afïlictives et infamantes. ”

“ Il est en effet des lois que l'on peut établir avec justice contre le duel : que par exemple on érige en arbitres les témoins, ces conciliateurs naturels du duel, dont la loi déterminerait le nombre et le choix ; qu'on les investisse du droit de décider la réparation qui sera due à l'offensé, et des moyens de la faire exécuter : on aura ainsi un tribunal approprié à nos moeurs, et dont les combattants ne pourraient récuser l'autorité ”

“ Un père avait tué le ravisseur de sa jeune fille : il avouait son crime , et dans sa douleur il exprimait le regret de n'avoir pu tuer qu'une seule fois l'auteur de tous ses maux. Cependant il fut acquitté, et toute l'Angleterre d'applaudir à cet arrêt. Messieurs, la conscience'du jury a des mystères que nul n'a le droit de sonder ; il n'en répond qu'à Dieu et au pays. Il en sera de même des verdicts de notre jury, composé de pères de famille et d'honorables citoyens lorsqu'ils seront appelés à prononcer sur les suites d'un duel : chacun y apportera une sévérité mêlée de discernement. ”

“ Ah ! méfiez-vous de ces hommes, car ils parlent comme vous, car ils font valoir peut-être plus haut que vous les droits de la morale et de la justice ; méfiez-vous de ces hommes, car c'est contre eux-mêmes que vous avez besoin du duel. ”

“ Mais, de nos jours, en présence de lois qui ont réglé tous les intérêts et tous les droits, avec des magistrats, des tribunaux institués pour rendre la justice à chacun selon son droit, faire appel à la force et retourner au duel, c'est de la barbarie, qui, cette fois, n'a pas d'excuse. ”

“ Nous voulons et ordonuons que ceux qui prétendront avoir reçû quelque offense et qui n'en auront point donné avis aux susdits Juges du Point d'honneur, et qui viendront à se rencontrer, et se battre seuls ou en pareil état et nombre, avec armes égales de part et d'autre, à pied ou à cheval, soient sujets aux mêmes peines que si c'était un Duel. ”

“ Le duel a des dangers ! eh ! qu'on me cite donc une institution, si utile et si élevée qu'elle soit, qui n'ait pas les siens : n'est-ce pas à force de travaux et de périls que nous avons conquis ces droits qui nous sont si chers ? les institutions dont nous jouissons ne sont-elles pas scellées du sang d'un million de Français. ”

“ Le duel, dit-on, blesse profondément la religion et la morale, et porte une atteinte grave à l'ordre public : raison de plus, par conséquent, raison puissante pour penser que le législateur n'a pas entendu le légitimer en proclamant l'impunité de ses suites. ”

“ Non, cette opinion n'est point une fantaisie , un caprice de la mode, c'est au contraire une opinion juste et raisonnée : c'est elle qui a conservé le duel dans nos sociétés modernes, qui a fait qu'aujourd'hui comme autrefois il suffit de
le nommer pour que chacun en connaisse à l'instant les obligations et les règles ”

“ Non, non, il n'est pas vrai qu'en France, à aucune époque, le législateur ait livré la vie des citoyens au hasard d'une agression armée ; il n'est pas vrai qu'en France, à aucune époque, il ait été permis avec impunité de tuer ou de blesser son semblable ! L'homicide et les blessures ont toujours été condamnés et réprimés par toutes nos lois pénales. ”

“ Ah! je crois que nous ne pouvons rien faire de mieux, et que pour le soin de concilier à la fois l'honneur et la sûreté des citoyens, nous pouvons nous en rapporter sans crainte à celui qui fut à la fois le plus grand guerrier et le plus sage législateur des temps modernes. ”

“ Puis, ce ne sont pas seulement les combattants qu'il faut poursuivre et punir, ce sont les témoins : s'il y a meurtre ou blessure, ils en sont complices : eux, qui, sans doute, ont fait tous leurs efforts pour prévenir le combat, qui n'y ont assisté que pour garantir à la société qu'il a été loyal et généreux , seront poursuivis et jugés comme complices d'un assassinat. ”

“ Il reste donc maintenant à chercher, indépendamment de cette opinion, les conséquences que l'on doit tirer du silence absolu gardé sur le duel, soit dans les comités intérieurs du Conseil d'état , soit dans les conférences avec la commission du Corps législatif. Pour une question si importante, ce silence ne peut s'expliquer par un oubli : que faut-il donc en conclure? ”

“ Que c'est une maxime non moins sacrée de notre droit public , que toute convention contraire aux bonnes mœurs et â l'ordre public est nulle de plein-droit (art. 6 Code civil) ; que ce qui est nul ne saurait produire d'effet, et ne saurait à plus forte raison paralyser le cours de la justice, suspendre l'action de la vindicte publique et suppléer au silence de la loi, pour excuser une action qualifiée crime par elle et condamnée par la morale et le droit naturel ; Attendu qu'une convention par laquelle deux hommes prétendent transformer de leur autorité privée un crime qualifié ”

“ Nous estimons ne pouvoir plus efficacement attirer les grâces et bénédictions du ciel sur nous et sur nos États qu'en commençant nos actions, à l'entrée de nostre majorité, par une forte et sévère opposition aux pernicieux désordres des duels et combats par rencontres, dont l'usage est non seulement contraire aux lois de la religion chrétienne et aux nostres, mais très préjudiciable à nos sujets, et spécialement à nostre noblesse, dont la conservation nous est aussi chère qu'elle est importante à l'État. ”

“ JE me suis proposé deux objets différents dans cet Essai : d'abord,' de faire bien connaître aux hommes du monde, aux jeunes gens qui peuvent être obligés de recourir au duel, les peines sévères que vient d'établir la nouvelle jurisprudence de la Cour de cassation , et que beaucoup d'entre eux ignorent ; ensuite, de faire un appel à leur jugement contre cette même jurisprudence, que je crois aussi contraire à l'opinion et aux moeurs qu'à une saine interprétation du Code pénal. ”

“ Le premier de ces deux systèmes avait été admis depuis le Code pénal : c'était la Cour de cassation elle-même qui l'avait établi en 18119, puis consacré en 1828 par l'arrêt le plus solennel ; aujourd'hui elle revient sur cette jurisprudence pour adopter le système contraire. ”

“ Pourquoi faut-il que chez nous la jurisprudence des arrêts ait méconnu ces principes, et que depuis 1818 la question ( qui n'avait pas été soulevée sous l'empire ) ait été résolue dans le sens de l'impunité du duel: Et cependant, dix Cours royales se sont prononcées dans notre sens : ce sont celles de Paris, Montpellier, Toulouse, Limoges, Douai, Aix, Amiens, Nancy, Metz, Colmar; et telle est aussi l'opinion qu'émettait devant la Cour royale de Lyon M. le procureur général Courvoisier. En 1818 seulement, un premier arrêt de cassation vint changer le sens de cette jurisprudence ”

“ Il n'est question, dans cette législation du duel, des personnes qui ne jouissaient pas des prérogatives de la noblesse que dans une seule disposition, et à raison des appels que des gens de naissance ignoble seraient assez insolents pour adresser à des gentilshommes. ”