Résumé

Henry Gaillard Le Gibier, la propriété, le braconnage (1868)

Le gibier, produit du sol, doit appartenir au propriétaire du sol sur lequel il se trouve, ne soulèverait pas de vives réclamations. Nous nous attendions surtout aux objections que ne pouvaient manquer de faire valoir les défenseurs du droit romain, puisque nous battions en brèche un de ses principes pour lui - en substituer un autre qui serait sa négation; puisque, sortant de l'immohilité séculaire, nous voulions marcher sur un terrain renouvelé, et modifier l'ordre moral
qui le régit, comme il l'a été dans l'ordre physique pour la succession des temps.
Source : Gallica

Henry Gaillard Le Gibier, la propriété, le braconnage (1868)

Avant de passer outre, nous dirons donc aux législateurs
Si vous vouiez être conséquents avec vous mêmes, si vous voulez une fois pour toutes, mettre fin aux incessantes discussions que soulève l'application du vieux principe toujours en hostilité avec les droits de la propriété: tranchez dans le vif, et pour maintenir la maxime ; le gibier est res nullius et faire qu'elle ne soit pas lettre morte, déclarez franchement que les droits du propriétaire sont subordonnés à ceux du chasseur.
Source : Gallica

Henry Gaillard Le Gibier, la propriété, le braconnage (1868)

Maintenant, asseoir une nouvelle réglementation sur les mêmes idées serait, selon nous, se ménager de nouvelles déceptions, conséquences infaillibles d'un principe méconnu ; mais poser ce principe, résultat d'un droit primordial, comme souffle vital des dispositions législatives futures, voilà qui serait à notre avis mettre l'ordre à la place de la confusion et simplifier la législation à venir, tout en assurant son efficacité.
Source : Gallica

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