René-Eugène Sauvage-Hardy

“ De l'ensemble des considérations que nous avons fait valoir, nous pouvons assurément conclure que, prenant des hommes neufs, sans antécédents, au point de vue commercial, un pays neuf où nous fissions de la compensation une loi d'ordre public ; il nous serait possible de triompher de la mauvaise foi, de la paresse et de tout accident matériel, surtout en combinant l'assurance avec la compensation, et, conséquemment, d'arriver à faire cadrer notre doit avec notre avoir. ”

“ On n'a plus aucun motif entre travailleurs pour garder les délégations en portefeuille, puisqu'au fur et à mesure de leur emploi, on va à la banque renouveler son crédit, à la seule condition toutefois, et nous ne saurions trop le répéter, puisque c'est la base de tout notre système, à la seule condition défaire des économies, ou du moins, de conserver toujours un certain équilibre entre sa production et sa consommation. ”

“ A l'oeuvre donc, puisque nous pouvons nous passer des capitalistes pour avoir du travail et du pain. Car, la compensation est organisée de telle sorte que les cautionnements individuels, tout minimes qu'ils soient, retomberont en crédit perpétuel sur la tête des travailleurs. Ce sera la manne du désert, et l'on pourra chaque jour en garder une partie pour le
lendemain ; ce qui tera de la vie une alternative de travail et de repos pour chacun de nous, tandis qu'à présent la vie n'est qu'une lâche oisiveté pour quelques élus, et les travaux forcés à perpétuité pour le grand nombre. ”

“ N'est-ce pas la crainte du lendemain, l'obligation pour le père de famille, d'assurer l'avenir de ses enfants dans un ordre social, où tout est livré aux hasards des révolutions et de l'agiotage, où, quelque riche que l'on soit, on ne l'est jamais assez pour être garanti contre la misère ? Or, sous le régne de la compensation, nous l'avons prouvé, il n'y a plus de chômage à craindre ”

“ Par notre organisation du crédit, nous avons supprimé la cause du chômage, et comme dernier corollaire de la compensation, nous apportons l'abolition de l'intérêt et de l'escompte. En effet, 1° Si à chaque créance vient correspondre presque instantanément une
dette souvent à peu près égale, il est évident qu'en établissant les comptes-courants, selon la forme ordinaire dans les banques de l'ancien régime, la balance des intérêts donnera un résultat négatif, ou du moins insignifiant. ”

“ Notre banque est organisée, elle fonctionne ; cent, deux cents, mille travailleurs lui ont confié leurs intérêts. Mais comme elle n'est autre chose qu'un livre de comptes-courants, sa liquidation ne proviendra jamais du banquier, quelle que soit la position de celui-ci dans l'entreprise, qu'il en ait fait son affaire personnelle, comme un notaire de son étude, qu'il soit gérant d'une société en commandite , ou mandataire d'une société anonyme. ”

“ Dans le système actuel, les valeurs à ordre ne sont nécessaires pour arriver à la compensation , que parce que la compensation légale n'étant possible qu'entre deux personnes débitrices l'une envers l'autre, on ne saurait, à moins d'un accord préalable, en réclamer le bénéfice contre un tiers. ”

“ Toute personne qui voudra travailler avec notre banque, fera une demande de crédit, et il lui sera accordé, suivant certaines conditions déterminées, un crédit dont l'importance, nous l'avons déjà répété plusieurs fois, sera en raison de sa solvabilité, c'est-à-dire en raison combinée de son aptitude au travail, de son honorabilité, et d'une position industrielle déjà faite. Supposons par exemple que la banque juge convenable d'ouvrir à un client un crédit de 10,000 fr. ”

“ Nous espérons vaincre, mais nous ne pouvons tout d'un coup communiquer notre foi à tous nos clients, et il faut que la banque soit constituée de telle sorte que, quoi qu'il arrive, un client soit certain, le cas échéant, de pouvoir liquider sa fortune, sans éprouver la moindre perte. ”

“ Non, sans nul doute, il ne sera pas plus permis aux capitalistes de protester contre les banques de compensation, qu'aux maîtres de poste contre les chemins de fer, et aux ouvriers contre les mécaniques. Nous ne leur prenons point leurs écus, nous nous en passons au contraire , comme eux-mêmes, grâce aux chemins de fer, se passent des chevaux de maîtres de poste ”

“ Pour la banque,
Une double responsabilité; puisque les comptes qui présenteraient un manquant, doivent être soldés à ses risques et périls, sauf son recours contre les nouveaux débiteurs; et ceux qui présenteraient un excédant doivent toujours l'être par elle sans recours d'aucune espèce contre les anciens débiteurs (art.1276 du code civil)
Mais, pour que les conséquences au profil des clients ne soient point illusoires, il est nécessaire que les conséquences au préjudice de la banque, ne puissent avoir leur effet. ”

“ La mutualité n'aurait pas d'ailleurs rempli notre but, attendu que, pour fonctionner avec avantage, elle eût exigé, dés les commencements, un grand nombre de clients, et avec le cautionnement individuel, une banque de compensation peut opérer avec trois clients même. D'un autre côté, au point de vue où nous nous sommes placé, nous ne devions supposer entre les clients aucun lien commun, sauf leur qualité réciproque de vendeurs et d'acheteurs, unis pour le seul bénéfice de la compensation. ”

“ Alors on verra la théorie du droit au travail se dégager sans crise du nouvel état de choses créé par la compensation. Du moment que le chômage ne sera plus à craindre, le droit à l'accumulation perdra de son importance ”

“ Quant a l'objection en elle même, elle est moins sérieuse qu'on pourrait le penser. Les travailleurs, dans quelque ordre que ce soit, trouveront facilement des cautions, 1° parce que les opérations faites avec des tiers sous le régime de la compensation étant parfaitement garanties, il n'y a aucun risque à courir du côté des tiers,' en ce qui regarde l'apurement des comptes ; 2° parce que, grâce au mécanisme de la banque et au privilège de second ordre, la caution n'a point à prévoir les suites d'opérations malheureuses faites par le débiteur principal en dehors de la banque ”

“ C'est pourquoi le pivot de notre mécanisme sera un Grand Livre, un livre de comptes-courants. On nomme banques les bureaux où l'on tient ces Grands Livres. Nons gardons le mot,puisque loin de vouloir détruire la chose, nous la ramenons, au contraire, à son principe, qui n'est autre que la compensation elle-même, n'ont elle a été détournée par l'ignorance et la cupidité Pourquoi sont instituées les banques? N'est-ce pas pour l'émission et la circulation des valeurs à ordre, devenues nécessaires pour suppléer aux écus qui manquaient? ”

“ Cette comparaison est malheureuse dans la bouche d'un des plus nobles fondateurs de la République; c'est une cruelle ironie dont assurément son coeur n'est pas coupable. Il n'entre point dans notre cadre de soulever aucune de ces questions délicates, irritantes, touchant les droits acquis et les droits imprescriptibles. Assez de critiques, assez d'anathèmes, il faut des solutions. ”

“ L'exemple d'un travailleur honnête, intelligent et actif, n'ayant pu obtenir le droit au travail, faute d'une caution, sera donc une exception très-rare, aussitôt que les banques de compensation auront atteint le moindre développement. ”

“ Lorsque deux personnes se trouvent débitrices l'une envers l'autre, il s'opère entre elles une compensation qui éteint les deux dettes (art. 1289 code civil) .
Lorsque les qualités de créancier et de débiteur se réunissent dans la même personne, il se fait une confusion de droit qui éteint les deux créances (art. 130,0 code civil) .
Au premier abord, on ne se rend pas bien compte de la différence qui existe entre ces deux articles. Il y en a une cependant pour le jurisconsulte: — Paul doit 100 fr. à Pierre, Pierre doit 100 fr. à Paul. ”

“ La banque ne s'immiscera point dans les affaires des personnes qui se seront mises en rapport avec celle pour le bénéfice de la compensation. Elle enregistrera au DOIT du client les délégations que celui-ci aura livrées, et à SAVOIR, celles qu'il aura reçues: VOILA TOUT SON RÔLE. Mais l'abus auquel nous venons de faire allusion n'est pas à prendre en considération sérieuse. Rappelonsnous que, parmi nos clients, il ne peut y avoir que des consommateurs-producteurs, et il n'y a guère que les consommateurs-oisifs qui aient intérêt à ne pas payer leurs fournisseurs comptant. ”

“ On ne peut se passer d'or, s'écrient les Casuistes du capital, Que les propriétaires, les industriels, les marchands, les artistes, en un mot, tous les travailleurs acceptent la compensation; et ils prouveront aux usuriers que la propriété, l'industrie, le commerce et les arts, peuven se passer d'écus de valeurs à ordre e d'assignats. ”

“ Les dettes actives de la banque égalant ainsi ses dettes passives, tous lès comptes se trouveront soldés, et la compensation sera un fait accompli.
Quelles seront les conséquences immédiates d'une telle novation?
Pour les clients,
Une assurance contre les faillites, une économie considérable de temps, une diminution de frais généraux, une grande tranquillité d'esprit; toutes choses se résumant en bonheur domestique et en moralité commerciale. ”

“ Or, pour que les dettes soient réputées sérieuses, il suffit qu'elles ne soient pas contestées ; pour que les dettes soient en rapport avec la solvabilité des clients, il est indispensable que ce soit de la banque elle-même que découle le crédit accordé à chacun d'eux. Enfin, pour rendre le jeu de la compensation aussi facile que régulier, il fallait créer, pour être remis au créancier, un titre par lequel le débiteur donnât à la banque l'autorisation de porter telle somme liquide à leurs comptée îespectifs. ”

“ Il ne faut pas que les clients industrieux et travailleurs, à qui, par conséquent, il pourra être dû un excédant, soient exposés à payer pour les clients inhabiles et paresseux, dont les comptes viendraient à présenter des manquants. Ici nous prions la lecteur de nous prêter toute son attention.
Nous avons dit que le nouveau crédit étais distribué sous forme de délégations. La banque qui a ainsi garanti 1000 fr. de délégations, est-elle réellement à découvert? ”

“ Si le compte de Pierre se solde par un manquant, Pierre sera tenu de recevoir en échange de ses marchandises ou de ses services les délégations des autres clients, jusqu'à concurrence du manquant. Si le compte de Paul se solde par un excédant, il sera ouvert à Paul un nouveau crédit, jusqu'à concurrence de cet excédant, et, moyennant un pareil mécanisme, à un jour donné, tous les comptescourants se trouveront éliminés et soldés. Les opérations de la banque seront closes , et aucune perte n'aura été supportée par la
banque ni par les clients. ”

“ La France est une nation assez vieille, et l'on trouvera peu d'individus dont le passé n'ait pas engagé l'avenir. Une assemblée nationale aurait seule le pouvoir de réaliser notre système sur un plan général, en décrétant la liquidation de toutes les fortunes particulières, au moyen de la compensation. En attendant la sphère d'action de la banque sera nécessairement
limitée. On ne pourra d'abord opérer avec des éléments nouveaux, ou dont la liquidation dans la vieille société commerciale soit devenue définitive. Ensuite, dans les commencements surtout, nos clients seront obligés de. ”

“ Tels sont les résultats que nous obtiendrons directement et immédiatement de la compensation, partout où elle pourra être appliquée; et certes, si nous remplissons les conditions de notre problême, nul doute qu'il ne soit avantageux dans les transactions civiles et commerciales, de substituer la compensation au paiement. Nous disons, partout où elle pourra être appliquée, car la suppression du numéraire ne sera ni immédiate ni générale. Noua lui opposons seulement un concurrent sérieux, assez fort pour l'anéantir à une époque plus ou moins éloignée. ”

“ Avec un cautionnement de 100 fr. même une fois fourni, ils jouiront à la banque de compensation, d'un crédit sinon illimité quant à la quotité, du moins perpétuel quant à la durée. Pour eux sera réalisée là légende du Jaif-Errant, qui a toujours cinq sous dans sa poche. Ils ont épuisé leur registre de délégations; ils viennent à la banque en réclamer un autre, lequel leur sera octroyé dans les conditions déjà indiquées. D'où il résulte que, pour avoir cinq sous dans sa poche, il faudra toujours marcher; il faudra que la consommation ne soit jamais au-dessus de la production ”

“ De tels avantages ne se rencontrent pas pour les cautions que la régie des contributions indirectes exige des marchands en gros, et pourtant les marchands en gros trouvent les cautions dont ils ont besoin/ pour satisfaire aux prescriptions de la loi. ”