René Demange

“ La reproduction, même par un art différent, constitue également, on le sait, une contrefaçon quand elle est faite au mépris des droits du titulaire de la propriété artistique, quelle qu'en soit la perfection. C'est une idée sur laquelle je crois m'être suffisamment expliqué. Peu importe que, dans le domaine de l'art, on fasse une copie artistique « faite à la main », comme disent les profanes, d'après une reproduction industrielle ; peu importe que l'on fasse une peinture d'après photographie, la contrefaçon existe ”

“ La théorie que j'ai repoussée à propos des portraits, illustration, fresque, etc., conduit ici à décider que, dans tous les cas, le droit de poursuite appartient au maître de l'ouvrage et non pas à l'artiste.
Il faut, pour être logique, le décider ainsi. C'est ce que dit Pataille qui adopte, en matière de portraits, une solution opposée à celle-ci ; il décide que les portraits sont une propriété privée et que le photographe entre autres, pour poursuivre en contrefaçon doit établir non seulement qu'il est l'auteur, mais que la personne qui a posé lui a cédé le droit de reproduction (1) . ”

“ Un monument qui est exposé aux yeux de tous ne peut jamais passer pour une œuvre inédite. Pour les autres branches de l'art et notamment la peinture et la sculpture, la propriété matérielle est souvent une partie très importante de l'ouvrage, cette propriété matérielle entre dans le commerce par suite de la mort de l'auteur, la propriété artistique devra y entrer aussi, non parce qu'elle serait l'accessoire de la première, mais parce que l'intérêt de la réputation de l'artiste auquel elle est subordonnée n'est pas en jeu dans la question. ”

“ La propriété artistique occupe une place trop haute dans le domaine de la propriété intellectuelle, pour qu'il soit besoin de rien ajouter pour la légitimer. La forme spéciale, l'empreinte de la personnalité de son auteur, font que sa composition est rattachée d'une façon indiscutable à sa personne même. L'artiste à des droits de paternité sur la forme même l'expression qu'il a donnée à son idée, cette forme est véritablement personnelle ; lui seul a pu la créer telle qu'elle est, il est interdit à tout autre et à lui-même d'en créer dorénavant une qui lui soit adéquate. ”

“ Il ne produit, au point de vue de la reproduction qu'une image passagère : il y a copie des gestes, des attitudes, des accessoires, il n'y a pas reproduction, parce que le procédé ne relève nullement de près ni de loin du domaine des beaux arts. Sans doute ce peut-être une source de bénéfices ; mais on n'apprécie pas le caractère d'un fait par ses conséquences pécuniaires. Il n'y a pas vol de la propriété artistique, parce qu'il faut pour là ravir un moyen propre à la créer. ”

“ J'ai dit au commencement de ce chapitre, que l'œuvre ne pouvait être considérée comme achevée, comme éditée et soustraite au droit absolu de l'artiste que par le fait de l'exposition, mais il faut pour être juste ajouter ici que si l'exposition soustrait l'œuvre au droit absolu de l'artiste, la mort produit à cet égard un effet beaucoup plus brutal. Le droit absolu de l'artiste était basé sur le fait de la retouche toujours imminente, de la reprise du travail toujours possible: la mort vient d'y mettre son veto. ”

“ Si l'application de la propriété artistique à la sculpture ne fait plus de doute aujourd'hui, il est loin d'en être de même pour l'architecture. Cette situation a lieu d'étonner quand on réfléchit que l'architecture est à la base même des arts du dessin, que les questions de proportions, d'ensemble, de symétrie, y prennent une importance spéciale, qu'en un mot, comme le dit Pouillet « l'architecture ne vit que de lignes» (2) . ”

“ Faire d'une affiche un dessin industriel est en tous cas une idée originale, alors que tout le monde pensait jusqu'ici que l'affiche était par elle-même et essentiellement, une lithographie en couleurs, une œuvre d'art, une composition destinée, comme toute autre, à attirer le regard, à le charmer, à provoquer une idée quelconque chez le spectateur, à détourner sa pensée au profit de la chose qui fait l'objet de la réclame. ”

“ Quand je parle des principes hautement proclamés par la royauté, de la liberté affirmée, c'est la déclaration de Versailles du 15 mars 1777 qui se présente immédiatement à l'esprit, la déclaration d'émancipation de l'art, comme on peut l'appeler dans un moment d'enthousiasme par ses belles formules, celle qui dans son article 8 déclare les arts libres comme les lettres, parce que « les arts de peinture et de sculpture ne doivent pas être confondus avec les arts mécaniques », celle qui proclame la propriété artistique mais sans couleur d'un privilège accordé aux membres de l'Académie royale. ”

“ On a dit encore que l'État achetait dans le but de faire l'éducation artistique du peuple et de contribuer à l'étude des beaux arts, d'en fournir les éléments aux futurs maîtres ; on a dit : l'artiste est dépouillé de ce fait de son droit de reproduction ; on a ainsi décrété un expropriation de fait qui n'est rien moins qu'illégale. Il faut au contraire dire : l'Etat se rend acquéreur peut-être dans l'intérêt général, mais la faveur qu'il fait à l'artiste n'est pas assez grande pour qu'il soit de ce fait autorisé à le dépouiller de son droit à son insu. ”

“ La situation qui lui est faite au point de vue contrat n'est donc rien moins que brillante.
L'exposition générale des règles de la cession ne saurait trouver place dans une étude spéciale aux arts du dessin. Je rappellerai seulement la distinction que j'ai faite plus haut entre les droits qui passent au cessionnaire et ceux qui restent à l'artiste, parce qu'ils sont la sauvegarde de sa réputation et de son honneur.
Le contrat d'édition ne peut davantage être étudié par moi dans sa forme générale ; car il s'applique bien plus
à la propriété littéraire qu'à la propriété artistique. ”

“ Le droit de reproduction est de beaucoup le plus important, en pratique, de tous ceux qui constituent la propriété artistique. Grâce au développement des applications de la photographie et de la gravure en général, sous forme de lithographie, de zincogravure, d'eau-forte, de xilogravure, etc., les œuvres d'art, à quelque classe qu'elles appartiennent sont vulgarisées, portant au loin le nom de l'artiste, répandant son œuvre, donnant lieu souvent à des bénéfices considérables. ”

“ On verra d'ailleurs le droit des artistes sur leurs œuvres s'affirmer de plus en plus, réclamer un appui dans la société, en chercher dans des institutions telles que les Maîtrises Communautés, obtenir enfin des actes législatifs et une organisation royale, l'Académie de peinture. Ce n'est pas là le spectacle d'un droit forgé de toutes pièces.; il ne sort de l'imagination de personne, fait qui serait unique, il est le produit du développement de l'art, des moyens de reproduction et c'est pour avoir été violé qu'il a été affirmé et reconnu. ”

“ La commande est essentiellement le contrat par lequel une personne fait faire sur ses indications et sous sa direction un certain travail dont elle accepte la responsabilité, dont elle est censée l'auteur. En partant de cette idée on ne peut voir dans le fait de poser devant un artiste pour son portrait, de demander à un autre des illustrations pour un ouvrage, un contrat de commande. C'est en effet l'artiste qui est seul responsable de la valeur de son ouvrage, c'est d'après sa conception artistique qu'il travaille et non d'après les indications d'autrui. ”

“ Là-dessus on déclare toute admission de la photographie dans le domaine de l'art comme compromettante pour celui-ci, qui ne saurait être comparé à une manipulation aussi vile. Sans doute, le photographe peut, dit-on, faire preuve de talent et de goût artistique, mais il ne franchira jamais l'abîme qui le sépare du véritable artiste qui crée avec les ressources de son esprit. ”

“ Le système contraire, ajoute-t-il, outre qu'il est illégal, conduit à cette conséquence funeste qui est de créer, aux dépens du libre exercice de l'art et de la propagation des idées, un monopole contraire à la loi, aux principes de l'économie politique, au progrès. D'ailleurs, et ce reproche est assez grave si l'on admet la propriété artistique, ou se trouve forcément amené à appliquer les peines de la contrefaçon à celui qui a reproduit, sans droit, l'édifice construit par l'architecte, à prononcer contre lui la confiscation. ”

“ Mettre cette propriété au-dessus des atteintes malhonnêtes, ne pas la sacrifier, elle plus jeune, à la vieille propriété matérielle, celle du laboureur et de l'artisan, c'est mettre dans la main de l'artiste la seule arme qui puisse lui servir dans la lutte pour la vie, c'est lui assurer la rémunération d'un travail qui dépasse tous les autres par son but, lui donner en même temps que le bien-être matériel le moyen de se distinguer et d'arriver à la gloire. ”

“ On a déjà vu comment l'artiste se voit, en l'absence d'une stipulation formelle, dépouillé de sa propriété artistique au profit de l'acquéreur, d'après la jurisprudence, cela parce qu'il n'a pas l'habitude de prendre la plume pour faire une vente; les éditeurs, qui ont, eux cette bonne habitude, passeront toujours un contrat avec l'artiste quand il s'agit du droit de reproduction ; souvent les ambiguités du contrat y auront été introduites par eux : c'est l'artiste qui en pâtira. ”

“ Un artiste peut autoriser un photographe à tirer des épreuves de son tableau, de sa statue et à les vendre, soit dans le but de faire connaître son ouvrage, soit dans le but d'être agréable à celui qu'il favorise ainsi ; il peut encore donner la même autorisation à un journal, qui aura ainsi la primeur de son dernier ouvrage.
On décide généralement et avec raison que cette autorisation, même quand elle n'est pas désintéressée, ne constitue pas une cession du droit exclusif de reproduction, permettant au cessionnaire de se dire titulaire de la propriété artistique. ”

“ Les adversaires de la photographie disent : la personnalité du photographe ne joue aucun rôle dans l'opération, il n'y a pas de cachet d'individualité propre, donc pas d'art. On peut répondre : dans toute œuvre photographique on trouve la conception du sujet et la réalisation matérielle d'une idée artistique, comme dans les œuvres d'art : sans doute l'instrument qui est dans les mains de l'opérateur est perfectionné, mais n'en reste-t-il pas le maître ? ”

“ Le droit de reproduction appartient exclusivement à l'artiste même pour les reproductions mécaniques, et l'architecte est protégé par la loi même au point de vue de la reproduction d'un plan par un bâtiment. ”

“ La propriété artistique peut d'ailleurs comme la porpriété littéraire, faire l'objet d'un apport en société ; elle est susceptible de copropriété en dehors du droit des collaborateurs ; les règles de la copropriété ordinaire s'appliquent alors et notamment l'article 815 du Code civil, elle est susceptible de nantissement, car, tout en étant un droit incorporel, elle a pris naissance à l'occasion d'un ou plusieurs objets dont la remise au créancier lui assurera le privilège du gagiste sur le droit lui-même. ”

“ On verra au cours de cette étude que la législation française n'a pas toujours précisé le droit des artistes, que la jurisprudence les a souvent laissés en butte aux spéculations quelquefois malhonnêtes de leurs cocontractants, et cela pour ne pas abandonner un prétendu principe juridique ; car les règles de la propriété et de la vente ordinaire ne conviennent pas plus à la propriété artistique qu'aux mœurs des artistes. ”

“ La composition, l'expression de l'idée artistique peut traverser le domaine des arts plastiques et délinéatoires, elle conserve son caractère propre, elle apparaît telle que l'a créée son auteur avec la marque ineffaçable de sa personnalité, puisqu'elle est le résultat d'un travail, d'un effort intellectuel, d'une création ”

“ Dans toutes les branches de l'activité humaine, le travail a pour but d'utiliser les produits de la nature, de les mettre au service des besoins de l'homme. L'artiste qui fait un tableau, le sculpteur qui taille un bloc en marbre met en œuvre son activité physique et surtout son activité intellectuelle, il utilise le produit de la nature, en se servant des trésors de son imagination des "connaissances qu'il a acquises. ”

“ Comme l'a fait remarquer M. Vaunois, l'artiste qui vendra son tableau, les esquisses qu'il a faites pour ce tableau, ses études, ses maquettes s'il est sculpteur, verra son droit exercé par une foule d'individus à la fois ; il assistera, sans pouvoir protester, à l'exercice d'un droit de reproduction qui portera atteinte à sa réputation, déshonorera son œuvre. Rien n'empêchera celui-ci de l'utiliser comme sujet de pendule, pendant qu'un autre en fera un devant de cheminée, un dessin de tapisserie, et quelle tapisserie, et quel devant de cheminée, et quel sujet de pendule ! ”

“ Mais, diront les partisans de l'opinion opposée, il y aura toujours vente future, toujours obligation de faire, donc il est plus naturel de rattacher ce fait à l'idée de mandat, de louage d'industrie qu'à l'idée de vente. On peut répondre que la chose est nécessairement une chose future ; celui - qui veut acheter son portrait ne peut faire autrement que d'aller poser dans l'atelier de l'artiste ou du photographe, celui qui veut acheter des dessins qui soient la reproduction des scènes d'un ouvrage, est obligé par la force des choses, d'en soumettre le texte à l'artiste. ”

“ Il y a des ouvrages de sculpture qui sont destinés à être reproduits par l'industrie, comme la gravure est destinée à être reproduite par l'imprimerie. Ce but commercial de l'ouvrage ne saurait lui enlever le caractère artistique, c'est le fait de la création de l'ouvrage original qu'il faut considérer ; la question de mérite de l'œuvre n'importe pas non plus. ”

“ Dans nos mœurs actuelles, on admet que chacun est le seul juge de l'opportunité qu'il peut y avoir à laisser publier son portrait, que c'est là une question de convenance mondaine qui touche à la vie privée de l'individu, On a même voulu rattacher cette idée fort juste d'ailleurs à un principe, une règle de droit ; on a parlé du droit inviolable qu'a tout individu de disposer de sa personne, on a prononcé de bien grands mots à propos d'une chose insignifiante : on peut dire simplement que tout individu est libre de livrer sa personnalité, sous forme d'image plus ou moins artistique. ”

“ On verra plus loin que l'intérêt de la réputation de l'artiste et sa responsabilité veulent que le droit de poursuivre les contrefacteurs soit essentiellement attaché à sa personne, indépendant de sa capacité, indépendant aussi de la propriété du droit de reproduction. ”

“ Un artiste, par exemple, est employé dans une maison de fabrication d'objets d'art, de meubles, de vitraux, il y élabore des compositions qui, sous forme de raflons, sont reproduits a l'aide de la matière employée, entrent comme élément dans l'ensemble du produit fabriqué ; rien d'étonnant à ce que le patron signe cette œuvre ; l'artiste a travaillé sur ses indications, il n'a fourni dans le résultat final qu'une part souvent minime de travail, enfin on peut dire que c'est le nom du maître qui répond de la valeur de l'objet, c'est lui qui fait la réputation de ses produits. ”

“ Je dirai en passant que la reproduction dans un but d'étude n'est pas une contrefaçon ; l'artiste qui a cédé sa propriété artistique peut donc, comme tout autre, copier sa composition dans le but d'en tirer un meilleur parti. ”