Robert Louis

“ Or, l'ouvrier qui voit son salaire quintuplé, et l'entrepreneur son profit augmenté dans de plus fortes proportions encore, n'en mangent pas pour cela un gramme de pain en plus. Au contraire, on constate que plus la condition sociale d'un individu s'améliore, moins il mange de pain: il recherche des mets plus délicats. Le pain est la nourriture du pauvre, et avec la hausse des salaires on a vu sur la table de l'ouvrier le pain faire place aux viandes de toutes sortes, aux fruits: cela n'est-il pas troublant pour le paysan décidé à produire du blé coûte que coûte? ”

“ POUR QUELLES RAISONS LE REMEMBREMENT N'EST PAS GÉNÉRALEMENT APPLIQUÉ EN FRANCE - L'ASSOCIATION ET LA COOPÉRATION AGRICOLES AU SERVICE DU REMEMBREMENT
L'Agriculture est par excellence le domaine de l'individualisme, de la routine et par surcroît de l'ignorance. Le paysan ignore tout du remembrement, de ses effets, de ses avantages. Il serait désirable d'organiser dans les campagnes des conférences, de façon à montrer au paysan les avantages économiques de l'opération qu'on lui propose, sinon jamais, il n'acceptera le remembrement. ”

“ Logiquement, rien de sérieux ne s'oppose au remembrement, hormis la défiance du paysan pour tout ce qui est neuf.
La grosse difficulté est de vaincre cette défiance en montrant au paysan les avantages de l'opération: il faut, pour cela, introduire en agriculture l'esprit coopératif et développer les associations agricoles.
L'Association est le meilleur moyen de lutter contre la crise d'individualisme qui sévit sur la classe agricole et contre la Routine qui règne en maître sur notre agriculture. ”

“ D'autre part, il ne faut pas oublier que le remembrement n'est pas une expropriation, ce n'est qu'un simple échange de parcelles ; par conséquent, il est inutile de faire intervenir la notion d'intérêt public et de rechercher si oui ou non le remembrement se justifie par l'idée d'utilité commune. On ne supprime pas le droit de propriété, on en change simplement l'assiette, et le propriétaire est toujours assuré de recevoir la même quantité de terrains que celle qu'il a abandonnée.
En réalité, ce que le paysan appelle droit de propriété n'en est que le sentiment ”

“ L'esprit du paysan français et en particulier du paysan lorrain est traditionaliste et rebelle au progrès.
Le paysan a toujours gagné sa vie tant bien que mal, il est vrai, en exploitant péniblement ses nombreuses parcelles, ses ancêtres ont fait de même; de là, il déduit qu'un changement, si profond soit-il dans l'exploitation culturale, n'améliorera en rien son sort.
Le paysan français est routinier par nature et surtout défiant, et son caractère se laisse très difficilement pénétrer aux initiatives comme celle du remembrement. ”

“ Le partage ainsi effectué est l'opération la plus délicate du remembrement, celle qui exige du géomètre une connaissance parfaite de la mentalité et de l'esprit paysans. Le géomètre doit s'efforcer de satisfaire tous les intéressés, de concilier les intérêts en présence, d'apaiser les rancunes personnelles entre propriétaires, enfin de déterminer dans l'esprit de tous les intéressés, la conviction qu'eux-mêmes n'auraient pas fait mieux. ”

“ Le paysan comprendrait alors que son intérêt n'est pas de produire du blé dans les régions où le prix de revient en est trop élevé. La production de blé étant limitée à un certain niveau, le paysan pourrait essayer de tirer de son sol le meilleur parti possible en recourant pour cela à une plus grande variété de produits ; la culture du blé serait réservée aux terres les plus fertiles; dans les autres, au contraire, on entreprendrait des productions de luxe s'adaptant mieux aux goûts raffinés du consommateur moderne. ”

“ L'œuvre de remembrement accomplie, ne sera efficace que si elle dure ; or, à la première succession qui va s'ouvrir, le domaine va de nouveau être divisé en application des articles 826 et 832 du Code civil.
Chez les peuples où la loi de succession est fondée sur le droit de primogéniture, les domaines territoriaux passent, disent certains économistes, le plus souvent de génération en génération sans se diviser.
Lorsque la loi des successions établit le partage égal, la terre doit sans cesse s'amoindrir et finir par disparaître. ”

“ Nous pensons, au contraire, que la règle de l'égalité dans le partage est un bien qu'il faut à tout prix conserver, car — et nous nous expliquerons sur ce point — la règle de l'égalité dans le partage favorise le régime de la petite propriété, mais elle n'est nullement la cause du parcellement excessif qui sévit sur la terre de France. ”

“ Il est admis par tous les économistes qu'on peut toujours rattacher le début des variations de cours des marchandises au jeu de la grande loi naturelle de l'offre et de la demande; les prix sont conséquences des variations relatives de la production et de la consommation. La valeur absolue d'une marchandise monte lorsqu'on en offre moins que la consommation n'en demande; cette même valeur absolue diminue lorsque l'offre est supérieure à la demande. ”

“ Nulle part l'absence de chemins ruraux plus générale, les
servitudes plus onéreuses, le droit de parcours plus universel, l'assolement communal plus rigoureux. Ailleurs, on peut échapper partiellement à ces maux, s'affranchir plus ou moins directement de ces entraves. Là, on n'y devait parvenir que par le remaniement total du territoire cultivé, par le remembrement de la propriété foncière... ”

“ Donc, ni la valeur vénale, ni la valeur locative ne peuvent être retenues comme facteur d'équivalence entre les terrains échangés.
Il faut selon les termes du décret du 30 octobre 1935, ne retenir que « la valeur de productivité du sol », la seule qui nous intéresse au point de vue du remembrement. Cette valeur de productivité est basée sur la fertilité des sols, sur leur exposition et sur leur composition géologique; cette valeur est en somme la puissance de rendement d'un terrain, il n'y a que cela qui compte et la surface n'est pour rien dans l'estimation du sol ”

“ Le cultivateur qui a consacré sa vie à se constituer un domaine ou qui a remembré ses nombreuses parcelles, a travaillé en pure perte puisque, à sa mort, s'il laisse plusieurs enfants, la loi du partage condamne ce domaine à la division.
Le projet soumis à l'Assemblée Nationale en 1871 se proposait donc de substituer dans les allotissements l'égalité en valeur à l'égalité en nature et cela était très bien : d'ailleurs, les rédacteurs du Code civil avaient déjà entrevu le mal dans l'article 832; pourtant le projet fut repoussé par l'Assemblée Nationale. ”

“ L'agriculture, dans son ensemble, manque de réflexion, d'analyse et surtout de direction. Il y a à cela bien des raisons : la dispersion des agriculteurs, le caractère individuel de leur travail, le manque de temps devant la tâche jamais terminée et qui les prend 10, 12 et 14 heures par jour, la diversité infinie des modes de leur activité qui leur rend difficile tout effort commun.
Pour expliquer ce dont le paysan souffre, il faut bien constater que lui-même l'ignore à peu près. ”

“ C'est la guerre qui a montré l'importance et la nécessité du remembrement; par suite de l'invasion du Nord et de l'Est de la France, une grande partie de notre sol demeurant improductif, il fallait intensifier la production agricole dans les terres qui nous restaient, d'autant plus que la main-d'œuvre manquant, il était nécessaire de développer le machinisme en agriculture et le machinisme exige pour être productif un sol remembré. ”

“ Nous avons à nous occuper uniquement des statistiques de production, les autres n'étant pas du domaine de notre étude.
Les statistiques de production de blé supposent connue l'étendue des surfaces emblavées; or, nous sommes en mesure d'affirmer qu'il est impossible à un agriculteur en pays morcelé, de connaître exactement les surfaces qu'il cultive. Nous en connaissons les raisons: c'est l'imprécision des limites et le trop grand nombre de parcelles résultant du morcellement excessif. ”

“ Il est donc nécessaire de procéder à une répartition plus rationnelle de la terre, car on peut observer actuellement que l'agriculture est paralysée, elle ne peut plus progresser et le mal durera aussi longtemps que l'équilibre ne sera pas rétabli entre la terre et les moyens de production. A quoi servirait-il de créer de belles machines perfectionnées si l'on ne peut s'en servir par suite de l'exiguité des parcelles ? ”

“ Il fait disparaître les servitudes devenues inutiles, les abus que l'enchevêtrement des propriétés ne manquait pas de produire.
Avant le remembrement, chacun voulait être le dernier pour labourer, afin de ne pas souffrir du dommage causé par l'exercice du droit de passage du voisin, et aussi pour reprendre au voisin la terre qu'il aurait pris en trop par un labour frauduleux. L'imprécision des limites amenait une guerre perpétuelle entre voisins. ”

“ Ils produisent en vertu des habitudes, des traditions et des routines, sans se soucier d'améliorer leur sort et sans savoir ce que leur coûte leur obstination à ne rien changer.
Enfin le paysan français ne voit les choses que dans leurs résultats directs et ne considère guère que l'intérêt immédiat. L'avenir ne le préoccupe pas. Pourtant, en agriculture, il faut prévoir et voir de loin; la préparation de l'avenir devrait être incessante: cela est cependant inconnu chez nous, et le paysan français vit au jour le jour, sans souci du lendemain. ”

“ On remarque en effet, que plus les terres sont homogènes, plus il est facile de remembrer ; les terres de plaine et d'alluvions se prêtent très bien au remembrement ; mais dans les pays accidentés comme la Lorraine où le sol est formé de couches successives affeurant à faible distance les unes des autres, et où les champs ont une valeur très différente à quelques mètres de distance, l'échange est plus difficile à réaliser. ”

“ Le morcellement n'a fait que s'aggraver depuis les temps les plus anciens, par suite des habitudes communautaires du groupement; à la mort du père de famille la communauté est dissoute et les biens se partagent par parts égales entre tous ses membres, il faut naturellement que chacun recueille un lopin de terre dans chaque saison pour pouvoir suivre l'assollement qui est obligatoire pour tous; on assiste alors non seulement à un partage des parcelles, mais à leur fragmentation. ”

“ « C'est un lieu commun que de répéter que l'agriculture manque de bras, mais on se demande si ce n'est pas la tête qui lui fait plutôt défaut ».
Pourtant, les agriculteurs ont aujourd'hui toutes facilités pour remembrer leurs terres: l'instrument juridique de l'opération existe: c'est le décret du 30 octobre 1935 qui a abrogé la loi du 27 novembre 1918, laquelle avait présenté quelques difficultés pratiques à l'usage. D'autre part, l'Etat apporte son appui financier, dans une très large mesure, au remembrement. ”

“ Depuis longtemps on a essayé de lutter contre les effet néfastes du morcellement et de l'enchevêtrement des propriétés. Malheureusement, les efforts faits en ce sens n'ont pas été soutenus suffisamment par le législateur qui s'est borné jusqu'en 1865 à favoriser les échanges entre propriétaires fonciers en leur accordant des tarifs de faveur pour le calcul des droits d'enregistrement. Aussi les résultats obtenus en France ont été médiocres et partiels, et les rares exemples de remembrement sont dûs à l'initiative purement privée. ”

“ On ne peut donc pas compter sur les renseignements fournis par l'agriculteur pour établir des statistiques exactes, mais si le remembrement était appliqué partout en France, l'estimation des surfaces emblavées serait très précise, car cette recherche est purement et simplement un problème d'arpentage, et après remembrement la difficulté serait éludée.
La statistique de production présenterait l'avantage d'éclairer les cultivateurs par des chiffres réels et ils comprendraient enfin, qu'il est nuisible pour eux de se lancer à grands frais dans la voie folle de la surproduction. ”

“ La classe paysanne constitue, en effet, un élément calme, puissant et pondéré, ennemi de toute aventure politique d'où qu'elle vienne. Dans tous les pays où domine le
régime de la très grande propriété, c'est-à-dire là où il existe un prolétariat agricole, on voit souvent se manifester des troubles profonds qui entraînent quelquefois la chute d'un régime politique. ”

“ Enfin la présence d'un cours d'eau au milieu d'un périmètre à remembrer rend plus difficile la tâche du géomètre, et c'est une source de frais supplémentaires.
En ce qui concerne les cultures, les vastes plaines couvertes de céréales ou de betteraves par exemple, sont faciles à remembrer car les céréales ont partout la même valeur, mais si l'on veut remembrer des côteaux couverts de vignobles, une difficulté se présente, car en effet les qualités personnelles de chaque clos sont trop précieuses pour que l'on puisse songer à un remembrement (3) . ”

“ Le remembrement, en supprimant les nombreuses servitudes qui grevaient les exploitations agricoles, met un terme à l'état de dépendance réciproque dans lequel celles-ci se trouvaient; les enclaves disparaissent, les agriculteurs retrouvent la liberté de leur assolement. ”