“ SAINT-EDME (B.) . Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu. — Paris, 1824-1828, 5 vol. in-8°.
1259. SAINT-LEU (de) . Coutumes du bailliage de Senlis et son ancien ressort, avec des remarques tirées de la conférence des coutumes de Paris, Vallois, Clermont, des commentaires de J.-M. Ricard et Laurent Bouchel, avec un précis de droit françois, par de SaintLeu. — Paris, 1703, in-4°. ”

“ STRUTT (Joseph) . Angleterre ancienne, ou tableau des mœurs, usages, armes, habillemens, etc. des anciens habitans de l'Angleterre, c'est-à-dire des anciens bretons, des anglo-saxons, des danois et des normands, traduit de l'anglois, par M. B***. — Paris, 1789, 2 vol. in-4°.
2024. STYLE (Nouveau) des Notaires de Paris. — Paris, 1802-1804, 6 vol. in-8°.
2005. SUBSTITUTIONS prohibées. Des caractères auxquels on doit reconnaître les substitutions prohibées par le Code civil, par une société de jurisconsultes. — Paris, 1819, in-8°.
2032. SUDRAUD-DESISLES. Manuel du juge taxateur, 2e édition. ”

“ DALMAS (A. de) . Des frais de justice en matière criminelle, correctionnelle et de police, ou commentaire du réglement du 18 juin 1811 et supplément. — Paria, 1834-1847, 2 vol. in-8°.
2470. DAMOURS. Conférence de l'ordonnance concernant les donations, avec le droit romain, les anciennes ordonnances, la jurisprudence des Parlemens et le sentiment des auteurs. — Paris, 1753, in-8°.
1343. DANIEL (P.-G.) . Histoire de France depuis l'établissement de la monarchie françoise dans les Gaules. — Paris, 1729, 10 vol. in-4°. ”

“ LANGE. La nouvelle pratique civile, criminelle et bénéficiale, ou le nouveau praticien françois, avec un traité du droit d'induit du même auteur et un nouveau style des lettres de chancellerie, par Pimont. — Paris, 1729, 2 vol. in-4°. ”

“ ARREST du Conseil d'Etat du Roi, qui casse un arrêt de la cour des Aides du 25 janvier 1775 ; ce faisant a gardé et maintenu les Conseillers du Roi, Notaires au Châtelet de Paris, dans le droit et possession de faire tous les inventaires et autres actes de la juridiction volontaire, à l'exclusion de tous Juges et Officiers quelconques, etc., etc. — Paris, 1776, in-4°, 2e pièce du recueil. ”

“ RÉAL (de) . La science du gouvernement. — Paris et Amsterdam, 1742-1744, 8 vol. in-4°.
4015. REBOUL (E.) . Moniteur des assurances, fondé par E. Reboul, continué par A. Thomereau. Voyez MONITEUR.
2852. RECUEIL chronologique des lois, arrêtés, décrets, avis du conseil d'État et ordonnances du Roi, sur les droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèque. — Paris, 1821, in-8° (2 exemplaires) . ”

“ PIGEAU. La procédure civile des tribunaux de France. 2e édition, corrigée et augmentée. — Paris, 1811, 2 vol. in-4°.
1016. — La procédure civile du Châtelet de Paris et de toutes les jurisdictions ordinaires du royaume. — Paris, 1779, 2 vol. m-4°.
2430. [PILLÉ (l'Abbé) ] . Dissertation sur l'indissolubilité absolue du lien conjugal. — Paris, 1788, 2 vol. in-12.
2493. PILLICHODY. Le droit naturel d'un père à son fils, avec des notions pour servir à l'étude du droit civil et à celle du droit des gens. ”

“ WOLFF (Chr.-L.-B. de) . Institutions du droit de la nature et des gens, trad. par M. M., avec des notes par Élie Luzac. - Leide, 1772, 6 vol. in-12. -
1304. — Principes du droit de la nature et des gens, extrait du grand ouvrage latin de M. de Wolff, par M. Formey. — Amsterdam, 1758, in- 4°
4013. WOLOWSKI, TROPLONG, GIRAUD, etc. Revue de législation et de jurisprudence. Voyez REVUE DE LÉGISLATION.
WORMS (F.) . Voyez ROUSSE (Ed.) .
X
2666. XÉNOPHON. Harangues tirées d'Hérodote, de Thucydide, des histoires grecques de Xénophon, etc., par l'Abbé Auger. — Paris, 1788, 2 vol. in-8°. ”

“ LECOUSTURIER (A.-F.) . Dictionnaire des postes aux lettres du royaume de France. - Paris, 1817-1819, 4 vol. in-8°.
2013. LEDRU. La clef du Notariat ou exposition méthodique des connaissances nécessaires à un Notaire. — Paris et Senlis, 1822, in-8°.
2014. — Le Pothier des Notaires, ou abrégé de ses divers traités, avec l'indication de ceux des articles du Code civil dont on y retrouve les dispositions : Tome Ier. Traité des obligations. Tome II.
Traités du contrat de mariage et de la communauté. — Paris, 1823, 2 vol. in-8°. ”

“ Catalogue des livres de la Bibliothèque des Notaires de Paris. 1812, in-fol. (Ms. n° 25) . — Lois, arrêts, décisions concernant le Notariat, le tout classé dans l'ordre des articles des Codes. (Cette attribution à Me Bréton est due à M" Thomas. — Catal. de la Bibliothèque des Notaires.)
Ce système, qui a des avantages, présente aussi des inconvénients. En effet, le lecteur hésitera souvent sur la section qu'il doit consulter, son sujet pouvant se rattacher, par un côté quelconque, à une ou plusieurs grandes divisions. ”

“ DELAVIGNE. Poësies et messéniennes. Sept messéniennes nouvelles. — Paris, 1824-1827, 2 vol. in-8°.
2727. DELEGORGUE. Coutumes générales de la sénéchaussée de Ponthieu, et celles locales d'Abbeville, avec les notes de M. Duchesne.
— Amiens, 1766, 2 vol. in-12.
2037. DELEPIERRE. Tableau des Notaires de l'Empire français, précédé de la loi sur le Notariat et de toutes les instructions qui y sont relatives. — Paris, An XIII-1805, in-8°.
2576. DELILLE (J.) . OEuvres. — Paris, 1824, 16 vol. in-8°.
2028. DELMAS DE TERREGAYE (P.) .- Précis alphabétique de la science notariale. ”

“ COCHET DE SAINT-VALIER. Traité de l'Induit du Parlement de Paris, ou du droit que les chanceliers de France, les présidents, maîtres des requestes, conseillers, etc., ont sur les prélatures séculières et régulières du royaume. — Paris, 1747, 3 vol. in-4°.
1066. COCHIN. OEuvres de feu M. Cochin, contenant le recueil de ses mémoires et consultations. — Paris, 1751-1757, 6 vol. in-4°.
1076. CODE CIVIL ANNOTÉ par J.-B. Sirey.
2194. CODE CIVIL, avec des notes explicatives rédigées par des jurisconsultes qui ont concouru à la confection du Code. — Paris, An XI1806, 9 vol. in-8°. ”

“ Ces trois Catalogues, se succédant à environ vingt années d'intervalle, sont rédigés par ordre méthodique et par matières ; chaque grande division consacrée à une matière spéciale est classée par ordre alphabétique.
(1) La décision prise par Me Delarue n'est vraisemblablement pas autre chose qu'une application du décret des 11-14 juin 1791, article ior, prononçant « l'anéantissement de toutes espèces de corporations. » La corporation des Notaires cessant d'exister, il était tout naturel que les membres de la corporation se partageassent les livres de la Bibliothèque ”

“ BRÉARD-NEUVILLE (de) . Pandectes de Justinien. Voyez POTHIER.
127. BRÉQUIGNY (M. de) . Table chronologique des diplômes, chartes, titres et actes imprimés concernant l'histoire de France. — Paris, 1769-1783, t. I, II, III, in-fol.
2322. BRESSOLLES (Paul) . Théorie et pratique des dons manuels. —
Paris, 1885, in-8°.
2070. BRETONNIER. Recueil par. ordre alphabétique des principales questions de droit qui se jugent diversement dans les différens tribunaux du royaume. Nouvelle édition par M. Boucher d'Argis.
- Paris, 1742, in-8° (2 exemplaires) . ”

“ Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement entre les Prévosts royaux, Greffiers et les Notaires royaux et subalternes, par lequel est permis à tous les Notaires de faire les inventaires des mineurs à l'exclusion desdits Prévosts et Greffiers; avec condamnation de rendre les deniers qu'ils ont receus. ”

“ DIGESTE; INSTITUTES; NOVELLES.
Droit usuel. — Histoire du droit usuel.
Répertoire des usages, réglements administratifs et civils en vigueur dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, par BERODE (F.) . ”

“ CAMPENON. OEuvres du comte de Tressan, précédées d'une notice sur sa vie et ses ouvrages. — Paris, 1823, 10 vol. in-8°.
2851. CAMPS (Joseph) . Code et dictionnaire d'enregistrement, du timbre, de greffe, d'hypothèque et des contraventions aux lois sur le notariat. — Partie supplémentaire pour les lois en vigueur en Corse, en Algérie et dans les colonies. — Paris, 1857, in-8°.
1023. CAMUS (Le) . Recueil des actes de notoriété. De l'usage qui s'observe au Chastelet de Paris en plusieurs matières importantes.
— Paris, 1709, in-4°. ”

“ Examen de deux questions importantes sur le mariage : Comment la puissance civile peut-elle déclarer les mariages nuls ? Quelle est l'étendue du pouvoir des souverains sur les empêchements dirimans le mariage? — S. 1., 1753, in-4°.
2267. LERMINIER (E.) . Philosophie du droit. — Paris, 1855, 2 vol.
in-8°. ”

“ « LES ORDONNANCES DE LOUIS XIV, Roy de France et de Navarre, données à Saint-Germain-en-Laye, au mois d'avril 1667. » — XVIIe siècle. Papier. 360 sur 260 millim.
43. « SOMMIER ou RECUEIL, en forme de mémoire contenant en grand détail les réponses dont ont paru susceptibles les objections portées en la réplique des Notaires d'Orléans, signifié le 12 décembre 1785, aux écritures des Notaires de Paris, signifié le 2 août précédent ; réplique à peu près conforme à leur premier mémoire imprimé et qui forme, avec ce mémoire, le véritable corps de leur attaque ou défense. » — XVIIIe siècle. Papier. ”

“ GUYOT (P.-J.-J.) . Traité des droits, fonctions, franchises, exemptions, prérogatives et privilèges annexés en France à chaque dignité, à chaque office et à chaque état, soit civil, soit militaire, soit ecclésiastique. - Paris, 1786-1788, 4 vol. in-4°.
H
2803. HALLAM (Henry) . L'Europe au moyen-âge, traduit de l'anglais par MM. P. Dudouit et A.-R. Borghers. —Paris, 1820-1822, 4 vol.
in-8°.
4012. HALLAY-DABOT. Voyez Recueil des Arrêts du Conseil d'État.
2520. HARRINGTON (J.) . Aphorismes politiques de Harrington, traduits de l'anglais. — Paris, An III, in-12. ”

“ MICHAUX (Alex.) . Dictionnaire pratique de tous les droits d'enregistrement, de timbre, d'hypothèque et de greffe. - Paris, 1872, in-8°
1363. — Formulaire portatif du Notariat, contenant toutes les formules usitées classées dans l'ordre alphabétique des matières, suivies d'une indication succincte des droits d'enregistrement. —
Paris, 1877, in-4°.
2537. — Traité pratique des donations entre vifs, entre époux, des partages d'ascendants et des actes qui en dérivent. — Paris, 1866, in-8°. ”

“ Kahl, Barn. Brissonii et Jo. Gottl. Heineccii accessionibus, opera et studio B. Philipp. Vicat. — Neapoli, 1760, 4 vol. in-8°.
2571. VIDA (Jérôme) . Les vers à soie, poème de Jérome Vida, suivi du poème des échecs, etc., et d'un choix de poésies de Pierre d'Orville, traduits du latin par J.-B. Levée. — Paris, 1809, in-8°.
1354. VIDIMUS d'un arrest de la Cour entre Monsieur l'Évesque de Paris et Notaires du Chastelet. — Paris (1498) , 10 pages in-4°, 5e pièce du recueil.
80. VIGIER (Jean) . Les coutumes du païs et duché d'Angoumois, Aunis et gouvernement de La Rochelle. Seconde édition. ”

“ CARRÉ (G.-L.-J.) . Cours élémentaire d'organisation judiciaire, de compétence, de procédure civile et criminelle, de notariat et de législation pénale, revu et corrigé par Foucher (V.) . — Paris, 1833, in-80.
2159. — Le droit français dans ses rapports avec la juridiction des justices de paix. — Paris, 1833. 4 vol. in-8°.
1037. — Les lois de la procédure civile, 2e édition. — Paris, 1829, 3 vol. in-4°.
1038. — Les lois de l'organisation et de la compétence des juridictions civiles. — Parts, s. d., 2 vol. in-40. ”

“ Paris, 1785, in-40
2775. CHEVARD (V.) . Histoire de Chartres et de l'ancien pays Chartrain, avec une description statistique du département d'Eure-et-Loir. —
Chartres, An IX-An X, 2 vol. in-8°.
2501. CHINIAC DE LA BASTIDE DU CLAUX- (de) . Discours sur la nature et les dogmes de la religion gauloise. — Paris, 1769, in-8°, 2e pièce du recueil.
2846. [CHODERLOS DE LA CLOS] . Les liaisons dangereuses. Lettres recueillies dans une société et publiées pour l'instruction de quelques autres. — Londres, 1796? 2 vol. in-8°. ”

“ Venetiis, 1739, in-4°.
2639. GREFFIER (Eug.) . Des cessions et des suppressions d'offices; résumé pratique des lois, décrets et instructions ministérielles concernant cette matière. — Paris, 1874, in-8°.
2530. GRÉGOIRE. Essai historique sur les libertés de l'Église gallicane et des autres Églises de la catholicité, pendant les deux derniers siècles. - Paris, 1820, in-8°, 1er du recueil.
GRÉGOIRE IX. Voyez FERRIÈRE (Cl.-J. de) .
1054. GRENIER. Traités des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites, suivant les principes du Code Napoléon. ”

“ FROLAND (Louis) . Mémoires concernans la nature et la qualité des statuts; diverses questions mixtes de droit et de coutume, et la plupart des arrests qui les ont décidées. — Paris, 1729, 2 vol. in-4°.
1100. — Mémoires concernans la prohibition d'évoquer les décrets d'immeubles situez en Normandie. — Paris, 1729, in-4°.
1099. — Mémoires concernans le comté-prairie d'Eu et ses usages prétendus locaux, avec les arrests du Parlement de Paris qui les ont condamnés. — Paris, 1722, in-4°.
1288. [FUET (Louis) ] . ”

“ NÉE DE LA ROCHELLE (J.-B.) . Commentaire sur la coutume du bailliage et comté d'Auxerre. — Paris, 1749, in-4°.
2742. [NÉEL et LOTTIN.] Voyage de Paris à Saint-Cloud par mer et retour de Saint-Cloud à Paris par terre. Nouvelle édition. — Paris, 1787, in-16.
55. NÉRON (Pierre) et GIRARD (Étienne) . Recueil d'édits et d'ordonnances royaux sur le fait de la justice et autres matières les plus importantes. — Paris, 1720, 2 vol. in-fol.
2222. NICOLAS (Amédée) . Manuel du partage des successions. —
Paris et Marseille, 1855, in-8°. ”