“ Rapport 44 29 mars. — Programme municipal du logement populaire, moyens financiers et moyens d'exécution. — Rapport général 53 30 juin. — Réorganisation générale des transports en commun de l'agglomération parisienne par : 1° la suppression des cloisons étanches entre réseaux ; 2° la création d'un Conseil supérieur de gestion où le dernier mot appartiendra à l'autorité concédante; 3° l'établissement d'une caisse commune, avec participation de l'autorité concédante, réalisant la « solidarité financière » de tous les secteurs d'exploitation. ”

“ Création d'un enseignement maritime et colonial au moyen de conférences destinées à orienter l'esprit des jeunes élèves des écoles et collèges de la Ville de Paris vers les questions maritimes et coloniales. ”

“ Fonctionnement des services pendant les hostilités (lmp. n° 51, p. 93, M. Louis Dausset) .
1919
Proposition de M. Georges Lemarchand relative à la suppression de travaux concernant les branchements sur les conduites publiques d'éclairage au gaz des locaux des commerçants, débitants et industriels, en vue de réduire les dépenses occasionnées par les
réfections de trottoirs et chaussées toujours préjudiciables à l'entretien et à la propreté de la voie publique, etc. (Imp. n° 98) .
Voir : Dénominations ; Eclairage ; Rues; Candélabres; Concessions ; Etalages et terrasses. ”

“ ARCS DE TRIOMPHE
1918
Proposition de M. Adrien Mithouard tendant à l'érection d'un arc de triomphe au rond-point de la Défense (Imp. n° 62) .
1919 Propositon de MM. Georges Lemarchand et Petitjean relative à l'ornementation du cours de Vincennes, à l'édification d'un arc de triomphe à l'Est de Paris et à la dénominaiion de l'avenue des Poilus et de la place de la Gloire. — SIX PLANCHES EN ANNEXES (Imp. n° 51) .
ARCHITECTURE
1912
Limite d'âge à imposer aux architectes chargés de l'exécution des travaux neufs de la Ville (Imp. nl 32, M. Emile Massard) . ”

“ DISPENSAIRES
1912
Proposition tendant à la création de dispensaires-sanatorium pour tuberculeux, dans chaque arrondissement, au moyen de la perception d'une taxe de 0 fr. 15 c. par litre sur les spiritueux (Imp. n° .17, M. Ambroise Rendu) .
Fonctionnement et subventions pour 1913 (lmp. n° 150, M. Ambroise Rendu) .
1913
Comptes des exercices 1911-1912 du dispensaire-sanatorium Jouye-Rouve-Taniès (Imp, n° 14, M. Ambroise Rendu) .
1916
Proposition de M. Ambroise Rendu relative à une subvention spéciale pour le dispensaire municipal Jouye-Rouve-Taniès (lmp.
n° 37) . ”

“ Attribution d'une indemnité de résidence ; majoration des salaires du personnel ouvrier; majoration des pensions de retraite, etc.
(Imp. nos 9 et 9 bis, M. Georges Lemarchand) .
Proposition de M, Michel Missoffe tendant à accorder des majorations d'ancienneté pour l'avancement au personnel des deux Préfectures et des Administrations (Octroi, Assistance publique, Mont-de-piété, Société du gaz et Compagnie parisienne d'électricité) ayant appartenu à des unités combattantes pendant la guerre de 1914-1918 (Imp. n° 18) . ”

“ Proposition de M. Ambroise Rendu relative à l'étude des grands travaux qui devront être exécutés dans Paris (lmp. n° 107) .
GUERRE
1915
Etat légal de Paris pendant la guerre (Imp.
n° 49, p. 51, M. Louis Dausset) .
Voir : Alimentation; Approvisionnement; Bombardement; Charbon; Cimetières; Commémoration; Denrées; Flotte; Ravitaillement.
GYMNASTIQUE ET TIR Voir : Education physique.
HABITATIONS A BON MARCHÉ
1911
Proposition tendant à faire contracter par la Ville de Paris un emprunt de 200 millions pour édifier des logements à bon marché (Imp. n° 39, M. Frédéric Brunet) . ”

“ Convertissement en asphalte d'un certain nombre de chaussées de Paris (Imp. n° 29, M. Adrien Oudin) .
Plan de campagne des travaux de grosses réparations de pavage en bois à exécuter en 1912 (Imp. n° 33, M. Hénaffe) .
Plan de campagne du convertissement en asphalte comprimé de chaussées empierrées, pavées en pierre et en bois, à exécuter sur les fonds d'emprunt en 1913 (Imp. n° 145, M. Adrien Oudin) .
1913
Plan de campagne de convertissement d'empierrement en pavage ; Relevé à bout de pavage en pierre ; Viabilité en construction de trottoirs (Imp. n° 7, M. Adolphe Chérioux) . ”

“ AVIS DES CORPS SAVANTS ET DES CORPORATIONS INTÉRESSÉES (Irnp. n, 83, MM. Emile Massard et Fiancette) .
Proposition de M. Maurice Quentin en vue de la reconstruction des abattoirs et de l'aménagement et de l'achèvement des Halles centrales (Imp. n° 92) .
Relèvement du tarif des droits, redevances et loyers perçus aux abattoirs (Imp. n° 114, M. Emile Massard) .
Voir : Frigorifique, Marché aux bestiaux.
ABRIS TEMPORAIRES
1913
Proposition de MM. Frédéric Brunet et Henri Rousselle, en vue de la création d'abris temporaires pour familles sans logement (Imp.
n° 55, M. Paul Virot) . ”

“ Note complémentaire de MM. François Latour et Marcel Héraud relative à l'utilisation de la construction en bois pour remédier à la crise du logement (Imp. n 86) .
Voir : Abris temporaires ; Emprunts; Fortifications; Loyer.
HALLES CENTRALES
1915
Proposition de M. G. Lemarchand tendant à réserver aux mutilés de la guerre, aux veuves de soldats tués à l'ennemi, un certain nombre de places sous la dénomination « places des victimes de la guerre » (Imp.
n° 41) .
1916
Concession d'emplacements dans les soussols des Halles centrales pour installation et exploitation de frigorifiques. ”

“ Désignation des boursiers municipaux d'externat dans les lycées de Paris et au collège Rollin pour l'année scolaire 1912-1913; conversion de bourses d'externat en bourses de demi-pension dans les mêmes établissements (1912-1913) . ”

“ Augustin Beaud. - 22 décembre. — Classement de la Ville de Paris comme station de tourisme en application de la loi du 24 septembre 1919. — Proposition 118 1920
12 mars. — Proposition tendant affaire établir par la Compagnie générale des omnibus de Paris et la Compagnie des tramways de Paris et du département de la Seine la neutralisation de parcours par chevauchement de sections, entre la gare de l'Est et la gare du Nord et vice versa, pour les lignes ayant section à l'une ou l'autre de ces deux gares. — Proposition 41 6 juillet. — Subventions aux orphelinats pour l'année 1920. ”

“ Augmentation de la masse d'habillement des gardiens de la paix et des inspecteurs de la Sûreté et des Recherches, et résolution relative à l'augmentation des traitements de ces deux catégories de personnel. ”

“ Subventions.
SOLDATS MORTS AU CHAMP D'HONNEUR
Voir: Mairies.
SOUPES POPULAIRES
Voir : Suboentions.
SOUTIENS DE FAMILLE
Voir : Allocations militaires.
SPORTS (PALAIS DES) 1911 Proposition relative à la transformation des fortifications entre la porte d'Asnières et la porte Maillot, la construction d'un palais des expositions et d'un palais des sports. — UNE PLANCHE (Imp. n° 25, M. Joseph Denais) .
Voir : Commissions ; Bois de Vincennes.
SQUARES ET JARDINS 1914
Proposition de M. Ambroise Rendu rerlative à l'aménagement des squares et jardins
dans l'intérêt des enfants (Imp. n° 38) . ”

“ Lampué. - 23 février. — Répartition des subventions à des établissements et associations libres et laïques d'enseignement primaire, d'enseignement primaire supérieur et d'enseignement professionnel. — Rapport 4 19 novembre. — Répartition du crédit de 36.000 francs, en faveur des patronages laïques et des associations d'anciens et d'anciennes élèves des écoles communales laïques. ”

“ Dépenses du Conseil de prud'hommes ; Bourses du travail ; Bureaux municipaux de placement ; Subventions aux syndicats (Imp.
n° 157, M. Louis Lajarrige) .
Services économiques de l'Assistance publique (Imp. n, 158, M. A. -Miniot) .
Dépenses du Conseil municipal (Imp. n° 159, M. Ernest Gay) .
Entrepôts de Bercy et de Saint-Bernard (lmp. n.162, M. Armand Grébauval) .
Remboursement par les compagnies de tramways des dépenses de pavage à leur charge (Imp. n° 164, M. Paul Virot) .
Redevance pour occupation de la voie publique par des voies ferrées (Imp. n° 165 M. Paul Virot) . ”

“ Rapport, 1 2 janvier. — Situation d'immeubles ressortissant du Domaine communal. — Rapport 2 23 décembre. — Recours pour excès de pouvoir (arrêts du Conseil d'État du 6 décembre 1912) ; transformation en emploi de directeur de celui de chef de cabinet du Préfet ; progression des dépenses et améliorations accordées au personnel pendant la période de 1908 à 1912; examen des dépenses du personnel de la Préfecture de la Seine imputées sur le chap. iv, art. 1er à 9 et art. 54 et chap. xm, art. 1er, du budget de 1913. ”

“ Fortifications.
USINES
1911
Agrandissement de l'usine de Ménilmontant (Imp. n° 60, M. E. Deslandres) .
1912
Installation de générateurs, moteurs et pompes à l'usine d'Auteuil (Imp. n° 65, MM. G. Lemarchand et Bécret) .
1913
-Projet de traité entre la Ville de Paris et la société « le Triphasé d'Asnières » pour la fourniture de courant électrique aux usines de Clichy et de Colombes. — MÉMOIRE (Imp.
n° 23, M. Levée) .
Voir : Assainissement ; Frigorifiques.
VACCINATION
1913
Fonctionnement du service en 1912 (Imp.
n° 124, M. E. Deslandres) . ”

“ Economies à réaliser parla réduction de l'effectif du personnel dans certains services techniques, la suppression de la paperasse inutile et une meilleure répartition des affaires en vue de l'unité de direction pour les questions techniques et industrielles. ”

“ Voir : page 340 du rapport général (Imp.
n° 95) .
1913 Projet d'emprunt de 20 millions, à valoir sur celui de 200 millions, pour les habitations à bon marché. — MÉMOIRE KN ANNEXE (lmp.
n° 149, M. Ernest Caron) .
1916 Emission de 135 millions de francs de bons municipaux (lmp. n, 40, M. Louis Dausset) .
1917 Note de M. Maurice Quentin relative à la consolidation de la dette flottante et aux différents projets soumis au Conseil municipal (lmp. n° 1) .
Note de M. Maurice Quentin à l'appui de sa proposition sur le maintien intégral des opérations de l'emprunt de 900 millions (lmp n° 2) . ”