Omnibus

“ Votre histoire d’omnibus, surtout, nous a beaucoup gondolées (sic) , car nous les connaissons, les omnibus, et surtout le personnel des omnibus, qui se venge bêtement sur les voyageurs et les pauvres petites voyageuses des tracasseries et de l’exploitation des grosses légumes capitalistes [1] . ”

“ Dans un temps où les peuples et les conditions sociales luttent, divisées , entre l'Ordre public des Pouvoirs existans , et l'Ordre social qui semble plutôt l'apanage des pouvoirs moraux et antiques, vous êtes, par votre Noblesse, par votre Pays, par votre Fortune, par votre Age, et surtout par l'Autorité incessante de votre Caractère et de vos Moeurs, un de ces Liens, si rares en France, et si bienfaisans entre les partis les plus opposés et les sociétés les plus différentes. ”

“ La loi, qui est, dans le système monarchique, l’expression de la volonté d’un individu, et, dans le système aristocratique, celle de la volonté d’une caste, est, dans le système républicain, l’expression de la volonté générale, de la volonté du peuple entier, statuant, soit directement, soit par l’intermédiaire de ses représentants, sur le droit commun ou l’utilité publique. ”

“ Voilà le langage de ces hommes qui s'appellent le grand parti de l'ordre ! Voilà l'ordre comme ils l'entendent! L'ordre, ce n'est pas pour eux le respect, le règne de la loi, c'est le règne de leurs intérêts et de leurs passions! ”

“ La division des pouvoirs religieux et civil, le nouveau grand prêtre placé presque sur le pied d’un haut magistrat, contrairement à toutes les traditions anciennes, sont assurément les plus remarquables et les plus importantes des innovations apportées par une révolution, dont le but manifeste était la limitation des pouvoirs publics, dans un intérêt tout d’aristocratie. ”

“ Paix, ordre, liberté, voilà la conséquence de l'omnipotence selon la charte. Guerre, anarchie, révolution, voilà la conséquence de l'omnipotence selon la cour.
Le gouvernement parlementaire commencerait au peuple , traverserait la chambre et finirait aux ministres; le gouvernement personnel commencerait au roi, traverserait la garderobe et finirail aux écuyers cayalcadours. ”

“ Le grand jurisconsulte qui s’appelle la Révolution, l’habile législateur qui s’appelle l’esprit français, inspirent et dirigent ces doctes et judicieux rédacteurs d’un code admirable devenu tout ensemble la fidèle image de la nation transformée et la règle bienfaisante de son existence renouvelée et agrandie. ”

“ Pour tous ceux qui gravitaient de près ou de loin dans l’orbite de la Cour, pour tous ceux, — et ils étaient légion, — qui attendaient d’elle faveurs, places, honneurs, privilèges, cordons et pensions, un service de nouvelles, les tenant promptement au courant de cette vie mouvante et féconde en surprises, était une nécessité. ”

“ Pour moi, j’ai sur la régence l’opinion que j’ai sur la royauté: nommez n’importe qui,—pourvu que ce soit d’une manière stable;—faites une loi sérieuse,—une loi fondamentale que vous n’ayez pas besoin de rapiécer, de ressemeler à chaque événement imprévu,—et réellement je trouve qu’il ne devrait pas y avoir autant d’événements imprévus pour près de cinq cents que vous êtes qui devez les prévoir. ”

“ Notre jurisprudence, nos lois sont prévôtales ; nos magistrats aussi doivent être expéditifs et le sont. Vite, tôt; emprisonnez, tuez; on n'aurait jamais fait s'il fallait tant d'ambages et de circonlocutions. Tout chez nous porte empreint le caractère de ce héros, le génie du pouvoir, qui faisait en une heure une constitution, en quelques jours un code pour toutes les nations, gouvernait à cheval, organisait en poste, et fonda, en se débottant , un empire qui dure encore. ”

“ Le principe général qui règle les constitutions, c’est que la réalisation de la fin de l’État suppose deux choses : les lois et le magistrat. Le vrai souverain, le seul, c’est la raison, c’est l’ordre. ”

“ Le peuple.L’assemblée des citoyens, régulièrement convoquée, demeure, comme avant, la plus haute autorité, le souverain légal dans la république. Mais la loi dispose aussi, qu’en dehors des matières réservées aux centuries, comme l’élection des consuls et des censeurs, la décision des comices par tribus vaudra, à l’avenir, à l’égal de la décision centuriate. ”

“ Vous, vous voulez faire un ensemble de constitutions et de règlements qui soient immuables dans tous les siècles. C'est tout simplement changer la nature de l'Oratoire. On dirait que vous avez voulu (permettez-moi de sourire un peu) donner à votre passion dominante le bonheur de faire un règlement pour tous les siècles. ”

“ Lorsque le pouvoir, chargé d'instituer le juge au nom de la société, appelle un citoyen à cette fonction éminente, il lui dit : Organe de la loi, soyez impassible comme elle ! Toutes les passions frémiront autour de vous, qu'elles ne troublent jamais votre âme! ”

“ Le gouvernement du roi, c'est l'ensemble de nos institutions; le roi, les Chambres, le ministère, c'est vous-mêmes, distribuant au nom du roi la justice, et faisant précéder de son nom vos arrêts et vos jugements. ”

“ Vous êtes forcé de statuer sur tout, et le plus souvent par des volontés particulières, tandis que vous pourriez gouverner comme Dieu par des lois générales, si les parties intégrantes de votre empire avaient une organisation régulière et des rapports connus. ”

“ Et la Bible en main, Calvin en définira les « parties », le gouvernement, la législation, la composition.
Tout corps possède une tête. Toute société humaine appelle un gouvernement, « un magistrat ». Or, quelle que soit sa forme, la « puissance publique a été instituée de Dieu pour l'ordre et le bien communs ». Retenons cette formule. « L'autorité n'est point une délégation du peuple. Le magistrat a charge et commission de Dieu. » ”

“ Dans l’assemblée, nul ne prend la parole que le roi, ou celui à qui le roi la donne ; quant aux citoyens, ils répondent, je le répète, à la motion qui leur est faite par un oui ou un non, sans discuter, sans motiver leur avis, sans y mettre de conditions, sans établir de distinctions sur la question. ”

“ Au-dessus du droit propre du citoyen, il y a toujours, pour les nations antiques, le droit propre de la cité, se traduisant par l'irrésistible omnipotence de la loi.
L'esprit moderne invente la monarchie de droit divin. ”

“ Ce gouvernement terrestre a donc à sa tête des citoyens sortis de nos rangs. Que de fidèles, en effet, que de justes, dans les villes qu’ils habitent, remplissent les fonctions de magistrats, de juges, de ducs et de comtes, et sont revêtus de l’autorité royale ! ”

“ Dans ce court intervalle d'années, le droit public et le droit civil ont pris un nouvel aspect. Les patriciens et les plébéiens vivent dans l'Etat en présence les uns des autres. Les premiers ont leurs magistrats : les consuls et les questeurs ; les seconds ont les leurs : les tribuns et les édiles, Toute l'influence que donnent la noblesse des aïeux, les fonctions du sacerdoce, le commandement des armées, l'éclat des victoires, la connaissance de la politique et des lois, est du côté des patriciens; du côté des plébéiens, le nombre, la force, l'impatience, les séditions. ”

“ L’ordre — ceci est la religion nouvelle — l’ordre c’est la justice. Qu’aucun démocrate, digne de ce titre, n’essaye de combiner ensemble le vieil ordre et l’ordre nouveau. Il ne saurait forger une chaîne qui ne le blessât tôt ou tard. ”

“ Partout où existent des institutions et des lois, existe aussi une puissance au-dessus des lois et des institutions, et qui imprime à chacune d’elles, quels que soient son but, son excellence ou son imperfection, une tendance uniforme et commune à toutes. ”

“ Peu leur importera l'ignorance, la barbarie de l'élément romain proprement dit, aristocratie militaire, bourgeoisie, bas clergé ; la cour, ou plutôt la curie, société artificielle recrutée dans toutes les parties de l'Europe, fait la loi et forme comme un État dans l'État. ”

“ Puissent-ils reculer, au moins pour quelques siècles, le décret prononcé contre toutes les choses de ce monde, décret qui les a condamnées à avoir leur naissance, leur temps de vigueur, leur décrépitude et leur fin ! ”

“ Dans les premiers temps, les affaires de la plus grande importance, principalement la création des magistrats, l'établissement ou l'abrogation d'une loi, la paix même et la guerre, se décidaient par le suffrage des assemblées par curies, où les gens du peuple, beaucoup plus nombreux, étaient maîtres de toutes les résolutions. Servius, par le nouveau règlement , transporta adroitement dans la première classe, composée des grands de Rome, toute l'autorité du gouvernement. ”

“ Mais notre loi française, qui est un habit d’arlequin fait avec les rognures des législations antiques, n’admettrait pas mon argumentation trop élevée. Mieux vaut se garer de notre loi que de disputer contre elle... fermez, je vous prie, les persiennes de toutes les fenêtres et retirez-vous. ”

“ L'autorité, l'ordre des juridictions, le droit, tous les rapports sociaux, eurent pour base la terre, et, sur ce fondement solide, la nouvelle organisation sociale, soutenue par l'Eglise, par l'aristocratie militaire et enfin par la Royauté, résistera pendant huit siècles à tous les ébranlements. ”

“ Le législateur humain, dit saint Augustin, s'il est bon et sage, consulte la Loi éternelle, afin de discerner, conformément à ses règles immuables, ce qui doit, selon les circonstances, être défendu ou commandé. ”

“ La jurisprudence romaine, qui dans les temps héroïques n’avait eu pour base que la loi des Douze Tables, commença dès le temps de Cicéron [2] à suivre dans la pratique l’édit du préteur. Enfin, depuis Adrien, elle se régla sur l’édit perpétuel, composé presque entièrement des édits provinciaux par Salvius Julianus.
3. Les territoires bornés dans lesquels se resserrent les aristocraties pour la facilité du gouvernement, sont étendus par l’esprit conquérant de la démocratie ; puis viennent les monarchies, qui sont plus belles et plus magnifiques à proportion de leur grandeur. ”

“ Par le vœu d’obéissance, il livre toute sa personne à une double autorité, l’une écrite, qui est la règle, l’autre vivante, qui est le supérieur chargé d’interpréter, appliquer et faire observer la règle ”

“ Mais les nobles n'étaient pas de force à débrouiller seuls ce chaos. Il y fallait des esprits plus déliés que les leurs et des mains plus habiles. Là, comme ailleurs, les légistes se mirent à l'oeuvre et tentèrent de fonder sur ce terrain mouvant la règle, l'ordre et le droit. Us portèrent dans cette entreprise, sinon des vues hardies et profondes, du moins leurs méthodes pénétrantes et leur merveilleuse clarté. Au lieu de demander compte à la noblesse de son origine et de ses privilèges, ils réunirent de toutes pièces les traditions, les usages, les règlements confus qui les consacraient. ”

“ Lois saintes, quel est donc votre empire! Peut-on s'étonner que rattachement à votre conservation ait fait, dans tous les temps , d'honorables victimes? Tant que la vertu restera fur la terre, vous ferez respectées & adorées ; & s'il n'existoit plus qu'un Juste, ce seroit dans son coeur qu'il faudroit aller y chercher votre dépôt sacré. Non-seulement ce vrai Magistrat a fait briller les Lois au milieu de cet embrasement qui consumoit la France, mais encore il en a fait sortir une composition de nouvelles , dont la force comme la beauté leur assure un éclat & une durée éternels. ”

“ Législateurs, l'expérience vient de vous démontrer, d'une manière vraiment sublime, que tôt ou tard la justice a son tour. L'étonnante révolution qui vient de s'opérer sous vos yeux est une grande leçon pour ceux qui marcheront après vous dans la carrière de la législation. ”

“ Et il esquisse à grands traits un code complet de lois religieuses, civiles, militaires et littéraires même; car pour lui comme pour l'antiquité la loi s'étend à tout, et « ce qui n'est pas réglé fait tort aux règlements les plus sages. » ”

“ Chez un peuple ainsi constitué, la législation, soumise à mille influences variables, représentera dans son ensemble les triomphes successifs des opinions et des intérêts les plus opposés ; à chaque page on y lira les vicissitudes du pouvoir, les craintes et les espérances des partis, les victoires des factions. ”

“ Et pensez de quel tribut de gloire l'univers qui révère tant d'apôtres d'erreur, honorera la première assemblée d'hommes raisonnables qui aura solennellement déclaré les principes immuables de la justice, et consacré, à la face des tyrans, les droits des nations! ”

“ La justice, dont les œuvres sont si multiples, si compliquées, si importantes, n’a pas rencontré d’emblée et sans tâtonnemens son organisation complète. On a fait bien des essais pendant la révolution et le consulat. ”

“ LE RAPPEL DU PARLEMENT DE PARIS
(12 nov. 1774.)
Le roi prononça d'abord les paroles suivantes (F., III, 232) :
Le roi, mon très honoré... aïeul, forcé par votre résistance à ses ordres réitérés a fait ce que le maintien de son autorité et l'obligation de rendre la justice à ses sujets exigeaient de sa sagesse. Je vous rappelle aujourd'hui à des fonctions que vous n'auriez jamais dû quitter. Sentez le prix de mes bontés et ne les oubliez jamais. Vous entendrez la lecture d'une ordonnance dont les dispositions sont prises dans la lettre et dans l'esprit de celles des rois mes prédécesseurs. ”

“ Comment ! vous avez des lois ? dit-il en se croisant les jambes et en relevant ses sourcils ; vous avez des lois faites pour vous tout exprès ; une jolie prison faite pour vous tout exprès ; un prêtre pour votre service tout exprès ; un officier constitutionnel nommé pour vous tout exprès ; une charrette entretenue pour vous tout exprès.... et vous n’êtes pas encore contents ! ... Voulez-vous bien cesser votre tapage, vous, monsieur, tout là-bas ? ”

“ Tout serait perdu si le même homme, ou le même corps des principaux ou des nobles, ou du peuple, exerçait, ces trois pouvoirs : celui de faire les lois, celui d'exécuter les résolutions publiques, et celui de juger les crimes ou les différends des particuliers. ”