Résumé

Albert Albrier Les naturalisés de Savoie en France de 1814 à 1848 (1878)

La Savoie, qui, dans les siècles passés, a vu naître tant d'hommes éminents, a produit de nos jours bien des esprits distingués; mais, si beaucoup de Savoyards ont conquis sur le sol natal une renommée durable, beaucoup aussi ont acquis sur la terre étrangère une notoriété qui ne s'effacera pas. Combien de Savoisiens, — alors que la Savoie n'était pas réunie à la France, — ont quitté le pays de leurs ancêtres, sont allés se fixer sur le sol français, et ont réclamé du souverain des lettres de naturalité !
Source : Gallica

Albert Albrier Les naturalisés de Savoie en France de 1814 à 1848 (1878)

« Un étranger devient citoyen français lorsque, après avoir atteint l'âge de 21 ans accomplis et avoir déclaré l'intention de se fixer en France, il y a résidé pendant dix années consécutives. »
« La loi de 1790 et les constitutions de 1791 et de 1793, dit M. Alauzet, avaient fait résulter la volonté de l'étranger de s'établir en France de certaines circonstances, telles que l'acquisition d'un immeuble, le mariage avec une française (1) , » imposant ainsi la naturalisation comme on impose la naturalité.
Source : Gallica

Albert Albrier Les naturalisés de Savoie en France de 1814 à 1848 (1878)

Personne n'ignore les formalités que devait autrefois remplir en France l'étranger qui « désirait acquérir les droits et les priviléges dont jouissaient les naturels. » On connaît les déclarations de 1386 et de 1431; on connaît aussi les prescriptions de l'ordonnance de Blois ; on sait enfin que le roi seul, à l'exclusion de tout seigneur, juge ou cour souveraine, pouvait accorder des lettres de naturalité, lettres qui n'avaient force de loi qu'après avoir été enregistrées par les cours de justice et entérinées au bureau des finances.
Source : Gallica

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