Paul Fauconnet

“ La question de culpabilité posée au jury d'assises ne peut être résolue que par oui ou par non, et cependant elle signifie à la fois : tel homme soutient-il avec le fait la relation génératrice de responsabilité ? et aussi : cet homme, considéré en lui-même, peut-il devenir le patient de la sanction ? Si l'accusé est fou, s'il n'a pas commis de faute subjective, la colère que susciterait le crime ne doit pas naître, elle est refoulée avant de se manifester. Ce n'est plus seulement la responsabilité, c'est l'incrimination même qui tombe. ”

“ La vertu est en elle-même récompense, le vice punition. Vertu et vice, mérite et démérite, c'est-à-dire responsabilité, se confondent presque avec l'événement moral lui-même. Ici encore les forces produisent spontanément des effets : péché, démérite, et du même coup sanction. Que les choses sacrées soient conçues comme matérielles ou spirituelles, tout se passe donc de la même façon. Dès que la personne a pris une altitude indue en face d'elles et n'est plus à sa place dans le système, il y a faute et le coupable se trouve puni parce qu'il est coupable. ”

“ Il n'y a pas de traîtres parce qu'il n'y a pas eu réellement trahison ; l'opinion qu'imagine distinctement aucun crime. Mais on dit qu'il faut lui donner un bouc émissaire, jeter à la foule une proie. Ici nous ne constatons pas la création consciente d'une responsabilité factice. La société est dupe d'elle-même. Elle conclut de son émotion à sa cause hypothétique, comme le mélancolique imagine des malheurs pour se rendre compte de son inquiétude. Mais, pour un observateur impartial, c'est le besoin de sanction qui aura suscité la responsabilité. ”

“ Un phénomène purement spirituel peut suffire à engendrer une responsabilité. Il y a bien acte, mais acte interne; le corps n'intervient pas et aucun changement ne se produit dans le monde extérieur. L'agent est la volonté; son acte consiste à adopter, en face d'un impératif, une attitude d'attention et d'obéissance, ou, au contraire, d'insouciance et de révolte. Nous pouvons appeler subjective pure cette responsabilité et intervention volontaire dans l'acte interne la situation qui l'engendre.
Seule la moralité, religieuse et laïque, reconnaît sans réserve la responsabilité subjective pure. ”

“ Commettre un délit, une faute morale, un péché par négligence, c'est violer une règle sans le vouloir : pas de volition, donc, semble-t-il, pas de responsabilité spirituelle ou subjective; la responsabilité résultant de la négligence ne paraît être engendrée que par la participation du corps à l'acte matériel. Cependant, accuser quelqu'un d'une négligence, c'est pénétrer dans sa conscience et constater quelque chose qui n'est ni la volition coupable, ni l'absence pure et simple de tout état psychologique générateur de responsabilité. ”

“ Du moins, si la responsabilité découle de la liberté, devrait-on proportionner l'une à l'autre. La responsabilité serait maxima quand la liberté serait entière: tout ce qui diminuera seconde atténuerait la première; l'acte le plus libre est celui qu'appelle le moins le système qui constitue le moi. La philosophie morale tend peut-être, par esprit de système, à admettre un pareil principe, mais la moralité réelle le rejette; elle impute aux hommes les vertus et les vices, qu'ils doivent pour une large part à la naissance et aux circonstances. ”

“ En soi, la religion n'est ni objectiviste, ni subjectiviste. Tous les rites peuvent se définir en termes matériels, comme en termes spirituels. On peut attribuer à l'esprit religieux la prédominance des gestes rituels sur les dispositions intérieures, et inversement le triomphe de la foi sur les « oeuvres ». Ces variations de la religiosité, tout à fait comparables à celles de la responsabilité, sont, en réalité, celles de la civilisation tout entière. ”

“ Si donc l'on constate que souvent l'acte de l'enfant est générateur d'une responsabilité qui incombe, non à lui-même, mais à sa famille, à son père ou tuteur, il y a là, expressément, irresponsabilité de l'enfant : bien que capable de rendre autrui responsable, il est personnellement exclu du groupe des sujets aptes à la responsabilité. Par contre, il n'est pas nécessaire, pour qu'il y ait responsabilité de l'enfant, que le crime-soit son fait; il est responsable, s'il supporte une sanction, fût-ce la sanction du crime d'autrui. ”

“ Si profondément qu'il soit aujourd'hui pénétré d'esprit subjectiviste, le crime comporte toujours pour lui un élément externe, l'acte reste distinct de la conscience de l'agent, la peine de son repentir. Même, la sanction pénale remplit sa fonction expiatoire sans être ordinairement acceptée par le patient qui la subit; on lui impose une souffrance, on ne saurait lui imposer l'acceptation morale de cette souffrance, ni la contrition; l'expiation pénale, comme l'expiation rituelle, est efficace par elle-même, abstraction faite des sentiments du patient qui la supporte. ”

“ Si étrange que cela paraisse, il est bien vrai que la société tend à se juger tout entière responsable de chaque crime et qu'une des fonctions de la peine est précisément de la décharger de cette responsabilité. Cependant il est évident que le nombre des membres d'une société auxquels s'applique la peine d'un crime est toujours relativement petit, comparé au nombre de ceux que la peine n'atteint pas. Autrement dit, l'irresponsabilité est la règle, la responsabilité est l'exception. C'est, croyons-nous, que les hommes et les choses sont défendus contre la responsabilité qui les menace. ”

“ L'effort est générateur de mérite : delà règle morale à laquelle ma volonté s'est identifiée, j'ai tiré un caractère de moralité que je ne possédais pas au même degré; faire un effort méritoire, c'est communier avec le Bien. La volition vertueuse et l'effort ont tous les effets d'un rite bien accompli.
Si donc croire à la liberté, c'est croire à l'efficacité de l'effort, la croyance à la liberté nous apparaîtra, de ce point de vue, comme bien fondée, c'est-à-dire comme une interprétation de faits moraux qui se passent réellement. ”

“ La responsabilité, — si notre théorie est juste, — est engendrée dans des conditions qui sont précisément quelques-unes de celles dont on affirme l'existence, quand on déclare que l'homme possède le libre arbitre. En somme la liberté ne serait pas, comme on le dit, la condition de la responsabilité, mais bien plutôt sa conséquence. Ce n'est pas parce que l'homme est libre, parce que ses volitions sont logiquement indéterminées, qu'il est responsable. C'est parce qu'il est responsable qu'il se croit libre. ”

“ Nous sommes conduits à admettre que, dans le crime défini comme acte, il y a déjà un processus tout à fait comparable à celui qui donne naissance à la responsabilité. Au fond du crime, comme au fond du phénomène d'où résulte la responsabilité, il y a transfert émotionnel, et les émotions transférées'ont même source : elles procèdent des sentiments dont les choses morales sont l'objet, des sentiments qui donnent son contenu à la notion même du moral. Le crime est l'une des relations possibles avec le monde des valeurs morales, une communication indue qui s'établit entre des choses interdites ”

“ Les peines sont les mesures de prévention qu'elle emploie. La responsabilité est la criminalité virtuelle de l'agent prédisposé. La peine agit de deux façons différentes : elle élimine le criminel et le met hors d'état de nuire, soit définitivement s'il est inamendable, soit temporairement s'il peut être réadapté à la vie sociale par la cure physiologique et la rééducation morale; elle l'intimide en réveillant chez lui par la souffrance une crainte du châtiment capable d'exercer une inhibition sur ses tendances. ”

“ Nous nous sommes attachés, jusqu'ici, à comprendre ce qu'est la qualité de responsable, comment les forces nées du crime ont la vertu de créer cette propriété qu'on appelle la responsabilité. Il nous reste à circonscrire le champ dans lequel agissent ces forces, à marquer pourquoi certains êtres sont, plutôt que d'autres, intéressés par le transfert émotionnel que nous avons décrit et, de ce fait, deviennent les sujets dont on affirme la responsabilité. ”

“ Si un animal a pu être substitué à un homme dans un sacrifice substitué à une peine, c'est que le rite et la peine, l'aptitude à servir de victime et l'aptitude à la responsabilité ne sont pas choses radicalement hétérogènes. L'idée d'un sacrifice animal nous est plus familière que celle d'une peine infligée à un animal : et cependant les sociétés chrétiennes exécutent les animaux et ne les sacrifient plus. Dans le Christianisme, la victime du sacrifice expiatoire est un homme-Dieu ; tout sacrifice animal est inconnu. ”

“ Mais surtout le droit n'a pas, au même degré que la religion, un système de croyances parallèle au système des pratiques, le premier servant de miroir au second. Pour interpréter les rites, nous avons les mythes, les dogmes, la théologie. Le droit n'offre rien d'équivalent. Les sociétés ne traduisent pas en croyances définies la conscience qu'elles peuvent avoir des dessous de leur vie juridique. Elle appliquent en fait certaines règles de responsabilité ; elles formulent explicitement, pour guider la pratique, une partie de ces règles. ”

“ La responsabilité spirituelle pure a pour condition la présence, dans le champ de la conscience, d'un système de choses sacrées, de valeurs morales, avec lesquelles le moi qui veut entre en contact. Mais faire effort, c'est proprement vouloir. L'effort moral est donc un de ces événements intérieurs générateurs de responsabilité dont nous avons parlé. Quand-je fais effort pour écarter la tentation, pour chasser l'image séductrice et retenir l'attention sur la représentation du devoir, je veux, d'une manière plus ou moins temporaire et incertaine sans doute, mais enfin je veux le bien ”

“ Un autre élément de la notion de liberté, c'est l'idée de la contingence de l'acte que nous délibérons. Les philosophes ont analysé cette idée et posé les problèmes qu'elle soulève. Mais ils négligent généralement d'analyser la croyance vulgaire à la contingence et ses rapports avec l'action. Se sentir libre est autre chose qu'affirmer spéculativement la contingence des futurs. C'est, notamment, croire qu'on sera changé soi-même par l'acte qu'on est sur le point d'accomplir. Pour le déterminisme, la volition est uniquement un produit. ”

“ Car il n'y a pas de patient dont la représentation soit complètement neutre ou indifférente. Dès qu'il s'agit proprement de crime et de peine publics, et non plus de vendetta, le responsable appartient à la société même qui va le punir. Il est donc, comme le crime, l'objet d'une représentation collective, chargée de sentiments qui commandent une attitude à son égard. La propagation, dans une conscience collective, des émotions suscitées par le crime ne se produit pas en milieu vide. Chaque être nous affecte à sa manière. ”

“ Si l'individu juge mal sans le savoir, c'est que sa moralité n'est pas seulement paresseuse et molle, mais encore faussée. Comme le jugement collectif de responsabilité dépend de la constitution permanente de la société, il est toujours le même pour le même crime; au moins les variations, comme révolution morale tout entière, se produisent-elles avec lenteur. Il existe donc des habitudes collectives régulatrices, qui sont coercitives pour les individus; ces habitudes se traduisent dans les formules abstraites qui sont les règles de responsabilité. ”

“ Le sentiment de la solidarité peut être présenté comme le fait d'une conscience qui, mieux avertie, voit plus loin qu'elle ne voyait et ne méconnaît plus l'extension indéfinie de la responsabilité individuelle. Ce sont les rapports des individus entre eux et des individus avec la société qui sont autrement conçus : d'où une plus équitable répartition de la responsabilité qui incombe à chacun. C'est pour se mieux individualiser, pourrait-on dire, que la responsabilité redevient, d'une certaine façon, collective. ”

“ Il ne faut pas assimiler hâtivement cette responsabilité individuelle à la responsabilité individuelle des sociétés les plus élevées en organisation. La seconde est individuelle surtout, sinon exclusivement, parce que la force expansive est devenue insuffisante pour vaincre les forces limitatriées; la première est individuelle surtout parce que, faute de groupes constitués, un individu seul, peut être responsable à défaut de la société tout entière.
La responsabilité morale reconnue par l'opinion reste plus longtemps collective que la responsabilité juridique. ”

“ L'institution de la responsabilité pénale règle le fonctionnement de l'institution de la peine. La première s'appuie sur la seconde et perdrait toute raison d'être, si elle en devenait indépendante. Une règle de responsabilité ne prescrit pas absolument ce qu'il faut faire, mais ce qu'il faut faire quand on doit appliquer une sanction. Phénomène d'ordre essentiellement physiologique, la responsabilité n'apparaît que si l'on observe la vie juridique et morale en plein mouvement, le système des sanctions pendant qu'il fonctionne. ”

“ La plupart des sanctions ne peuvent se produire sans s'appliquer à un être qui en devient le bénéficiaire, ou la victime : un châtiment, une récompense ne sont pas concevables, si l'on ne se représente pas un être quelconque qui est châtié ou récompensé. Cet être, point d'application de la sanction, peut être dit le sujet passif ou le patient de la sanction : une règle de responsabilité est celle qui désigne le sujet passif de la sanction, ou encore celle qui prescrit comment le patient doit être choisi pour l'application de la sanction. ”

“ Si toute responsabilité est objective, il n'en est pas moins vrai que les faits auxquels répond ordinairement la notion de responsabilité objective montrent, plus fortement accentués que les autres, ce caractère d'extériorité. Quand une pierre est rendue responsable, quand ce que nous avons appelé l'acteur passif dans la scène du crime est rendu responsable, le lien entre crime et patient est tellement extrinsèque, tellement accidentel, que nous voyons clairement l'extériorité des deux termes et le phénomène du rejaillissement des propriétés du crime sur le patient. ”

“ Mais il ne faut pas oublier qu'au lieu de tuer le meurtrier, les vengeurs souvent l'adoptent; quand ils composent, au lieu de sang, ils acceptent de l'or. L'animal peut être en quelque sorte adopté, par exemple en place de celui qu'il a tué. Il peut réparer pécuniairement le dommage qu'il a causé, soit qu'il travaille, soit qu'on le vende. Ainsi, même quand l'abandon noxal n'a pas d'autre conséquence pour l'animal qu'un changement de propriétaire, il permet encore l'accomplissement d'une sanction apparentée à la vendetta. L'abandon noxal de l'animal témoigne donc de sa responsabilité. ”

“ Ce qui constitue d'abord, dans la conscience commune, le contenu de l'idée de libre arbitre, c'est la croyance à la valeur et à l'efficacité morales de l'effort. Le déterminisme apparaît à ses adversaires moins comme une erreur doctrinale que comme une immoralité ; on lui reproche de prêcher à l'homme le moindre effort. Les partisans du libre arbitre protestent contre le déterminisme au nom du devoir : il est sain, il est obligatoire de se sentir libre ; la croyance à la liberté a quelque chose de sacré ; l'ébranler, c'est ébranler la moralité elle-même tout entière ”

“ Si l'attitude de la volonté peut seule être qualifiée moralement, si les actes externes sont sans importance, les expiations externes le sont également. La conception subjectiviste de la faute appelle une conception subjectiviste de la responsabilité. Mais rien, dans les notions de crime et d'expiation, n'implique essentiellement le subjectivisme. Nous voulons que l'expiation soit intérieure à la conscience de l'agent : notre subjectivisme l'exige et non la logique de l'idée d'expiation. A vrai dire d'ailleurs, notre subjectivisme moral fait évanouir le problème dont nous traitons. ”

“ La société serait en péril de mort, si tel crime, exceptionnellement grave, restait impuni. Pour sauver l'État, il faut une sanction; pour subir la sanction, il faut un responsable. Le vrai responsable fait-il défaut : on en fabrique un. La fin justifie les moyens : c'est-à-dire que la fonction devient cause et crée une responsabilité fictive, pour suppléer à une responsabilité vraie.
Assurément une procédure aussi anormale ne peut pas être réglementée : aucun droit ne saurait reconnaître à l'Etat le privilège de créer arbitrairement des responsables. ”

“ Elle met la société en état délire en elle-même, de discerner les jugements qu'elle ne regrettera pas, dans lesquels elle se reconnaîtra toujours, de ceux qu'elle regretterait et qu'elle désavouerait. On peut dire encore qu'elle sert à distinguer le vrai du faux, la vraie responsabilité de la responsabilité illusoire. Mais elle est hors d'état de susciteraelle seule un jugement de responsabilité. Si la réflexion parvenait à empêcher tout phénomène de transfert des émotions soulevées par le crime, il n'y aurait plus de responsables. ”

“ Il ne s'agit pas d'englober toute une foule dans la sanction provoquée par le crime d'un individu; les individus sont punis, chacun pour son fait, et la foule est plutôt considérée comme complice ou instigateur. Il ne s'agit même pas de punir la foule, comme tout à l'heure l'association, d'une peine spéciale, distincte de celle qui frappe les individus. Car la foule, groupe amorphe et passager, échappe à la répression. La responsabilité de la foulé est invoquée pour atténuer celle des individus. ”

“ Qu'on taxe d'erreur, si l'on veut, l'humanité tout entière ; mais il est impossible de prouver, par les faits, que la sanction dévie quand elle réalise cette équivalence. Et distinguer entre ce qui nous paraît, à nous, une juste proportion de la peine au crime et des équivalences ou proportions abusives, dont se satisferaient à tort d'autres sociétés que les nôtres, c'est pur arbitraire. Abstraction faite de toute conscience sociale qui les perçoive, la proportion, l'équivalence entre la peine et le crime n'existent jamais. ”

“ Car l'individu, quand il prend conscience de ce sentiment, ne se réfère pas seulement à une opinion purement subjective ; il invoque la vérité et la justice. Il prétend se dépasser lui-même et parler, en son for intérieur, au nom de la conscience collective. L'obligation morale, les rites et les dogmes de la religion ont, eux aussi, leurs aspects individuels et subjectifs. Ce sont cependant des institutions. Le sentiment que j'ai de ma propre responsabilité est une application, de caractère particulier, d'une règle sociale de responsabilité. ”

“ Il est d'opinion unanime qu'une responsabilité fictive ne supplée que d'une façon tout à fait grossière et imparfaite la responsabilité naturelle. Pour que la peine soit pleinement efficace, il faut qu'elle soit juste; elle ne l'est que si elle frappe, à défaut du crime lui-même, les êtres qui symbolisent le mieux le crime. Mais il ne dépend pas de la société de remplacer par un décret arbitraire le phénomène qui seul peut rendre effective cette symbolisation. ”

“ Des associations ou liaisons quelconques s'établissent en fait dans la conscience collective, entre la représentation du crime et d'autres représentations. Il n'est pas au pouvoir d'une société de remplacer ces liaisons par d'autres, à son gré: si elle essaye d'en forger artificiellement, elle n'est pas dupe d'elle-même et elle sait bien qu'elle substitue, à la responsabilité réelle, une apparence injuste de responsabilité. Toute société est liée par le processus spontané qui se produit dans les régions inférieures de sa conscience et qui échappe à sa volonté ”