Théophile Guérin

“ En Algérie, où il est resté beaucoup à faire dans la sphère des intérêts généraux, et où le terrain mal emménagé a besoin d'être rendu cultivable et doit être préparé de manière à pouvoir recevoir, chaque jour, un accroissement de population, ce droit est plus essentiel et mieux justifié encore que sur notre continent et les causes d'expropriation y sont plus nombreuses et plus irrésistibles. ”

“ RICIN. — Le ricin qui, d'annuel qu'il est en France dans les contrées méridionales où on le cultive , devient vivace en Algérie et se développe au point de devenir un arbre , pousse spontanément dans les ravins, sur toutes les berges des fossés et dans les sables des dunes : il est couvert de fleurs et de fruits presque toute l'année.
Jusqu'à ce moment il a été peu cultivé par les colons, cependant il peut donner un magnique rendement, sans autres soins pour ainsi dire que ceux de la récolte.
L'huile de ricin est employée en médecine comme laxatif. ”

“ OS, - Voici donc le tribunal ou le juge commissaire Sur la parcelle expropriée : les parties sont présentes ou Représentées ; il écoute les demandes, observations et réponses; il vérifie et se renseigne par tous les moyens auxquels il juge convenable de recourir: il peut appeler la lumière par tous les moyens possibles : l'ordonnance ne les indiquant pas lui laisse le champ libre ; c'est tout exprimer en disant qu'il est un véritable jury ne relevant que de sa conscience. ”

“ VENTS. — Parmi les vents auxquels se trouve exposée l'Algérie, le plus violent et celui qui cause le plus de désastres à la navigation, est celui du nord-ouest; il amène les pluies, les froids et les tempêtes ; il souffle pendant à peu près le tiers de l'année, principalement au printemps, à l'automne et en hiver ; vient ensuite le vent du sudouest; les vents d'est, nord-est et sud-est, sont plus rares et infiniment plus faibles. Les vents du nord-ouest et nord-est abaissent la température et amènent ordinairement les pluies ; les autres donnent le beau temps. ”

“ BETTERAVE. — La betterave se sème ou se repique en Afrique, en hiver comme en été : la rapidité de sa végétation qui la fait généralement monter en graine avant son entier développement, paraît un obstacle sérieux à sa culture sur une grande échelle. Il est à croire qu'elle ne sera cultivée que comme plante potagère. ”

“ Un propriétaire a accepté les offres qui lui ont été notifiées, ou bien il a fixé à l'amiable avec l'administration le chiffre de son indemnité, il y a contrat, lien de droits des deux parts, mais survient un créancier inscrit qui, refusant d'accepter cette indemnité, la fait régler par le tribunal et obtient la fixation d'un chiffre supérieur, l'administration sera obligée de payer ce dernier chiffre aux créanciers inscrits, mais n'aura-t-elle pas le droit de répéter la différence contre le propriétaire? ”

“ Là , l'olivier, l'amandier, l'oranger ne sont jamais atteints par des gelées qui détruisent si souvent, en France , les récoltes, et obligent à couronner les arbres dont les froids ont fait périr les branches ; en voyant la vigueur de ces arbres précieux, leur taille élevée qui les fait ressembler à de hautes futaies , on sent qu'ils sont là dans leur véritable patrie. L'olivier, si frêle et si chétif en Provence, si souvent atteint par le froid , acquiert en Algérie des proportions gigantesques ”

“ Au cas où, par les alignements arrêtés, un propriétaire pourrait recevoir la faculté de s'avancer sur la voie publique, il sera tenu de payer la valeur du terrain qui lui sera cédé. Dans la fixation de cette valeur, les experts auront égard a ce que le plus ou le moins de profondeur du terrain cédé, la nature de la propriété, le reculement du reste du terrain bâti ou non bâti loin de la nouvelle voie, peuvent ajouter ou diminuer de valeur relative pour le propriétaire. ”

“ Quelques-uns, dans les environs des villes, se livrent, ainsi que quelques Kabyles, à la culture maraîchère : la presque généralité vit du commerce au détail ou de l'exercice de diverses professions, telles que : maréchal, menuisier , barbier , cafetier, etc.
Les Turcs qui se sont fixés sur le sol Algérien vivent de la même manière que les Maures.
Les Coulouglis sont les métis provenant de l'union des Turcs avec les Maures ou avec les Arabes. Ils vivent presque tous de la même vie que les Maures : plusieurs ont pris du service dans les régiments indigènes au service de la France. ”

“ On a pensé que son caractère était une garantie suffisante d'un bon choix : par la communication qui lui a été donnée de la décision, il connaîtra la nature des immeubles expropriés et désignera les hommes les plus compétents.
L'article 58 de l'ordonnance qui s'occupe de l'expertise pour le cas de l'expropriation, dans les circonstances ordinaires, donne au tribunal la faculté de nommer un ou plusieurs experts, tandis que l'article 3, que nous
examinons, charge le président d'en désigner trois. ”

“ BLÉ. — Les uns comme les autres cultivent les diverses espèces de céréales : autrefois le blé dur était seul cultivé; aujourd'hui ils commencent à ensemencer et à récolter le blé tendre.
Leur culture est faite avec la plus grande négligence; presque toujours la semence est jetée à la volée sur la friche, après incendie des broussailles et des chaumes; elle est ensuite plus ou moins recouverte complètement par une façon à l'araire grossier du pays : c'est la seule façon que reçoit le sol. ”

“ SOS. — L'arlicle 1er pose d'abord le principe : dans les circonstances ordinaires, l'expropriant ne peut se mettre en possession et par conséquent ne peut commencer les travaux, qu'après le paiement effectif de l'indemnité ; c'est-à-dire alors seulement qu'il aura été perdu beaucoup de temps pour l'accomplissement de toutes les formalités prescrites, pour faire déclarer l'utilité publique, pour faire prononcer ensuite l'expropriation et, enfin, pour faire-fixer le montant des diverses indemnités. ”

“ La production agricole de ces États pourrait ne plus suffire bientôt à alimenter les filatures Européennes ; continuerait-elle à suffire, qu'il y aurait encore un avantage immense pour la France à produire , sur le sol Algérien , non seulement pour ses propres fabriques , mais encore pour les fabriques des autres États Européens, les cotons qui leur sont nécessaires; car, à égalité de culture et de produit, l'Algérie, par sa proximité, défierait la concurrence des États-Unis. ”

“ A la différence de ce qui doit être fait dans les cas que nous venons de passer en revue, une seule indemnité, égale à la valeur totale de l'immeuble, sera au contraire fixée par le tribunal, en cas où la parcelle expropriée sera grevée d'usufruit. ”

“ Sous le rapport du climat, l'Algérie se trouve, d'un côté , dans des conditions beaucoup plus favorables à la culture que bien d'autres contrées moins méridionales : là, point de ces sécheresses qui, comme en Espagne et dans la Provence, se prolongent pendant cinq à six mois consécutifs et sont encore aggravées par les vents desséchants du nord et du nord-ouest qui y soufflent fréquemment pendant l'été. ”

“ Indépendamment de l'article 1251 du Code Napoléon, qui accorde la subrogation de plein droit à l'acquéreur d'un immeuble qui paie aux créanciers inscrits, nous invoquons les articles 2178 et 2191 du même Code: ce dernier surtout est d'une application frappante, puisqu'il proclame que l'acquéreur qui est obligé, par suite de l'exercice du droit de surenchère, de payer au-delà du prix stipulé avec le vendeur, a son recours, tel que de droit, contre ce vendeur pour cet excédant du prix. ”

“ Le sol Algérien est en général d'une nature argilo-calcaire; profond sur les collines et même sur le sommet de quelques montagnes , il atteint, dans les plaines formées par des alluvions successives et anciennes , une profondeur considérable ; passant du sol sabloneux au sol plus compacte, il conserve partout, sauf quelques rares exceptions , assez de force ou de divisibilité pour donner naissance à la végétation la plus luxuriante. ”

“ Ce n'est qu'après l'expiration de ces six mois que les parties pourront exiger qu'il soit procédé à la fixation de l'indemnité ; c'est-à-dire introduire elles-mêmes et à leur requête l'action devant le tribunal. Ce cas arrivant, l'administration aurait mauvaise grâce à s'en plaindre. Si elle a fait prononcer une expropriation à la légère sans avoir besoin des terrains, ou prématurément, avant l'adoption définitive des projets de travaux, c'est évidemment sa faute ; elle pourra être exposée à payer ces terrains sans en avoir immédiatement l'emploi, cela est vrai ”

“ L'Algérie est un pays sain , plus sain que la plupart des contrées situées sous la même latitude, et même plus au nord; mais l'Algérie n'est pas suffisamment peuplée. Trop vaste pour sa population , son territoire a été négligé. Des sources, qui ne trouvant pas un écoulement facile se sont répandues à la surface du sol, ont formé des marais et par conséquent des eaux stagnantes d'autant plus dangereuses que la température est plus élevée. ”

“ Un immeuble exproprié est grevé d'une rente ; elle ne sera pas comprise dans la liquidation, et si l'immeuble est jugé valoir une somme supérieure au' capital de cette rente, c'est cette somme supérieure qui constitue le montant de l'indemnité et l'administration pourra a son gré continuer le service de la rente ou la racheter au taux légal. ”