Abbé Pélier de Lacroix

“ S'il est coupable, on doit le prouver avant de prononcer la peine : des allégations ne sont pas des preuves. Et quand ces allégations n'ont de fondement que la haine et la vengeance de quelques hommes, pour qui l'auteur de ce Mémoire n'est réellement qu'un Mardoèhée, doivent-elles tromper un jugé éclairé, si sévère qu'ilsoit ? Le droit ne lui crie-t-il pas qu'il doit pencher toujours du côté de l'accusé? En supposant toutes les préventions possibles contre l'Appelant, on ne pourrait avoir que des doutes sur sa culpabilité. ”

“ Est-ce que l'innocence aura moins de garantie devant un juge ecclésiastique, que devant un laïque ? Dans quels tribunaux séculiers frappera-t-on un prévenu sur de simples soupçons ? Il fut un temps, bien déplorable , où l'on agissait ainsi dans notre France. Mais quatre-vingt-treize est passé ; la loi des suspects n'existe plus ; et jamais elle n'exista parmi les lois de l'Eglise.
Ouvrons le Corpus juris canonici, publié par ordre de Grégoire XIII (1) ; on y lit : Nul ne peut être condamné, s'il n'a été convaincu , ou s'il ne s'est avoué coupable (2) . ”

“ A Dieu ne plaise que nous cherchions ici, pas plus qu'ailleurs, à contrister celui que l'Eglise a institué pour régir ce diocèse : nous ne voulons que nous défendre. C'est bien à regret et avec une douleur amère, comme nous l'avons dit, que nous portons notre plainte à la connaissance du public. Si la conscience pouvait nous suffire, nous aurions continué de prier et de souffrir en silence. Mais notre réputation est notre seul bien. ”

“ Un évêque aurait donc arbitrairement pouvoir de vie ou de mort spirituelle sur les prêtres de son diocèse ? Il pourrait à son gré ou à son caprice, par haine ou par colère , tuer moralement celui qui n'aurait pas le bonheur de lui plaire ? Il en pourrait détruire l'existence, sans motif ni raison, et sous le simple prétexte de contumace ? ”

“ Autant qu'il a dépendu de moi, j'ai empêché qu'on imprimât rien dans ma cause, espérant, chaque jour depuis un mois, qu'enfin vous reviendriez à de meilleurs sentiments pour celui qui vous a toujours protesté de son innocence, et contre lequel vous n'avez, ni devant Dieu, ni devant les hommes, aucunes preuves de sa culpabilité. Quem enim conscientia défendit, et inter accusationes liber est (Saint Grég., 1. vi. , ep. 14) .
J'ai l'honneur d'être avec un profond respect, Monseigneur, Votre très-humble et obéissant Serviteur ,
L'abbé PÉLIER-DE-LACROIX,
Chanoine. ”

“ Il s'agit de savoir si Monseigneur de Chamon a pu, comme il l'a fait, sans autres motifs que des soupçons, et malgré nos dénégations les plus formelles , lancer successivement et avec une rapidité prodigieuse, I° la défense de célébrer, ou l'interdit à divinis ; 2° la déclaration de suspense ipso facto ; 3° l'ordre d'aller , comme coupables de ce que nous n'avons pas fait, nous enfermer publiquement, dans une retraite de deux mois.
I° Pour l'interdit à divinis, le droit exige que celui que l'on en punit ait commis un acte ou des actes qualifiés crimes ou péchés notables et scandaleux (2) ”

“ Le style des lettres de Monseigneur eût déjà suffi à tout autre que nous, pour le faire récuser ; et cependant jusque-là nous l'avions accepté pour juge.
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mesure, aussi blessante qu'extraordinaire , a produit la plus pénible sensation dans toute la ville de Saint-Claude (I) . Tous ses habitants, à l'exception de quelques-uns de nos confrères, en ont été affligés.
Dans un pareil état de choses, nous avions le droit incontestable de récuser, pour nos juges, tous les membres, quels qu'ils fussent, du Chapitre de Saint-Claude , et même notre Evêque. ”

“ On voit que dès ce jour il n'est plus question d'interrogatoire , ni d'explications. C'était reconnaître déjà que les censures infligées n'avaient pas de base légitime, puisqu'on me refusait le seul moyen possible pour moi de les discuter et de les détruire péremptoirement ; mais , pour sauver là dignité et l'autorité compromises par l'arbitraire desdites censures , on voulait que je parusse coupable , et l'on m'envoyait en retraite (1) . ”

“ M. le chanoine Pélier avait réclamé contre cette délibération capitulaire, et avait demandé qu'on mentionnât ses observations au procès-verbal. On n'en tînt nul compte.
Il avait dit et répété à Monseigneur de Chamon, comme au chapitre, que, pour lui, il ne ferait rien qui pût troubler la paix, bien que cette délibération lui fût injurieuse ; mais que ses amis en seraient certainement indignés ; qu'il lui serait impossible de les retenir ; que par-là on allait faire plus de mal qu'il n'y en avait eu ; qu'il y avait beaucoup de mécontents dans le diocèse ”

“ Ajoutons qu'il est de droit naturel de pouvoir éviter les embûches de ceux qui nous sont suspects , et de pouvoir toujours se refuser au jugement de ceux qui se sont montrés nos ennemis. Quodammodò naturale est suspectorum judicum insidias declinare, et inimicorum judicium semper velle refugere, (Nicolaus Papa ad Michaelem imperat) ...
Monseigneur de Chamon ne pouvait donc pas m'astreindre, sous peine de Suspense ipso facto , à comparaître devant son Chapitre , qu'il savait d'ailleurs être assez récusé de ma part. ”

“ Mais je plains Monseigneur plus qu'on ne pense : ses conseillers avaient intérêt à l'exciter contre moi, et par conséquent à le tromper. Ce vieillard est gouverné plus qu'il ne croit ; des lettres écrites pour lui ne lui ont pas été montrées : son secrétaire m'en a fait l'aveu.
— 38 — trop effroyables exemples. Réfléchissez sérieusement au pied de la croix, à cette pensée, à ce souvenir si propre à convertir le prêtre le plus insubordonné; le plus coupable envers son évêque, le plus capable de le faire rentrer dans les saintes règles de l'humilité et de la pénitence. ”

“ Mais dès qu'il n'y a pas de procédure pour arriver à un jugement, un interrogatoire devient un hors-d'oeuvre, et même une vexation que personne n'est tenu de souffrir. Le procédé employé contre nous dès le 2 mars, devait indigner un homme d'honneur. Si haute que soit une autorité, elle n'a pas le droit de sévir sans preuves ni de diffamer ceux qui ont le malheur de lui déplaire. Non potest judex aliud crimen punire , quàm quod est notum secundum juris ordinem , qui or do mendax esse non débet (Bail..., de examine judicum, p. 577.) ”

“ Voyant que Monseigneur me refusait formellement une audience, et que, si je faisais l'effort de me présenter chez lui, j'allais devenir encore l'objet d'une délibération et donner lieu à un procès-verbal dé l'espèce de celui du 14 janvier ; je me décidai à ne pas paraître. Et par respect pour l'autorité qui me déclarait suspens par le fait de n'avoir pas obéi , je me conduisis, et je dus me conduire dès-lors à Saint-Claude, pour ne pas donner lieu à plus de scandale (bien que je fusse innocent ) , comme ayant réellement encouru la suspense. ”

“ Or , un homme peut être grevé en trois manières différentes par un jugement. La première , quand il a été condamné comme coupable , lorsqu'il est innocent aux yeux de Dieu, du crime ou du délit qui lui est imputé, et pour lequel il a été condamné. La-.seconde, quand, étant véritablement coupable devant Dieu, il ne l'est pas à l'égard du juge qui le Condamne , en ce que ce juge, qui est obligé de juger selon les allégations et les preuves ensemble, secundum allegata et probata, n'a pas des preuves suffisantes pour le condamner. ”

“ Je devais
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encore suivre cette marche , pour éviter la rédaction d'un procès-verbal semblable à celui du 14 janvier, où l'on n'a tenu aucun compte de mes observations, et où l'on a inséré contre moi tout ce qu'on a voulu, contrairement à la vérité des faits.
Cessez, je vous en supplie, Monseigneur, cessez pour vous-même de me traiter de criminel, de scandaleux, de mauvais et méchant prêtre, d'ennemi perfide de la religion et son grand persécuteur (1) . Ces expressions, coulant si facilement, si abondamment de votre plume , sentent par trop quelques passions mauvaises. ”

“ Pour ce seul fait, porter une peine aussi énorme et la maintenir impitoyablement , n'est-ce pas montrer qu'on désirait, qu'on cherchait un prétexte, pour achever ainsi de pousser à bout celui à qui on n'a pas craint de faire entendre qu'on lui en ferait tant qu'il serait bien obligé de partir? Nous plaignons notre Prélat, et nous récusons ses Conseils. Nous ménageons même ces derniers, en n'exposant pas ici d'autres motifs de récusation que la délibération capitulaire du 14 janvier , et leurs lettres aussi injustes qu'odieuses , pour lesquelles nous renvoyons à Y Avis au Clergé, n° 1. ”

“ Notre justification est un devoir pour nous, comme elle est un droit. Quisquis à criminibus flagitiorum atque facinorum vitam suam custodit, sibi benè facit : quisquis autem etiam famam, et in alios misericors est. Nobis necessaria est vita nostra, aliis fama nostra , (de bono viduit. c. 22) .
Le motif, le seul motif de cette Suspense, c'està-dire, de la privation de nos fonctions d'ordre et de titre, c'est que nous n'avons pas comparu le
— 58 — 6 mars, à onze heures du matin, par-devant Monseigneur de Chamon et les membres du Chapitre de la Cathédrale. ”

“ Après les explications que je lui ai données dans mes lettres , il ne pouvait pas, non plus , maintenir cette Suspense , sans violer la règle de droit donnée par Saint Grégoire : Non debet is poenam sustinere canonicam, in cujus damnatione non est cononica prolata sententia ( Ep. 9, lib. 2.) Toutes ces preuves de droit démontreraient la nullité d'une sentence portée dans la cause présente. ”

“ Réparez du moins , autant que vous le pourrez, les scandales épouvantables que vous donnez, surtout depuis deux ans , et dont vous poursuivez le cours déplorable avec une rage véritablement satanique (1) . Ayez pitié de votre âme, rachetée au prix du sang d'un Dieu. Il y a , mon cher Monsieur,. un enfer, et un enfer éternel où: vous, serez précipité, si vous ne réparez pas tous les, maux que vous, avez faits à la Religion, et que vous; lui faites tous les jours.. ”

“ Le Seigneur a frappé de mort subite, d'une mort tragique et bien effrayante plusieurs prêtres qui, comme vous, s'étaient mis scandaleusement en pleine rébellion (2) contre leur évêque, et qui certes l'avaient bien moins offensé, bien moins outragé que vous n'avez offensé et outragé le vôtre (3) . Il Histoire de l'Eglise ne nous en offre que de trop nombreux et
(1) Monseigneur est dans une fausse persuasion -l'appel, qui est une garantie donnée à l'innocence, a été autorisé par l'Eglise. ”

“ Il savait d'avance qu'il y serait condamné : il laissa faire, et le pape Innocent prit sa défense.
Ainsi récuser ses juges, ce n'est pas se rendre contumace. Qui inimici sunt, judices esse non possunt.
Voici d'autres règles qu'on lit également dans le droit :
Suspecti aut gratiosi ad accusationem non admittantur.—Qui inimicitiis studet velfacilè litigat, nec accusator, nec testis esse potest. — Qui inimici, vel suspecti sunt, et qui odio quoslibet insequuntur ”

“ N'est-ce pas un axiome qu'un juge , même laïque , ne doit prononcer que secundum àllegata et probata F Or, où sont les allégations et les preuves ? Et, si je me suis frappé moi-même et contre votre gré, quoi de plus facile à vous de me guérir ! Retirez donc votre défense et vos censures. ”

“ Qui parle ainsi ? le Concile de Trente (2) .
(3) « Si un clerc a quelque cause à discuter contre » son évêque, qu'il en porte sa plainte au synode » provincial; si c'est contre son métropolitain, qu'il » aille au primat, etc. » (Concilede Calcédoine, c. 9.)
« Si un évêque, enclin peut-être à la colère » (ce qui ne doit pas être pour un homme de ce rang) « s'emporte subitement et avec dureté contre un » prêtre ou un diacre , au point qu'il veuille le re (1)
re (1) de Paris, en 829, chap. 23. — Voir le canon du 5 octobre , Breviar. bisuntinum. ”

“ Il est constant , dit un docteur aussi connu qu'estimé (I) que tout homme qui a été grevé par un jugement, peut en appeler au juge supérieur, ainsi que le déclare Innocent III, en ces termes : Si appellans fuerit gravatus injuste, gravamen hujus modi per superiorem poterit emendari. ”

“ Ces trois griefs et la Suspense encourue ipso facto, pour n'avoir pas comparu à l'évêché le 7 mars, à onze heures , seront discutés à la fin de ce Mémoire, s'ils ne se trouvent déjà suffisamment réfutés et détruits par le simple récit des faits. Reprenons ceux-ci.
Le 6 mars, je m'étais trouvé indisposé. Je n'avais pas lieu de m'attendre à la sommation de ce jour. Je devais, au contraire, compter sur l'audience que j'avais demandée à Monseigneur, et qu'il m'annonçait par son billet du 5. ”

“ Et la déposition qu'on y prononça contre lui, pour sa contumace, n'a-t-elle pas été flétrie par l'histoire? Quoique justifié par les faits , au concile de Tyr, où les Ariens et les Méléciens dominaient, n'y fut-il pas également condamné?
(1) Comme le 5 novembre, et dans l'assemblée où le registre du chapitre m'a été retiré injurieusement, comme dans celle où le président ne m'a pas permis de répondre à mon accusateur, M. Girod , etc. ”

“ Temeritas judicandi non ei, qui judicatur, sed judici nocet. (Corpus juris, p. 571 , t. 1.) L'appelant.
— 37 — des miséricordes, le seul unique moyen pour vous aujourd'hui (1) de rentrer dans la voie du devoir , de la soumission et de. l'obéissance, de l'humilité et de la charité; je vous donne et vous signifie, par les présentes , le même ordre et sous la même peine, pour la troisième ou quatrième fois. Vous vous rendrez en conséquence au Grand-Séminaire, le 6 du mois d'avril prochain, veille du dimanche de Quasimodo. ”