Fustel de Coulanges

“ Jusqu’à la fin du XIIe siècle, les impôts conservèrent donc leur caractère féodal. Si le roi s’arrogea quelque prérogative, s’il s’efforça, par exemple, de se réserver les droits d’amortissement et de franc-fief, c’était encore comme seigneur féodal qu’il faisait cette revendication. En matière d’impôts, il se présentait, non comme chef d’état, mais comme souverain fieffeux. Il continuait à percevoir des redevances, non en vertu d’un principe de droit public, mais en vertu de son droit de propriété sur la terre ou de son domaine éminent sur les fiefs. ”

“ Ensuite, un homme libre aurait eu ses intérêts à part, ses droits, son indépendance vis-à-vis du maître ; il était plus sûr que le maître confiât ses intérêts à un homme qui ne fût rien que par lui, qui n’acquît rien que pour lui, qui fût enfin à sa discrétion. Ce chef des esclaves, esclave comme eux, s’appelait un villicus. On se trompe fort quand on traduit ce mot par fermier. Il n’y a ici rien qui ressemble au fermage. Cet homme n’a aucun contrat, aucun droit sur les récoltes, aucun profit personnel. Il ne travaille que pour le maître, à qui il doit compte de tous les produits de la terre. ”

“ Maintes fois ce colon est qualifié homme libre. Aussi possède-t-il ce qu’un esclave n’aurait jamais, une famille et des droits civils. A l’opposé de l’esclave, il hérite de son père, et ses enfans de lui. Il peut posséder en propre. Sa tenure, bien entendu, n’est jamais sa propriété ; mais, en dehors de sa tenure, aucune loi ne l’empêche d’être propriétaire d’un immeuble. Il peut tester en toute liberté pour ce qui est à lui. Enfin, il a la protection des lois et le droit de se présenter en justice. Il peut plaider même contre son maître. ”

“ Se figurer d’immenses latifundia serait une grande erreur. Qu’une région ou un canton entier appartienne à un seul propriétaire, c’est ce dont on ne voit aucun exemple ni en Italie, ni en Gaule, ni en Espagne. Rien de semblable n’est signalé ni par Ammien Marcellin, ni par Symmaque, ni par Sidoine Apollinaire, ni par Salvien, ni par les chartes de Ravenne. Notre impression générale, à défaut d’affirmation sûre, est que les grands domaines de l’époque impériale ne dépassent guère l’étendue qu’occupe aujourd’hui le territoire d’un village. Beaucoup n’ont que celle de nos petits hameaux. ”

“ On ne voit pas qu’au moyen âge ni ceux qui percevaient les cens ni ceux qui les payaient eussent dans l’esprit l’idée qui s’attache à des contributions publiques. Le cens, sous ces dénominations diverses, apparaît toujours comme une rente foncière qui est payée à un propriétaire par un tenancier [14] . On y distingue d’ordinaire le chef-cens, qui n’est que le signe et la reconnaissance annuelle des droits du propriétaire et qui pour cette raison reste invariable et très, léger, et le gros cens, qui est le prix de la jouissance du sol et qui s’élève suivant l’étendue et la valeur de la tenure. ”

“ Le colon est seul au labour, et seul à la moisson. Il ne transporte pas non plus ses bras et son travail sur telle ou telle partie du domaine qu’un chef lui indique chaque jour. Il a son lot de terre et il le cultive toute l’année. Il laboure, sème, récolte à la même place. Ordinairement, c’est le même champ qu’il cultive toute sa vie, et c’est encore ce champ que ses enfans cultiveront après lui [5] . Il n’habite pas non plus, comme le groupe des esclaves, dans une demeure commune ; il a sa cabane à lui. Pour la culture, nous n’apercevons pas qu’on lui donne des ordres, qu’on le dirige. ”

“ Il occupait, non un domaine, mais une parcelle d’un domaine, et il le cultivait de ses bras. Par le peu d’étendue de son lot, il ressemblait plutôt à nos petits métayers qu’à nos fermiers. Fort supérieur à l’esclave par ses droits ou politiques ou civils, il se rapprochait de lui par sa pauvreté. Il y a là des faits et des situations qu’un observateur ne doit pas négliger. On sait en effet qu’à partir du IVe siècle, peut-être même dès le IIIe, le colon n’est plus un homme tout à fait libre; il ne peut plus quitter la terre qu’il occupe, il ne peut pas renoncer à la cultiver. ”

“ Or, le précaire diffère du louage par trois points essentiels. D’abord il n’est pas un contrat, mais une concession ; Ulpien le définit : « ce qu’on accorde à la prière de quelqu’un. » Puis il n’a pas, comme le louage, un terme fixé d’avance ; il dure « autant que le concédant veut qu’il dure, » et il est rompu par sa seule volonté. Enfin, il ne contient jamais un prix ferme. Ce dernier trait lui donne l’apparence d’une faveur gratuite ; en réalité, cela soumet le précariste à toutes les exigences du propriétaire, qui a la faculté de l’évincer à tout moment. ”

“ En résumé, le lien entre la terre et l’homme ne peut être brisé ni par le colon ni par le maître. Nous apercevons, il est vrai, dans quelques lois, qu’il n’est pas sans exemple que ce lien soit rompu ; nous voyons des colons qui deviennent soldats, d’autres qui deviennent prêtres ; mais il faut, pour que ce changement soit légitime, que le propriétaire l’ait autorisé. Le lien ne peut donc être brisé que par l’accord de volonté des deux hommes. Le propriétaire ne peut pas vendre son domaine sans vendre en même temps les colons qui l’habitent. ”

“ L’ÉTENDUE, LA CONSTITUTION ET LA CULTURE DU DOMAINE. Pour se faire une idée exacte d’une société disparue, il est bon d’observer les institutions politiques qui l’ont régie, il est meilleur d’étudier les institutions privées dont elle a vécu. De la société romaine nous connaissons assez bien les comices, le sénat, les magistratures, l’imperium des consuls et plus tard celui des princes, le consistoire impérial, les fonctions sénatoriales et équestres, l’administration des provinces. Nous souhaiterions de connaître aussi bien ce que furent dans cette société la propriété rurale et la culture. ”

“ Quant à l’esclave et à l’affranchi gratifiés d’une petite tenure, ils ne se sont substitués que pour une faible part à la familia travaillant en commun. La vérité est que toutes ces catégories d’hommes ont vécu ensemble, non confondues, mais entremêlées sur les mêmes terres. C’est seulement la proportion numérique entre elles qui a varié aux différens siècles. Nous ne devons pas nous figurer le domaine rural cultivé exclusivement par une espèce de cultivateurs, d’abord par des esclaves, plus tard par des fermiers libres, plus tard encore par des colons. ”

“ C’est par les côtés individuels de l’être que l’homme grandit. Son âme commença à former des volontés et à se sentir responsable. Il eut une terre qui fut comme à lui, et il vit croître les arbres qu’il avait plantés. Il eut sa cabane à lui, et il y fut le maître. Il eut sa femme toujours à ses côtés, associée à son travail et à sa destinée. Il eut ses enfans, pour qui il put travailler. Il fut chef de famille, sinon au sens ancien et juridique du mot, du moins au sens de la pratique. Sur son existence légale l’esclavage pesait encore de tout son poids ”

“ La petite redevance qu’il en tirait était un profit sûr et dépassait peut-être ce que l’exploitation directe lui eût donné. L’esclave travaillait plus ; la terre et le propriétaire s’en trouvaient mieux. Les plus sûrs progrès sont ceux que les divers intérêts s’accordent à accomplir en commun. Il arriva donc naturellement que le maître, sans y être forcé par aucune loi, laissa la terre aux mains du même esclave toute sa vie. L’esclave mort, ses enfans ne réclamèrent pas la terre, mais le maître trouva naturel et même profitable de la leur laisser. ”

“ Ils héritent à la fois de la tenure du père et de ses obligations. Ils gardent sa terre de plein droit et forcément. Le colon est un tenancier perpétuel.
Regardons-le dans l’intérieur de ce domaine rural dont il occupe une parcelle, et cherchons quelle est sa situation. A-t-il un maître, comme l’esclave ? Il a au-dessus de lui, visiblement, le propriétaire du sol. Or, il se trouve que la langue latine n’a qu’un seul mot pour signifier propriétaire et maître, dominus. Il en résulte que le colon emploie en parlant au propriétaire du sol le même terme qu’emploie l’esclave. ”

“ IX. — DE LA DIVISION HABITUELLE DU DOMAINE EN DEUX PARTS. Nous venons de compter et d’observer plusieurs classes différentes de cultivateurs : esclaves travaillant en commun, esclaves à petite tenure, fermiers libres, affranchis, colons. On se tromperait si l’on supposait que ces classes se succédant se soient supprimées l’une l’autre. Le fermier libre n’a pas fait disparaître l’esclave. Le colon n’a pas fait disparaître complètement les fermiers libres ; car on en trouve jusqu’à la fin de l’empire. ”

“ A quelque distance est la villa du maître. Elle est moins étendue, mais grande encore. Le propriétaire est ordinairement riche et il se plaît à bâtir. Horace qui, lui, n’est pas riche, s’excuse de la simplicité de sa maison, comme si c’était une chose exceptionnelle de n’avoir à la campagne « ni lambris d’or, ni incrustations d’ivoire, ni colonnes de marbre, ni rideaux de pourpre. » Varron remarque, non sans chagrin, que ses contemporains « accordent plus de soins à la villa urbaine qu’à la villa rustique. » ”

“ Ils dépendaient les uns des autres parce que chacun tenait terre d’un suzerain ; mais ils tenaient en fief et non pas en censive ; par conséquent, ce qu’ils devaient pour prix de la jouissance du sol, ce n’étaient ni des cens ni des corvées, c’était le service militaire et le service de cour, c’était surtout la foi et l’hommage : par quoi il fallait entendre, au sens littéral, la dépendance complète de toute la personne morale.
La terre se distribuait exactement comme les personnes. ”

“ Le domaine est un petit monde qui doit se suffire à lui-même. Aussi y trouvons-nous des meuniers, des boulangers, des charrons, des maçons, des charpentiers, des forgerons, des fileuses et des tisseuses pour faire les vêtemens des esclaves, et même des barbiers pour les raser. Comme le village libre, ainsi que nous l’avons dit, n’existe pas ou est rare, il faut que tous les élémens de population qui vivraient dans un village de nos jours existent à l’intérieur d’un domaine rural de l’époque romaine. Mais ces hommes sont de condition servile et appartiennent au propriétaire. ”

“ L’influence des mots dans les mœurs est incalculable. Il ne faudra pas longtemps pour que ces deux hommes arrivent également à penser que l’un des deux est le maître de l’autre. Il subsiste pourtant une grande différence entre l’esclave et le colon : c’est que le propriétaire ne peut obliger le colon à aucun autre genre de travail qu’à la culture du sol. Il n’a pas le droit de l’attacher à son service personnel ; il ne peut pas l’appliquer à un métier. ”

“ Souvent, les conditions avaient été assez librement débattues, et le colon les avait acceptées à un moment où il avait encore la faculté de ne pas s’établir sur cette terre et où il n’était pas encore colon. Les obligations des colons étaient aussi variables que les sources mêmes du colonat. Une seule règle existait, c’est que ces obligations, une fois établies, ne pouvaient plus changer ; elles demeuraient immuables à jamais. ”

“ Deux ou trois phrases de Columelle et de Pline, qu’on répète toujours, ne peuvent pas suffire. Les considérations ou déclamations qu’on y ajoute n’ont aucune valeur scientifique. L’historien veut savoir, en détail et au vrai, ce que c’était qu’un domaine rural, quelle en était l’étendue moyenne, par quels bras il était cultivé, et quelles étaient les relations entre les cultivateurs et le propriétaire.
Si un historien à venir, dans quelques siècles d’ici, essaie de connaître notre société d’aujourd’hui, il faudra qu’il étudie beaucoup d’autres choses que la propriété rurale. ”

“ Ils ne remontent pas, ainsi qu’on l’a supposé, à d’antiques associations de cultivateurs libres, dont on ne constate nulle part l’existence en Gaule. Ils n’ont aucun rapport avec les biens des villes, qui existaient déjà sous l’empire, et ils viennent d’une tout autre source. Les communaux de villages dérivent des domaines ; chaque communal ne fut, à l’origine, que la partie du domaine que le propriétaire laissait à la jouissance commune de ses paysans. C’est une vérité qui sera expliquée quand nous poursuivrons l’histoire des domaines à travers le moyen âge. ”

“ Par une nouvelle évolution, le colonat prît la place du fermage. Le colon du IVe siècle est, le plus souvent, le descendant de l’ancien fermier. Le nom est le même. La langue a successivement appelé du même terme de « colon, » d’abord le cultivateur qui était un fermier libre, puis le cultivateur qui était enchaîné au sol. Ce n’est pas que les peuples soient convenus, quelque jour, de changer le sens du mot ; les mots sont ce qu’on change le moins dans une société. C’est l’homme qui, en gardant son nom, s’est transformé. Il avait été libre de quitter la terre ”

“ Il y a, en effet, dans ce fermage romain un point qui est bien digne d’attention. Ces fermiers que nous voyons dans les deux premiers siècles de l’empire, si nous jugeons d’eux d’après ce qu’en disent les jurisconsultes, sont toujours de très petits fermiers. Horace en compte cinq sur son domaine, qui n’est certes pas bien grand, et dont ils occupent à peine la moitié. Relisez ce que Columelle dit de ces hommes, et vous remarquerez qu’il ne lui vient même pas à l’esprit qu’un seul fermier ait pris un domaine entier ; ils sont toujours plusieurs à se partager un fonds de terre. ”

“ Charles le Chauve lui-même, dans le fameux édit de Pistes de 864, fait allusion au paiement de l’impôt public comme à une chose ordinaire, lorsqu’il dit « que les hommes libres qui doivent le cens au roi, soit pour leur personne, soit pour leurs biens, se gardent de se donner eux ou leurs terres à une église sans notre permission, de peur que la chose publique, respublica, ne perde ses revenus. S’ils l’ont fait, que l’église qui a pris possession de leurs biens paie au trésor royal le même cens que ces hommes payaient auparavant. » ”

“ L’expression functiones publicœ, qui était le terme propre pour les désigner, apparaît maintes fois dans les capitulaires et dans les diplômes de ces princes. L’usage des immunités ; ou exemptions personnelles d’impôts se continua ; or ces concessions n’auraient eu aucun sens s’il n’avait subsisté quelques impôts. Pour ce qui est des douanes, des péages, des corvées, des charrois, du droit de gîte, il n’est pas douteux qu’ils n’aient duré, et personne ne le conteste. Les documens montrent avec une égale clarté le maintien du cens, de l’impôt foncier, de la capitation. ”