Fustel de Coulanges

“ L’homme avait envers son chef autant de devoirs, pour le moins, que le sujet peut en avoir envers un prince ou le citoyen envers l’état. Le patronage pouvait donc tenir lieu du lien social. Il différait seulement de celui-ci en ce qu’il était individuel, volontaire, conditionnel; la subordination s’accordait directement d’homme à homme. Le devoir d’obéissance ne découlait pas d’un principe supérieur ou d’une loi générale ; il n’était que l’effet d’une convention. Il ne commençait qu’en vertu d’un contrat, et il cessait le jour où ce contrat était rompu. ”

“ La conclusion de ces recherches est qu’il y a eu, d’abord dans la société romaine, ensuite au moyen âge, deux modes d’action sur le sol ; l’un s’appelait la propriété ou l’alleu, l’autre était désigné par les termes de précaire, de bienfait ou de bénéfice. Absolument distincts par leur nature, par leurs effets, par les formules juridiques qui y étaient relatives, il était impossible de les confondre. Ni ce alleu ni ce bénéfice n’ont leur origine dans une invasion ; ni l’un ni l’autre ne porte le signe de la conquête ; aucun d’eux n’est le privilége d’une race ou d’une classe d’hommes. ”

“ Le faible, qui ne trouvait pas d’appui dans l’autorité publique, implora l’appui d’un homme puissant. Ce que César disait des anciens Gaulois peut se répéter pour les hommes du IXe siècle : « Chacun se donna à l’un des grands pour ne pas être à la merci de tous les grands. » Les contrats de patronage, de recommandation, de fidélité, se multiplièrent; on se fit client, fidèle, vassal pour vivre en paix. On se sentait abandonné de la royauté: on l’abandonna aussi, et l’on se livra à un comte, à un évêque, à un baron, dont on fit son seigneur, c’est-à-dire à la fois son protecteur et son maître. ”

“ « Le faible, dit-il, se met entre les mains d’un puissant pour être protégé ; celui-ci ne le reçoit sous son patronage qu’en commençant par le dépouiller, car le malheureux doit avant toutes choses faire l’abandon de son bien. » Il continue à la vérité à occuper sa terre ; mais il n’en a plus que l’usufruit. « Pour que le père ait un protecteur, ajoute Salvien, le fils perdra l’héritage ; le père possédera temporairement, le fils sera dépouillé à jamais, car cet homme a cessé d’être un propriétaire : désormais il paie la rente de son champ, et son champ n’est plus à lui. » ”

“ Fonder une colonie, c’était transformer des terres du domaine public en propriété privée. Que la terre fût distribuée à des vétérans, qu’elle le fût à des citoyens, ou bien encore qu’elle fût laissée, ainsi qu’il arrivait souvent, à ceux-là mêmes qui jusqu’alors l’avaient occupée sans titre, la colonisation consistait toujours à établir le droit de propriété individuelle sur un sol qui ne le connaissait pas auparavant. ”

“ C’est en effet par le bénéfice et non pas par l’alleu que la propriété aristocratique et féodale s’est constituée. On se tromperait beaucoup, si l’on pensait que ce bénéfice fût le plus souvent une concession faite par le riche au pauvre, par le grand au petit. Le contraire était plus fréquent. Nous avons déjà vu que dans les derniers temps de l’empire romain beaucoup de petits propriétaires mettaient leurs champs « en patronage, » c’est-à-dire les plaçaient sous le domaine éminent d’un homme que sa richesse ou ses fonctions publiques rendaient puissant. ”

“ Il demanda à un homme la protection que la société ne lui accordait pas. Il s’adressa à l’un des puissans et le supplia de le défendre contre les autres. Il était juste que cette protection se payât; le prix en fut la dépendance. Le protégé se mit sous l’autorité du protecteur. « Pour échapper aux violences des grands, dit César, beaucoup d’hommes se soumettent à la servitude entre les mains d’un de ces grands; celui-ci se fait leur défenseur, mais il a aussi sur eux toute l’autorité qu’un maître a sur des esclaves. » ”

“ Le droit romain, qui avait été créé par l’état, ne pouvait pas admettre une institution qui était l’opposé de l’état. Il ne connaissait, en dehors des esclaves, que des hommes libres égaux entre eux, c’est-à-dire également citoyens ou également sujets du prince. Il ne voulait d’autre autorité parmi les hommes que l’autorité publique, et il ne pouvait tolérer cette sujétion personnelle d’un particulier à un autre particulier. Le patronage et la clientèle étaient donc, sous l’empire romain, des institutions extra-légales. ”

“ Cette subordination ne déshonorait pas; l’homme qui s’y soumettait ne perdait rien de sa valeur propre ni de sa dignité personnelle : aussi César ne dit-il pas qu’il devînt précisément esclave; il l’appelle ordinairement du nom de client; Diodore l’appelle un serviteur libre. Cet homme restait en effet vis-à-vis de la société un homme libre, en même temps que vis-à-vis de son patron il devenait un serviteur. Moralement enchaîné à sa personne, il lui devait non-seulement le respect et l’obéissance, mais la fidélité et même le dévoûment. Un contrat d’une étrange puissance l’attachait à son chef. ”

“ C’est que le précaire était un acte de pure volonté : or il n’était pas admis en droit que la volonté seule fût une cause suffisante pour créer une obligation. L’homme qui avait accordé en vertu de sa seule volonté ou en vertu de la seule prière d’un autre n’était jamais lié ; sa volonté pouvait changer, la concession cessait aussitôt, et la terre qu’il avait concédée rentrait dans sa main, « car il est conforme à l’équité, dit Ulpien, que vous ne jouissiez de ma libéralité qu’aussi longtemps que je le voudrai, et que cette libéralité soit révoquée aussitôt que ma volonté aura changé. » ”

“ L’établissement de la féodalité n’est pas le résultat d’un coup de force, d’un grand acte de violence. Les seigneurs n’étaient pas des conquérans; il y avait parmi eux autant de Gaulois que de Germains. Supposer que ces hommes de toute race, sur tous les points à la fois du territoire, se soient coalisés pour briser la royauté et asservir les peuples, c’est supposer un fait impossible et dont les documens n’ont pas gardé le moindre indice. Ce régime a été le développement naturel et pour ainsi dire l’épanouissement des vieilles institutions de patronage et de fidélité. ”

“ Le plus ardent désir des hommes ne fut pas d’être libres, ce fut de vivre en sûreté. Représentons-nous un petit propriétaire de ce temps-là : son champ est assez grand pour lui suffire, il y vivrait à l’aise; mais, isolé qu’il est et mal protégé par l’autorité publique, il ne saurait se défendre contre la violence et la cupidité. Il voit qu’à côté de lui un grand propriétaire, homme riche, bien armé, entouré de nombreux serviteurs, sait repousser les attaques, et que sur ce domaine on laboure et on récolte avec quelque sécurité. ”

“ On n’en trouve aucune trace dans le régime féodal, et l’on ne voit pas comment elle aurait pu être l’origine du bénéfice et du fief. C’était ailleurs et sous une autre forme que le précaire ou la possession par bienfait se rencontrait dans la société de l’empire romain : elle avait sa place dans la vie privée, dans la pratique des particuliers, et c’est de là qu’elle a passé dans les sociétés du moyen âge.
Les faits sociaux qui ont le plus d’importance ne sont pas toujours ceux qui sont le plus en saillie et qui apparaissent à première vue. ”

“ Il y a enfin un troisième régime qui diffère essentiellement des deux autres, et qui d’ailleurs se rencontre presque aussi fréquemment qu’eux dans la longue histoire de l’humanité : c’est celui où l’homme n’est soumis ni à une autorité publique ni à des lois communes. Il obéit pourtant, car le besoin d’obéissance est au fond de la nature humaine, mais il choisit individuellement celui à qui il veut obéir ; il contracte avec celui-là des obligations étroites, il se fait son serviteur, il se donne à lui tout entier. ”

“ De ce que nous avons vu qu’avant le moyen âge ils existaient déjà l’un et l’autre dans la société romaine, nous ne sommes pas en droit de conclure que la féodalité soit plutôt d’origine romaine que d’origine germanique ; nous devons seulement constater que l’alleu et le bénéfice n’ont pas surgi brusquement, qu’ils ne viennent pas de la conquête et de la violence, qu’ils n’ont pas apparu dans l’humanité comme des faits accidentels et bizarres, comme des monstruosités en dehors de la nature. Ils ont eu, ainsi que toutes les institutions humaines, leur longue et régulière histoire ”

“ Les codes impériaux ne cessent de mentionner une classe de propriétaires qu’ils appellent domini. La relation légale entre eux et le sol est marquée par les deux termes également précis et énergiques de dominium et proprietas. L’hérédité est reconnue sans aucune contestation : nul obstacle n’est opposé à la vente, au legs, à la donation ; l’état ne se réserve aucune espèce de privilège sur la terre.
Il est vrai que le domaine public était immense ; mais il n’était pas inaliénable ; la vente le transformait en propriété privée sans aucune réserve. ”

“ Il est vrai que le bénéficiaire avait toujours un moyen facile de ressaisir son indépendance ; il lui suffisait de renoncer au bénéfice, car de même que le débiteur n’était lié que jusqu’au remboursement de sa dette, le bénéficiaire ne l’était que jusqu’à la restitution de la terre. En renonçant à la jouissance du sol, il reprenait la liberté de sa personne ; mais, aussi longtemps qu’il occupait la terre d’un homme, il était le sujet de cet homme. ”

“ Riche ou pauvre, chacun a sa maison, son champ qui est bien à lui, sa clôture et sa limite inviolable qui enferme sa propriété. Si la terre était en commun, les lois ne régleraient que des partages de jouissance ; ce qu’elles protègent au contraire, c’est toujours la propriété individuelle ; ce qu’elles garantissent avant toute chose, c’est l’héritage. Il est surtout digne de remarque que ces codes germaniques ne contiennent aucune disposition qui soit relative au bénéfice. ”

“ L’ordre social de chaque siècle et de chaque peuple est celui que les intérêts constituent. Ce sont eux qui élèvent ou qui renversent les régimes politiques. La violence des usurpateurs, le génie des grands hommes, la volonté même des peuples, tout cela compte pour peu de chose dans ces grands monumens qui ne se construisent que par l’effort continu des générations, et qui ne tombent aussi que d’une chute lente et souvent insensible. ”

“ Quand un homme se recommandait, c’est-à-dire adoptait un seigneur, c’était toujours pour être protégé; toujours aussi il donnait quelque chose en échange de l’avantage qu’il implorait. Il promettait une redevance, des services; il faisait plus, il donnait sa terre; il livrait sa personne même. De son alleu, il faisait un bénéfice ou un fief; d’homme libre, il devenait vassal, c’est-à-dire serviteur [17] . Plus le sacrifice était grand, plus la protection lui était assurée. ”

“ La fidélité et le dévoûment dont il s’agit ici n’étaient que la conséquence d’un contrat librement débattu entre deux hommes qui avaient besoin l’un de l’autre. L’homme pauvre ou faible avait besoin de nourriture, de vêtemens, de terre, de protection. De son côté, l’homme riche ou puissant qui voulait augmenter sa richesse ou satisfaire ses ambitions avait besoin de grouper autour de lui une troupe de serviteurs ou de soldats. Entre ces deux hommes, une convention en bonne forme était conclue; un serment religieux, plus fort qu’un acte écrit, la sanctionnait. ”

“ Les écrivains qui nous tracent le tableau de l’état social de ces temps-là montrent bien que les terres des provinces se vendaient, se transmettaient, se léguaient avec une liberté et une sécurité parfaites, et que les hommes se considéraient comme aussi solidement propriétaires que s’ils eussent joui du vieux droit des Quintes. Nous ne trouvons pas dans tout l’empire l’expression d’une plainte ou d’un regret qui marque l’absence du droit de propriété. ”

“ Ces règles et ces habitudes de l’administration impériale sont certainement l’opposé de ce que ferait un gouvernement qui viserait à l’accaparement du sol ou qui prétendrait à un domaine éminent sur la terre. Ce n’est pas assez de dire que la propriété individuelle ne s’affaiblit pas dans les cinq siècles que dura l’empire, on peut ajouter qu’elle prit vigueur, qu’elle se propagea et qu’elle s’enracina dans des pays où elle n’était pas encore bien établie avant la conquête romaine. ”

“ Au XVIIe siècle, quand le régime féodal, dépouillé de ses caractères essentiels, ne se présentait plus qu’avec les dehors d’un pouvoir violent et oppressif, il parut tout naturel d’en attribuer l’origine à l’oppression et aux violences d’une conquête. Cependant, si nous nous reportons aux documens contemporains, aux chroniques, aux vies des saints, aux textes législatifs, aux actes de la vie privée, nous ne pouvons manquer d’être frappés de cette remarque, qu’aucun d’eux ne mentionne une véritable conquête du pays. ”

“ Si nous nous plaçons au milieu de la période mérovingienne, c’est-à-dire au VIIe siècle, et si nous consultons les chartes, les diplômes, les actes de testament ou de donation, les formules, enfin tout ce qui marque en traits précis la manière dont les intérêts sont constitués dans une société, nous y voyons que le droit de propriété individuelle a traversé sans aucune atteinte la crise de l’invasion germanique. ”

“ L’empire romain n’a ressemblé presque en aucune chose aux états de l’Europe moderne. L’un des traits qui le distinguent d’eux est que, durant les cinq siècles de son existence et les quatre siècles de sa réelle prospérité, il n’engendra pas ce que nous appelons aujourd’hui la richesse mobilière. Le sol resta toujours, dans cette société, la source principale et surtout la mesure unique de la fortune. ”