Marie Pierre Octave Sengensse

“ Les alchimistes découvrent que leur introuvable pierre philosophale a la propriété de prolonger indéfiniment la vie; en outre, considérant l'analogie qui leur semblait exister entre le nombre des métaux connus et les sept astres alors les mieux observés, ils s'avisent de donner le nom du Soleil à l'or, celui de la Lune à l'argent, de Mars au fer, de Vénus au cuivre, de Mercure au vif-argent, de Saturne au plomb, et de Jupiter à l'étain. ”

“ XXV. La production des métaux, comme celle de la houille, fait chaque année des progrès si rapides que ces progrès étonnent ceux même qui sont le plus au courant des phénomènes industriels et économiques de notre temps. L'introduction partout exigée de la machine à vapeur et du rail-way a nécessité une telle consommation de fer, de fonte, d'acier, et même de cuivre, de zinc, d'étain, de plomb, que dans bien des pays la production de ces métaux a doublé, et cela comme pour la houille en moins de quinze ans. ”

“ La propriété des mines, complètement séparée de celle de la surface, était regardée comme un bien sans maître dont la nation devait diriger l'exploitation ; aussi, le projet portait-il en tête cette phrase : « Les mines sont à la disposition de la nation. » Puis le principe posé, les conséquences étaient développées dans les articles subséquents, mais plusieurs dispositions venaient restreindre le principe et même le contredire, par suite de protestations très vives qui se produisirent dans la Constituante elle-même et au milieu des populations minières, notamment dans le Forez. ”

“ Toute personne, l'étranger comme le français, l'Etat lui-même comme personne morale, peut obtenir une concession (2) . Ce qu'il importe, c'est que le futur concessionnaire, quel qu'il soit, justifie des facultés nécessaires pour entreprendre et conduire les travaux, et des moyens de satisfaire aux redevances et indemnités qui lui seront imposées par l'acte de concession (3) . La qualité de propriétaire du sol ou d'inventeur ne crée pas de droit à l'obtention de la concession , mais constitue de simples titres qu'apprécie le gouvernement. ”

“ Les anciens connurent donc le charbon de terre, mais les Grecs et les Romains employèrent peu ce combustible, qui donnait tant de fumée et brûlait mal parce qu'on ne savait pas le brûler. Au reste, les forêts suffisaient amplement aux besoins d'une industrie encore bien restreinte, puis les peuples civilisés d'alors habitaient des pays chauds, la Grèce, l'Egypte, l'Asie-Mineure, l'Italie, contrées où, du reste, la houille est fort rare. Les choses n'étaient pas tout-à-fait les mêmes dans l'extrême Orient, où la civilisation s'était développée avant celle de l'Italie et de la Grèce. ”

“ Il est entendu que l'usufruitier de la mine séparée du sol devra payer au superficiaire la redevance indemnitaire, qui, de même que l'impôt, est une charge et comme un fruit civil passif de la jouissance de la "mine ( I ) ; il devra, d'autre part, pourvoir à l'entretien des puits, galeries, machines et agrès servant à l'exploitation. En outre, cet usufruitier devra, ici plus encore peut-être qu'ailleurs, exploiter en bon père de famille, et ne point sacrifier, au désir de réaliser des bénéfices excessifs dans le présent, l'avenir de l'exploitation ”

“ Dalloz, que si le législateur, en n'accordant pas aux propriétaires de la surface de droit effectif sur les mines, a méconnu la doctrine de l'accession qu'il avait prise pour point de départ, cette inconséquence n'a été, de sa part, qu'un hommage involontaire à la nature même des choses, qui finit toujours par reprendre plus ou moins son empire, et d'après laquelle la mine, tant qu'il n'y a pas eu de concession, constitue une chose nullius d'une espèce particulière. ”

“ Au nombre des plus utiles sont le fer, le cuivre l'or, l'argent, le platine, le mercure, le plomb, le zinc, rétain, l'antimoine, le bismuth, le nickel, le manganèse, l'arsenic, l'aluminium, etc. Plusieurs de ces métaux se rencontrent dans la nature à l'état natif; ce sont ceux qui ont peu d'affinité pour l'oxygène : le plus généralement, on recueille les métaux à l'état d'oxydes ou de sels.
Les métalloïdes sont des corps qui n'ont pas toutes les propriétés métalliques, tels que l'oxygène, l'hydrogène, l'azote, le chlore, le carbone, le soufre, le brome, l'iode, le phosphore, etc. ”

“ Séparé du tréfonds par une aliénation, le droit à la redevance reprend immédiatement, entre les mains de l'acquéreur, son caractère de chose mobilière, car ce n'est que comme appendice de la surface qu'il a été immobilisé : aussitôt qu'il en est détaché, la fiction cesse, la réalité recouvre son empire, et la redevance est soumise désormais aux règles générales qui s'appliquent aux choses mobilières. ”

“ Néanmoins, ces deux métaux, de même que beaucoup de ceux découverts au moyen-âge, comme l'antimoine, l'arsenic, le zinc, le manganèse, le cobalt, le bismuth, etc., ne semblent point appelés à un rôle aussi important que leurs aînés, l'or, l'argent, le cuivre, le fer, le plomb : la civilisation pourrait, à la rigueur, se passer de ces métaux secondaires, il n'en est pas ainsi des premiers si indispensables aux besoins et aux progrès de l'humanité. ”

“ Même dans les provinces du nord-est, où le sol est fort morcelé, les gîtes minéraux sont attachés à la propriété de la surface et prospèrent avec elle (1) . Le rôle du pouvoir social et administratif vis-à-vis des exploitants est donc là--bas à peu près nul, et l'on s'en rapporte à l'intérêt privé bien compris pour toute garantie d'une bonne exploitation de la richesse minérale, dans un pays où le sentiment de la puissance individuelle est si prononcé et si énergique. ”

“ Quand l'exploitation compromet la sécurité publique, la conservation des puits, la solidité des travaux, la sûreté des ouvriers mineurs ou des habitants de la surface, il y est pourvu par le préfet, qui peut ordonner d'office certains travaux aux frais des concessionnaires (2) .
La loi de 1838 (3) déclare qu'à défaut de paiement de ces frais, le ministre peut prononcer le retrait de la concession. Il a le même pouvoir lorsque l'exploitation est restreinte ou suspendue de manière à inquiéter la sûreté publique ou les besoins des consommateurs (4) . ”

“ Lorsque dans le fonds que le mari reçoit dotis causa, il y a une carrière déjà ouverte, le mari a certainement le droit de continuer l'exploitation, et il en gagnera les produits comme des fruits. Mais pourrait-il dans le fonds dotal ouvrir lui-même une carrière? ”

“ Si l'inventeur ne justifie pas des moyens d'entreprendre l'exploitation, on lui doit au moins une indemnité. La mine concédée devient une propriété complète, sauf les dispositions d'intérêt général, notamment l'obligation d'exploiter et la défense d'abuser.
En Toscane, le droit régalien a été aboli en 1789, et tout habitant peut rechercher des mines et les exploiter sans permission spéciale, en indemnisant au besoin les
propriétaires de la surface, et surtout en obtenant leur consentement par écrit. ”

“ L'usage d'un fonds de terre consiste à fournir à l'usager les denrées nécessaires à ses besoins et à ceux de sa famille ; l'usage d'une mine aura aussi son utilité : si, par exemple, il est établi sur une houillère, l'usager aura droit de prendre, sur les produits extraits annuellement, la portion de combustible nécessaire à son chauffage et à celui de sa famille ; ou s'il possédait des forges, des mines, le combustible nécessaire à leur alimentation, pourvu que le titre se prêtât à cette interprétation. ”

“ La propriété complète des carrières est entre les mains du propriétaire du sol, et cela pour des raisons déjà exposées plusieurs fois. Non-seulement le propriétaire a le droit d'ouvrir des carrières sur son terrain sans permission, mais il ne peut pas être dépouillé quand il n'exploite pas (1 ) ; de plus, il n'est soumis à aucune redevance. Moyennant l'impôt foncier qu'il paie pour la surface (et la patente) , on lui laisse la propriété du sous-sol franche et quille envers l'Etat. Il est seulement soumis à la surveillance, et contraint de se conformer aux règlements locaux. ”

“ Et cette décision, conforme à celle de Javolénus, est parfaitement raisonnable. En effet, dans le cas où la carrière est déjà épuisée lors de la dissolution du mariage, d'une part, la femme ne doit aucune indemnité pour une dépense dont elle ne retire aucun profit, et même c'est elle qui aurait droit à une indemnité si le fonds, en définitive, a été dégradé par l'ouverture et par l'exploitation de la carrière. Mais, d'autre part, il est équitable que le mari gagne au moins les produits qu'il a retirés ainsi à ses dépens. ”

“ La saisie, la vente de la mine et la collocation des créanciers sont soumises aux formes établies par le Code Napoléon (art. 2204 et ss.) et le Code de Procédure civile (art. 673 et ss.) .
De même, il n'est pas discutable que la mine, comme toute autre propriété, peut être expropriée pour cause d'utilité publique et moyennant juste et préalable indemnité (1) .
CXXXV. Rien ne s'oppose à l'existence sur les mines, ou pour les mines, de servitudes actives et passives, tant sur la surface que sur des exploitations voisines': occupations de terrain, passages, écoulements d'eau, etc. ”

“ Ce n'est point par elles qu'il a vécu, que ses habitudes se sont formées ; il n'a rien reçu d'elles, il ne leur a volontairement rien donné du sien, la nature a tout fait sans qu'il s'en soit mêlé. Il n'y a eu en jeu que des forces complètement étrangères à l'homme. Aussi, les publicistes comme les jurisconsultes se sont-ils généralement accordés à reconnaître que, pour acquérir la propriété d'une mine, il ne suffit pas de devenir propriétaire du sol sous lequel elle est située. ”

“ Un tel état de choses remettait naturellement la propriété illimitée des substances minérales entre les mains des propriétaires du terrain. Quand il n'exista plus de grande exploitation de mines, le gouvernement ne s'intéressa plus à cet objet, de même qu'il n'y avait pas de lois minières tant que ce genre d'industrie n'existait pas en grand chez les Romains. ”

“ Le concessionnaire a le droit de disposer de la mine, c'est-à-dire de l'aliéner. Toutes les règles établies au Code Napoléon sont, en général, applicables à la cession des mines. Il en est une cependant que tout le monde est d'accord pour écarter, c'est la rescision pour lésion : les produits des mines ont un caractère aléatoire qui ne permet pas de déterminer la lésion.
Mais si le propriétaire d'une mine veut faire une aliénation partielle, il doit obtenir l'autorisation préalable du gouvernement (art. 7) . ”

“ Les produits des minières étant indispensables à la marche des fourneaux et forges, il fallait prévoir le cas où le propriétaire n'exploiterait pas, afin que les maîtres de forges pussent être autorisés à exploiter à sa place ; c'est ce qui est fait dans les art. 60, 61, 62, 63, 66, où le double intérêt de la propriété du sol et de l'industrie métallurgique est également ménagé.
En cas de concurrence entre les maîtres de forges, le préfet règle, sur l'avis de l'ingénieur des mines, la répartition des minerais entre les concurrents (art. 64) . ”

“ Nulle permission de recherches ni concession de mines ne peut, sans le consentement formel du propriétaire de la surface, donner le droit de faire des sondes et d'ouvrir des puits ou galeries, ni celui d'établir des machines ou magasins dans les enclos murés, cours ou jardins, ni dans les terrains attenant aux habitations ou clôtures murées, dans la distance de cent mètres desdites clôtures ou des habitations (art. 11) .
Tout Français ou étranger est déclaré apte à obtenir une concession de mines. ”

“ CXXXI. D'après l'article 598 C. N., modifié par la loi du 21 avril 1810, l'usufruitier d'un fonds de terre jouit, de la même manière que le propriétaire, des carrières et tourbières qui sont en exploitation à l'ouverture de l'usufruit. Quant aux mines découvertes, il ne pourra les exploiter que s'il en obtient la concession (2) ; mais, si elles sont exploitées par d'autres lors de l'ouverture de l'usufruit, l'usufruitier jouira de la redevance comme le propriétaire luimême (3) . ”

“ Comme les matières extraites des mines et des carrières ne sont pas, à proprement parler, des fruits ni des produits provenant de la chose, mais bien plutôt en réalité des fractions détachées de cette chose elle-même, il faut bien reconnaître qu'en thèse, et dans la rigueur des principes, l'usufruit d'une mine ou d'une carrière n'est point à l'abri de toute difficulté. ”

“ Les mines de Macédoine, d'Illyrie, de Thrace, d'Afrique, de Sardaigne, étaient exploitées selon ce même système de fermage (4) .
La redevance due sur les mines exploitées par les particuliers était, sous l'Empire, perçue par les curiales (5) et variait de base et de quotité : tantôt c'est octonos scrupulos in ballucâ (6) ; tantôt l'impôt a pour base le nombre d'hommes employés à l'exploitation : il était du septième du produit pour l'or en paillettes (7) . ”

“ La loi du 21 avril 1810, selon la classification minéralogique de Fourcroy, range les substances minérales en trois classes : les mines, les minières et les carrières (art. 1, 3, b) , classement qui offre un grand intérêt, car les règles d'exploitation varient précisément selon qu'il s'agit de mines, de minières ou de carrières; et de plus, les mines seules sont érigées par la loi en propriétés indépendantes de la surface (3) . ”

“ Mais ce principe de l'occupation, si indispensable, à l'origine des sociétés, pour l'appropriation de la surface, ne pourrait sans les plus graves inconvénients s'appliquer à une masse de richesses qui ne peuvent être mises en circulation qu'à l'aide de connaissances étendues, de travaux difficiles, de capitaux considérables. Si les mines étaient livrées au premier occupant, outre les conflits les plus étranges qui surgiraient de toute part, les malières les plus précieuses seraient livrées à la dilapidation. ”

“ Le gouvernement n'intervient dans l'exploitation minérale que pour assurer l'exécution de l'acte du 10 août 1842, qui a interdit le travail des mines aux femmes ainsi qu'aux enfants mâles ayant moins de dix ans, et a défendu de payer les salaires des mineurs dans une taverne ou un cabaret. Aucune disposition législative n'oblige les exploitants à prendre les mesures nécessaires pour prévenir les accidents ”

“ Elles sont susceptibles de donner naissance au droit de propriété et aux modifications de ce droit ; mais si ces différents droits, lorsqu'ils ont à s'exercer sur des carrières ou des mines, ne diffèrent en rien de ceux qui ont pour objet des champs ou des vignobles, la législation qui les embrasse dans sa commune prévoyance est en dehors du sujet de ce travail.
Notre première proposition ne souffre pas la discussion ; soit dans le droit romain, soit dans le droit français, les mines sont susceptibles de propriété privée. ”

“ Si l'on suppose un pays riche en minerais faciles à extraire, et où l'esprit d'entreprise et les capitaux soient insuffisants, ce sera pour l'Etat, non-seulement un droit, mais un devoir d'exploiter, car il faut avant tout mettre à la disposition des consommateurs la richesse minérale. ”

“ Le mari a plus de droits qu'un usufruitier : celui-ci ne peut pas changer la destination de la chose, convertir un domaine de produit en domaine d'agrément, ou vice versâ ; il n'est point défendu au mari d'opérer une conversion de ce genre. En conséquence, l'usufruitier ne peut ouvrir une carrière que sous certaines conditions (2) ; le mari peut, d'une manière absolue, ouvrir des carrières sur le fonds dotal, sauf à être responsable, si, en définitive, par suite de ces travaux, le fonds qu'il restitue vaut moins que le fonds qu'il a reçu. ”

“ Les mines profondes ne paient que le vingt-quatrième.
D'après la jurisprudence constante du comté de Cornwall, un particulier qui ouvre une mine sur son fonds peut continuer son exploitation, lors même qu'il pénètre sur le fonds d'un autre; mais il est tenu de rentrer dans les limites de sa propriété si le voisin ouvre chez lui, à son tour, un puits ou une galerie. ”

“ Dupont (2) que l'intérêt de la bonne exploitation des richesses minérales exige impérieusement que l'on établisse, pour chacun des gîtes qui les contiennent, un champ suffisant d'exploitation, et que ce champ d'exploitation doit, en général, être beaucoup plus étendu que celui dont pourrait disposer chacun des propriétaires pris isolément, surtout en France, où la propriété du sol est extrêmement divisée, et tend à se morceler chaque jour davantage. ”