Marie-Claude Guigue

“ Dès le vie siècle, en effet, si le serment, la tradition réelle ou fictive, les cérémonies symboliques, faites en présence de témoins, forment toujours chez les conquérants le nœud de toutes les obligations, le lien de tous les contrats, l'acte écrit, muni des caractères d'authentication résultant du signum et de la souscription, n'en fut pas moins adopté par eux, d'une manière à peu près générale. ”

“ Le moyen âge enfin entre dans la civilisation, mais pas à pas et lentement. Cependant, comme nous l'établirons plus loin, si l'on en excepte le clergé, jusqu'à la fin du xive siècle, l'ignorance fut encore la règle et le savoir l'exception. ”

“ Les notaires et les scribes en conservent seuls le souvenir et en perpétuent la pratique; Au XIIIe siècle, dans les pays de droit écrit, après la renaissance des études juridiques, on voit apparaître de nouveau, à l'occasion des testaments, des seings manuels, tracés non-seulement par des personnes illettrées, mais encore par des clercs, des médecins, des magistrats, etc. ”

“ Le signum gravé sur le chaton d'un anneau porté au doigt tient lieu de signature chez presque tous les peuples de la haute antiquité ; A Rome, vers le temps de Cicéron, le droit prétorien exige, pour la validité de certains testaments, outre l'apposition du signum, celle de la souscription autographe (subscriptio) du testateur et des témoins ”

“ Charlemagne, le premier, en introduisit l'usage constant, usage qui persévéra jusqu'à Philippe IV. Avant son élévation à l'empire, il ne signait que d'une simple croix. Le premier aussi, il introduisit l'usage des monogrammes cruciformes (4) . On doit donc considérer comme apocryphe le monogramme de Clovis Ier publié par Étienne Pérard (5) , et c'est avec raison encore que M. Benjamin Fillon (6) fait remarquer que celui de Dagobert, reproduit par Montfaucon dans ses Monuments de la monarchie française (7) , ne peut être que l'œuvre d'un faussaire. ”

“ Bysant., vol. 1er.
chancellerie conservera bientôt seule, avec le haut clergé, la pratique des lettres et les traditions du droit romain.
Au vie siècle, en effet, toutes les grandes écoles municipales de la Gaule disparaissent. Quelques écoles ecclésiastiques seules subsistent. Elles forment des clercs et rien que des clercs, qui n'apprennent que ce qui leur est strictement nécessaire de connaître : la théologie, la rhétorique, la dialectique et l'astrologie. Tout le reste est inutile et vain. ”

“ Beaucoup d'ecclésiastiques remplirent les fonctions de notaire jusqu'à ce qu'elles furent prohibées aux prêtres, diacres et sousdiacres par le pape Innocent III, qui ne les toléra seulement qu'en faveur des simples clercs.
Le notariat a toujours été considéré, au moyen âge, comme une fonction très-relevée. Les notaires de Dauphiné prenaient la qualité de nobles, et la question de savoir s'ils devaient contribuer aux tailles était controversée dans le parlement. ”

“ Une fois en contact avec cette civilisation qu'ils méprisent, les barbares en subissent néanmoins l'ascendant à leur insu et presque malgré eux, en conservant les institutions judiciaires et municipales qu'ils trouvent établies, en codifiant leurs vieilles coutumes, en adoptant certains usages romains dont ils reconnaissent l'utilité pratique, en renonçant même peu à peu à leur rude langage pour employer celui plus harmonieux des vaincus. ”

“ De proche en proche, cet usage du second seing s'étendit à tous les notaires. Au XIVe siècle son emploi devint universel. Le seing ordinaire prit alors le nom de grand seing (2) , et le nouveau celui de petit seing (3) ou seing du nom (4) .
Le seing du nom fut introduit dans la chancellerie royale sous le règne de Philippe le Bel (vers 1296) . ”

“ En effet, à partir de ce siècle, les souscriptions autographes deviennent de plus en plus rares. Presque toutes sont tracées par les scribes ou les notaires, qui ne se donnent plus la peine de faire connaître la cause d'empêchement, cause trop générale alors pour avoir besoin d'être exprimée, et que nous devons presque toujours sous-entendre, surtout quand les témoins sont laïques : PRO IGNORANTIA LITTERARUM (18) . ”

“ Le titre v du livre VII de la loi des Wisigoths porte les peines les plus sévères contre celui qui tenterait de contrefaire l'empreinte de l'anneau royal, et les titres XXVIII de la loi des Allemands et xv des décrets de Tassillon prononcent de fortes amendes contre ceux qui négligeraient d'obéir aux injonctions corroborées des signa des ducs, des comtes et autres officiers royaux.
D'un usage à peu près général jusqu'à la fin du VIe siècle, l'anneau à signer, dès le VIle, paraît être resté, à quelques exceptions près, comme une prérogative de la souveraineté et de la prélature. ”

“ Mais tous ces procédés, souvent très-salutaires, ne pouvaient, en réalité, convenir à la civilisation, relativement avancée, de la fin du XIIe siècle : aussi les rejeta-t-elle complétement pour leur substituer des preuves matérielles et extrinsèques d'authentication, preuves résultant de la rédaction des actes en forme de chartes parties, ondulées ou endentées, et de l'apposition des sceaux. ”

“ Les monogrammes des souverains français ne se voient plus dans les diplômes après le règne de Philippe le Bel (3) . On sait que ces seings n'étaient pas tracés par la main royale. Au xive siècle, quelques notaires usèrent aussi d'un seing en forme de monogramme, tels qu'André Julien (Pl. xx, n° 2) et Jean Ruf de la Croix (Pl. xx, n° 3) . ”

“ Au xe siècle, l'ignorance la plus crasse, la plus barbare, plane sur la société. Les ténèbres sont aussi épaisses qu'avant Charlemagne. Le clergé luimême ne possède qu'une faible teinture des lettres. ”

“ Quum Rhodiorum magistratus, quod litteras publicas
à tous les actes, et les personnes illettrées sont autorisées à ne tracer à l'encre qu'un signe quelconque appelé seing manuel (signum manuale) pour en tenir lieu (2) ; Presque toutes les peuplades conquérantes qui se partagèrent l'Empire adoptent en principe les traditions romaines sur l'authentication des actes;
Sous l'influence de l'ignorance qui envahit la société du vie au xif siècle, ces traditions sont dénaturées à un point tel qu'on les abandonne généralement comme inutiles ”

“ Deux raisons expliquent la présence de ces seings : 1° la cause à laquelle ils doivent leur origine, l'ignorance des souscripteurs; 2° le sens donné au mot signum par les siècles de barbarie littéraire ;
Du XIIIe au xvie siècle, les motifs des seings sont variés à l'infini : on rencontre tantôt des croix, des monogrammes, des maximes, des initiales, des noms; tantôt des orne-
ments, des attributs, des armoiries, des objets faisant allusion au nom du signataire (3) , des représentations d'animaux, d'édifices, etc. ”

“ Voir les seings de : Barthélemy Bonjour (Pl. xiv, n° 4) ; Pierre Jardin (Pl. xv, n° 2) ; Jean Altanon (Pl. xv, n° 3) ; Jean Palmier (Pl. xn, n° 5) .
Mais il est très-rare de rencontrer avant le milieu de ce siècle des seings du nom écrits en caractères cursifs, c'est-à-dire des signatures telles que nous les entendons aujourd'hui.
CHAPITRE VII
GÉNÉRALISATION DE L'EMPLOI DE LA SIGNATURE PROPREMENT DITE
La tendance du nom à pénétrer dans le seing manuel et même à se substituer à tout motif de pure fantaisie est de plus en plus marquée jusqu'au milieu du XIVe siècle. ”

“ SEINGS PARLANTS
De même que dans le blason on trouve des armes parlantes, de même dans les seings employés au moyen âge on en rencontre dont le motif fait allusion au nom du signataire ; ainsi : Un verre à boire forme le seing de Hugues Verrier, clerc du Forez en 1277 (Pl. ix, n° 5) ;
(2) Ce seing est précédé de la souscription suivante : Jo Giovanni Donati voglio et guarento che questo instrumento scia in sua forza et vertu in fine ad xx apreso la San Giovanni 1369, et nou piu. ”

“ Philippe Ier, qui d'habitude la traçait au moyen du calame, la traça une fois avec son doigt trempé dans l'encre (37) . Cependant, dès le VIle siècle, des grands fonctionnaires et des prélats, appelés à apposer souvent la leur, lui adjoignirent certains détails d'ornementation qui la distinguaient des autres et en faisaient un seing particulier (38) . ”

“ SEINGS PAR LA CROIX SIMPLE OU ORNÉE
Ces seings rappellent la pratique usitée du vie au XIIe siècle, et témoignent de la persistance des antiques traditions. Voyez les seings de : Jean de Samonlec (Pl. vi, n° 2) ; Anmar, clerc (Pl. vi, n° 1) ; Chasto de Tournon, chanoine (Pl. vi, n° 5) ; Pierre, fils aîné de Jacques, roi d'Aragon (Pl. vi, n° 11) ; Éléonore de Savoie, dame de Beaujeu (Pl. vi, ne 12) ;
Renaud de Forez, archevêque de Lyon (Pl. VII, n° 1) ; Armand, abbé de la Chaise-Dieu (Pl. VII, n° 2) ; Zacharie, abbé de la Bénissons-Dieu (Pl. VII, n° 3) ; Gui, comte de Forez (Pl. VIII, n° 8) ”

“ Ainsi on trouve des testaments qui ne sont que souscrits; d'autres qui sont souscrits et scellés; d'autres encore qui sont
masculos et puberes, ad hoc specialiter vocatos et rogatos, quorum nomina videbuntur a tergo hujus carte, in qua mea voluntas ultima continetur, ut in ea sigillant, subscribant per se vel per alium et signant. (Test. de Guy, comte de Forez, 1357; Arch. de l'Empire, P. 1397, c. 468.) Le scribe, après avoir transcrit cette prière, présentait la charte au testateur et aux témoins, qui la souscrivaient, la signaient et la scellaient. ”

“ Si on examine ces souscriptions au point de vue de la qualité des souscripteurs, on remarque que celles qui sont autographes appartiennent à des personnes dont les fonctions (clericus, canonicus, presbiter, capellanus) comportaient nécessairement des connaissances littéraires quelque peu étendues, tandis que les autres appartiennent à des personnes faisant purement profession de noblesse. ”

“ Les seings, au contraire, étant professionnels (23) , munis, par conséquent, d'un caractère public, ajoutaient aux actes une garantie de plus, en ce sens qu'ils établissaient d'une manière péremptoire que la rédaction de ces actes était l'œuvre non d'un simple écrivain, mais bien d'un officier public responsable de l'authenticité du fond et des vices de la forme. ”

“ Sig. : Godef. (avec paraphe) .
(Arch. de l'Empire, Trésor des Chartes, K. 40.)
(6) F. sa signature, pl. XLII, n° 1. Cette signature se voit au bas d'une lettre écrite de la prison de Londres, vers 1357, et conservée à la Bibliothèque impériale, coll. Grenier, vol. 238.
(7) Beaucoup de signatures, en effet, sont plutôt dessinées qu'écrites. De nos jours encore on trouve un bon nombre d'anciens commerçants qui ne savent ni lire ni écrire et signent néanmoins parfaitement leur nom. ”

“ Singulos testes qui in testamento adhibentur adnotare convenit quis et cujus signaverit testamentum. (Dig., lib. XXVIII, tit. I, 1.30.) Finem autem testamenti subscriptiones et signacula testium esse decernimus; non subscriptum autem a testibus ac signatum testamentum pro infecto haberi convenit. (Théod. et Valent., 1. XXI, c. de Testam.)
d'intention, et l'usage s'introduisit de faire tracer avec le calame, au souscripteur empêché, un signe quelconque à côté de la souscription écrite en son nom par le notaire ou le scribe. ”

“ Les ruches que l'on remarque jusqu'au xie siècle au bas des diplômes impériaux et royaux ne sont autre chose que les seings de ces fonctionnaires, enlaçant dans des traits incohérents ou bizarrement coordonnés des notes tironiennes dont le sens échappe le plus souvent à la sagacité des investigateurs les plus érudits et les plus expérimentés ”

“ Signum manuum N., N., N., et enfin à ne donner qu'une simple liste de leurs noms ; Nomina eorum qui testes fuerunt : N., N., N.
Dans ce dernier état de choses, la souscription, ne signifiant rien, n'eut plus de raison d'être et fut généralement abandonnée au XIIe siècle.
CHAPITRE IV
DES SEINGS MANUELS EMPLOYÉS DU Vie AU XIIe SIÈCLE
S Ier
DES MONOGRAMMES
On entend par monogramme un caractère factice formé des lettres du nom d'un individu. Le monogramme tient plus du dessin que de l'écriture ; il se devine plutôt qu'il se lit, suivant l'expression de Symmaque (1) . ”

“ A partir du xe siècle, il est souvent impossible de reconnaître quelle croix a tracée tel ou tel des témoins toutes les croix se trouvant sans ordre à la suite de cette formule de souscription : « Signum manuum N., N., testes rogati a N., qui « ibi fuerunt et signum crucis fecerunt (39) . »
Dès le xe siècle aussi on rencontre des chartes où
(37) « Crucis signum digito impressi. » (Mabillon, De re dipl., p. 168.)
(38) V. le diplôme de Clovis II, conservé aux Arch, de l'Empire, K. 2, no 3, et reproduit par Mabillon, et pl. ”

“ Childéric, trop jeune pour savoir écrire, soussigna un diplôme que sa mère souscrivit (16) . Inchadus, évêque de Paris, et Aribert, archevêque de Milan, empêchés de souscrire, l'un par la cécité, l'autre par la maladie, tracèrent un seing manuel pour tenir lieu de leur souscription (17) .
(14) Lex Wisigoth., 1. II, t. V.
(15) Edict. Theoderici régis, XXIX.
(16) Ego dum propter imbecillem setatem minime potui subscribere manu propria subtersignavi et regina subterscripsit.
Signum (1. s.) Childerici régis. ”