Gustave Rouland

“ Dignité, travail, dévouement, tel était, à mon sens, le triple but proposé à nos efforts; et je m'imposai, dès ce moment, la tâche de développer ma pensée à mesure que l'occasion m'en serait offerte. Aussi, plus tard, et dans une audience solennelle de rentrée, me suis-je empressé d'expliquer ce que je comprenais par le dévouement de la magistrature. Ce n'est ni la faiblesse qui ne résiste jamais, ni la servilité qui se prosterne toujours; mais c'est le noble et salutaire respect de l'ordre dans le monde des idées et des faits; c'est le culte intelligent de la discipline sociale ”

“ Messieurs, nous n'avons à regretter ni les privilèges ni l'espèce de dictature judiciaire des parlements. Rien de ce passé si pompeux en apparence, mais, en réalité, si tourmenté par l'arbitraire, n'aurait pu se concilier soit avec les mœurs et les idées nouvelles, soit avec les principes d'ordre et de devoir qui ont établi le plus admirable équilibre dans les fonctions du gouvernement. Quoi qu'il en soit, chacun s'empressera de reconnaître que l'ancienne magistrature jouissait d'une grande influence sociale, qu'elle tenait de la nature même de ses pouvoirs et de son organisation. ”

“ Honneur à ceux qui défendent vaillamment les véritables conquêtes de la civilisation ! Dieu n'a pas livré le monde en pâture aux sophistes, aux aventuriers, ni à cette tourbe d'esprits sauvages ou pervers qui détestent la société parce qu'elle a refusé à leurs convoitises, à leur orgueil ou à leurs chimères, ce qu'elle n'accorde qu'au travail, à la modération et à la patience. Les nations ne sauraient être violemment arrachées aux conditions providentielles de leurs progrès, et, s'il est une vérité supérieure à toutes les autres, c'est celle qui place ce progrès sous la sauvegarde de l'ordre. ”

“ C'est qu'au fond de cette indulgence il y a les séductions de la popularité et cette croyance si répandue, que le propre d'un esprit supérieur est de marchander à la société ses moyens de salut comme au pouvoir ses moyens de gouvernement.
Défendons-nous, Messieurs, de l'invasion de ces doctrines énervantes par le sentiment du droit, par le respect de l'idée constitutive de notre loi pénale. Elle entend punir le coupable, car l'expiation est la loi divine avant d'être celle des hommes; elle le frappe sans colère, sans faiblesse, pour la défense sociale de l'ordre sacré. ”

“ Il veut que le travail, l'ordre et l'humanité améliorent la situation des classes pauvres, et nul gouvernement au monde n'a plus que le sien l'amour de ceux qui souffrent et la main ouverte pour soulager toutes les misères.
Mais l'esprit révolutionnaire, qui se désole de la restauration des grandeurs du pays, de la paix publique rétablie, de la justice et du calme rendus aux classes laborieuses, l'esprit révolutionnaire ressuscite le régicide, et le voilà armant la main d'un bandit contre la vie de l'Empereur, parce qu'il est l'expression providentielle de l'ordre social. ”

“ Vous n'êtes plus, aux yeux du jury, qu'un cœur sec, un esprit perverti !. Et je n'ajoute pas un mot de plus contre Laugardière et ses complices.
Je crois, Messieurs, la discussion terminée, que je n'ai rien exagéré dans les preuves et les faits.
J'ai voulu être vrai. Ce procès, du reste, et vous me permettrez ces considérations finales, présente un douloureux spectacle et doit être fécond en enseignements utiles à la société actuelle. Elle est égoïste, frondeuse, oublieuse du passé, se livrant étourdiment aux impressions qu'elle aime, et peu
disposée à réfléchir aux périls qui la menacent. ”

“ Aujourd'hui l'autorité n'obtient pas le respect uniquement parce qu'elle représente l'ordre et la force; elle a besoin de s'entourer de toutes les influences légitimes qui dominent la raison publique. La magistrature, haut placée dans la hiérarchie sociale, chargée du soin d'assurer l'obéissance aux lois, doit se montrer avec toutes les garanties du savoir; elle doit pouvoir supporter, sans dommage, l'examen sévère d'un monde qui ne s'incline que devant la supériorité intellectuelle; et, par le travail, elle arrive à cette supériorité.
Telle est la condition de son existence utile et honorée ”

“ Oui, les hommes qui ont tenté de corrompre le cœur du peuple par le mensonge, la calomnie et la haine, les hommes qui l'ont égaré jusqu'au guet-apens de l'assassinat ont fait une chose abominable, monstrueuse.
Et qu'au nom de la conscience publique, au nom de l'honneur de la France, ils soient à toujours déshonorés et flétris! Que si ces aventuriers politiques (pour me servir encore des magnifiques paroles de Me Jules Favre) songeaient jamais à reprendre, par l'assassinat et l'émeute, le pouvoir qui est si heureusement tombé de leurs mains ”

“ Non, Messieurs, non, nous voulons conserver l'estime du pays, et nous n'ignorons pas qu'il faut la payer par de justes sacrifices.
Il ne s'agit point, pour nous, de cette vie commode et facile dont toutes les exigences semblent accomplies par l'assiduité du service et la probité des intentions. Notre carrière n'est pas de celles où l'on entre pour soi-même, au gré de ses intérêts, de ses convenances ou de ses goûts. La magistrature, à son éternel honneur, doit remplir la plus laborieuse de toutes les charges publiques. ”

“ Voilà donc le seul avenir que souhaitent et prédisent à la France, à leur patrie, à cause d'une pénurie passagère, ces génies réformateurs, ces dominateurs de la science politique et sociale, ces martyrs du dévouement méconnu, ces nobles cœurs embrasés de l'ardent amour de leurs semblables.
des larmes, du sang et des ruines!. Nous avons, nous, grâce au ciel, une perspective plus rassurante, plus vraie, plus fraternelle à offrir aux malheureux. L'esprit révolutionnaire restera avec la honte de ses impostures, avec le crime de ses provocations, avec le sacrilége de ses espérances. ”

“ Sans la science, il n'y a pas de bonne justice ; sans la science, il n'y a pas de bons magistrats! Dignité, science: est-ce tout pour le magistrat? Non, Messieurs; car, s'il acquitte de la sorte sa dette envers les justiciables, il lui reste des obligations envers l'Etat.
Homme public, participant à l'exercice du pouvoir, il doit au Roi et aux institutions nationales le plus sincère et le plus énergique dévouement. ”

“ Nous venons, Messieurs, de définir les hautes études qui doivent initier la magistrature à la vie sociale, qui accroissent ses talents et sa raison, et qui lui vaudront l'influence qu'elle n'a pas. Douterait-on de la nécessité des rapports à établir entre la philosophie, l'histoire et le droit ? L'évidence, nous le croyons, jaillirait bientôt à tous les yeux.
N'est-ce pas la philosophie qui est appelée à résoudre, par le raisonnement, les problèmes fondamentaux de notre existence, que la religion résout identiquement par la foi? ”

“ S'il fallait en croire les passions qui labourent si profondément l'arène politique, le dévouement, négation de l'indépendance, ne serait, tout au plus, que le calcul des ambitions mauvaises ou le refuge des natures vulgaires. Pour mon compte, Messieurs, je veux croire à la sagesse, à la bonne foi, au sentiment du devoir; je veux donc aussi croire à la moralité du dévouement. A Dieu ne plaise que jamais la raison humaine soit profanée par la servilité! ”

“ Est-ce parce que les études et la science leur ont donné des lumières qui manquent au peuple? Non; la justice est égale pour tous, elle n'a pas deux balances pour peser les conspirateurs. Etudiants et ouvriers, vous êtes dans la même accusation; vous avez commis le même crime ; il n'y a de distinction qu'entre les innocents et les coupables. Courbez-vous tous devant le niveau de la loi !
Les étudiants, je l'avoue, ne devaient pas frapper
l'Empereur; mais, le crime commis, ils devaient proclamer l'insurrection et la dictature de Blanqui. ”

“ Puissiez-vous, Messieurs, en approuvant cette profession de mes croyances judiciaires, me raffermir dans la voie où je souhaite si ardemment réaliser ce qui est juste, moral et bien!
La dignité est l'attribut essentiel de la magistrature. Elle se constitue non-seulement de la pratique des règles de la probité et des convenances sociales, mais encore du culte de tous les sentiments délicats sans lesquels il n'y a ni sévérité de mœurs, ni perfection de conscience, ni estime réfléchie de soi-même.
La vraie dignité n'admet pas l'orgueil; elle procède
des plus saintes inspirations de l'âme ”

“ Je parlai de science, non-seulement parce que ceux qui rendent la justice doivent être jurisconsultes, mais encore parce qu'il leur importe de s'associer aux études générales qui élèvent l'intelligence, afin de ne pas déchoir aux yeux d'un siècle si profondément remué par l'affranchissement de la pensée humaine. Je parlai, enfin, de dévouement. La magistrature, en effet, liée par un serment solennel aux institutions et au chef de l'État, sait qu'elle a des devoirs publics à remplir et que, dans leur loyal accomplissement, résident les
meilleures garanties du gouvernement constitutionnel. ”

“ C'est le crime d'avoir eu assez de puissance et de résolution pour briser le hideux socialisme et pour fonder en France un gouvernement qui pût, en restaurant le travail, l'ordre moral et le sentiment du pouvoir, réparer toutes les erreurs et toutes les ruines produites par notre abus de la liberté.
Crime d'origine! C'est le crime d'avoir ramené la France à un haut degré de confiance et de considération et au magnifique développement de toutes les forces vives d'une grande nation.
Crime d'origine ! Vous y joignez aussi ce que
vous appelez le crime du despotisme. ”

“ Messieurs, il a plu au roi d'appeler à la cour de cassation M. le procureur général Mesnard. Le souvenir de son admirable talent vivra longtemps dans cette enceinte. Lorsque, avec les accents de sa parole si nerveuse et si vibrante, il développait toute la puissance de sa pensée ou toute la richesse de son imagination, l'esprit des hommes était profondément remué. Tel est le privilège de la véritable éloquence. A elle seule appartient le pouvoir de produire ces ineffaçables impressions. ”

“ Je ne dois donc, Messieurs, envisager la question du travail que dans ses rapports avec la magistrature subissant les impressions de l'époque actuelle. Il y a toujours, du moins je l'ai cru, de l'intérêt et de la nouveauté dans l'étude des choses présentes, alors même qu'il s'agit d'y rattacher quelques préceptes déjà bien vieux. Et, d'ailleurs, dusse-je parfois revenir aux considérations d'autrui, suivre la route frayée par tant d'autres, je pourrais encore ne pas désespérer de l'indulgence de ceux qui m'ecoutent. Le travail est un devoir, mais l'homme est oublieux ”

“ Mais qu'est-ce à dire? Le dévouement que je viens honorer ici, au nom de la magistrature, n'est pas autre chose que la religion du serment loyalement gardée. A nous donc, magistrats, de nous souvenir de la foi promise et de la sainteté de nos engagements! A nous de donner l'exemple de la fidélité au Prince, de l'obéissance aux lois, du respect pour l'ordre social ! Voilà notre dévoue-
ment, et il n'y a pas d'intelligence, quelle que soit son ardeur de progrès et de liberté, qui ne puisse s'en glorifier à la face de tous!
Dignité, science, dévouement! ”

“ Notez, Messieurs, que, dans l'espèce, ceci est d'autant plus évident que la dame Moinet a renoncé, et qu'elle s'est ainsi complètement isolée et de la communauté et de ses dettes. En quoi donc, dans les termes du droit, la femme commune est-elle fondée à dire qu'elle supporte les dettes de la communauté sur ses biens personnels? Lorsqu'elle accepte une communauté mauvaise (car la question ne peut jamais se présenter quand il y a de quoi payer tout le monde) , elle sait bien qu'elle n'a pas d'émolument à en retirer et qu'elle reste en face de la chance de n'être pas totalement indemnisée. ”

“ Oui, je vous en conjure, Messieurs, faites que cette horrible famille ne puisse plus spéculer sur le meurtre et sur le vol. Faites que vieillards, femmes, enfants (car on les égorgeait à Douvrend, à Saint-Martin, aux Jonquières) , puissent dormir à l'abri de la hache des assommeurs. Faites que le cauchemar de l'assassinat ne pèse plus sur nos campagnes avec ses terreurs et ses insomnies. Enfin,
que votre verdict soit un acte de justice et de courage, et la conscience du jury trouvera des échos dans la conscience du pays! ”

“ Leurs créances sont réduites parce qu'il n'y a pas de quoi les rembourser intégralement, mais aucun des créanciers n'est censé payer les autres dans une réduction proportionnelle commune. Le sacrifice de l'un est le sacrifice de l'autre, et chacun à la fois le subit et en profite.
C'est pourquoi, Messieurs, sous l'empire de la coutume de Paris, qui contenait une disposition encore plus énergique que notre article 1483, on n'a pas songé à en tirer le germe de la doctrine nouvelle, et l'on n'a pas balancé à soumettre la femme à la contribution avec les autres créanciers. ”

“ Le progrès réel, celui qui a ses racines dans la raison publique, celui qui procède des principes impérissables du juste et du vrai, ne manque jamais de foi en luimême. Il ne devance jamais l'heure des convictions, sa marche est régulière et modérée. Savez-vous pourquoi ? C'est qu'il a le sentiment de son droit et la certitude de la possession de l'avenir. (Approbation au centre.) Autrement le progrès n'est pas le progrès, il n'est pas mûr, il n'est pas légitime, il n'est qu'une tentative; il n'a pas le droit de dominer encore les esprits, il faut qu'il attende et se fasse accepter. ”

“ Il faut, enfin, que cette magistrature développe dans son sein tous les éléments de concorde et d'harmonie.
Les institutions s'affaissent souvent par la faute des hommes qui les négligent. Nous avons nous, ministres de la loi, à nous souvenir de la tâche sérieuse qui nous est imposée, à nous encourager les uns les autres par une mutuelle bienveillance, et à ranimer le véritable esprit de corps, qui prend sa source dans nos traditions parlementaires et dans la solidarité de tous ceux qui, revêtus de la toge, doivent aux justiciables conscience, savoir et dignité. ”

“ Quoi ! cette existence timide, rétrécie, presque inerte, serait celle des hommes chargés de concilier les applications du droit avec le développement si rapide de tous les éléments de civilisation ! L'industrie , cette infatigable puissance, crée, à chaque heure, des procédés et des intérêts nouveaux; les explorations de la science ne s'arrêtent plus dans les questions politiques, religieuses et philanthropiques; rien n'échappe à l'audace de l'esprit d'analyse, et il n'est pas de doctrine si excentrique qui n'ait tenté de se couvrir du manteau de la liberté! ”

“ Mais à côté de ces existences si uniformes, si calmes, qui se concentrent, comme celle de M. Eude, dans le recueillement de l'étude, dans l'observance exacte des obligations judiciaires, il en est d'autres pleines de fatigues et d'agitations. Aujourd'hui la magistrature du ministère public est destinée à combattre, au nom des lois, dans l'arène tumultueuse où se heurtent tant de systèmes religieux, politiques et sociaux. Là, en effet, les passions mauvaises, sous le prétexte de la liberté de l'esprit humain, travaillent sans relâche à une œuvre de discorde et de ruine. ”

“ Mais supposons que cette pensée de complot, sortant du domaine des abstractions de l'esprit, cesse de se contempler elle-même, d'être un objet de méditation ou de discussion pour devenir, en passant dans le monde réel, une résolution d'agir; elle devient coupable. Pourquoi? Parce que l'homme qui a résolu d'agir, en se concertant avec d'autres pour un complot contre le Souverain ou le Gouvernement, devient une menace vivante contre la société; nul n'a le droit d'inquiéter profondément sa sécurité. ”

“ Oui, nous sommes en présence du crime; mais il faut trouver sa source. Il n'y a pas un homme honnête et intelligent qui ne se dise que la plupart des accusés sont des instruments à côté de provocateurs plus coupables. Il est vrai que Dieu ne les a point déshérités de leur part de raison, qu'ils ont eu la conscience du mal, la perception du crime, et qu'ils doivent en subir toute la responsabilité.
Mais, enfin, il a fallu détourner ces ouvriers de leurs habitudes de travail et de famille et dépraver leurs instincts; il a fallu fanatiser ces étudiants et abuser de leur jeunesse. ”