Résumé

Portrait de Jean-François Lieutaud Jean-François Lieutaud Mémoire pour le sieur Jean-François Lieutaud…

En un mot chaque acte de l'instruction de la procédure est une violation des droits de l'homme et des régies de la justice, et la procédure ne présente ni délit, ni preuve, ni indice, ni présomption du délit dont je suis accusé Pendant ma détention mes jours ont constamment été menacés. On a employé tous les moyens de provoquer le peuple à un attentat contre ma vie.
Mon innocence ne peut être équivoque. Envain le tribunal a cherché par une information subséquente à justifier le décret de prise de corps rendu sans preuve.
Source : Gallica

Portrait de Jean-François Lieutaud Jean-François Lieutaud Mémoire pour le sieur Jean-François Lieutaud…

Le même jour 20 décembre, MM. les administrateurs du département du Var écrivirent à la municipalité de Marseille une lettre par laquelle ils lui donnèrent avis de notre arrestation et de leurs opérations. Mais jaloux de respecter les droits de l'homme autant que d'empêcher l'évasion des coupables envers la patrie, ils lui demandèrent les renseignemens nécessaires, à l'effet que sur leur réponse, ils pussent se déterminer à nous rendre libres ou à nous licier aux tribunaux.
Source : Gallica

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Le dixième témoin François Maigret , perruquier , Dépose qu'Oscur; qu'il connoissoit dé vue, l'abordant le 10 décembre 1790 , lui dit qu'il venoit de passer -une bonne nuit, qu'il avoit bien mangé , bien bu avec des personnes charitable
1°. Il est remarquable que Maigret qui avoue ne Connoitre Oscur que de vue;, a cependant été du premier abord dans sa confidence intime , et sans objet, sans intérêt, au risque même évident de se compromettre. Oscur lui fait les aveux consignés dans la déposition.
Source : Gallica

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