Saint-René Taillandier

“ L’humanité primitive a senti d’instinct que toute violence faite à l’un de ses membres était la violation d’une loi universelle. Elle avait même un instinct si vif de cette loi divine, elle la sentait si bien en elle, autour d’elle, au-dessus d’elle, elle la voyait partout si vigoureusement empreinte, que le premier châtiment infligé aux grands malfaiteurs est précisément de s’être mis eux-mêmes hors la loi. ”

“ Deux choses confuses et indistinctes au début, mais que démêlera l’expérience des générations : premièrement le droit de punir, deuxièmement le devoir de travailler par la punition même à l’amendement du coupable. Parce que l’évolution des âges a dégagé ces deux élémens, vous vous persuadez qu’elle les a fait naître. C’est l’erreur d’une analyse bien incomplète. Toute enquête historique où rien n’est omis inflige un démenti à votre système. Il y a une loi éternelle, il y a une lumière qui éclaire tout homme venant en ce monde. ”

“ Après quoi, le maudit s’éloigne, il prend femme, il a des enfans, il bâtit une ville. C’est la rançon du crime ici-bas, le voilà en paix avec les hommes ; Dieu s’est réservé le droit de le punir. Pareillement, dans les lois germaniques et Scandinaves, au fond de ces temps barbares d’où sortira l’humanité moderne, le rachat du meurtre, la composition pécuniaire, le wergeld, mettra fin aux vengeances privées et rétablira la paix parmi les hommes. ”

“ L’histoire de l’humanité n’est que le récit de ses efforts vers ce foyer de justice, et ses écarts, ses élans, ses chutes, ses reprises d’espérance et d’ardeur, représentent tout simplement les vicissitudes de cette marche laborieuse, suivant que la clarté divine s’obscurcit ou rayonne au fond de son âme. Une philosophie qui supprime les vérités antérieures et supérieures à l’homme n’expliquera jamais ni les défaillances ni les progrès des sociétés humaines ”

“ Est-il vrai que l’idée de justice soit une idée artificielle née parmi les humains du besoin de se défendre et qui n’implique pas l’existence d’une loi supérieure ? Est-il vrai que les progrès du droit ne soient que le résultat d’un développement fortuit, d’une évolution sans principe et sans but ? ”

“ Le premier criminel dans le monde a senti qu’il violait une loi divine ; la société primitive a proclamé aussi cette loi par l’horreur que lui a inspirée l’auteur du crime. Dans la sphère des principes, l’idée de justice précède l’idée de châtiment, et l’idée de châtiment est toujours associée à l’idée de défense ; sur le terrain de l’histoire, la période de la mise hors la loi précède toujours la période du wergeld. ”

“ C’est qu’à travers les barbaries du haut moyen âge il y avait un profond sentiment de mansuétude chrétienne, et que sous les légèretés impies du XVIIIe siècle il y avait l’inspiration très profonde aussi d’un christianisme inconscient. Par son ardent amour de l’humanité, le XVIIIe siècle a fait souvent des œuvres chrétiennes ; il les a faites sans le vouloir, sans le savoir, qu’importe ? Ce spectacle n’en est que plus instructif pour qui cherche avec impartialité la philosophie de l’histoire moderne. ”

“ Oui, sans doute, mais la conscience peut s’endurcir, la main peut s’affermir, le faussaire peut emporter de haute lutte par le glaive ou la lance ce qu’il dérobait jadis par le parjure. Othon Ier, au Xe siècle, n’avait pas eu tort de laisser le duel judiciaire se substituer à la preuve par serment ; trois siècles plus tard, saint Louis eut bien autrement raison de le restreindre à des cas très particuliers, et de chercher avec ses jurisconsultes, Beaumanoir et Fontaines, un système de preuves qui laissât moins de place à l’injustice. ”

“ C’est pour avoir ignoré ce principe que les anciennes législations ont établi des pénalités dont le souvenir nous révolte. « La punition, dit excellemment M. le duc de Broglie [4] , n’est point chargée de régler le compte de l’homme avec la loi morale, ni d’égaler les souffrances à la perversité des actes. Qu’elle prévienne les plus importans des actes pervers, qu’elle les prévienne au degré suffisant pour le maintien de la paix, pour l’essor du perfectionnement individuel et social, voilà son œuvre. » ”

“ Cent ans après, l’usage de la torture est redevenu général ; l’autorité du droit romain, dont les principaux textes viennent d’être remis en lumière par l’école de Bologne, l’emporte sur l’influence de l’Évangile. Pendant quatre cents ans, la torture sera un système de procédure parfaitement reconnu ; il aura son code, ses règles, sa casuistique, et les jurisconsultes les plus savans discuteront ces détails avec une entière sérénité d’esprit. C’est le XVIIIe siècle qui aura l’honneur de reprendre la tradition chrétienne du moyen âge. ”

“ Tel est le principe et l’idéal de cette législation à l’heure où elle paraît. Cependant la législation féodale ne tarde guère à laisser éclater tous les vices dont elle renfermait le germe ; elle devient inique, oppressive, odieuse, elle le serait bien plus encore, si l’église n’intervenait en faveur des faibles. Le droit canonique, nouveau progrès, va tenir en échec le droit seigneurial. Rien n’est plus beau assurément que cette première inspiration de la justice ecclésiastique, l’esprit soumettant la force, l’amour désarmant la violence ”

“ Le premier volume de L’ouvrage, Histoire du droit criminel des peuples anciens, ainsi que les deux volumes qui suivent, Histoire du droit criminel des peuples européens, Histoire du droit criminel des peuples modernes, nous fournissent un nombre considérable de textes d’où il résulte qu’aux âges primitifs, dans les sociétés les plus rudimentaires, dès la première atteinte portée à un être humain par son semblable, l’idée de justice se manifeste aussitôt, étroitement liée à celle de châtiment. Un acte injuste a été commis ; celui qui a commis l’injustice mérite d’être châtié. ”

“ Droit de punir, droit de grâce, amendement du coupable, autant de choses qui se lient et s’enchaînent. Aujourd’hui aucun homme public n’oserait traiter une question de justice pénale sans se préoccuper en même temps des intérêts moraux du condamné. Lisez par exemple le remarquable rapport que M. le vicomte d’Haussonville vient de présenter à l’assemblée nationale au nom de la commission d’enquête sur le régime des établissemens pénitentiaires. L’inspiration dominante de ce travail, c’est le perpétuel souci de l’amendement du criminel. ”

“ Voyez maintenant, bien des siècles plus tard, le recommencement des sociétés humaines après la décomposition du vieux monde. Dans l’Europe germanique et Scandinave, la loi populaire, écho de l’éternelle conscience, jettera aussi hors du droit commun celui qui aura rompu la paix. ”

“ Il faut remarquer ici un nouvel exemple de ce fait déjà signalé plus haut, à savoir que le progrès même le plus légitime ne s’accomplit guère sans payer tribut à l’erreur. La législation pénale de 1791 fait certes le plus grand honneur à l’assemblée constituante, elle a établi des règles qui sont à jamais consacrées ; eh bien ! la préoccupation si ardente de l’égalité devant la loi a été cause qu’une des prérogatives les plus libérales de la couronne, le droit de grâce, fut supprimée. ”

“ C’est désormais une vérité banale que pour être équitable envers le passé il faut, par la science et l’imagination, s’efforcer de vivre de sa vie. L’étude des détails est pleine de révélations. Par exemple, quel usage plus barbare que celui du duel judiciaire ? On sait gré à saint Louis, à Philippe le Bel, d’avoir porté les premiers coups à cette institution, de l’avoir réglée, c’est-à-dire restreinte, et par là d’avoir préparé les esprits à l’abolition complète d’une procédure inique. ”

“ C’est à l’histoire elle-même de frapper une médaille pour les réformateurs du XVIIIe siècle et d’y graver cette légende : salut du droit commun, répression de l’injustice et de la tyrannie des parlemens. On y lirait les noms de Montesquieu, de Beccaria, de Servan, d’Élie de Beaumont, surtout le nom de Voltaire. ”

“ S’il se trouve quelqu’un d’assez insensé pour commettre un meurtre après avoir juré la paix, qu’il soit proscrit et marqué de l’anathème céleste, partout où les hommes poursuivent le loup, où les chrétiens visitent les églises, où les païens font des sacrifices, où les mères donnent le jour à des enfans et où les enfans appellent leurs mères, partout où le feu brûle, où le Finnois patine, où le sapin croît et où le faucon vole au jour du printemps, quand le vent vient enfler ses deux ailes et l’emporter dans les airs. ”

“ A les entendre, quand la société condamne à mort un homme convaincu d’assassinat, elle se trompe sur la nature de l’arrêt qu’elle prononce ; elle n’a pas le droit de déclarer que cet homme est un criminel, elle a seulement le devoir de le faire disparaître comme un danger public. ”

“ Ainsi, l’idée de justice et l’idée de châtiment, attachées l’une à l’autre d’une façon indissoluble, voilà le point de départ de toutes les transformations que le droit criminel doit subir à travers les siècles. ”

“ « Le mourant ressuscite en apprenant cette grande nouvelle, il embrasse tendrement M. de Lally, il voit que le roi est le défenseur de la justice, il mourra content, » — certes un tel homme a droit à la reconnaissance non-seulement des âmes libérales, mais des âmes chrétiennes, puisqu’il a réalisé parmi nous quelque chose de la divine parabole du Samaritain, Et ce n’est pas en lui un élan de charité qui demain peut-être ne se renouvellera pas, l’épreuve a duré seize ans pour Voltaire. C’est en 1762 que l’horreur du meurtre juridique de Galas transforme le vieillard en tribun ”

“ Bornons-nous à la partie philosophique du travail ; ce qui nous intéresse dans ces belles études, c’est l’inspiration même qui les anime, c’est-à-dire la poursuite constante de l’amendement moral du condamné, complément indispensable et justification du droit de punir.
Cette préoccupation est manifeste à toutes les pages du rapport de M. d’Haussonville. Les novateurs les plus humains du XVIIIe siècle seraient bien surpris de voir combien ils avaient encore de progrès à faire et d’étapes à parcourir, eux qui se croyaient si hardis dans leurs réclamations. ”

“ Il faut voir dans le rapport de M. d’Haussonville combien tous ceux qui travaillent à l’amendement du condamné ont de peine à éviter le découragement. Il y a des directeurs animés du zèle le plus louable qui ont renoncé à tout espoir. Si l’aumônier ne se rebute jamais, c’est qu’il est soutenu par sa foi ; il a pourtant des difficultés bien plus grandes que celles du simple directeur laïque. Deux ennemis l’attendent au seuil de la cellule, l’hypocrisie et le cynisme. Que de prudence il lui faut pour ne pas être dupe de l’un ! ”

“ Le système propre à l’inquisition a commencé à être appliqué dans la première période du XIIIe siècle à l’occasion de la guerre des albigeois. Or l’inquisition, avant cette date, était surtout une procédure, et même, chose difficile à croire, bien que parfaitement authentique, une procédure libérale. Dans un temps où le faible était si peu protégé contre le fort, il était presque impossible que l’homme de condition humble, bourgeois ou manant, osât, je ne dis pas accuser de son chef un criminel de haute lignée, mais seulement faire acte de témoin contre lui. ”

“ Les premières législations barbares qui autorisaient encore les guerres privées, et permettaient à l’offensé de se faire justice à lui-même, ne s’occupaient de l’homme qu’à l’état individuel sans songera l’intérêt de la communauté ; la législation féodale a été un progrès manifeste, puisqu’elle a commencé à rassembler les intérêts, à grouper les hommes, à faire des seigneurs et des vassaux une même famille où chacun, à des degrés divers, avait ses droits et ses devoirs. ”

“ C’est une chose intéressante de voir comme les discussions philosophiques de ces derniers temps à propos du droit pénal se retrouvent sous forme concrète dans les expériences laborieuses du genre humain. Il est bien reconnu aujourd’hui que l’idée d’expiation ne doit pas entrer pour la moindre part dans l’idée du droit de punir. ”

“ Comme il appartient à un ensemble de créatures réunies en société, il faut bien, tout en plaignant son sort, lui appliquer les règles d’une responsabilité sociale ; quant à la responsabilité morale, la société n’a pas le droit d’en parler. ”

“ Que de fois une loi pénale, une règle de procédure criminelle, excellente par l’intention, mais conçue avec imprévoyance ou rédigée d’une main maladroite, a fourni des armes contre la cause qu’elle devait servir ! ”

“ Eh bien l le wergeld, espèce de paix individuelle, composition pécuniaire d’homme à homme, promesse de concorde ou tout au moins d’oubli entre celui qui a reçu l’offense et celui qui l’a faite, — le wergeld est l’ébauche des institutions qui ont préparé l’établissement des lois civiles. La forme en est grossière autant que bizarre, elle prête aux interprétations les plus fausses, elle peut faire croire à l’historien superficiel que l’homme des premiers temps n’avait pas la moindre notion d’une loi supérieure, et que l’intérêt brutal lui tenait lieu de justice. ”

“ A partir de cette date, le duel judiciaire vient corriger dans une certaine mesure les iniquités de la preuve par serment. Il est facile de se parjurer, il n’est pas aussi facile d’affronter une épée loyale, quand on se sait coupable d’un mensonge et que la conscience fait trembler la main. ”

“ A lire ces documens des vieux âges, dans le monde barbare comme dans le monde antique, il semble que la conscience humaine ait dit : « Celui-ci a violé la loi, la loi ne le protège plus ; il a détruit ce qui devait le défendre ; il est condamné, il est maudit ; quiconque le trouvera sur son chemin pourra le tuer. » ”