Le glaive sans la balance : quand la justice devient l'instrument de la tyrannie

“ Levez-vous, tandis qu’il en est temps encore. Purgez vos routes des bandits qui les infestent, vos murs des mercenaires qu’ils hébergent. Bannissez ces discordes civiles, ou les hommes qui les entretiennent, quelque grands, quelque orgueilleux qu’ils soient. Arrachez les balances des mains de la fraude, le glaive des mains de la violence. La balance et le glaive sont les anciens attributs de la justice : c’est à elle qu’il faut les rendre. Que cette tâche soit votre tâche sublime, ce but votre grand but. Voyez dans quiconque y met obstacle un traître à son pays. ”

“ Étrange, fatal symbole! On représente la justice aveugle, portant d'une main un glaive pour punir, de l'autre des balances où se pèsent l'accusation et la défense.
Ceci n'est pas l'image de la justice.
C'est l'image de la loi, ou plutôt de l'homme qui condamne ou absout selon sa conscience.
La JUSTICE tiendrait d'une main une épée, de l'autre une couronne; l'une pour frapper les méchants, l'autre pour récompenser les bons.
Le peuple verrait alors que, s'il est de terribles châtiments pour le mal, il est d'éclatants triomphes pour le bien; ”

“ La justice qui tient le glaive, mesure les torts et frappe, est moins sévère que celle qui tient la balance, pèse l’homme et se tait.
CL. — CAPTIVITÉ DU CŒUR. Le bien que nous leur avons fait ou qu’ils pensent de nous est encore ce qui nous engage le plus et nous lie le plus aux autres. Par la reconnaissance et l’affection, les hommes et même les animaux nous constituent de cœur leurs prisonniers. Donc en nous faisant aimer nous nous forgeons des chaînes ”

“ Dans ces jours de trouble, la Liberté a sombré, et, avec elle, la notion du Droit; la Justice humaine a frappé, mais en oubliant que, si d'une main elle tient un glaive, de l'autre elle tient une balance. ”

“ La Justice est représentée, au fronton des édifices où l’on en débite, par une femme masquée d’un bandeau, à la longue robe, qui tient dans sa main droite un glaive et dans sa main gauche une balance. Cette femme, vous la connaissez. La Superstition religieuse protectrice du sabre du soudard et de la balance du mercanti, voilà le symbole de la Justice. ”

“ Il n’y a point de plus cruelle tyrannie que celle que l’on exerce à l’ombre des lois et avec les couleurs de la justice, lorsqu’on va, pour ainsi dire, noyer des malheureux sur la planche même sur laquelle ils s’étaient sauvés. ”

“ Enfin, si la crise provient du mouvement spontané , mais réfléchi de la nation tout entière manifestant par un élan vigoureux que l'époque d'un grand changement à sa constitution physique et morale est arrivé, elle produit alors' une révolution. Dans.le premier cas, la fermeté du pouvoir et son indulgence éclairée suffisent pour calmer l'alarme et détruire l'émeute ; car le pays est avec lui, et dans la lutte
inégale qu'il a à soutenir, sa supériorité est si immense que sa justice même prendrait l'odieux caractère de la vengeance, si la clémence ne venait en tempérer les rigueurs. ”

“ Qu’on mette toujours de la mesure dans la fermeté, dans la répression, surtout à regard de ceux qu’on égare et qu’on séduit, rien de mieux : au-delà le gouvernement ne s’aperçoit pas que par ses faiblesses il encourage les agitateurs, et que c’est en définitive le pays tout entier qui paie les frais de ses hésitations, de ses temporisations dans sa sécurité, dans ses plus précieux intérêts. ”

“ Transformer les juges en agents du pouvoir, les placer quant à leurs fonctions de l'instruction sous la surveillance des procureurs généraux, confisquer l'action publique au profit de l'État, n'accorder le secours d'une information judiciaire qu'à des privilégiés, multiplier les précautions contre le juge, n'en prendre aucune contre le ministère public, estce le progrès, est-ce la réforme que suggère un amour véritable de la liberté? ”

“ Sans prudence, on peut amener le désespoir de l'homme qui, n'ayant été qu'égaré, a droit, par cela seul, à ressentir les effets de la clémence du chef de l'Etat. Le défaut de fermeté encourage les instigateurs de troubles, qui doivent être saisis, jugés et punis ”

“ Aussi le gouvernement n'a-t-il point agi avec emportement, précipitation et fureur; il a su mettre à profit les dispositions pacifiques et la moralité merveilleuse des ouvriers euxmêmes; par sa modération et sa fermeté il a tout fait rentrer dans l'ordre, sans combats et sans effusion de sang; il a calmé la tourmente insurrectionnelle sans recourir à aucune mesure oppressive, à aucun tribunal d'exception ; la justice paternelle et impartiale du pays a suivi son cours avec humanité et avec indulgence ”

“ On ne l’oublierait pas impunément, c’est cette politique de fermeté et de modération qui a fondé nos institutions ; c’est elle seule qui peut les faire vivre. Honorez-vous donc devant le monde par des choix sérieux, réfléchis, sensés, dignes d’une nation libre et de la cause que vous entendez servir. Ce n’est pas par des élections d’aventure ou de rancune que vous rendrez à Paris le grand rôle dont nos malheurs l’ont dépossédé.
Défiez-vous de ces coureurs de popularité qui vous prodiguent des promesses qu’ils ne sauraient tenir et des adulations injurieuses par leur excès même... ”

“ Dans cet interrègne forcé des grandes institutions morales , la justice doit sentir redoubler son zèle et sa vigueur. Vous êtes donc, Messieurs , un des fermes supports de la société; vos sermens sont sa
dernière espérauce. Les factieux, en s'efforçant d'ébranler les consciences du jury français prouvent assez ce qu'ils auraient à gagner par sa faiblesse, et à redouter de sa fermeté. Leurs menaces sont les cris de leur impuissance ils sont faibles puisqu'ils essayent de corrompre; ils ne seront que si vous renoncez à l'être. ”

“ Comme ces gens-là y mettent toute l’opiniâtreté d’un parti pris, et que le gouvernement y met toute la faiblesse qu’il a continué de montrer dès qu’il s’agit de protéger les croyances, il y a lieu de craindre que les violences se renouvellent, et n’y eût-il, comme la dernière fois, qu’une soixantaine de tapageurs, s’ils reviennent dix fois, ils finiront bien par faire fermer le cours. ”

“ Lorsque la persuasion a échoué, que l’amour a été impuissant, il faut brandir le glaive, terroriser, couper les têtes, sévir, frapper... Malheur aux gouvernements qui masquent leur faiblesse criminelle derrière une insuffisante légalité, à ceux qui laissent le glaive s’émousser ! ”

“ Je prends la liberte de lui faire observer que la necessite est l'argument des mauvaises politiques; que, dans tous les temps, sous tous les regimes, les hommes d'etat, condamnes par une insuffisance, qui ne venait pas d'eux quelquefois, qui venait des circonstances memes, se sont appuyes sur cet argument de la necessite. Nous avons vu deja, et souvent, sous le regime anterieur, les gouvernants recourir a l'arbitraire, au despotisme, aux suspensions de journaux, aux incarcerations d'ecrivains. Messieurs, prenez garde! vous faites respirer a la republique le meme air qu'a la monarchie. ”

“ La patrie vient d'être retirée de l'abîme par l'effusion du sang des ennemis de la Révolution, moyen que je n'ai cessé d'indiquer comme le seul efficace. Si le glaive de la justice frappe enfin les machinateurs et les prévaricateurs, on ne m'entendra plus parler d'exécutions populaires, cruelle ressource que la loi de la nécessité peut seule commander à un peuple réduit au désespoir, et que le sommeil volontaire des lois justifie toujours. ”

“ Car, si d'un coté, la sûreté des familles, l'ordre public et la police de l'Etat engagent les magistrats à résister aux prétentions des religieux qui réclament contre leur vœu ; si la conséquence désire de la prévoyance et de la fermeté pour se défendre des artifices et des mouvements de compassion qui surprennent d'ordinaire les âmes foibles en ces occasions ; d'autre part, l'on peut craindre , avec raison, que la puissance légitime des pères dégénère en une tyrannie fâcheuse ”

“ Quand on cherche ce qu'il a fait de la justice, de la paix, de la liberté, de la vérité, des convictions, de la famille; des moeurs ; quand on suit tout au travers de longs siècles —bien longs et bien lugubres — ce despotisme implacable qui des mains des prêtres passe aux mains de l'État, qui toujours est la tyrannie, qui opprime toujours le faible, qui toujours écrase l'indépendance, qui aboutit toujours à l'esclavage des âmes, à l'ignorance des masses, à l'indicible misère des populations ”

“ Ciel, détourne sur moi l'horreur de son supplice !
Trop heureux d'épargner, par mes obscurs malheurs,
À la France un grand crime, au monde entier des pleurs.
Louis n'enfanta point, par de folles dépenses, [25]
Le ver qui dévora le suc de nos finances.
Ce prince infortuné, bien loin d'être pervers,
À sa seule faiblesse a dû tous ses revers.
D'un roi faible, grand Dieu, que le peuple est à plaindre !
Le plus cruel tyran fut cent fois moins à craindre, [30]
Tels que soient ses excès, ou que soient sa fureur,
Ils doivent s'arrêter aux bornes de son coeur. ”

“ Que le peuple aux bourreaux ne dérobe sa tête.
Robespierre
Le peuple !.... Ah, le français vous est bien peu connu !
Léger, faible, indolent, aisément prévenu, [180]
On lui montre, il croit voir un tyran sanguinaire
Dans un roi, dont le crime est d'être débonnaire ;
Et s'il plaint de Louis les terribles malheurs,
Un jour fera couler et séchera ses pleurs.
D'un si faible intérêt nous n'avons rien à craindre. ”

“ En effet, le régime actuel, le régime de l'état de siège, le régime de la suspension du droit de réunion, le régime de la suspension des journaux,. le régime de l'arrestation illimitée, le régime de la violation de l'inviolabilité du domicile, le régime de la violation du secret des correspondances, le régime, enfin, qui prétend placer la majorité législative au-dessus de la Constitution votée, c'est l'absolutisme du nombre, c'est l'asservissement de la minorité légale. ”

“ Le droit de réunion ? c'est la tyrannie des clubs ; la liberté illimitée de la presse ? c'est l'empiétement insolent sur la liberté d'autrui; la décentralisation ? c'est la désagrégation politique sous un synonyme flatteur ; l' élection à tous les degrés ? c'est une de ces formules démocratiques qui ont du nombre et de l'apparence et qui cachent une insupportable inanité; on voulait donner des armes à tout le monde: la garde nationale, cette institution bizarre que la Monarchie plus tolérante avait maintenue, c'est la République qui est obligée de la détruire ! ”

“ Qu’on se représente la juridiction des parlements entre les mains du fisc, et je laisse à penser quelle eût été notre misère. Le pouvoir judiciaire est le nerf de la liberté, c’est de tous les ressorts politiques celui qui se cor­rompt et s’use le moins, parce qu’il marche à découvert et marche toujours.
On a dit que si les tribunaux judiciaires jugeaient les assemblées du peuple, leur pouvoir serait exorbitant ; on s’est trompé ; mais leur juridiction serait seulement plus étendue. Quelquefois ce ne sont que les termes qui nous épouvantent ”

“ C'est à vous de conserver à la loi son empire, à la liberté ses garanties; c'est à vous d'empêcher que ce glaive de la justice ne s'égare, et, par un abus déplorable, ne devienne l'instrument des amours-propres offensés. Il est, vous le savez, deux sortes de jugements : les uns, fruits de l'erreur, des préventions ou des ressentiments, sont l'effroi de la société ”

“ Au période de perfection où nos institutions civiles sont parvenues , nous sommes garantis contre le despotisme qui nait de l'ignorance et de la barbarie de 1 état social ; et telle est limpulsion générale donnée par le progrès des lumières, que ces garanties tendent continuellement à se perfectionner encore. Législateurs, voilà l'un des objets qui doivent aujourd'hui fixer votre sollicitude : affermissez de plus en plus la liberté civile par des lois sages , par un ordre judiciaire combiné pour unè grande indépendance, et par des formes protectrices qui déjouent toute collusion criminelle. ”

“ Que le juge sur-tout reprime la violence, & s’oppose à la fraude qu’il découvre ; elle fuit dès qu’on la voit. S’il craint que l’iniquité puisse prévaloir ; s’il la soupçone appuyée du crédit, ou déguisée par les détours de la chicane, c’est à lui de contrebalancer ces sortes de malversations, & d’agir de son pour mieux faire triompher l’innocence. ”

“ C'est, dit-on, le supplément indispensable d'une législation toujours incomplète, c'est la sentinelle vigilante du gouvernement et la garantie du repos des citoyens. Ah ! disons bien plutôt, c'est l'exécuteur secret des vengeances de la tyrannie; c'est le piége tendu à l'imprudence; c'est le glaive toujours suspendu sur la tête du faible, toujours menaçant dans les mains de la délation. ”

“ La justice n'a qu'une balance et qu'un glaive! La culpabilité n'offre pas plusieurs facettes; et l'une des sources de l'évidence, c'est l'unité de la démonstration. Pourquoi donc cette marche équivoque et tortueuse? pourquoi ces' formes énigmatiques et inusitées dans le sanctuaire de la justice ?
Ah ! nous vous avons deviné , hommes du pouvoir; c'est que vous avez moins en vue de veriger la société que de surprendre sa religion, de punir des coupables que d'épouvanter des citoyens; car vous n'avez su ni vous faire aimer, ni vous faire craindre ”

“ Je n'insiste pas davantage pour vous prouver, messieurs, ce fait avéré, que nous avons suffisance de lois répressives des abus de la liberté de la presse, et que les tribunaux ont fait un équitable et sévère usage de ces lois. Loin de manquer, elles surabondent : par elles, il y a possibilité de ruine des écrivains, et longues années de prison ; l'arbitraire, venant joindre sa tyrannie à la puissance du juge, peut à son gré imposer la censure, refuser l'autorisation pour établir un journal, et retirer à un libraire le brevet qui le fait vivre. ”

“ C’est là en effet le dernier mot de la situation, c’est là la question. Les libertés de toute sorte pratiquement entendues ne sont que les manifestations de l’activité d’un pays, et quand toutes les issues sont successivement fermées à cette activité, que restent-il ? La conséquence est fatale : le malaise, l’agitation sourde, l’inquiétude facile à enflammer la conspiration, la révolution. ”

“ Quel pas , depuis un an que dure cet engourdissant régime, la révolution de juillet a-t-elle fait ? quel renfort a-t-il apporté au trône, aux Chambres, à l'administration, à la justice, à l'armée, à la politique, au pays ; la Sainte-Alliance n'est-elle pas à l'affût sur nos frontières, qui nous épie et qui convoite une proie de dépouilles et de partage? la guerre civile ne rugit-elle pas toute flagrante dans l'Ouest et le Midi ? n'a-t-on pas mis aux prises la garde nationale avec la troupe de ligne, et la troupe de ligne avec les citoyens. ”

“ Les méfiances , l'ambition , l'hypocrisie , la férocité éclatèrent avec fureur; le fanatisme civil se réunit à la superstition religieuse ; ce délire moral et politique dé- natura tous les principes , corrompit les opi- nions , dégrada le caractère national , et sur cette anarchie, et cette désorganisation des
principes sociaux , s'éleva un gouvernement qui consacra la tyrannie et les crimes, et prépara la misère et l'esclavage du peuple. ”

“ Si ce peuple
se bornoit là, il n'en seroit que plus à plaindre j il se forgeroit péniblement luimême de nouveaux fers, au milieu de l'anarchie et de la licence. Les extrêmes se touchent : l'excès de* la tyrannie confine à la liberté'; l'abus de la liberté est un prélude de servitude.
Ce n'est donc pas assez pour un peuple d'avoir secoué le joug qui l'opprimoit ; il faut qu'à ce joug avilissant succède un frein salutaire : ce frein, c'est la loi. Une liberté sans loi n'est qu'une conspiration des passions et du vice contre le bon ordre et la vertu. ”

“ Quant à la tyrannie elle produit nécessairement la méchanceté, la bassesse, la corruption, la misère, et la destruction de tout ce qui est bon, désirable, noble, propre au bien être de la nature humaine ; elle est l’ennemie irréconciliable de tout ce qui est juste, de tout ce qui peut promouvoir le bonheur social.
La liberté établie, garantie une équitable distribution de la propriété et de la justice. Comme la rapine est l’œuvre de l’oppression, la justice est fille de la liberté, la gardienne de l’innocence, la terreur du vice ”

“ ❖ L’illusion constante de la Révolution consiste à croire que les victimes de la force étant innocentes des violences qui se produisent, si on leur met en main la force, elles la manieront justement. Mais sauf les âmes qui sont assez proches de la sainteté, les victimes sont souillées par la force comme les bourreaux. Le mal qui est à la poignée du glaive est transmis à la pointe. Et les victimes, ainsi mises au faîte et enivrées par le changement, font autant de mal ou plus, puis bientôt retombent. ”

“ Donc, la peine de mort semble rationnellement nécessaire, parce que la crainte des peines physiques agit seule sur les êtres amoraux; parce que, dans la législation proposée, celui qui a commis un vol qualifié avec circonstances aggravantes aura avantage à tuer la victime, puisqu'il fera disparaître un témoin sans risquer une aggravation de peine ; parce que des Etats qui ont aboli la peine capitale l'ont rétablie ; parce que les Etats où les châtiments corporels existent voient diminuer la criminalité violente ”

“ Enfin il nous reste à parler de deux inconvéniens très graves qui résultent de l'application de la peine de mort; l'un est son incertitude et son impuissance lorsqu'elle veut atteindre la criminalité de l'intention de l'agent dans les crimes commis par suite d'une monomanie homicide; l'autre, le plus terrible de tous, est son irréparabilité si déplorable et si funeste dans le cas d'une erreur judiciaire. ”

“ Mais pesez donc un peu à la balance de quelque crime que ce soit ce droit exorbitant que la société s’arroge d’ôter ce qu’elle n’a pas donné, cette peine, la plus irréparable des peines irréparables ! ”

“ Ainsi donc, ô légisJa-
teurs ! rejetez loin de vous ce glaive, dont la société arma vos mains dans un mouvement de colère irréfléchie; plus de fers, plus d'échafaud , plus de fourches patibulaires: tout cela n'est bon qu'à fomenter les désor d res, qu'à encourager le crime; voulez-vous opposer un frein efficace à la perversité humaine ? Décernez des récompenses au lieu de châtimens contre le crime. Un voleur vient-il à dévaliser un voyageur? qu'on le comble de richesses, afin de lui apprendre par là le respect à la propriété. Un autre commet-il un meurtre ? ”

“ Ne l'oubliez pas, le glaive de la penalite politique n'appartient pas a la justice, il appartient au hasard. (L'agitation redouble.) Il passe au vainqueur avec la fortune. Il fait partie de ce hideux mobilier revolutionnaire que tout coup d'etat heureux, que toute emeute triomphante trouve dans la rue et ramasse le lendemain de la victoire, et il a cela de fatal, ce terrible glaive, que chaque parti est destine tour a tour a le tenir dans sa main et a le sentir sur sa tete. ”

“ Et puis, soyez toujours justes, impartiaux. Tenez d'une main ferme la balance de la justice, et, pas plus que Dieu, n'ayez de préférence pour personne (3) .
Que le pouvoir soit toujours équitable ; mais aussi qu'il soit toujours ferme !
L'état de la France le demande! Tous les honnêtes gens le demandent ! Les méchants seuls s'élèvent contre cette fermeté, parce qu'elle les gêne, parce qu'elle les
(1) Noli quoerere fieri Judex, nisi valeas virtate irrumpere iniquitates. ”

“ Il ne faut qu'un peu de fermeté pour demeurer fidèle au respect de la loi et de la hiérarchie-, mais, après qu'on les a trahies, comment ensuite résister en leur nom ? avec quelles armes combattre quand on s'est laissé désarmer? Il n'y a pas de fécondité égale à celle d'une injustice: si j'insiste autant sur ce point, c'est qu'il est infiniment grave ; c'est qu'il est l'endroit par lequel le gouvernement constitutionnel est sérieusement menacé ”

“ Maislaliberté, qui n'est sous un autre nom que la justice, l'hon-
neur et la bienveillance, dédaigne de recourir au poignard individuel et manie en tremblant le glaive public. La véritable conspiration devant laquelle la tyrannie doit tomber, c'est celle des esprits vertueux et élevés, qui se consacreront à l'œuvre de réveiller chez les hommes le sentiment intime des droits, des énergies, des destinées et de la grandeur de la nature humaine; qui opposeront à la force l'héroïsme de la raison et de la conscience et l'esprit de dévouement. ”