Adolphe Guillot

“ L'équilibre que doit souhaiter la justice entre l'accusation et la défense se trouva ainsi rompu. N'assistons-nous pas aujourd'hui à l'évolution contraire, sans qu'elle soit peut-être aussi justifiée? Les moyens de répression ne perdent-ils pas chaque jour de leur énergie? Nos lois criminelles ne semblent-elles pas s'inspirer trop facilement des idées journalières, et le moindre incident de Cour d'assises ne devient-il pas un prétexte pour affaiblir l'autorité du juge et faire une nouvelle brèche aux principes de notre droit pénal? ”

“ Il lui suffit de prêter une attention courtoise à leurs conclusions. Il trouve, s'il se croit obligé de les repousser, une force morale dans l'assistance de ses collègues, et comme les débats se passent en public, s'il se rencontrait, par hasard, un magistrat du parquet capable de vouloir exercer une pression mauvaise sur la conscience du Tribunal, il en serait empêché par la crainte de l'opinion. Dans le service de l'instruction, au contraire, le juge est isolé ; il n'a, pour le soutenir, que la fermeté de son caractère, le sentiment de sa responsabilité. ”

“ Est-ce qu'il n'y aura pas dans le dossier des procès-verbaux, des dépositions, des interrogatoires qui signaleront les coupables ? Est-ce que, le jour de l'audience, l'abstention du parquet n'éclatera pas au grand jour ? Est-ce qu'elle ne fournira pas à l'avocat le meilleur de ses arguments? Est-ce que l'opinion publique ne donnera pas raison au juge? Est-ce qu'un jury par exemple osera jamais condamner un accusé dont le défenseur pourra dire : Cet homme est poursuivi tandis que d'autres qui en ont fait autant et plus que lui portent la tête haute ”

“ Ne voit-on pas aussi que des conflits surgiront à chaque instant des interprétations diverses qu'on entendra donner à ces recommandations ; lorsque le juge présentera les faits dans l'ordre du raisonnement, comme le comporte un interrogatoire sérieux, l'inculpé, le nouveau Code à la main, ne dira-t-il pas : « Je ne réponds pas, vous ne suivez pas l'ordre chronologique. » Lorsque le juge fera une question imprévue et de nature à provoquer un aveu, l'inculpé dira encore : « Je ne réponds pas, votre question est captieuse ou à brûle-pourpoint. » ”

“ Si le ministère public devait avoir seul désormais l'initiative des poursuites, il aurait bien des occasions d'être pris à partie. Toutes les fois qu'un scandale se produirait, qu'une affaire ténébreuse exciterait la curiosité publique, que l'opinion s'imaginerait à tort ou à raison que certains coupables, plus heureux que d'autres, auraient le privilège de braver les lois, on ne manquerait pas d'accuser le Parquet, de soupçonner son impartialité, on se livrerait à toutes sortes de conjectures pour lui prêter des sentiments bien contraires à ceux qui l'inspirent. ”

“ Ce n'est ni méconnaître leur mérite et la loyauté de leurs intentions, que de leur refuser une infaillibilité absolue, ni prendre une précaution injurieuse que de souhaiter au-dessus d'eux, dans une région inaccessible à la passion, la neutralité du juge. La première condition d'une bonne organisation de l'instruction criminelle, c'est que le ministère public, étroitement renfermé dans son rôle, ait les moyens légaux de soutenir les intérêts de la société sans avoir le pouvoir de diriger lui-même les investigations du juge, de le tenir sous sa dépendance. ”

“ Les actes portant atteinte à la loi pénale, revêtent les formes les plus diverses et soulèvent, à côté du point de droit et du phénomène psychologique, des questions spéciales que le juge ne peut résoudre par ses propres lumières.
Quelque sagace que soit un juge d'instruction, a dit un médecin légiste, il est impuisant en certaines matières; il ne peut tout embrasser : les arts et les sciences ont pris une telle extension ou fait de tels progrès, que l'esprit humain est obligé de se restreindre dans la connaissance de quelques-unes d'entre elles. ”

“ Les uns veulent ramener tout à l'État et déclarent franchement que le gouvernement ne doit pas la justice à tout le monde. Les autres estiment, au contraire, qu'il faut donner à la partie civile toutes les facilités possibles et dégager la responsabilité du ministère public.
Cette dernière doctrine nous paraît être la seule qui soit conforme à l'esprit général de nos lois. Ne serait-ce pas, en effet, tomber dans une contradiction manifeste, que de faire figurer dans le même Code le droit de citation directe devant le tribunal et l'interdiction de saisir directement le juge d'instruction? ”

“ L'agent le plus important, le plus indispensable de la police judiciaire, c'est le chef de la Sûreté. Son service comprend l'ensemble des surveillances, des recherches destinées à fournir des indications à la justice et à mettre les inculpés sous sa main. Il serait aussi impossible à un juge d'instruction de découvrir la vérité sans son concours, qu'à un chef de gagner une bataille sans soldats ; il est donc de toute nécessité que des relations constantes et intimes s'établissent entre lui et le magistrat. ”

“ Entre des appréciations aussi contraires, on doit reconnaître tout au moins que la réforme adoptée par le Sénat n'est pas de celles qui s'imposent.
Ses partisans prétendent que le droit des Cours est la violation flagrante du principe qui remet au ministère public l'exercice de l'action publique ; il faut tout niveler, et si le temps et les révolutions ont laissé debout une liberté, comme il arrive à la hache du bûcheron d'épargner un vieil arbre, dans une coupe sombre, il faut se hâter de l'abattre, pour laisser grandir le pouvoir discrétionnaire du ministère public. ”

“ Le législateur est donc sûr de répondre aux aspirations les plus universelles et les plus généreuses en multipliant les garanties autour de l'indépendance du juge ; certes, s'il est un magistrat pour qui il convienne de les réclamer, n'est-ce pas celui qui, en même temps qu'il a le droit de disposer de l'honneur, de la liberté de ses concitoyens, est plus exposé à subir l'action du pouvoir central. ”

“ Le rôle de l'expert est donc considérable, souvent prépondérant ; il complète celui du juge et exige les mêmes qualités de désintéressement, d'indépendance, de courage, et le même soin à démontrer l'innocence d'un inculpé qu'à démontrer sa culpabilité.
Le public, ne voyant apparaître l'expert que dans les affaires portées à l'audience, lui reproche d'être l'auxiliaire habituel de l'accusation; il oublie qu'un bien plus grand nombre d'affaires se terminent par les ordonnances de non-lieu dues aux impartiales constatations de la science. ”

“ Le droit de citation directe, celui de saisir le juge d'instruction et de provoquer une information, le droit d'évocation et de haute surveillance des cours d'appel, loin d'être des innovations, n'ont été que l'application des idées qui avaient toujours servi de base à notre droit criminel,
L'action publique appartient si peu aux parquets d'une façon exclusive, qu'ils ne sont pas libres d'y renoncer comme à un droit qui leur serait personnel. ”

“ Dans un discours de rentrée que nous avons eu souvent l'occasion de citer, car il a été le précurseur de la réforme, le chef du Parquet de la Cour de Paris débutait en disant :
Le temps n'est plus où les gouvernements obtenaient, au nomd'un principe, droit divin ou souveraineté du peuple, un respect souvent aveugle pour les rouages de leur organisation. A l'heure où nous sommes, tout peut être librement discuté, il n'y a plus de piédestal qui élève hommes ou choses au-dessus du contrôle. ”

“ Dans la question qui nous occupe, elle combat les empiétements du pouvoir administratif, parce qu'elle a conscience d'avoir en quelque sorte charge d'âmes. Elle redoute l'arbitraire, parce qu'elle a mission de protéger la liberté. Elle revendique le droit de donner des ordres directs aux officiers de police judiciaire pour leur inspirer un plus grand respect de la légalité. Elle exige que les procès-verbaux lui soient envoyés pour veiller elle-même à une égale distribution de la justice. ”

“ A l'audience civile, ils obtiennent facilement des remises; en matière d'instruction criminelle les ajournements sont impossibles. Il faut agir sur l'heure, sans hésiter la nuit comme le jour. La marche d'une information ne se règle pas à l'avance ; un incident se produit tout à coup ; un témoin apporte une révélation, un renseignement de police signale un fait, il faut que le juge interpelle l'inculpé ou fasse des constatations; aujourd'hui rien ne l'arrête, rien ne l'attarde, il envoie chercher l'inculpé ou il part en toute hâte. ”

“ La Cour d'appel, d'ailleurs, n'est pas désarmée ; là encore, elle puise dans son droit d'évocation, franchement exercé, le moyen de réprouver de fâcheux écarts, de triompher de l'inertie ou du mauvais vouloir, de dessaisir régulièrement le magistrat qui compromet les intérêts publics et de déléguer un conseiller qui peut, à son tour, commettre un juge d'instruction. Que les Cours n'hésitent pas à user de leur prérogative, même à propos des moindres incidents : il n'y a pas de petites affaires quand de grands principes sont en jeu ”

“ La marche prudente d'une instruction dépend de la conscience de celui qui en est chargé, et non de la qualité de celui qui l'a provoquée. Ce n'est point parce que le juge aura été saisi par la partie civile au lieu d'être requis par le Parquet, qu'il agira avec une légèreté coupable. Au contraire, il sera bien plus exposé à se laisser entraîner, à ajouter foi à l'accusation, s'il se trouve en présence d'une inculpation ayant déjà pour elle l'autorité d'un réquisitoire 1. ”

“ A nos yeux la pratique actuelle des expertises est bien loin de mériter les critiques dont elle est l'objet; nous savons qu'il n'existe pas plus de juge capable de vouloir imposer les conclusions d'un rapport, que d'expert disposé à subir une aussi détestable pression ; le serviteur de la science a pour la vérité absolue, le même respect que le serviteur de la loi, tous ne cherchent leur conviction que dans l'examen consciencieux des faits qui leur sont soumis. ”

“ L'histoire de l'humanité nous montre, à côté des puissants opprimant les faibles, des juges courageux sachant résister aux clameurs de la foule ou aux séductions du pouvoir, et bien des siècles se sont écoulés depuis qu'un grand avocat s'écriait devant le prétoire :
Le droit, c'est ce qui ne cède point au crédit, ce que la puissance ne peut livrer, et que l'argent ne peut corrompre; qu'on l'opprime, qu'on le trahisse, ou même qu'on apporte une vigilance moins scrupuleuse à l'observer, il n'est plus rien qui soit assurél. ”

“ La conscience du magistrat peut-elle être pleinement rassurée lorsque, par respect pour un procès-verbal, il condamne un inculpé qui, malgré ses énergiques dénégations, voit se dresser contre lui un aveu, un simple mot, que lui attribue un rapport rédigé dans la précipitation de la première heure.
Malgré tout ce qui a pu affaiblir l'autorité de la justice, il y a encore un sentiment instinctif de confiance en elle. Tout homme arrêté aspire au moment où il va être mis en sa présence. ”

“ Le magistrat qui comprend vraiment la grandeur de ses fonctions et qui est bien pénétré de leur esprit, professe pour la liberté individuelle un religieux respect. Institué pour la protéger et en même temps armé contre elle, chargé tout à la fois de punir les entreprises dont elle peut être l'objet et obligé de lui porter atteinte, lorsque l'intérêt social l'exige, il ne doit user de sa puissance qu'avec une extrême modération et s'il se produisait un de ces abus, dont rien de ce qui est humain ne peut être exempt, il devrait être le premier à le réprouver hautement. ”

“ Est-ce la légèreté de nos moeurs qu'il faut accuser, l'imprévoyance de nos lois ou cette inconséquence d'esprit qui fait que si les représentants de l'autorité publique rencontrent rarement le respect extérieur, ils trouvent d'un autre côté, dans l'indifférence de l'opinion, un encouragement à sortir de la légalité. On les injurie, on les bafoue, puis une fois que l'humeur frondeuse est satisfaite et que l'intérêt d'actualité n'existe plus, on oublie ; les abus qui ont résisté à ces légers assauts, subsistent avec une nouvelle force ; ils se retrempent dans les révolutions elles-mêmes. ”

“ Le législateur doit faire en sorte qu'il ne puisse jamais arriver qu'un citoyen fasse à la justice un appel qui ne soit pas entendu, que s'il invoque son appui pour porter la lumière au milieu de puissantes intrigues, il ne puisse, éconduit tour à tour par le procureur de la République et le juge d'instruction, entendre l'un lui opposer son bon plaisir, l'autre son impuissance. ”

“ Il faut rendre justice à la première commission, encore animée par le souffle de Dufaure ; elle avait compris la nécessité de modérer par de prudentes exceptions le monopole du ministère public, de prévenir les usurpations du pouvoir exécutif et de la police sur le domaine judiciaire, et de faire des magistrats autre chose que des instruments passifs de l'administration. Les hommes qui composaient cette commission étaient des hommes de progrès et non de réaction, le fameux programme de Nancy représentait assez exactement leurs idées. ”

“ La désignation de deux experts aurait pour effet d'alléger les responsabilités et de créer par la collaboration même un contrôle qui n'aurait rien de blessant et ne provoquerait pas ces antagonismes facheux, que l'esprit du projet est de nature à faire naître.
Il y a des opérations dans lesquelles la vérité s'impose, mais l'expert trouverait dans d'autres cas plus compliqués une grande sécurité vis-à-vis de lui-même et une grande force vis-à-vis du public, si au lieu d'être seul à soutenir ses conclusions, il pouvait s'appuyer sur l'opinion d'un confrère. ”

“ Nous poussons si loin le respect de ses prérogatives que nous ne reconnaissons pas au juge le droit de faire une instruction sur un fait nouveau imputable à un des individus désignés dans le réquisitoire, à moins bien entendu, comme nous le verrons tout à l'heure, qu'il n'y ait un lien de connexité entre ce fait et celui relevé dans le réquisitoire. Ainsi un individu est inculpé d'usure; l'information découvre qu'il a commis un assassinat, ou bien elle établit incidemment qu'un crime a été commis par un témoin ou toute autre personne ”

“ Tandis que si celui-ci ne pouvait poser aucune inculpation nouvelle, ni décerner des mandats sans réquisitoire, l'instruction se trouverait enrayée à chaque instant. Ajoutons que, s'il n'y a, au point de vue de l'intérêt général, aucun inconvénient à retarder une mise en liberté pour laisser au ministère public le temps de donner son avis, il ne saurait en être de même quand il s'agit de décerner un mandat. Une minute de retard suffira quelquefois pour que le coupable puisse s'échapper. ”

“ Le jour où le juge sera dans l'impossibilité de chercher la vérité dans l'interrogatoire, le jour où l'instruction, entravée à chaque pas par l'intervention de la défense, ne sera plus qu'une série d'incidents de procédure, la police, encouragée peut-être par la justice elle-même, s'efforcera d'arriver à un résultat par ses propres ressources et d'obtenir à la hâte des aveux avant de remettre les procèsverbaux. ”

“ Une fois la poursuite engagée, il faut qu'elle aille jusqu'au bout, sans se soucier de ceux qu'elle peut désobliger; ce que la société attend du juge ce n'est pas une vérité tronquée, mutilée, honteuse d'ellemême, c'est une vérité absolue et forte ; si le parquet désirait ne pas lever, complètement le voile qui la couvrait, il pouvait, en employant la citation directe, n'appeler les regards de la justice que sur un point particulier. ”

“ La justice doit être également scrupuleuse pour tous; les erreurs judiciaires ne sont jamais tant à redouter que dans cette procédure accélérée, où ne se rencontre même pas l'action tutélaire et modératrice du magistrat instructeur ; c'est peut-être à cette foule sans cesse renouvelée que peuvent se trouver le plus facilement mêlés des innocents, des malheureux qui méritent plus de compassion que de sévérité. Les procédés sommaires du petit parquet sont exclusifs d'une défense sérieuse et réfléchie ”

“ Nous verrons ailleurs si ces craintes sont fondées et comment l'on pourrait, sans compromettre les intérêts de la société et sans transformer radicalement l'esprit de nos lois, donner aux inculpés de raisonnables garanties, réglementer les pouvoirs du ministère public et assurer l'indépendance du juge, de façon que l'harmonie de ces trois éléments, l'accusation, la défense, le jugement, devienne le gage d'une justice plus parfaite. ”

“ On n'a rien à gagner à désarmer la justice; à mesure que sa puissance diminue, celle de la policé augmente. Il faut qu'une société vive : quand elle ne peut plus se défendre par la loi, elle cherche des expédients pour y suppléer.
On peut donc regretter que, pour prévenir les dangers que nous signalons, le projet, au lieu de ne chercher qu'a restreindre sans cesse l'autorité du juge, ne se soit pas occupé des interrogatoires faits par les officiers de police judiciaire et n'en ait pas limité la portée juridique. ”

“ Sans doute si on ne considère que le nombre, on en trouvera toujours, mais c'est la qualité qu'il faut rechercher en pareille matière ; un magistrat ayant une valeur morale s'éloignera le plus vite possible d'un service où son autorité se trouvera amoindrie, où son indépendance sera menacée, où il sentira autour de lui d'injustes défiances. Sans doute le Code n'assurait pas encore au juge d'instruction des garanties aussi complètes qu'on aurait pu le désirer, néanmoins il lui permettait de remplir sans trop de difficultés et de conflits le rôle élevé qui lui appartient ”

“ En un mot tout ce qui se rattache au fait, tout ce qui le complète, le caractérise, l'atténue, l'aggrave, rentre dans le domaine du juge
Nous pourrions citer des exemples à l'infini, nous en avons dit assez pour montrer quel rôle jouerait le magistrat le jour où il serait condamné à entendre sans pouvoir l'écouter l'inculpé lui dire : Je suis innocent ou je suis le moins coupable; le vrai, le grand coupable, c'est cet homme que je vous désigne: il est libre, tandis que vous me tenez en prison ”

“ Parce que l'action publique aura été mise en mouvement par le plaignant lui-même, ce n'est pas une raison pour qu'elle échappe complètement au ministère public; de même qu'au cas de citation directe à l'audience, il est libre, par ses conclusions, de soutenir ou de repousser la demande, il convient aussi qu'il puisse s'associer aux actes d'instruction réclamés par le plaignant; ce qui lui est interdit, c'est de retenir la plainte, de la classer purement et simplement par une décision personnelle et sans recours. ”

“ Nous n'avons point songé à faire des expertises contradictoires, déclare le rapporteur ; nous n'avons pas voulu que les faits d'une instruction fussent examinés par plusieurs experts délibérant ensemble et faisant un rapport; nous ne connaissons qu'un seul expert faisant un rapport, c'est l'expert nommé par le juge d'instruction..., celui désigné par l'inculpé aura seulement le droit de faire à l'expert de la justice des observations sur la manière dont il procède, de lui faire remarquer qu'il devrait faire telle opération, qu'il y a telle chose à vérifier qu'il oublie. ”