Émile-Justin Menier

“ Remarquons aussi que l'épargne devenant plus facile, parce que rien ne s'oppose plus au jeu des forces productives, la richesse nationale augmente constamment, et comme elle est devenue la source principale de l'impôt, la fortune du Trésor s'accroît avec elle. Rien n'est plus aisé, dans une pareille situation, que de réduire certains droits, les droits de poste, par exemple, et de n'exiger du public que la somme nécessaire pour couvrir les dépenses. L'impôt, qui frappe le capital, pourra être diminué lui-même d'un quart ou d'un tiers au bout de quelques années. ”

“ « Quel est le meilleur retranchement des peuples libres contre les invasions du despotisme? C'est la liberté de la presse. Et ensuite, le meilleur? c'est la liberté de la presse. Et après, le meilleur? c'est encore la liberté de la presse. — Dire que cette liberté est dangereuse à la république, cela est aussi stupide que si on disait que la beauté peut craindre de se mettre devant une glace. »
Le vertueux Bailly disait aussi : « La publicité est la sauvegarde du peuple. » ”

“ On en peut dire autant de l'impôt mobilier et même de l'impôt personnel, malgré les objections qu'ils peuvent soulever à d'autres points de vue. Aucun de ces impôts, en effet, ne se met en travers du mouvement économique de la société. Ils n'aident pas à la production, sans doute, et encore moins à la circulation et à la consommation, à celle du moins qui intéresse la santé du corps social, mais ils ne les empêchent pas, ou s'ils les contrarient dans une certaine mesure, ce n'est que d'une manière indirecte et par la fatalité inéluctable des choses. ”

“ « De ce mode de perception ressort immédiatement un avantage évident : c'est que la personne, l'individu est affranchi de l'impôt; c'est la chose seule qui est frappée.
« A l'aide de ce premier essai, fait sur une échelle restreinte, vous obtenez un premier inventaire de la fortune publique de la France, qui vous permettra de développer et d'améliorer ce mode d'impôt; au lieu que vos impôts, tous plus ou moins condamnables, forcés de disparaître tôt ou tard, ne laisseront aucune expérience dont puisse profiter l'avenir. » ”

“ L'impôt, sans doute, pourrait être mieux assis, plus sagement distribué et moins onéreux pour le contribuable, mais il offrirait encore de grandes complications, et ce qu'il y a de plus grave, il ne serait guère plus d'accord avec les prescriptions de la science et de la justice, auxquelles il s'agit de le ramener.
C'est la richesse, la richesse seule, qui, en devenant la matière de l'impôt, peut nous fournir l'instrument de réforme que nous cherchons. ”

“ Je ne crois pas, pour mon compte, que l'armée puisse se désintéresser de pareille question. Tous ceux qui songent uniquement à son avenir, et ne se contentent pas de déclamations chauvines, doivent se préoccuper de la manière dont le pays pourra supporter cette charge.
Je ne pense pas, Monsieur le Général, que tous les officiers « fassent bonne justice des envois » dont vous parlez. Je crois qu'il y a assez d'officiers dans l'armée, capables de lire autre chose que des romans et désireux, de s'instruire, pour qu'ils se soient donné la peine de les étudier. ”

“ L'impôt, par la façon dont il est établi et dont il atteint le contribuable, ménage-t-il ou gêne-t-il les fonctions économiques du corps social ? Permet-il à la richesse de se développer librement, d'après l'activité des individus et des peuples, ou contrarie-t-il son développement naturel en agissant d'une manière funeste sur la production, la circulation et la consommation, c'est-à-dire sur quelqu'un des phénomènes de la vie économique? ”

“ Et j'ajouterai : Fais à autrui ce que tu voudrais qu'il te fût fait à toi-même.
Voltaire l'a aussi définie : « La liberté est uniquement le pouvoir d'agir. »
Telle est la liberté dans son acception la plus large, la plus complète.
Je pourrais me contenter de cette définition si, dans la lutte contre le despotisme, on n'avait pour ainsi dire dépecé la liberté, pour l'arracher membre à membre des griffes des despotes. ”

“ La liberté la plus illimitée de religion, dit Mirabeau, est à nos yeux un droit si sacré, que le mot de tolérance qui voudrait l'exprimer nous paraît en quelque sorte intolérant lui-même, puisque l'existence de l'autorité qui a droit de tolérer attente à la liberté de penser par cela même qu'elle tolère, et qu'ainsi elle pourrait ne pas tolérer. ”

“ L'air eût été lui-même taxé, comme le remarquait Necker, si le fisc avait pu s'en emparer, et ne l'a-t-il pas été autant qu'il pouvait l'être, par cet impôt des portes et fenêtres, qu'une éradition malencontreuse est allée emprunter un jour à l'empire romain, comme si l'imagination de nos financiers en quête d'impôts n'était pas assez riche de son propre fonds ?
On paraît ignorer trop souvent que tous les phénomènes économiques se lient. Il en résulte que la consommation souffre des impôts qui grèvent la circulation ou la production, et réciproquement. ”

“ Convaincus de cette profonde vérité que tous les intérêts légitimes sont harmoniques, nous nous groupons autour de l'impôt sur le capital, parce que, supprimant toutes ces vaines distinctions, non-seulement il est une affirmation énergique et positive de la solidarité nationale ”

“ Soutenons la liberté de la presse, c'est la base de toutes les libertés, c'est par là qu'on s'éclaire mutuellement. Chaque citoyen peut parler par écrit à la nation, et chaque lecteur examine à loisir et sans passion ce que ce compatriote lui dit par la voie de la presse. ”

“ Les idées de Quesnay, le chef de l'école physiocratique, dominaient dans l'Assemblée. Or, d'après ces idées, la terre était la source unique de la richesse. Il était donc naturel qu'elle portât, autant que possible, le poids des charges publiques. D'un autre côté, la révolution qui s'accomplissait allait rendre le sol libre et, par conséquent, en augmenter la valeur. Enfin, il s'agissait de soulager ceux qui ne possédaient pas, en frappant ceux qui possédaient et qui, grâce à d'odieux priviléges, échappaient pour la plupart à l'impôt depuis des siècles. ”

“ Les exigences du fisc dans les successions obérées, par exemple, en font un embarras et une gêne au lieu d'un avantage. Tous ces droits qui frappent la consommation sous toutes les formes rendent la vie plus difficile qu'elle ne l'est naturellement, et condamnent la masse des travailleurs, ceux qui vivent d'un salaire incertain, sinon insuffisant, à des privations de toute nature. L'épargne, c'est-à-dire la formation du capital, cesse d'être possible et ne peut plus se faire qu'au prix des sacrifices les plus pénibles ”

“ Toutes les fois que, sous prétexte de liberté, on nuira aux droits d'autrui, on tombera dans la licence. Ne fais pas à un autre ce que tu ne veux pas qui te soit fait. Voilà la limite morale de la liberté. ”

“ L'impôt sur le capital est une atteinte «à l'élément le plus utile du progrès en tout genre, industrie, commerce, agriculture. » M. Wolowski et M. Dréo ont reproduit cette objection, parce qu'ils ont méconnu la loi fondamentale qui régit la production de la richesse, loi qui peut se formuler ainsi : — La production de la richesse est en raison géométrique de la rapidité de la circulation. ”

“ Au reste, quel que soit le système qui l'emporte, qu'on applique l'impôt du revenu à la place de celui du capital ou qu on s'en tienne à ces taxes multiples qui ont prévalu jusqu'à présent, le résultat est toujours le même.
L'État ne se maintient qu'en prélevant une part de la richesse, c'est-à-dire des produits du travail, qui en est la source, et la nation s'appauvrit fatalement , elle marche vers la décadence et la ruine, si elle ne sait pas retrouver par l'épargne l'équivalent au moins de ce que le fisc lui enlève pour les besoins de la communauté. ”

“ « Les hommes en se réunissant en société n'ont renoncé à aucune partie de leur liberté naturelle, puisque dans l'état de la plus grande indépendance, nul d'eux n'a jamais eu le droit de nuire à la liberté , ni à la propriété, ni à la sûreté d'autrui. Grande vérité encore trop peu connue, mais qui deviendra un jour la loi fondamentale de tous les corps politiques (1) . »
Cette prédiction de Mirabeau doit se vérifier de nos jours, si nous réussissons à résoudre le problème de la liberté sans cette licence qui est le plus grand obstacle à ce qu'elle règne parmi nous ”

“ Cependant, on ne risque pas trop de se tromper en portant le capital foncier à la somme de cent vingt milliards. Le capital mobilier, envisagé dans toutes ses branches, peut être évalué à quatre-vingts milliards, si l'on songe à l'immense développement qu'il a pris depuis une cinquantaine d'années. C'est donc une somme de deux cents milliards que la nation possède par suite d'épargnes accumulées de siècle en siècle, et sur laquelle peut porter l'impôt. ”

“ DE L'INSTITUTION DU JURY NATIONAL DES LIBERTÉS.
En Angleterre, les lois anciennes ne sont jamais expressément abrogées, lors même que des lois nouvelles viendraient quasi contredire celles des époques antérieures.
Cela paraît au premier abord très-ridicule et d'une application très-difficile. Eh bien! il n'en est rien, grâce à l'organisation des jurys, qui examinent les accusés en dehors de la loi, et apprécient, selon les moeurs de l'époque, les faits qui leur sont soumis. ”

“ D'un autre côté, la production étant moins chère, la consommation se développe et s'étend. Voilà un double bienfait qui ne tarde pas à se faire sentir, et qui réconcilie le capital avec le sacrifice qu'on lui a demandé.
Un an se passe, deux même, si l'on veut. Il s'agit de faire un pas de plus dans la même voie. L'impôt ne sera plus d'un franc pour mille, mais de deux. C'est une somme de quatre cents millions pour le Trésor. Quoi de plus facile que de supprimer l'impôt des boissons, qui pèse d'un poids si lourd sur le plus important de nos produits? ”

“ L'absence de liberté dans les votes produit des candidats tout disposés à s'accommoder d'un régime si tyrannique qu'il soit. La prospérité du pays a fort à en souffrir, et les libertés locales, dont ils devraient être les défenseurs, n'ont pas de pires ennemis qu'eux. ”

“ Tout impôt de consommation, comme on l'a très-bien remarqué, est une capitation déguisée ; or, comme les pauvres sont plus nombreux, ce sont eux qui portent la partie la plus lourde du fardeau. Ils ne s'en aperçoivent pas, disent les politiques d'un air de profondeur, et voilà pourquoi ces impôts sont excellents. Relie justification en vérité ! Est-ce qu'il s'agit par hasard de transformer le fisc en filou et de lui apprendre à voler l'impôt? ”

“ Il peut y avoir de l'union dans un État où l'on ne croit voir que du trouble, c'est-à-dire une harmonie d'où résulte le bonheur qui seul est la vraie paix. Il en est comme des parties de cet univers, éternellement liées par l'action des unes et la réaction des autres. ”

“ De là une lutte sourde contre le fisc; de là les fausses déclarations, les mensonges et les fraudes à la douane, à l'octroi, partout où le fisc tend la main ; de là cette contrebande qui semble venger le droit, lors même qu'elle sert malhonnêtement les intérêts privés. Or, il est bien difficile que ces habitudes de dissimulation et de tromperie ne se glissent dans les relations sociales et n'en bannissent pas la loyauté. ”

“ C'est en vain que le pouvoir s'opposera à l'exercice de ce droit. Le besoin de s'unir, de s'associer est tel, que, malgré les injonctions de l'autorité, il y aura des réunions secrètes où des associations dangereuses pour l'État prendront naissance, surtout parmi les citoyens peu instruits, qui ont moins de scrupule de violer la loi que les citoyens instruits. ”

“ Il faut que l'impôt atteigne tous les citoyens; il faut que la noblesse et le clergé contribuent, comme le Tiers, aux charges publiques.
C'est la richesse et non le travail qui doit payer l'impôt, et la justice veut que les taxes soient proportionnelles aux facultés de ceux qui les payent.
Plus de dîmes ecclésiastiques : elles ruinent l'agriculture, en lui dérobant la meilleure partie de son revenu.
Plus de corvées royales ou seigneuriales : elles enlèvent au simple travailleur le seul capital qu'il possède, c'est-à-dire le travail. ”

“ Le revenu, sous une forme ou sous une autre, est déjà atteint par le fisc dans la plupart des États, et il y contribue dans d'assez fortes proportions aux dépenses publiques. Qu'est-ce, par exemple, que l'impôt foncier chez nous, sinon un impôt sur le revenu de la terre ou la rente du sol? L'impôt mobilier n'a-t-il pas aussi ce caractère? ”

“ La prospérité basée sur des droits prohibitifs est une prospérité apparente et factice. La production seule peut en tirer profit. L'effet produit sur la consommation se manifeste par un ralentissement dans le mouvement industriel.
Voilà pour la liberté commerciale qui doit dériver de l'influence de l'Étal et de la Loi. ”

“ Pour que cette réforme ait quelque efficacité, il faut avant tout qu'elle simplifie ce système empirique de taxes, dont la perception entraîne des dépenses énormes et aggrave sans profit le fardeau des dépenses publiques.
Un autre but que la réforme doit poursuivre, c'est d'affranchir autant que possible de l'impôt les diverses fonctions de l'organisme économique, dont le jeu doit rester entièrement libre, si l'on veut qu'il donné tout ce qu'on a le droit d'en attendre pour le bonheur et la prospérité des États. ”

“ Si, la liberté de réunion étant admise, les réunions n'étaient pas paisibles, ce ne serait plus qu'une affaire de police contre les perturbateurs.
LIBERTÉ POLITIQUE.
La liberté politique est le droit de chacun de participer, suivant ses facultés, à la fondation et à la direction du gouvernement.
Elle s'exerce par le vote. En voici les principes, proclamés par la déclaration des Droits de l'homme :
" XXIX. Chaque citoyen a un droit égal de concourir à la formation de la loi et à la nomination de ses mandataires ou de ses agents. ”

“ Or, où est parmi nous cette proportionnalité de l'impôt avec les facultés de ceux qui le payent ? Et quelle est celle de nos taxes qui peut être considérée comme véritablement conforme à la justice ?
Tous les impôts, les mieux assis et les plus justes en apparence, pèchent par la répartition. Quant aux autres, ils sont injustes en eux-mêmes, et il est presque inutile d'en démontrer l'iniquité. ”

“ Nos cercles peuvent quelquefois être tumultueux, ce n'est que dans le recueillement du cabinet qu'on peut bien juger. C'est par là que la nation anglaise est devenue une nation libre. Elle ne le serait pas, si elle n'était pas éclairée ; et elle ne serait point éclairée, si chaque citoyen n'avait pas chez elle le droit d'exprimer ce qu'il veut. ”

“ Il y a la richesse en formation, qui est désignée dans le langage ordinaire sous le nom de revenu. Il y. a aussi la richesse déjà formée ou réalisée, qui prend le nom de capital.
C'est à l'une ou à l'autre que l'impôt doit s'adresser pour remplacer les taxes improportionnelles ou antiéconomiques qui constituent en grande partie notre vieux système fiscal, et qu'une réforme intelligente doit condamner à disparaître. ”

“ Introduire la justice dans l'impôt, supprimer en totalité ou en partie les taxes innombrables qui grèvent la production, la circulation ou la consommation, et rendre par là leur libre essor à toutes les forces économiques, demander au capital immobilier et mobilier, c'est-à-dire à toutes les branches de la richesse nationale, les ressources nécessaires pour subvenir aux divers services publics, tel est le but, tel est le plan de la réforme fiscale. ”

“ S'agissait-il des pays d'états, qui avaient conservé la liberté de délibération en matière d'impôt, comme un reste de leur indépendance en face du despotisme monarchique? Chaque province avait la faculté de remplacer par des droits généraux sur la consommation les impôts dont la répartition prêtait à l'arbitraire ou dont le recouvrement donnait lieu à des exactions.
A ce défaut d'unité qui entraînait des inégalités de toutes sortes, il faut joindre des inégalités constitutionnelles. La noblesse avait échappé longtemps au fisc, corps et biens: l'impôt eût risqué de la flétrir ”

“ La science l'exige, comme la justice, et nos malheurs, dans ces derniers temps, en ont fait un devoir du patriotisme.
Les faits, malheureusement, semblent nous éloigner de plus en plus de cette réforme si désirable et si nécessaire. L'empirisme, qui a dirigé jusqu'ici nos gouvernements, a plus de force et d'autorité que jamais : il règne en maître dans les conseils du pouvoir, et c'est lui qui dicte tous nos budgets. ”

“ Cet argument existe aussi pour l'impôt foncier, pour les droits d'enregistrement, et en général pour tous les impôts qui s'adressent à la richesse sous une forme quelconque. Il nous touche assez peu, malgré l'influence qu'il paraît exercer sur un grand nombre d'esprits, parce que, en l'absence même de tout impôt sur le revenu, ce socialisme inintelligent et barbare qu'on semble redouter ne serait nullement embarrassé pour appliquer ses folles doctrines. ”

“ Il existe malheureusement des griefs plus sérieux et moins contestables contre l'impôt du revenu.
Le premier reproche qu'on peut lui adresser, c'est que l'assiette en est généralement difficile et parfois même impossible. Il y a beaucoup de revenus qui ne se laissent pas voir : rien de plus aisé que de les dérober au regard et à la main du fisc. ”

“ L'impôt, comme autrefois, se produit sous toutes les formes : il se déguise et se cache sous les noms les plus divers ; il ment aujourd'hui comme il y a un siècle; c'est une sorte de pick-pocket patenté qui s'introduit dans toutes les maisons, et dérobe aux citoyens la meilleure partie des fruits de leur travail. ”

“ QUE L'IMPOT, TEL QUEL EST CONSTITUÉ, EST EN OPPOSITION AVEC LES PRINCIPES DE L'ÉCONOMIE POLITIQUE.
Pour juger véritablement un impôt ou un système d'impôts, il faut l'apprécier avant tout au point de vue économique. Les taxes, par les sacrifices qu'elles imposent, exercent une trop grande action sur la fortune des particuliers et de l'État pour que les économistes n'en aient pas fait depuis longtemps l'objet de leurs observations. De là certaines règles dont il est bon que le législateur s'inspire quand il s'agit de matières fiscales. ”

“ Ici, c'est la douane, là, c'est l'octroi, qui arrêtent les produits au passage et les grèvent d'un prix artificiel. Ailleurs, c'est le timbre, c'est l'enregistrement, c'est toute une procédure coûteuse qui complique, ralentit et embarrasse la transmission des propriétés. Rien ne circule, rien ne se meut sans que le fisc, sous une forme ou sous une autre, se mette aussitôt en travers et impose un arrêt : c'est du temps et du mouvement perdus, en dehors de l'impôt qui n'est souvent que la moindre ”