Hippolyte Mireur

“ La preuve en est que très souvent les assureurs aiment à s'en prévaloir quand ils ont à dissiper les hésitations de certains esprits qu'ils cherchent à convaincre. Les compagnies d'assurances contre l'incendie font-elles jamais plus d'affaires qu'après un de ces grands sinistres qui les atteignent parfois cruellement, mais qui en même temps frappent et émeuvent l'opinion publique?
Du reste, il n'y a pas à se faire illusion : Qui dit assurance, dit risque à courir par l'assureur et surtout risque à couvrir. ”

“ Ces causes sont précises, car la science les a depuis longtemps définies, en indiquant d'abord la nature elle-même du virus infectant, et en second lieu le tempérament de l'individu infecté. Ajoutons à cette étiologie primordiale l'influence d'un traitement régulier, bien ordonné et bien suivi, d'un régime sévère, et nous aurons, en quelques mots, expliqué ces différences qu'on observe tous les jours dans l'intensité d'un mal, dont la gravité varie à l'infini. Tel individu, pourrait-on presque dire, telle syphilis ; et, telle syphilis, telle crainte pour l'avenir. ”

“ De ces qualités, deux surtout sont indispensables aux médecins d'assurances : l'honnêteté et le coup d'œil médical.
1° L'honnêteté de l'homme de l'art chargé de l'examen des personnes à assurer, consiste essentiellement à ne jamais agir que selon les indications de son âme et conscience. Comme le vrai magistrat qui, avant de prononcer, doit toujours s'inspirer des sentiments de la plus parfaite justice, il faut que le médecin, en déposant ses conclusions dans un sens favorable
ou contraire, n'agisse que sous l'empire de l'équité la plus absolue. ”

“ Cependant, comme sur un pareil sujet il importe d'accumuler toutes les preuves dont on dispose, nous devons encore nous appesantir sur cet autre fait indéniable que la syphilis de notre époque n'a pour ainsi dire plus aucune analogie avec la syphilis des siècles derniers : elle a gagné en nombre, elle s'est multipliée dans de tristes proportions, il n'y a pas à le contester, mais elle a du moins beaucoup perdu en intensité. Si le virus est resté le même, il s'est notablement affaibli ou peut-être encore la constitution des individus est devenue avec le temps en partie réfractaire à son action. ”

“ Si l'assurance sur la vie ne s'est pas encore généralisée en France comme elle l'est en Angleterre et aux États-Unis, il faut du moins reconnaître qu'elle entre peu à peu dans nos mœurs. Déjà on se familiarise avec elle et nul doute que dans un avenir rapproché, dès que ses salutaires effets seront bien connus et appréciés à leur juste valeur, elle n'atteigne des proportions en rapport avec les avantages qu'elle présente. ”

“ Comme toutes les maladies, et plus encore qu'aucune autre, cette affection diffère en intensité dans des proportions extraordinaires. Depuis la syphilis bénigne, qui ne se manifeste que par quelques symptômes à peine appréciables et qui guérit d'elle-même sans laisser aucune trace, jusqu'à cette redoutable affection qui, devenue heureusement fort rare de nos jours, constitue une des plaies les plus hideuses de l'espèce humaine, il y a une infinité de degrés différents. ”

“ Car enfin, si une réticence quelconque dont on n'aurait à apprécier ni la nature, ni la portée, constituait une cause suffisante d'annulation de contrat, toute l'énergie dont est capable un esprit judicieux ne serait pas assez puissante pour proclamer assez haut qu'aucun des contrats qui existent actuellement ne serait à l'abri de déchéance. Quel assuré, en effet, même parmi ceux qui sont de la plus parfaite bonne foi, n'a pas fait sur ses antécédents pathologiques, au moment de l'examen médical, quelque réticence involontaire ? ”

“ Il est certain que si, pour affirmer nos assertions relatives à l'innocuité du plus grand nombre des cas de syphilis, nous pouvions ici mentionner, à titre de preuves, quelques relevés statistiques précis, nos théories revêtiraient, par ce seul fait, un caractère de démonstration mathématique qu'il ne serait pas possible de contester. Malheureusement, les statistiques de ce genre, est-il besoin d'en faire la remarque, c'est-à- dire ne visant dans la société que la moyenne de la vie des individus atteints de syphilis, font complètement défaut à la science. ”

“ En suivant les indications fournies par M. le professeur Langlebert, tout médecin d'assurances sera parfaitement apte à reconnaître l'existence d'une syphilis tant soit peu grave, dont le proposant refuserait de faire l'aveu et qu'il voudrait même dissimuler.
Mais une fois cette reconnaissance faite, quelle devra être la conduite de l'homme de l'art? — D'après nous, il lui faudra déterminer à quelle classe, à quel degré de force correspond cette syphilis; est-elle faible, moyenne ou forte? Dans ce dernier cas, ses conclusions devront être défavorables. ”

“ N'acceptez jamais un proposant au bénéfice de l'assurance sans l'assentiment précis et unanime de vos deux médecins, ou au moins sans la déclaration formelle de votre conseil médical dans les cas où le médecin ordinaire, après le dépôt de son rapport et de ses observations particulières, s'en remettra à l'appréciation exclusive de son chef. ”

“ Pour les compagnies d'assurances sur la vie, la question que nous soulevons, elles n'ont pas à se le dissimuler, est d'une importance capitale. La syphilis est une maladie si répandue à notre époque, que ce serait se faire une singulière illusion de croire que le plus grand nombre des assurés n'en ont pas été atteints soit avant, soit après leur contrat. ”

“ Puisque les Compagnies d'assurances sur la vie doivent s'abstenir de poser directement à la personne à assurer la question de syphilis, n'y aurait-il pas pour elles des moyens discrets, détournés d'arriver au même but, sans se heurter à des susceptibilités plus ou moins légitimes, mais en tout cas très-excusables ? ”

“ Dans nos sociétés modernes on sait trop combien sont multiples les sources de la contagion pour oser encore, par un fâcheux oubli de tout principe philanthropique, soutenir ces vieilles théories rigoristes. A côté de ceux qui ont péri dans le danger parce qu'ils l'ont trop aimé, que de victimes innocentes de ce mal cruel! Que de syphilitiques inconscients qui subissent les coups de l'horrible virus sans les avoir jamais mérités! ”

“ Après avoir envisagé dans son ensemble la question de la syphilis dans ses rapports avec les Assurances sur la vie, il ne sera peut-être pas superflu, dans l'intérêt des doctrines que nous avons voulu défendre, de résumer en quelques propositions précises les points essentiels de notre argumentation. Ces propositions établies, nous en déduirons plus aisément les conclusions pratiques qui en découlent.
I. — La crainte d'avoir à répondre, au moment de l'examen médical, à une question relative à la syphilis, éloigne de l'Assurance un certain nombre de personnes susceptibles de se faire assurer. ”

“ Toutes les fois qu'il s'agit, en fait d'assurances sur la vie, d'une question de syphilis, le médecin ordinaire doit adresser directement au médecin en chef de la Compagnie, sous pli cacheté et surtout sous le couvert du secret médical le plus absolu, ses conclusions personnelles. — Là, croyons-nous, est la seule solution qu'il soit possible d'adopter, la seule qui ne présente que des avantages. ”

“ Or, il a été reconnu depuis longtemps que ces statistiques comprenant la société dans sa masse, c'est-à-dire l'ensemble des individus sans distinction d'âge et de condition, de profession et de sexe, de santé ou de maladie, représentent la mortalité à un degré exagéré et estiment beaucoup trop bas la durée moyenne et proportionnelle de la vie aux différents âges. ”

“ Toutes les indispositions ont plus ou moins de tendance à abréger la vie, même les plus légères ; par exemple, les cors aux pieds peuvent finir par la gangrène, mais ce n'est pas là le sens de la clause. Si l'on devait considérer la dyspepsie comme une maladie tendant à abréger la vie, la moitié des hommes de loi ne pourraient assurer leur vie. ”

“ Chacun, il est vrai, est libre de penser et d'agir comme il l'entend ; quant à nous, nous l'avouons en toute sincérité, si nous ne professions pas des idées si précises sur la cura- bilité absolue de la syphilis, nous serions, du moins, conséquent avec nous-même ; et jamais, non jamais, nous n'oserions autoriser le mariage d'un individu qui aurait contracté la syphilis. — Il s'agit ici, en effet, d'intérêts bien autrement graves que d'assurances sur la vie, que d'intérêts pécuniaires. ”

“ Si la fatalité les a conduites à admettre par exception un cas malheureux de syphilis qu'elles n'auraient pas dû accepter, et si, par ce fait, un sinistre de mort prématurée est venu obérer leur caisse, qu'elles en prennent bravement leur parti : disons même mieux, si elles veulent conserver intact le principe fondamental sur lequel repose leur institution, qu'elles s'exécutent dans ce cas plus ponctuellement encore que dans tout autre. ”

“ Or, s'il en est ainsi aujourd'hui et ce n'est pas douteux, tandis que le questionnaire de la plupart des compagnies ne fait aucune allusion, même indirecte, aux maladies vénériennes, que serait-ce demain si une question relative à la syphilis venait à y être introduite et devait figurer sur le certificat médical?— Les assurances, au lieu de suivre cette progression ascendante qui se manifeste depuis quelques années, et que la propagation des idées de prévoyance et de sagesse ne peut encore que développer de jour en jour, courraient le risque d'être entravées dans leur essor. ”

“ En présence de ces faits journellement constatés, il n'y a pas de ligne de conduite uniforme à tracer aux Compagnies ; il faut agir suivant les cas, suivant les personnes.
Les syphilis légères qui, d'après nos calculs, se présentent à notre époque dans les proportions de quatre-vingt-dix pour cent environ, sont, après une médication suffisante, sans action appréciable sur la santé générale ; leur pernicieuse influence sur l'organisme s'éteint avec le temps et par suite n'augmente en rien les chances de mortalité. C'est là le point capital qu'il s'agit d'établir. ”

“ Ce sont là des maladies, on ne saurait en disconvenir, essentiellement susceptibles d'augmenter les risques de mort. Or, le proposant atteint sans en avoir conscience, le fait n'est pas très rare, de l'une ou de l'autre de ces affections, n'en fait pas la déclaration à l'examen médical. Y a-t-il là fausse déclaration ? Oui, assurément ; mais cette fausse déclaration est faite sans connaissance de cause, sans volonté ; elle est faite de bonne foi, sans la moindre intention de diminuer le risque. Dans de telles conditions, l'appréciation juridique sera des plus délicates ”

“ Attendu que les conventions librement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites (art. 4. 131 du Code civil) ; que, d'ailleurs, et à défaut de stipulation expresse et spéciale, il est de principe, en matière d'assurances, que toute réticence, toute fausse déclaration de la part de l'assuré qui diminueraient l'opinion du risque ou en changeraient le sujet, annulent le contrat (art. 348 Code de commerce) ”

“ Malgré les démentis que semblent lui donner les faits, au moins en ce qui concerne la Prusse, le docteur Engel persiste à croire que la vie moyenne s'est accrue partout, par suite de l'influence nécessairement favorable que les progrès de la civilisation, ceux de la médecine et de la chirurgie, l'usage de la vaccine, la pratique de l'hygiène publique et ' privée, et surtout le développement du bien-être général, enfin une paix prolongée, ont dû exercer sur la santé publique. ”

“ Nous apprenons par cet exemple qu'une personne peut mourir d'une maladie dont elle souffrait à l'époque de l'assurance, et ses représentants recouvrer cependant le montant de la police, lorsque la maladie dont est morte la personne n'abrége pas habituellement la vie. ”

“ Quant aux accidents tertiaires, il n'en est pour ainsi dire plus question depuis que l'iodure de potassium, ce spécifique par excellence, en a si facilement raison quand ils se produisent et les prévient d'une manière si sûre, quand on l'emploie en temps voulu et suivant les indications de la science. — Vienne le jour où l'on découvrira un médicament qui offre, contre les accidents secondaires, les mêmes ressources préventives et curatives que l'iodure de potassium contre les tertiaires, et la maladie vénérienne à jamais vaincue, sera, pour ainsi dire, annihilée dans ses effets ! ”

“ Que deviendrait, en effet, ce prestige de grandeur dans les idées, de libéralité dans les transactions, prestige qui fait la force des assurances sur la vie, qui explique leur succès et que tout le monde se plait à reconnaître ? ”

“ Si nous avions à déterminer les deux principales phase's de a vie où l'homme recourt à l'assurance, nous n'hésiterions pas à affirmer, sans crainte d'être démenti, que c'est au moment de son mariage ou au moment de devenir père. Or, nous ne supposons pas que dans ces circonstances, dont nous n'avons pas à faire ressortir ici la solennité , il plaise à qui que ce soit de faire à un médecin, qui le plus souvent n'est pas le vôtre, l'aveu de ce péché de jeunesse qu'on cherche plus que jamais à oublier soi-même. ”

“ La difficulté tient à plusieurs ordres de causes : il s'agit d'apprécier et de définir l'état de santé actuel d'une personne et surtout de porter un pronostic sur les chances qu'elle peut avoir de résister plus ou moins, dans l'avenir, aux causes de maladies ; soit que ces causes existent en germe dans son tempérament d'une manière héréditaire ou acquise , soit qu'elles proviennent de la profession, du lieu d'habitation et de toutes les autres circonstances au milieu desquelles cette personne vit et dont il faut s'informer. ”

“ Lorsqu'une personne, désireuse de se faire assurer, est atteinte d'une syphilis grave, et qu'elle vient se soumettre à l'inspection médicale, il est très-rare qu'un symptôme révélateur quelconque ne frappe pas l'attention de l'homme de l'art, pour peu qu'il ait l'expérience de ce genre d'affection. Notre intention est d'indiquer très-longuement un peu plus loin les divers moyens que le médecin aura à mettre en œuvre pour arriver à la détermination exacte des cas de syphilis et de leur nature. ”

“ Mais, à côté de ces exagérations dont l'hypocondrie seule peut expliquer la cause, ne nous trouvons-nous pas aussi journellement en contact avec de malheureux individus que de vulgaires charlatans, des herboristes de rencontre, dans un but d'exploitation honteuse, ont induits en erreur et ont, pour ainsi dire, convaincus de syphilis ? Ces trop crédules victimes se présentent le plus souvent à nos consultations avec un air d'abattement, de désespoir même, qui pour un œil tant soit peu exercé est vraiment pathognomonique. ”

“ Sans doute les compagnies d'Assurances dans leur propre intérêt, dans l'intérêt de leurs actionnaires et même dans l'intérêt de leurs assurés, ne sauraient s'entourer de trop de précautions, rechercher trop de garanties toutes les fois qu'il s'agit d'accepter ou de rejeter un nouveau contrat. Or, le plus sûr moyen de se procurer la plus grande somme de garanties possible consiste certainement à obtenir sur le compte de la personne à assurer les renseignements médicaux les plus minutieux, les plus circonstanciés. ”

“ Cette dernière hypothèse, toutefois, est loin de nous satisfaire; nous préférons croire à l'épuisement progressif du principe vénérien.
A ce propos, quel observateur oserait affirmer, par exemple, que sans l'importation constante du virus étranger, la syphilis existât encore en Europe? Pour notre part, il ne nous répugne en rien de supposer qu'il en serait du virus syphilitique comme de ces semences qui, toujours cultivées dans le même terrain, finissent par s'épuiser et ne plus rien produire. Qu'on les renouvelle de loin en loin et le sol semble reprendre sa fertilité première. ”

“ La syphilis, nous l'avons dit, s'est répandue depuis un certain nombre d'années dans des proportions si effrayantes, que l'Angleterre, par exemple, ce pays par excellence des institutions libres, s'est profondément émue des dangers que la progression toujours croissante des maladies vénériennes faisait courir à la race anglo-saxonne. ”

“ Les unes nous tendent des piéges et nous cachent ce qu'elles savent fort bien de nature à nous impressionner dans un sens défavorable ; d'autres nous arrivent émues, mécontentes d'un examen dont on leur avait dissimulé à tort les justes exigences. ”