Pierre-Aubin Paillart

“ L'insulte aux morts est assurément de ce nombre. L'intérêt, mobile de nos mauvaises actions, n'y porte pas communément; on serait retenu par le sens intime, contenu par la pudeur publique, désavoué par l'opinion, anéanti sous la réprobation unanime : ne séparons pas les franchises de l'historien des libertés de la critique. Ces audaces sacriléges n'appartiennent qu'à des passions violentes qui, chez nous, vont en s'affaiblissant. ”

“ La diffamation a son code spécial et même sa procédure. Il s'agit ici d'un fait matériel, là d'un fait immatériel ; ici d'une action d'office, là de l'initiative des personnes lésées. La garde des tombeaux, la conservation des sépultures sont confiées, sous le respect des citoyens, à l'autorité publique. La garde de l'honneur et de la réputation de chacun est remise en ses propres mains, de même que la loi a remis exclusivement au mari la défense de la dignité conjugale, de la paix domestique, de l'ordre régulier dans les familles ”

“ Attendu qu'il importe que chacun ait l'assurance que l'honneur de sa mémoire ne sera pas moins sauvegardé par la loi que n'est celui de sa vie; que la mémoire d'un mort entre dans le patrimoine de sa famille ; que l'héritier, qui représente le défunt, trouve dans sa qualité même le droit de défendre tout ce qu'il recueille dans la succession, que ce soit une propriété morale ou matérielle ”

“ C'est parce que nous voulons, avec le plus grand nombre des jurisconsultes et des écrivains, sous l'égide d'une prescription plus que millenaire, la liberté entière à l'égard des morts, que nous protestons ici en passant contre l'ingratitude du pays et de la presse.
Oui, l'honneur et la considération d'un homme peuvent se trouver attaqués, amoindris par des paroles, même par des lettres, sans qu'il y ait délit. Des choses excessivement graves et qui, dans les habitudes du monde, peuvent comporter les suites les plus fâcheuses, échappent quelquefois à la loi. ”

“ Ne parlons de personne si l'on nous refuse le droit de parler de tout le monde. Le respect est un sentiment libre. Ne cherchons à sauver des jugements de l'histoire ni les grands, ni les moyens, ni les petits, et même, dans notre siècle démocratique, sous l'empire du suffrage universel, soyons tous, par le sentiment de notre dignité et pour l'oeuvre de l'avenir, impartialement sévères à
l'égard de ceux qui restent. ”

“ Les siècles ont travaillé pour l'histoire au prix du sang et des larmes. Parmi les oeuvres de l'esprit, c'est elle qui grandit toujours le plus par la liberté, et ses travaux critiques font honneur à notre époque. Ne la traînons pas à la barre de nos tribunaux répressifs ; pour qu'elle soit sincère, laissons-là indépendante. L'histoire s'affaiblirait, sans profit pour la justice, par ces luttes périlleuses. ”

“ Elle a, pour la grandeur même des résultats, oublié bien d'autres choses, que n'absout jamais la morale de l'histoire. Les ruines de l'héroïque ville de La Mothe attestent encore, dans la paix et la solitude de leur dévastation, que la parole du cardinal était menteuse et sa vengeance implacable. L'histoire a ses hauts justiciers, ses assises, ses grands jours ; elle défend son inviolabilité devant la conscience du genre humain. ”

“ A qui le droit de plainte? Aux indifférents, parce qu'ils sont héritiers! Que dire encore du légataire, qui peut être une ville, un établissement public, un corps enfin aussi bien qu'un particulier, autorisé jadis à porter le grand deuil (3) , comme un hommage à la mémoire du testateur? Que dire de l'État quand il succède? Pourquoi la mémoire de celui qui meurt sans héritiers porterait-elle la peine de son isolement dans le monde ? Que faire en cas de renonciation ? l'héritier renonçant est censé n'avoir jamais été héritier. ”

“ Entre les éloges et les injures, les lecteurs choisiront le vrai. Ils marqueront à l'homme, bon ou mauvais, grand ou petit, sa véritable place, et lui donneront sa juste rétribution.
Et si cela était interdit ! Si la loi et les tribunaux, sans autorité contre le scandale de l'éloge étaient, par devoir, obligés de condamner le blâme, même mérité ! Il en serait ainsi pourtant, et on n'y réfléchit pas assez (nous
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insistons d'abord sur ce point) , dans tout système de loi ou de jurisprudence qui reconnaîtrait le délit de diffamation ou d'injure envers les morts. ”

“ Dieu nous garde d'affaiblir ou d'énerver l'autorité judiciaire ! Nous demandons seulement à l'action répressive de ne pas toucher aux Franchises de l'historien, et c'est une atteinte grave que d'admettre le délit de diffamation, et par voie de conséquence, celui d'injure envers la mémoire des morts. ”

“ A faire tourner l'histoire en petits procès, on n'y gagnera rien que de l'aigrir et de la passionner quelquefois davantage. L'autorité de la magistrature, saisie le plus souvent par quelque plainte isolée, tardive, intempestive, par le réveil de quelque susceptibilité longtemps endormie, et même peut-être par les calculs de la spéculation, cette autorité si nécessaire et si respectable sera fatiguée par de vaines controverses. ”

“ Racontez les événements, les faits, les exploits et les crimes, les batailles et les traités de paix, mais nommez-moi les hommes pour que je puisse les juger avec ma conscience, que je les puisse aimer, haïr, admirer ou mépriser, que leurs vertus me servent d'exemple, et leurs vices d'avertissement, et cela d'une manière directe, personnelle, sans le voile des initiales, sans le paratonnerre des pseudonymes. ”

“ Mais, dans le mouvement de la vie active, dans les devoirs de la vie pratique, quand « les flots tumultueux de l'histoire (1) » s'agitent autour de nous, devant la solennité de ces jugements humains qui se renouvellent et se corrigent parce qu'ils ne sont pas infaillibles, arrière les ménagements et les réticences ! que chacun de nous apporte au procès son témoignage et son jugement. Ce grand litige dépasse la compétence de nos tribunaux; la conscience publique admet des compensations que la conscience judiciaire et la conscience individuelle doivent repousser. ”

“ Il nous semble impossible, pour ceux-mêmes qui repoussent le plus énergiquement l'impunité, d'arriver à autre chose qu'à reconnaître dans les atteintes portées à la mémoire des morts, un fait suî generis non moins difficile à incriminer qu'à réprimer, tout autre enfin que le délit caractérisé par la loi de 1819 (1) , et nous ne nous chargeons pas de trouver la formule de répression. ”

“ Tel agent secret a peut-être porté seul toute sa vie le poids d'un assassinat, quand il devait le partager avec un autre, quand il a été le simple instrument criminel, il est vrai, et toujours punissable, d'une vengeance mystérieuse bien plus criminelle. Calomnié, opprimé, livré en bouc émissaire à la haine publique, il ne pourrait léguer à sa famille l'espérance et le soin d'une réhabilitation posthume si tardive qu'elle pût être ! ”

“ Les flatteries à l'égard des vivants, les éloges des partis ou des coteries viennent nous assaillir de tous côtés ; mais ces abus ont leur contre-poids dans nos propres instincts et dans la malignité publique; un petit
géré que l'on professe pour les morts, c'est la jalousie qu'inspirent les vivants. (OEuvres de RIGAULT, I, 112. Querelle des anciens et des modernes.)
(1) Une garantie de notre impartialité envers les morts, c'est notre désintéressement... leur mérite n'excite pas notre jalousie et notre envie, et nous ne les regardons pas comme nos concurrents. ”

“ L'honnêteté n'est pas toujours heureuse ; le succès n'est pas toujours honnête. Il faut s'y attendre et s'y résigner. Sans la vérité, si laide qu'elle puisse paraître, sur les faits et sur les hommes, l'histoire n'a plus sa moralité. ”

“ Les juges correctionnels ne seront-ils pas, à l'égard des morts, étroitement liés, dans la plupart des cas, par le texte de la loi ni plus ni moins qu'à l'égard des vivants ? Rien ne se ressemble dans les situations, dans les intérêts ; rien ne peut se ressembler ni dans l'ensemble ni dans les détails, et pourtant il faudra que tout se ressemble dans les jugements. En vérité, l'omnipotence du jury le plus indépendant, répondant par oui ou par non, ne serait pas même assez. ”

“ La loi, en plusieurs circonstances, protège l'homme après sa mort ; si la décision critiquée élargit les textes, elle reste fidèle à l'esprit; elle n'établit point une innovation en dehors de nos habitudes judiciaires. Voyez au Code Napoléon, l'art 727, § 3, déclarant indigne de succéder l'héritier majeur qui, instruit du meurtre du défunt, ne l'a pas dénoncé à la justice, l'article 1046 (combiné avec l'art. 955, § 2) et l'art. 1047, autorisant pour injure grave à la mémoire du testateur, la demande en révocation des dispositions testamentaires. ”

“ Les magistrats sont-ils les gardiens de la justice et de la vérité ou les auxiliaires de la renommée? Avant de les mêler ainsi aux débats de l'histoire, considérons encore que, dans l'état de la question, il ne s'agit pas exclusivement de l'histoire de notre pays : la besogne serait pourtant assez rude : si le droit que nous contestons existe, on ne peut le refuser à l'étranger qui viendrait prétendre que son père ou son cousin a été diffamé, injurié par une publication faite en France, peut-être même au dehors (1) . ”

“ Des vivants, qu'une plaidoirie maladroite ou hostile a livrés peutêtre en pâture à la malignité publique, dont l'honneur et la considération ont pu recevoir de rudes atteintes, n'ont plus que l'action civile. La doctrine de la réparation civile, comme moyen exclusivement applicable au cas de diffamation envers les morts, n'a donc rien en soi qui répugne au sens et à la pensée des lois sur la presse. ”

“ Devant l'outrage verbal ou imprimé, il peut se taire, ou par dédain ou par calcul, par le sentiment intime des périls du combat, des amertumes du triomphe, par un motif secret, non discutable, caché dans les profondeurs de la conscience. Tant qu'il ne se plaint pas, qui peut se plaindre? Qui peut se trouver blessé, quand il se tait ? ”

“ Est-ce encore une personne, dans le sens de la loi, de la loi pénale surtout, que l'homme enlevé par la suprême épreuve aux intérêts, aux tendresses, peut-être aussi à l'animadversion et au mépris du monde ?
Si nous allons de la personne à la mémoire, il faudra admettre ceci : les offenses envers la personne des souverains étrangers étant punissables sur la plainte du gouvernement étranger, les offenses envers la mémoire des souverains étrangers sont passibles des mêmes peines. ”

“ L'enseignement de l'histoire contemporaine, puisqu'on prétend la mêler aux paisibles études de l'adolescence, aux luttes inoffensives du collége, ne devient possible et raisonnable qu'à ce prix. Si vous ne voulez pas que ces jeunes esprits, avec la stérile audace des Titans de la fable, aillent se heurter aux vérités nécessaires descendues du ciel, laissez-leur le libre examen pour les choses de la terre et pour les événements humains. ”

“ A libel may be aspersing not only the reputation of the living, but the memory of the dead. But then it must be alleged in the indictment and proved that such aspersing tended to bring discredit on the relatives of the deceased and to incite them to a breach of the peace.
Un écrit peut diffamer, non-seulement la réputation des vivants, mais la mémoire des morts; mais alors il doit être allégué dans l'acte de poursuite et prouvé qu'une telle diffamation tendait à jeter le discrédit sur les parents du mort et à les exciter à rompre la paix. ”

“ Oui, retenons la vérité, parce que, lâchée mal à propos, portant les couleurs de la malveillance, elle causerait des troubles parmi ces vivants qui s'agitent et se croisent dans le tourbillon du monde ; mais que, de génération en génération, comme pour ôter aux uns la patience, aux autres une préoccupation vraiment saine et morale, elle doive rester indéfiniment prisonnière de la loi, c'est ce qu'il semble impossible d'admettre ”

“ De grands principes sont quelquefois engagés dans de petits procès.
Il faut remarquer, et c'est un jalon pour l'avenir, d'abord que les motifs des deux arrêts de cassation ne sont pas identiques (l'idée de patrimoine et d'héritage a disparu ; le sens du mot atteinte est restreint par l'adjectif injuste) ; ensuite que, parmi les jurisconsultes (on peut le vérifier sans peine) ceux qui ont adhéré aux doctrines de la répression pénale, ont introduit des tempéraments et des restrictions singulièrement arbitraires. Ce serait au législateur à poser les limites, à prévoir, à punir les abus possibles ”

“ Il n'avait pas besoin de l'arrêt pour le protéger; depuis que la mort est venue le prendre, jeune encore sous le poids des années, infatigable au travail, et livrer sa longue existence à des appréciations nécessairement diverses, l'éloge seul s'est fait entendre : des réserves discrètes ne sauraient offenser sa mémoire. ”

“ Parce que l'outrage, la diffamation, l'invective, la dérision, la calomnie, l'injure à l'égard d'une personne vivante, ont toujours pour but, dans la pensée du coupable, et ont souvent en fait pour résultat, d'atteindre cette personne dans les intérêts appréciables. ”

“ Fatalité, Providence, forces
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occultes, lois mystérieuses du monde, tout cela écrase nos esprits sous le sentiment de notre faiblesse ; de quelque main qu'ils viennent, tous les coups qui frappent l'orgueil humain sont salutaires; mais ce qui rehausse la dignité humaine est plus utile encore : la dignité de l'homme relève de sa conscience, et sur le terrain de l'histoire, c'est d'homme à homme que la conscience s'exerce. ”