Résumé

Auguste Callet Un procès contre M. le Duc de Noailles et consorts… (1865)

Puisque je suis incontestablement l'auteur de la Vie de madame de Montagu, j'étais donc naturellement et légalement investi de la propriété intellectuelle de cet ouvrage, c'est-à-dire du droit exclusif de le signer et de le corriger. Il a cependant été altéré, et il a paru sans mon nom. Qu'est-ce à dire? Aurais-je, par hasard, vendu mon droit à madame la comtesse d'Auberville ou à M. le duc de Noailles? Eh! pourquoi l'aurais-je vendu? Dans quel intérêt, messieurs, moi qui ne suis qu'un humble
homme de lettres, ayant encore, avec la barbe grise, sa réputation à faire, son rang à conquérir?
Source : Gallica

Auguste Callet Un procès contre M. le Duc de Noailles et consorts… (1865)

Ce jugement me paraît, en droit, fort critiquable, et certes, si j'avais plus de loisirs et assez de fortune, je voudrais épuiser toutes les juridictions avant de consentir à reconnaître que la propriété morale et intellectuelle d'une œuvre littéraire peut se vendre ou se donner; qu'une quittance, à défaut de réserves expresses, prouve la vente; qu'une lettre à laquelle on n'a pas répondu et qu'on ne peut montrer, est aussi un litre juridique d'expropriation. Je voudrais, dans un intérêt supérieur au mien, interroger sur ces questions la Cour d'appel et la Cour de cassation.
Source : Gallica

Auguste Callet Un procès contre M. le Duc de Noailles et consorts… (1865)

Chacun a désormais le droit de se les approprier et d'en faire un livre ; il n'y a que l'art de les présenter, la composition, le style, qui restent la propriété privée du premier narrateur.
J'ai donc, comme tout le monde, le droit de raconter, à ma façon, les aventures de cette âme en peine, et si l'envie m'en prenait, ni M. de Noailles, avec ses parchemins, ni M. de la Moricière avec son épée, ni madame d'Auberville avec son avoué et son huissier, flanqués de Me Berryer, ne pourraient m'en empêcher.
Source : Gallica

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